Publications municipales

RÉGLEMENTATION DES HORAIRES D’OUVERTURE DES RESTAURANTS ET ÉTABLISSEMENTS ASSIMILÉS ET DÉBITS DE BOISSONS SUR CERTAINS SECTEURS DE LA VILLE DE COURBEVOIE, À COMPTER DU 1ER JUILLET 2026 JUSQU’AU 30 SEPTEMBRE 2026 Arrêté N° ARR2026-4895 | DiversMise en ligne le vendredi 26 juin 2026 | pdf 898.82 Ko

AVENUE PUVIS DE CHAVANNES - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE - INSTALLATION D’UN FOOD-TRUCK - RELATIONS PUBLIQUES - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB/FB - AP 290 Arrêté N° 2026-4883 - AP 290 | DiversMise en ligne le vendredi 26 juin 2026 | pdf 641.64 Ko

BOULEVARD SAINT-DENIS - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - FEU D’ARTIFICE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB/FB – AP 321 Arrêté N° 2026-4882 - AP 321 | DiversMise en ligne le vendredi 26 juin 2026 | pdf 708.07 Ko

RUE DE BEZONS - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – REPARATION DU RESEAU TELECOM – SOCIETE ANSEUR POUR LE COMPTE D’ORANGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – SMTK/VB/FB – AP 318 Arrêté N° 2026-4881 - AP 318 | TravauxMise en ligne le vendredi 26 juin 2026 | pdf 860.71 Ko

PROROGATION - BOULEVARD SAINT-DENIS - AVENUE MALVESIN - INSTALLATION D’UN ÉCHAFAUDAGE ET D’UN WC CHIMIQUE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - TRAVAUX DE RAVALEMENT DE FACADE - ENTREPRISE COUTINHO MACHADO – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB/FB – AP Arrêté N° 2026-4880 - AP 323 | TravauxMise en ligne le vendredi 26 juin 2026 | pdf 814.12 Ko

PROROGATION - VOIE DES BATISSEURS - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - SOCIETE BOUYGUES TP ET LE GROUPEMENT D’ENTREPRISES BYTP/BYES/YVROUD/IDF - TRAVAUX/GTA/SDEL - DIRECTION DE LA VOIRIE - SMTK/FB - AP 325 Arrêté N° 2026-4879 - AP 325 | TravauxMise en ligne le vendredi 26 juin 2026 | pdf 625.35 Ko

RUE DU COMMANDANT LAMY - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - CREATION D’UN BRANCHEMENT GAZ - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB/FB – AP 311 Arrêté N° 2026-4878 - 311 | TravauxMise en ligne le vendredi 26 juin 2026 | pdf 855.08 Ko

QUAI DU MARECHAL JOFFRE - BERGES DE SEINE - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SONDAGES GEOTECHNIQUES - SOCIETE NGE GC POUR LE COMPTE DU CD92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB/FB – AP 315 Arrêté N° 2026-4877 - AP 315 | TravauxMise en ligne le vendredi 26 juin 2026 | pdf 876.07 Ko

RUE HENRI REGNAULT – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SONDAGE ETUDE RESEAUX – SOCIETE VIANEO – PARIS LA DEFENSE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/FB – AP 314 Arrêté N° 2026-4876 - AP 314 | TravauxMise en ligne le vendredi 26 juin 2026 | pdf 945 Ko

AVENUE ANDRE PROTHIN – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - RENFORCEMENT STRUCTUREL DU COLLECTEUR DEPARTEMENTAL – SOCIETE SADE POUR LE COMPTE DU DEPARTEMENT –DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/FB – AP 316 Arrêté N° 2026-4875 - AP 316 | TravauxMise en ligne le vendredi 26 juin 2026 | pdf 784.49 Ko

Délibération - 1 - Ouverture de séance Délibération N° 2026-1 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 1.09 Mo

Délibération - 2 - Désignation d’un élu au sein de la SPL LEVAPARC Délibération N° 2026-2 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 651.98 Ko

Délibération - 3 - Désignation du référent déontologue des élus Délibération N° 2026-3 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 2.06 Mo

Délibération - 4 - Avis relatif à la création d’une zone d’aménagement différé sur le secteur du projet Rives Défense Délibération N° 2026-4 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 5.67 Mo

Délibération - 5 - Bilan de la concertation préalable pour l’aménagement du pont de Neuilly Délibération N° 2026-5 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 864.84 Ko

Délibération - 6 a - Règlement intérieur du Conseil municipal Délibération N° 2026-6 a | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 649.94 Ko

Délibération - 6 b - Règlement intérieur du Conseil municipal - Commissions Délibération N° 2026-6 b | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 947.61 Ko

Délibération - 7 - Renouvellement de la convention Vacan’Sports avec le Département des Hauts-de-Seine Délibération N° 2026-7 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 688.42 Ko

Délibération - 8 - Adhésion à la marque Ville Impériale Délibération N° 2026-8 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 726.77 Ko

Délibération - 9 - Enrichissement et valorisation des collections du musée Roybet Fould Délibération N° 2026-9 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 972.31 Ko

Délibération - 10 - Dénomination du nouveau studio de musique Délibération N° 2026-10 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 584.74 Ko

Délibération - 11 - Renouvellement de l’adhésion à la Maison des Adolescents du 92 Délibération N° 2026-11 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 572.36 Ko

Délibération - 12 - Adhésion au Conseil National des Economies Régionales Délibération N° 2026-12 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 822.33 Ko

Délibération - 13 - Servitude de passage de canalisations au bénéfice de la société GRDF Délibération N° 2026-13 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 843.45 Ko

Délibération - 14 - Débat sur la protection sociale complémentaire des agents Délibération N° 2026-14 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 1.56 Mo

Délibération - 15 - Convention de mise à disposition de salles aux associations Délibération N° 2026-15 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 553.03 Ko

Délibération - 16 - Acquisition d’une parcelle sise 88 rue de Colombes Délibération N° 2026-16 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 3.22 Mo

Délibération - 17 - Dénomination de la prolongation de la voie Villa des Fleurs Délibération N° 2026-17 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 1.35 Mo

FERMETURE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET RESTRICTION DES ACTIVITES PHYSIQUES DANS LE CADRE DE LA VIGILENCE ROUGE CANICULE Arrêté N° ARR2026-4848 | DiversMise en ligne le mercredi 24 juin 2026 | pdf 404.47 Ko

Ordre du jour du Conseil métropolitain du 30 juin 2026. Autres publications N° 300626 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 25 juin 2026 | pdf 182.38 Ko

PROROGATION - RUE DE COLOMBES ET RUE JOSEPH RIVIERE - INSTALLATION D’ÉCHAFAUDAGE – STOCKAGE ET INSTALLATION D’UNE BARAQUE DE CHANTIER – NEUTRALISATION DU STATIONNEMENT – TRAVAUX DE RÉFECTION DES FACADES – SOCIÉTÉ LIVET ET CIE POUR LE COMPT Arrêté N° 2026-4803 - AP 309 | TravauxMise en ligne le mardi 23 juin 2026 | pdf 982.33 Ko

AVENUE MICHEL RICARD – RUE PAUL BERT - RUE DU MOULIN DES BRUYERES - RESTRICTION DE LA CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - FETE DU QUARTIER DELAGE « LA GRANDE EPOQUE AUTOMOBILE » - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB/FB - AP 310 Arrêté N° 2026-4802 - AP 310 | DiversMise en ligne le mardi 23 juin 2026 | pdf 874.54 Ko

AVENUE DE L’ARCHE - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - REPARATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE - SOCIETE DKTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS DIRECTION DE LA VOIRIE - SMTK/VB/FB - AP 307 Arrêté N° 2026-47801 - AP 307 | TravauxMise en ligne le mardi 23 juin 2026 | pdf 844.46 Ko

AVENUE DE L’ARCHE - RUE PARMENTIER – BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - RESTRICTION DE CIRCULATION - SONDAGES TECHNIQUES - SOCIETE LABINFRA POUR LE COMPTE DE LA VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – SMTK/VB/FB – AP 305 Arrêté N° 2026-4800 - AP 305 | TravauxMise en ligne le mardi 23 juin 2026 | pdf 780.33 Ko

RUE JOSEPH RIVIERE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - STOCKAGE - SOCIETE LIVET ET CIE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE CABINET LE MANOIR - DIRECTION DE LA VOIRIE – SMTK/VB/FB – AP 303 Arrêté N° 2026-4798 - AP 302 | TravauxMise en ligne le mardi 23 juin 2026 | pdf 1.08 Mo

QUAI DU MARECHAL JOFFRE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - OPERATION DE LEVAGE - LEVAGE D’UNE FENETRE - SOCIETE AXE LEVAGE SOLUTIONS - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB/FB – AP 306 Arrêté N° 2026-4797 - AP 306 | TravauxMise en ligne le mardi 23 juin 2026 | pdf 1.1 Mo

PLACE CHARRAS - INTERDICTION DE SATIONNEMENT - STATIONNEMENT VEHICULES DE CHANTIER - SOCIETE CLOTURE TARLIER POUR LE COMPTE DU SERVICE DES ESPACES VERTS DE LA VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE - SMTK/VB/FB - AP 304 Arrêté N° 2026-4796 - AP 304 | TravauxMise en ligne le mardi 23 juin 2026 | pdf 848.17 Ko

DELEGATION A MADAME AVIVA LESZCZYNSKI, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2026-4789 | DiversMise en ligne le lundi 22 juin 2026 | pdf 337.62 Ko

RUE ARMAND SILVESTRE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN EXISTANT - SOCIETE TTP VRD POUR LE COMPTE DE DALKIA - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/FB - AP 295 Arrêté N° 2026-4760 - AP 295 | TravauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 | pdf 842.98 Ko

RUE DE L’INDUSTRIE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - FORMATION PREVENTION INCENDIE EN UNITE MOBILE - SOCIETE CHUBB FRANCE - DIRECTION DE LA VOIRIE - SMTK/VB/FB – AP 298 Arrêté N° 2026-4759 - AP 298 | DiversMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 | pdf 1.09 Mo

AVENUE PASTEUR - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - INSTALLATION D’UNE BORNE CHEQUE - SOCIETE MANUDEM IDF 78 POUR LE COMPTE DU CIC – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB/FB – AP 294 Arrêté N° 2026-4758 - AP 294 | TravauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 | pdf 1.05 Mo

AVENUE PASTEUR - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - INSTALLATION D’UNE BORNE CHEQUE - SOCIETE MANUDEM IDF 78 POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE GENERALE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB/FB – AP 293 Arrêté N° 2026-4757 - AP 293 | TravauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 | pdf 1.05 Mo

RUE CARPEAUX - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - INSTALLATION D’UNE PALISSADE DE CHANTIER - TRAVAUX DE DEMOLITION D’UN TRANSFORMATEUR - SOCIETE STDT POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB/FB Arrêté N° 2026-4756 - AP 299 | TravauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 | pdf 861.7 Ko

RUE ARMAND SILVESTRE - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – INSTALLATION D’UN APPAREIL DE LEVAGE – RAVALEMENT DE FACADE DU GYMNASE ARMAND SYLVESTRE - SOCIETE LES PEINTURES PARISIENNES POUR LA VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/VB/FB - AP 296 Arrêté N° 2026-4755 - AP 296 | TravauxMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 | pdf 746.34 Ko

DELEGATION A MADAME ANNE-JULIE PONT-BUISSON,CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2026-4754 | DiversMise en ligne le vendredi 19 juin 2026 | pdf 303.9 Ko

Délibération - 1 - Ouverture de séance Délibération N° 2026-1 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 15 juin 2026 | pdf 1.04 Mo

Délibération - 2 - Bilan acquisitions et cessions foncières Délibération N° 2026-2 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 15 juin 2026 | pdf 2.28 Mo

Délibération - 3 - Charte des conseils de quartiers Délibération N° 2026-3 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 15 juin 2026 | pdf 1.43 Mo

Délibération - 4 a - Création du CESEC Délibération N° 2026-4 a | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 15 juin 2026 | pdf 1.25 Mo

Délibération - 4 b - Charte organisationnelle du CESEC Délibération N° 2026-4 b | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 15 juin 2026 | pdf 1.15 Mo

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