RUE BAUDIN – NEUTRALISATION PONCTUELLE DU TROTTOIR – POSE DE CHAMBRE TELECOM – ENTREPRISE SIPARTECH – HS/NL – AP228 Arrêté N° 2024-2336 - AP 228 | Travaux Mise en ligne le mercredi 17 avril 2024 | pdf 716.7 Ko
BOULEVARD DE VERDUN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE - SONDAGES DE SOL - PROJET LIGNE 15 DU GRAND PARIS – SOCIETE INFRANEO – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP227 Arrêté N° 2024- 2337 - AP 227 | Travaux Mise en ligne le mercredi 17 avril 2024 | pdf 724.99 Ko
RUE ROUGET DE LISLE, RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD ET RUE PIERRE LHOMME – RENOUVELLEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE BASSE TENSION – SOCIETE DERICHEBOURG ENERGIE EP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP220 Arrêté N° 2024- 2338 - AP 220 | Travaux Mise en ligne le mercredi 17 avril 2024 | pdf 779.17 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX – RUE ARMAND SILVESTRE – PARC DU MILLENAIRE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FOOD TRUCK TOUR – RELATIONS PUBLIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP226 Arrêté N° 2024- 2339 - AP 226 | Divers Mise en ligne le mercredi 17 avril 2024 | pdf 718.97 Ko
ROND-POINT DE LA DEFENSE, AVENUE ANDRE PROTHIN, AVENUE ALBERT GLEIZES ET RUE HENRI REGNAULT – CREATION D’UNE PISTE CYCLABLE POUR LES JEUX OLYMPIQUES – SOCIETE TERIDEAL ET AXIMUM POUR LE COMPTE DE PARIS LA DEFENSE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP219 Arrêté N° 2024-2319 - AP 219 | Travaux Mise en ligne le mercredi 17 avril 2024 | pdf 1.32 Mo
RUE D’ESTIENNE D’ORVES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – MONSIEUR GALLAIS – BENNE – DIRECTION DE LA VOIRIE – SL/NL – AP 174 Arrêté N° 2024-2204 - AP 174 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 avril 2024 | pdf 999.98 Ko
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS EN VUE DU FINANCEMENT DE L’ACQUISITION DE VELOS ELECTRIQUES PREVUE AU PROGRAMME 2024 Décision N° DEC10042024FIN3 | Divers Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 620.78 Ko
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS EN VUE DU FINANCEMENT DE LA REFECTION DES MENUISERIES EXTERIEURES ISOLANTES DE L’ECOLE MATERNELLE WATTEAU Décision N° DEC10042024FIN2 | Divers Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 665.86 Ko
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS EN VUE DU FINANCEMENT DE LA REFECTION ET DE L’ISOLATION DU TOIT TERRASSE DE L’HÔTEL DE VILLE Décision N° DEC10042024FIN1 | Divers Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 662.53 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE KONEKTO – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP197 Arrêté N° 2024-2226 - AP 197 | Travaux Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 976.27 Ko
RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - MONTAGE D’UNE GRUE A TOUR – APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE BATICELLE CONSTRUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP210 Arrêté N° 2024-2227 - AP 210 | Travaux Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 1.04 Mo
RUE DES VIEILLES VIGNES – OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE CORA 2 LTM – RESTRICTION DE CIRCULATION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP157 Arrêté N° 2024-2229 - AP 157 | Travaux Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 1.1 Mo
RUE SERPENTINE, BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN - ENTRETIEN DES CANIVEAUX – SOCIETE TERIDEAL POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – NACELLE - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP221 Arrêté N° 2024-2232 - AP 221 | Travaux Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 718.81 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – CROIX-ROUGE FRANCAISE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP214 Arrêté N° 2024-2234 - AP 214 | Divers Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 692.32 Ko
PROROGATION AVENUE D’ALSACE – SECURISATION DES TRAPPES DE LA GALERIE TECHNIQUE – SOCIETE AEVIA POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP204 Arrêté N° 2024-2235 - AP 204 | Travaux Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 540.77 Ko
RUE CARLE HEBERT – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE NAVIC POUR LE COMPTE DE LA VILLE - LIVRAISON DE CASIERS POUR LA PISCINE MUNICIPALE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP180 Arrêté N° 2024-2236 - AP 180 | Travaux Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 729.18 Ko
RUE DE BITCHE – SOCIETE EMMER SAS – ECHAFAUDAGE – RAVALEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 196 Arrêté N° 2024-2230 - AP 196 | Travaux Mise en ligne le jeudi 11 avril 2024 | pdf 1.01 Mo
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 403 : titre de concession n°403 - Concessionnaire : Madame DENARD Marie-Christine. Décision N° 403 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 10 avril 2024 | pdf 488.57 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 42ème Division n°80 : titre de concession n°46.506 – Concessionnaire : Madame PITTOORS née GOSSELIN Claire. Décision N° 46.506 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 10 avril 2024 | pdf 457.69 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division P extérieur n°38 : titre de concession n°46.505 – Concessionnaire : Madame MILLET née HUET Léa Décision N° 46.505 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 10 avril 2024 | pdf 457.72 Ko
Rétrocession à la Ville à titre gratuit de concessions situées dans le cimetière rue du Révérend Père Cloarec. Décision N° 2024 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 10 avril 2024 | pdf 420.95 Ko
SECTEUR SEGOFFIN, TROTTOIR DES RUES (HENRI REGNAULT / SEGOFFIN / SERPENTINE) – SONDAGES GEOTECHNIQUES ET DE POLLUTION – SOCIETES IDDEA / TECHNOSOL ET FORENSOL – DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/VB AP202 Arrêté N° 2024-2197 - AP 202 | Travaux Mise en ligne le lundi 08 avril 2024 | pdf 1.01 Mo
RUE PAUL BERT – RESTRICTION DE CIRCULATION - ASPHALTAGE COUR D’ECOLE – SOCIETE ASTEN POUR LE COMPTE DE LA VILLE – RESTRICTION DE CIRCULATION – OT/NL – AP215 Arrêté N° 2024-2199 - AP 215 | Travaux Mise en ligne le lundi 08 avril 2024 | pdf 703.93 Ko
PROROGATION RUE LAMBRECHTS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RESERVATION DE PLACES DE STATIONNEMENT POUR LA POLICE MUNICPALE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP216 Arrêté N° 2024-2200 - AP 216 | Travaux Mise en ligne le lundi 08 avril 2024 | pdf 533.54 Ko
VILLA DES FLEURS – SUPPRESSION BRANCHEMENT - GAZ –SOCIETE IDF SMTP POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP205 Arrêté N° 2024-2210 - AP 205 | Travaux Mise en ligne le lundi 08 avril 2024 | pdf 784.32 Ko
RUE AMBROISE THOMAS ANGLE RUE JEAN MOULIN – INTERVENTION D’URGENCE – SOCIETE NOVALEX SAS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP218 Arrêté N° 2024 - 2201 - AP 218 | Travaux Mise en ligne le lundi 08 avril 2024 | pdf 1.02 Mo
PROROGATION RUE PAUL BERT ET RUE DU MOULIN DES BRUYERES – RESTRICTION DE CIRCULATION ROUTIERE, PIETONNE ET DE STATIONNEMENT – AMENAGEMENT DE LA RUE PAUL BERT – ENTREPRISES WATELET TP, PRUNEVIEILLE, LACHAUX ET PAYSAGE POUR LE COMPTE DE PARIS OUEST LA DEFENSE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL– AP186 Arrêté N° 2024-2203 - AP 186 | Travaux Mise en ligne le lundi 08 avril 2024 | pdf 619.84 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL DE COURBEVOIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE LAND CON - FOODTRUCKS - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP146 Arrêté N° 2024-2205 - AP 146 | Divers Mise en ligne le lundi 08 avril 2024 | pdf 632.48 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN, AVENUE GAMBETTA ET AVENUE ANDRE PROTHIN – TRAVAUX DE REFECTION DE LA COUCHE DE ROULEMENT – ENTREPRISES WATELET TP, COLAS, SIGNATURE, NEXTROAD, CITEOS, POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 183 Arrêté N° 2024-2206 - AP 183 | Travaux Mise en ligne le lundi 08 avril 2024 | pdf 1.18 Mo
Demande de subvention au titre du dispositif gouvernemental intitulé « fonds verts 2024 » en vue du financement des travaux de réfection de l’étanchéité et de l’isolation du toit terrasse de l’hôtel de ville Décision N° DEC29032024FIN | Divers Mise en ligne le lundi 08 avril 2024 | pdf 711.05 Ko
Délibération - 1 - ouverture de séance Délibération N° 2024-1 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 1.12 Mo
Délibération - 2 - SIFUREP - Restitution compétence cimetière à Villetaneuse et adhésion d'Auvers-sur-Oise Délibération N° 2024-2 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 1.44 Mo
Délibération - 3 - Cession pavillon 4 rue de Rouen Délibération N° 2024-3 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 712.44 Ko
Délibération - 4 - Changement dénomination crèche Galopins Délibération N° 2024-4 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 495.82 Ko
Délibération - 5 - MOE construction école Malraux définitive Délibération N° 2024-5 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 931.13 Ko
Délibération - 6 - Service de paiement en ligne des recettes Délibération N° 2024-6 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 643.56 Ko
Délibération - 7 a - Garantie d'emprunt à I'OPH - 1 et 3 rue Fallet Délibération N° 2024-7a | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 1.1 Mo
Délibération - 7 b - Garantie d'emprunt à I'OPH - 8 à 14 rue Gaultier et 28 à 36 bd Mission Marchand Délibération N° 2024-7b | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 1.16 Mo
Délibération - 8 - Subventions aux associations Délibération N° 2024-8 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 2.54 Mo
Délibération - 9 - Impôts - vote des taux Délibération N° 2024-9 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 864.79 Ko
Délibération - 10 - Dénomination allée Andrée LE TAC Délibération N° 2024-10 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 555.59 Ko
Délibération - 11 - Charte EPISEINE Délibération N° 2024-11 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 805.01 Ko
Délibération - 12 - Mise à disposition de personnels du CCAS Délibération N° 2024-12 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 713.72 Ko
Délibération - 13 - Convention de réservation de logements avec 1001 Vies Habitat Délibération N° 2024-13 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 1.66 Mo
Délibération - 14 - Fonctionnement de l'agence postale Délibération N° 2024-14 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 817.17 Ko
Délibération - 15 - Adhésion à l'association COTER NUMERIQUE Délibération N° 2024-15 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 619.34 Ko
Délibération - 16 - RGPD - Collecte numéro d'immatriculation des véhicules Délibération N° 2024-16 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 1.06 Mo
Délibération - 17 - Adhésion au Club des managers de centre-ville Délibération N° 2024-17 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 593.86 Ko
Délibération - 18 - Cahier des charges rétrocession fonds de commerce 12 avenue de la Liberté Délibération N° 2024-18 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 05 avril 2024 | pdf 1.34 Mo
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE Arrêté N° ARR2024-2194 | Divers Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 | pdf 313.43 Ko
Ordre du jour du Conseil de la métropole du Grand Paris du 9 avril 2024 Autres publications N° 09.04.24 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 04 avril 2024 | pdf 189.53 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESSIEURS GEORGET ET GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-2141 | Divers Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 386.52 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LEDERMAN ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-2140 | Divers Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 381.62 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESSIEURS AIT OMAR ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-2139 | Divers Mise en ligne le mercredi 03 avril 2024 | pdf 374.39 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES LIMOGE ET LEDERMAN, ET A MESSIEURS AIT OMAR, GIMONET ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-2132 | Divers Mise en ligne le mardi 02 avril 2024 | pdf 473.48 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES LIMOGE ET LEDERMAN, ET A MESSIEURS AIT OMAR, GIMONET ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-2130 | Divers Mise en ligne le mardi 02 avril 2024 | pdf 505.48 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESSIEURS AIT OMAR ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-2129 | Divers Mise en ligne le mardi 02 avril 2024 | pdf 376.98 Ko
DELEGATION A MESSIEURS AIT OMAR ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 8 AVRIL 2024 AU 21 AVRIL 2024 INCLUS Arrêté N° ARR2024-2128 | Divers Mise en ligne le mardi 02 avril 2024 | pdf 429.88 Ko
RUE HOCHE ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE – RACCORDEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE COLAS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP184 Arrêté N° 2126 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 avril 2024 | pdf 839.01 Ko
RUE DE BELFORT ET RUE KLEBER – RESTRICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – REPARATION DU COLLECTEUR D’ASSAINISSEMENT – SOCIETE WATELET TP POUR LE COMPTE DE PARIS OUEST LA DEFENSE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP185 Arrêté N° 2125 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 avril 2024 | pdf 758.3 Ko
RUE DE VISIEN ET RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP158 Arrêté N° 2124 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 avril 2024 | pdf 866.75 Ko
RUE DE LOUVAIN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RENOUVELLEMENT DU RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE SOBECA POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP177 Arrêté N° 2123 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 avril 2024 | pdf 806.75 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LIMOGE ET A MONSIEUR CESARI, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° 2024-2118 | Divers Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 419.54 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LIMOGE ET A MONSIEUR CESARI, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° 2024-2117 | Divers Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 411.29 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – STOCKAGE DE MATERIEL D’ECHAFAUDAGE SUR PLACE DE STATIONNEMENT ET TROTTOIR – SOCIETE COULON SA – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP193 Arrêté N° 2024-2101 - AP 193 | Travaux Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 1.05 Mo
AVENUE DE L’ARCHE ET AVENUE LEONARD DE VINCI – ECHAFAUDAGE - SOCIETE COULON SA - DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/NL – AP 194 Arrêté N° 2024-2103 - AP 194 | Travaux Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 1.06 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL DE COURBEVOIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT –FOODTRUCKS - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP195 Arrêté N° 2024-2102 - AP 195 | Travaux Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 627.06 Ko
RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT GAZ – SOCIETE IDF SMTP POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 201 Arrêté N° 2024-2104 - AP 201 | Travaux Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 823.55 Ko
RUE DE L’ALMA – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE OSIRAV – BARAQUE DE CHANTIER – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 200 Arrêté N° 2024-2105 - AP 200 | Travaux Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 1.01 Mo
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND ––– INTERDICTION DE STATIONNER – SOCIETE TRDS POUR LE COMPTE DE AXIANS - POSE DE CHAMBRE ET DE FOURREAUX TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 192 Arrêté N° 2024-2106 - AP 192 | Travaux Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 699.99 Ko
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – NEUTRALISATION D’UNE FILE DE CIRCULATION – CREATION DE FOSSE D’ARBRE – SOCIETE TERIDEAL POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP199 Arrêté N° 2024-2107 - AP 199 | Travaux Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 752.19 Ko
DIVERSES RUES - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE DES ARBRES – SOCIETE SMDA POUR LE COMPTE DU SERVICE DES ESPACES VERTS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP198 Arrêté N° 2024-2108 - AP 198 | Travaux Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 823.16 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – CREATION D’UN BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – ENTREPRISE SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 165 Arrêté N° 2024-2109 - AP 165 | Travaux Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 792.38 Ko
RUE DES FAUVELLES – SOCIETE DOS SANTOS FERNANDO (DSF) POUR LE COMTE DU CABINET IMMOBILIER DUCREUX – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 206 Arrêté N° 2024-2110 - AP 2065 | Travaux Mise en ligne le jeudi 28 mars 2024 | pdf 1.02 Mo
AVENUE DE L’ARCHE, RUE BERTHELOT, RUE DE L’ALMA, RUE DE BEZONS, RUE SEGOFFIN, RUE DU CAPITAINE GUYNEMER ET BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – RESTRUCTURATION DU RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE EIFFAGE ENERGIE POUR LE COMPTE D’ENEDIS – RESTRICTION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP179 Arrêté N° 2024-2098 - AP 179 | Travaux Mise en ligne le mercredi 27 mars 2024 | pdf 1.08 Mo
RUE DU 22 SEPTEMBRE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – BTI RAVALEMENT POUR LE COMPTE DU CABINET REAL 31 - STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – SL/NL – AP 178 Arrêté N° 2024-2099 - AP 178 | Travaux Mise en ligne le mercredi 27 mars 2024 | pdf 999.82 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LIMOGE ET A MESSIEURS CESARI, GEORGET ET DERAMBARSH, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-2096 | Divers Mise en ligne le mardi 26 mars 2024 | pdf 459.08 Ko
VOIE DES MODELEURS – RESTRICTION ET INTERDICTION DE CIRCULATION – MODERNISATION ET MISE EN CONFORMITE INCENDIE DU TUNNEL - COLAS GC ET SES CO-TRAITANTS SATELEC/GTA/AAI – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP175 Arrêté N° 2024-2062 - AP 175 | Travaux Mise en ligne le lundi 25 mars 2024 | pdf 726.59 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION PIETONNE - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 176 Arrêté N° 2024-2063 - AP 176 | Travaux Mise en ligne le lundi 25 mars 2024 | pdf 851.07 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE AUX PRODUCTEURS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP128 Arrêté N° 2024-2064 - AP 128 | Divers Mise en ligne le lundi 25 mars 2024 | pdf 744.89 Ko
RUE DES ETUDIANTS, ALLEE MICHEL ANGE, RUE LE TINTORET – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE SOCATEB ET CIE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE QUADRAL PROPERTY - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 161 Arrêté N° 2024-2065 - AP 163 | Travaux Mise en ligne le lundi 25 mars 2024 | pdf 1.53 Mo
PROROGATION RUE DES ETUDIANTS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER SOCIETE SOCATEB ET CIE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE QUADRAL PROPERTY - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 162 Arrêté N° 2024-2066 - AP 162 | Travaux Mise en ligne le lundi 25 mars 2024 | pdf 774.62 Ko
BOULEVARD DE LA PAIX ET BOULEVARD ARISTIDE BRIAND – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RENOUVELLEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’EAU – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – RESTRICTION DE CIRCULATION – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP173 Arrêté N° 2024-2067 - AP 173 | Travaux Mise en ligne le lundi 25 mars 2024 | pdf 1.05 Mo
RUE PIERRE CURIE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BENNE – SELAS PHARMACIE DE L’OUEST – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP181 Arrêté N° 2024-2054 - AP 181 | Travaux Mise en ligne le vendredi 22 mars 2024 | pdf 1.03 Mo
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN – LIAISON MEDIANE – RUE DE STRASBOURG – DEPOSE DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE AU SOL - SOCIETE COLAS / AXIMUM POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 182 Arrêté N° 2024-2055 - AP 182 | Travaux Mise en ligne le vendredi 22 mars 2024 | pdf 1.03 Mo
OBJET : Modification de la décision du Maire en date du 22 novembre 2022 portant création d’une régie de recettes pour vente de produits et activités du Point d’Information Destination Courbevoie Décision N° DEC20032024 | Divers Mise en ligne le vendredi 22 mars 2024 | pdf 723.08 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – RESTRICTION DE CIRCULATION – OUVERTURE DE CHAMBRE TELECOM – SOCIETE SIPARTECH – RG/NL – AP169 Arrêté N° 2024-2037 - AP 169 | Travaux Mise en ligne le jeudi 21 mars 2024 | pdf 720.8 Ko
RUE FALLET - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION PIETONNE - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE DE GRDF – RENOUVELLEMENT D'UN BRANCHEMENT GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 152 Arrêté N° 2024-2039 - AP 152 | Travaux Mise en ligne le jeudi 21 mars 2024 | pdf 830.81 Ko
ESPLANADE MONA LISA - VOIE POMPIERS POLE LEONARD DE VINCI– RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – POSE D’UN MUR D’ESCALADE ANIMATION « VILLAGE POLYMPIQUE » - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 085 Arrêté N° 2024-2040 - AP 085 | Travaux Mise en ligne le jeudi 21 mars 2024 | pdf 717.05 Ko
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées entre 16 heures et 6 heures sur certains secteurs de la ville du vendredi 05 avril 2024 au Lundi 22 avril 2024. Arrêté N° ARR2024-2048 | Divers Mise en ligne le jeudi 21 mars 2024 | pdf 978.12 Ko
Ordre du jour du Bureau de la métropole du Grand Paris du mardi 26 mars 2024 Autres publications N° 21.03.24 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 21 mars 2024 | pdf 136.6 Ko
VILLA DES FLEURS –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET PALISSADE DE CHANTIER – DEMOLITION D’UN BATIMENT - SOCIETE ADC DEMOLITION IDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 168 Arrêté N° 2024-2011 - AP 168 | Travaux Mise en ligne le mardi 19 mars 2024 | pdf 1.06 Mo
AVENUE DE LA LIBERTE – SOCIETE SUEZ - NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – REPARATION FUITE D’EAU – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP 166 Arrêté N° 2024-2017 - AP 166 | Travaux Mise en ligne le mardi 19 mars 2024 | pdf 764.79 Ko
PROROGATION RUE RASPAIL ET PASSAGE LOUIS THUILLIER – EXTENSION DE RESEAU ELECTRIQUE ET RACCORDEMENT – SOCIETE SERPOLLET VALENTON POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP164 Arrêté N° 2024-2018 - AP 164 | Travaux Mise en ligne le mardi 19 mars 2024 | pdf 567.58 Ko
PROROGATION RUE ARLETTY - INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – REMPLACEMENT ET CREATION D’UNE BOUCHE INCENDIE – ECO TS POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 171 Arrêté N° 2024-2020 - AP 171 | Travaux Mise en ligne le mardi 19 mars 2024 | pdf 554.71 Ko
PROROGATION AVENUE GAMBETTA – CREATION D’UNE BORNE INCENDIE – ECO TS POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 170 Arrêté N° 2024-2021 - AP 170 | Travaux Mise en ligne le mardi 19 mars 2024 | pdf 534.42 Ko
SIPPEREC convocation au prochain Comité le 21 mars 2024. Le procès-verbal de la séance du Comité syndical du 14 décembre 2023. Autres publications N° 15/03/2024 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 18 mars 2024 | pdf 45.61 Mo
Demande de subvention au titre du dispositif gouvernemental intitulé « fonds vert 2024 » en vue du financement des travaux de rénovation et de modernisation des installations d’éclairage public communales Décision N° DEC15032024FIN | Divers Mise en ligne le lundi 18 mars 2024 | pdf 734.12 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans situés dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 12ème Division intérieur n°7 : titre de concession n°46.494–Concessionnaire : Madame LUCET née GASNIER Marie-Louise. Décision N° 46.494 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 425.82 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans situés dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 32ème Division n°114 : titre de concession n°46.493– Concessionnaire :Madame LE CALVÉ née BABIN Marcienne Décision N° 46.493 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 422.71 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division S extérieur n°4 : titre de concession n°46.492 – Concessionnaire : Madame ROCHE née BERAT Marthe Décision N° 46.492 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 433.27 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division C intérieur n°52 : titre de concession n° 46.491 - Concessionnaire : Monsieur FEDI François Décision N° 46.491 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 426.46 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division C intérieur n°51 : titre de concession n° 46.490 - Concessionnaire : Monsieur DELPECH Didier. Décision N° 46.490 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 424.76 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division L intérieur n°109 : titre de concession n°46.489 – Concessionnaire : Monsieur MOSTEFAÏ Abdelkader Décision N° 46.489 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 408.7 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 36ème division extérieur n°35 : titre de concession n°46.488 – Concessionnaire :Madame FERDINAND née CASSETEUBLE Odette. Décision N° 46.488 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 426.94 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°78bis : titre de concession n°46.487– Concessionnaire : Madame DUVERGIER née LEFEVRE Monique Décision N° 46.487 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 420.22 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 42ème division n°65 : titre de concession n°46.485 – Concessionnaire : Monsieur LOMBARD Daniel Décision N° 46.485 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 422.52 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division U intérieur n°35 : titre de concession n°46.484– Concessionnaire : Madame CORBEAU Sylvie Décision N° 46.484 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 420.25 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°33 : titre de concession n° 46.483 - Concessionnaire : Monsieur GOBY Patrice. Décision N° 46.483 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 416.79 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème Division intérieur n°19 : titre de concession n° 46.482 - Concessionnaire : Monsieur BERNAUD Jean-Marc. Décision N° 46.482 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 418.65 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division A intérieur n°16 : titre de concession n°46.474–Concessionnaire : Madame VAN PEVENAGE née LEGROS Ginette. Décision N° 46.474 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 444.41 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 410 : titre de concession n°410 - Concessionnaire : Madame KONDAMIEANZE DJABO Sarah. Décision N° 410 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 430.07 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division C intérieur n°119 : titre de concession n°46.502 – Concessionnaire : Monsieur DUCARDONNET Pierre Décision N° 46.502 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 422.3 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division L extérieur n°35 : titre de concession n°46.501– Concessionnaire : Madame PLICHON née BUCAMP Eliane Décision N° 46.501 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 419.48 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division S intérieur n°41 : titre de concession n°46.500– Concessionnaire : Monsieur ANDRÉ Gilles. Décision N° 46.500 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 428.82 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 36ème Division extérieur n°2 : titre de concession n° 46.499 - Concessionnaire : Monsieur GIGON Pascal Décision N° 46.499 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 428.89 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 7ème Division extérieur n°30 : titre de concession n° 46.498 - Concessionnaire : Monsieur REVEILLOUX Jean-Louis. Décision N° 46.498 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 451.93 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 38ème Division extérieur n°30 : titre de concession n° 46.497 - Concessionnaire : Madame AKLI Claude Décision N° 46.497 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 432.63 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division T extérieur n°44 : titre de concession n° 46.496 - Concessionnaire : Monsieur DEGOVE Hervé Décision N° 46.496 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 443.06 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 38ème Division intérieur n°46 : titre de concession n°46.495– Concessionnaire : Madame CACHEMICHE née ANDRÉ Josette. Décision N° 46.495 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 15 mars 2024 | pdf 440.12 Ko
RUE EUGENE CARON – CREATION D’UN BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT – SOCIETE CADIOU & FILS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP167 Arrêté N° 2024-1955 - AP 167 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 mars 2024 | pdf 735.03 Ko
RUE DES FAUVELLES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - MADAME PERON – BENNE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 163 Arrêté N° 2024-1932 - AP 163 | Travaux Mise en ligne le mercredi 13 mars 2024 | pdf 1.02 Mo
RUE PIERRE BROSSOLETTE ET RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – POTEAUX ET ALIMENTATION ELECTRIQUE DE CHANTIER – SOCIETE BATICEL CONSTRUCTION POUR LE COMPTE DE LA SCI HUNSINGER COURBEVOIE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP104 Arrêté N° 2024-1933 - AP 104 | Travaux Mise en ligne le mercredi 13 mars 2024 | pdf 1.07 Mo
PROROGATION AVENUE GAMBETTA ET BOULEVARD DE VERDUN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET RESTRICTION DE CIRCULATION- SONDAGES DE SOL - PROJET LIGNE 15 DU GRAND PARIS – SOCIETE INFRANEO – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP160 Arrêté N° 2024-1934 - AP 160 | Travaux Mise en ligne le mercredi 13 mars 2024 | pdf 739.93 Ko
PROROGATION RUE BARBES – SEVDALIS POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – BASE VIE– DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP 159 Arrêté N° 2024-1850 - AP 159 | Travaux Mise en ligne le vendredi 08 mars 2024 | pdf 770.08 Ko
RUE DE L’HOTEL DE VILLE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - REMPLACEMENT DE TRANSFORMATEUR DANS UN POSTE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE – SOCIETE ENEDIS DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP150 Arrêté N° 2024-1840 - AP 150 | Travaux Mise en ligne le jeudi 07 mars 2024 | pdf 770.87 Ko
RUE LAMBRECHTS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - INSTALLATION D’UN ROBOT – SOCIETE ACN BV (MEDITECH) POUR LE COMPTE DE LA PHARMACIE SUN – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 014 Arrêté N° 2024-1841 - AP 014 | Travaux Mise en ligne le jeudi 07 mars 2024 | pdf 1.01 Mo
AVENUE DE L’ARCHE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE –RG/NL – AP156 Arrêté N° 2024-1842 - AP 156 | Travaux Mise en ligne le jeudi 07 mars 2024 | pdf 813.41 Ko
RUE ARLETTY, RUE DE L’INDUSTRIE - RESTRICTION DE CIRCULATION – DEPOSE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES PROVISOIRES DU CHANTIER EOLE – SOCIETE ALTEMPO – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP154 Arrêté N° 2024-1843 - AP 154 | Travaux Mise en ligne le jeudi 07 mars 2024 | pdf 846.11 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL DE COURBEVOIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT –FOODTRUCKS - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP153 Arrêté N° 2024-1845 - AP 153 | Divers Mise en ligne le jeudi 07 mars 2024 | pdf 620.95 Ko
AVENUE DE L’ARCHE - NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE GCC – APPAREIL DE LEVAGE – DEMONTAGE D’UNE GRUE A TOUR– DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 155 Arrêté N° 2024-1844 - AP 155 | Travaux Mise en ligne le jeudi 07 mars 2024 | pdf 1.1 Mo
Demande de subvention auprès du département des Hauts-de-Seine en vue du financement de la rénovation globale de l’éclairage public sur les voies départementales Décision N° DEC06032024FIN2 | Divers Mise en ligne le jeudi 07 mars 2024 | pdf 629.1 Ko
Demande de subvention auprès du département des Hauts-de-Seine en vue du financement du remplacement de luminaires en led sur les voies départementales Décision N° DEC06032024FIN1 | Divers Mise en ligne le jeudi 07 mars 2024 | pdf 633.9 Ko
DELEGATION A MADAME ANNE-JULIE PONT-BUISSON, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2024-1847 | Divers Mise en ligne le jeudi 07 mars 2024 | pdf 305.21 Ko
DELEGATION A MADAME ANNE-JULIE PONT-BUISSON, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2024-1846 | Divers Mise en ligne le jeudi 07 mars 2024 | pdf 303.19 Ko
OBJET : Choix du lauréat - Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du parc Delage Arrêté N° ARR2024-1822 | Divers Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 332.92 Ko
Achat pour quinze ans d’un cavurne situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°13 : titre de concession n° 13 - Concessionnaire : Madame HOUSSOU Marie-Françoise. Décision N° cavurne n°13 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 428.09 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division O intérieur n°29 : titre de concession n° 46.481 - Concessionnaire : Monsieur NUNES PEREIRA Joao Antonio Décision N° 46.481 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 438.17 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans situés dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée des Fauvelles n°29 : titre de concession n°46.480– Concessionnaire: Monsieur POUILLET Jacques. Décision N° 46.480 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 437.91 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème Division intérieur n°74 : titre de concession n° 46.479 - Concessionnaire : Monsieur BOUET-SAUVETERRE Alain Décision N° 46.479 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 429.82 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division intérieur n°40 : titre de concession n° 46.478 - Concessionnaire : Madame MARIAMPULLE née WILFRED Calista Décision N° 46.478 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 440.18 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans situés dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 5éme Division intérieur n°23 : titre de concession n°46.477–Concessionnaire : Madame ARNOULD née BELTRAMI Jeannine. Décision N° 46.477 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 436.12 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du midi n°98bis: titre de concession n° 46.476 - Concessionnaire : Madame HENRY née SALUDEN Annick. Décision N° 46.476 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 434.14 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Nord n°79 : titre de concession n°46.475– Concessionnaire :Madame BOUDINET née BOYRON Marguerite Décision N° 46.475 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 435.8 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 23ème division intérieur n°9 : titre de concession n° 46.473 - Concessionnaire : Madame KALENSKA Aurélie Décision N° 46.473 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 436.31 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division E intérieur n°111 : titre de concession n°46.472– Concessionnaire : Madame BOUDEVILLE née FERNANDEZ Incarnation Décision N° 46.472 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 429.3 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division L intérieur n°39 : titre de concession n° 46.461 - Concessionnaire : Madame VANDEWALLE née TADLAOUI Maha. Décision N° 46.461 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 443.22 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division U intérieur n°87 : titre de concession n°46.420 – Concessionnaire : Madame ZEITOUNIAN Claudine Isabelle. Décision N° 46.420 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 427.74 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 19ème division extérieur n°18 : titre de concession n°46.417 – Concessionnaire : Monsieur CUSSAC Marcel. Décision N° 46.417 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 435.13 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°65 : titre de concession n° 46.416 - Concessionnaire : Monsieur LANCE Jean. Décision N° 46.416 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 435.16 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°45 bis : titre de concession n° 46.415 - Concessionnaire : Monsieur NEVEU Cédric. Décision N° 46.415 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 438.78 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 36ème division extérieur n°12 : titre de concession n° 46.414 - Concessionnaire : Madame QUENTEL née FARRUGIA Danielle. Décision N° 46.414 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 439.26 Ko
: Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 411 : titre de concession n°411 - Concessionnaire : Madame LANG Béatrice Décision N° 411 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 425.66 Ko
: Renouvellement pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°131 : titre de concession n° 131-23 - Concessionnaire : Monsieur ECHAUZIER Jean-Claude. Décision N° 131-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 409.14 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend Père Cloarec, n°95 : titre de concession n°95-23 - Concessionnaire Monsieur DEBARLE Jean-Marie. Décision N° 95-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 430.49 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division O extérieur n°4 : titre de concession n°46.471– Concessionnaire : Monsieur MALASSINET Serge. Décision N° 46.471 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 428.89 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 20ème Division extérieur n°25 : titre de concession n°46.470 – Concessionnaire : Madame BROTIN née HAUPOIS Jeanne. Décision N° 46.470 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 431.22 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré Saint Lô n°160 : titre de concession n°46.469 – Concessionnaire : Madame GIRAULT née GABIRON Yvonne. Décision N° 46.469 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 424.38 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 42ème Division n°122 : titre de concession n°46.467 – Concessionnaire : Madame LEROY née LERNON Huguette. Décision N° 46.467 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 430.65 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°25 : titre de concession n° 46.466 - Concessionnaire : Madame MENGUE Helene. Décision N° 46.466 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 437.05 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division U intérieur n°123 : titre de concession n°46.465 – Concessionnaire : Madame BELANCHE Lucia. Décision N° 46.465 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 415.13 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°22 : titre de concession n° 46.464 - Concessionnaire : Monsieur BOUTILLIER Thierry Décision N° 46.464 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 427.54 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°33 bis : titre de concession n° 46.463 - Concessionnaire : Madame BOURGEOIS née JAMINAIS Raymonde Décision N° 46.463 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 440.54 Ko
Achat d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division H « enfant » intérieur n°140 : titre de concession n°46.462 – Concessionnaire : Madame MASMOUDI Sabrina. Décision N° 46.462 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 424.28 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°24 : titre de concession n° 46.460 - Concessionnaire : Monsieur PELTIER Jonathan. Décision N° 46.460 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 427.99 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division I extérieur n°44 : titre de concession n°46.459 – Concessionnaire : Madame Dominique THIEULIN. Décision N° 46.459 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 431.64 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°54 bis : titre de concession n° 46.458 - Concessionnaire : Philippe DURAND Décision N° 46.458 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 438.39 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division B intérieur n°42 : titre de concession n° 46.457 - Concessionnaire : Monsieur AOUAD Elie. Décision N° 46.457 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 419.03 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°68 : titre de concession n°46.456 - Concessionnaire : Monsieur AVELINE Christian Décision N° 46.456 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 439.35 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division C intérieur n°79 : titre de concession n°46.455 – Concessionnaire : Madame BARON Rosalie. Décision N° 46.455 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 422.07 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend Père Cloarec, n° 14 : titre de concession n°14-23 - Concessionnaire Monsieur SALOMON Christophe Décision N° 14-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 425.08 Ko
Compte-rendu sommaire du Conseil de la Métropole du Grand Paris du 15 février 2024 Autres publications N° 15.02.24 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 2.21 Mo
Compte-rendu sommaire de la Métropole du Grand Paris du mardi 6 février 2024 Autres publications N° 06.02.24 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 405.4 Ko
RUE LAMBRECHTS – REMPLACEMENT D’UN TRANSFORMATEUR DANS UN POSTE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE – SOCIETE ENEDIS -DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP145 Arrêté N° 2024-1791 - AP 145 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 756.76 Ko
SQUARE DE L’HOTEL DE VILLE – REMPLACEMENT D’UN TRANSFORMATEUR DANS UN POSTE DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE – SOCIETE ENEDIS DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP142 Arrêté N° 2024-1787 - AP 142 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 691.23 Ko
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – NEUTRALISATION D’UNE FILE DE CIRCULATION – CREATION DE FOSSE D’ARBRE – SOCIETE TERIDEAL POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP139 Arrêté N° 2024-1785 - AP 139 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 749.47 Ko
RUE DU 22 SEPTEMBRE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE CIG POUR LE COMPTE DU CABINET DE GESTION IMMOBILIERE DE BECON (G.I.B.) – NETTOYAGE D’UNE CUVE A FIOUL – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP137 Arrêté N° 2024-1793 - AP 137 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 1 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL, BOULEVARD ARISTIDE BRIAND – ASSOCIATION SEINE BUSINESS CLUB – EXPOSITION DE VEHICULES BMW – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP151 Arrêté N° 2024-1792 - AP 151 | Divers Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 992.97 Ko
RUE D’ESTIENNE D’ORVES – SOCIETE BOSSUET GERARD COUVERTURE – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 143 Arrêté N° 2024-1789 - AP 143 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 1.02 Mo
RUE DE COLOMBES - OPERATION DE LEVAGE - REMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE - SOCIETE VISOTEC SERVICES - DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/NL - AP141 Arrêté N° 2024-1790 - AP 141 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 868.89 Ko
RUE DES MINIMES ANGLE AVENUE DE L’EUROPE - INSTALLATION ET RACCORDEMENT DE CAMERAS DE VIDEOPROTECTION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SOCIETES PRUNEVIEILLE ET J BTP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 138 Arrêté N° 2024-1786 - AP 138 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 848.02 Ko
BROCANTE DE PRINTEMPS – DIMANCHE 24 MARS 2024 – PLACE DE LA GARE - AVENUE MARCEAU ET PLACE DU 8 MAI 1945 INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL AP 075 Arrêté N° 2024-1788 - AP 075 | Divers Mise en ligne le mercredi 06 mars 2024 | pdf 1.39 Mo
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE A LA SNCF DANS LE CADRE D’UN EXERCICE DE CRISE A COURBEVOIE Arrêté N° ARR2024-1772 | Divers Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 534.28 Ko
TRIATHLON DU DIMANCHE 24 MARS 2024 - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP118 Arrêté N° 2024-1755 - AP 118 | Divers Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 1.45 Mo
BOULEVARD SAINT-DENIS – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STATIONNEMENT D’UN CAR SCOLAIRE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 109 Arrêté N° 2024-1753 - AP 109 | Divers Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 650.36 Ko
RUE DES AJOUX – RESTRICTION DE CIRCULATION PERMANENTE POUR LES POIDS LOURDS DE PLUS DE 10 TONNES - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 112 Arrêté N° 2024-1756 - AP 112 | Divers Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 631.1 Ko
ABROGATION DE L’ARRETE 2024-0058 - SQUARE DES BRUNETTES – SONDAGES GEOTECHNIQUES - PROJET LIGNE 15 DU GRAND PARIS – SOCIETE GEOLIA - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP147 Arrêté N° 2024-1741 - AP 147 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 517.34 Ko
RUE DE L’ABREUVOIR, RUE ARLETTY, RUE DE L’INDUSTRIE – RESTRICTION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP144 Arrêté N° 2024-1737 - AP 144 | Divers Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 844.25 Ko
VILLA DES FLEURS – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – TRAVAUX DE DEMOLITION – PALISSADE - SOCIETE ADC DEMOLITION IDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP119 Arrêté N° 2024-1749 - AP 119 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 1.09 Mo
RUE ROUGET DE LISLE ANGLE RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE - SOCIETE TREZENTORRES POUR LE COMPTE DU CABINET DAUCHEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 136 Arrêté N° 2024-1735 - AP 136 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 1.19 Mo
RUE KLEBER – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ROULOTTE DE CHANTIER – RAVALEMENT - SOCIETE BAGNIS –– DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 134 Arrêté N° 2024-1750 - AP 134 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 1.03 Mo
AVENUE GAMBETTA – NEUTRALISATION DE CIRCULATION SUR LA PISTE CYCLABLE –– SOCIETE ENEDIS - REMPLACEMENT D’UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 135 Arrêté N° 2024-1751 - AP 135 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 729.63 Ko
RUE FRANKLIN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – TRAVAUX D’ETANCHEITE - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE EPEL POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP127 Arrêté N° 2024-1752 - AP 127 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 1.11 Mo
DIVERSES RUES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE DES BARRIERES « ANTI-INTRUSION » POUR LA SECURISATION DE LA MANIFESTATION « BROCANTE MARCEAU » DU DIMANCHE 24 MARS 2024 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 077 Arrêté N° 2024-1754 - AP 077 | Divers Mise en ligne le mercredi 28 février 2024 | pdf 792.03 Ko
RUE DES AJOUX – RESTRICTION DE CIRCULATION PERMANENTE POUR LES POIDS LOURDS DE PLUS DE 10 TONNES - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 112 Arrêté N° ARR2024-1756 | Divers Mise en ligne le lundi 26 février 2024 | pdf 627.08 Ko
RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – REFECTION DES PAVES LUMINEUX – SOCIETE SLTP POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SEINERGIE – RESTRICTION DE CIRCULATION - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP133 Arrêté N° 2024-1701 - AP 133 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 719.58 Ko
PROROGATION RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER – CENTRE DE GESTION DE LA COPROPRIETE CABINET JOURDAN – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 132 Arrêté N° 2024-1698 - AP 132 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 756.99 Ko
RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE DES COUTELIERS PARVIS DE L’ABBE PIERRE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP129 Arrêté N° 2024-1702 - AP 129 | Divers Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 734.97 Ko
RUE BERTHELOT - INTERDICTION DE CIRCULATION – TIRAGE DE CABLE DANS UNE CHAMBRE TELECOM SOUS CHAUSSEE – LES SOCIETES VERUM TELECOM ET THE WORLD FIBER POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE AXIONE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 126 Arrêté N° 2024-1703 - AP 126 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 785.76 Ko
RUE DE L’ALMA – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE OSIRAV– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP125 Arrêté N° 2024-1650 - AP 125 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 917.88 Ko
RUE FICATIER –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE - SOCIETE LIVET & CIE POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN & EDGAR QUINET –– DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP123 Arrêté N° 2024-1700 - AP 123 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 1.05 Mo
PROROGATION RUE LAMBRECHTS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RESERVATION DE PLACES DE STATIONNEMENT POUR LA POLICE MUNICPALE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP121 Arrêté N° 2024-1612 - AP 121 | Divers Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 552.16 Ko
RUE DU GENERAL AUDRAN, RUE LOUIS BLANC, AVENUE D’ALSACE, RUE DE STRASBOURG ET BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ROUTIERE ET PIETONNE – SONDAGES GEOTECHNIQUES - SOCIETES TECHNOSOL ET IDDEA POUR LE COMPTE DE PARIS LA DEFENSE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP117 Arrêté N° 2024-1617 - AP 117 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 1.06 Mo
PROROGATION AVENUE DE LA RENAISSANCE – PALISSADE DE CHANTIER – TOUR HOPEN – SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP116 Arrêté N° 2024-1613 - AP 116 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 804.41 Ko
PROROGATION ALLEE DE L’ARCHE – ESPLANADE MONA LISA – PALISSADE DE CHANTIER – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP115 Arrêté N° 2024-1615 - AP 115 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 813.53 Ko
PROROGATION ALLEE DE L’ARCHE – ESPLANADE MONA LISA – PALISSADE DE CHANTIER – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP114 Arrêté N° 2024-1614 - AP 114 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 801.28 Ko
PROROGATION ALLEE DE L’ARCHE – ESPLANADE MONA LISA – EXTENSION PALISSADE DE CHANTIER – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP113 Arrêté N° 2024-1616 - AP 113 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 813.4 Ko
RUE ARLETTY, RUE DE L’INDUSTRIE - RESTRICTION DE CIRCULATION – DEPOSE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES PROVISOIRES DU CHANTIER EOLE – SOCIETE ALTEMPO – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP111 Arrêté N° 2024-1607 - AP 111 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 768.92 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION – ELAGAGE D’ARBRE – SOCIETE SAUVAJE VERDECO EVERGREEN HYSOPE L’ESPACE VERT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP108 Arrêté N° 2024-1696 - AP 108 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 1.1 Mo
RUE ANATOLE FRANCE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE AS2R– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP107 Arrêté N° 2024-1605 - AP 107 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 927.52 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – SONDAGE RESEAU – EIFFAGE GENIE CIVIL RESEAUX POUR LE COMPTE DE L’EP I78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 106 Arrêté N° 2024-1699 - AP 106 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 713.72 Ko
AVENUE GAMBETTA – INSPECTION DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DEPARTEMENTAL – INFRANEO POUR LE COMPTE DE LA SEVESC – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 105 Arrêté N° 2024-1609 - AP 105 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 764.96 Ko
RUE RASPAIL ET PASSAGE LOUIS THUILLIER – EXTENSION DE RESEAU ELECTRIQUE ET RACCORDEMENT – SOCIETE SERPOLLET VALENTON POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP103 Arrêté N° 2024-1606 - AP 103 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 823.97 Ko
AVENUE GAMBETTA – CREATION D’UNE BORNE INCENDIE – ECO TS POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 102 Arrêté N° 2024-1611 - AP102 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 732.35 Ko
RUE ARLETTY - INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – REMPLACEMENT ET CREATION D’UNE BOUCHE INCENDIE – ECO TS POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 101 Arrêté N° 2024-1610 - AP 101 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 883.61 Ko
RUE AUGUSTE BEAU – MAINTENANCE D’UNE VANNE DN100 RESEAU D’ADDUCTION D’EAU – SOCIETE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP098 Arrêté N° 2024-1608- AP 098 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 779.13 Ko
RUE LOUIS BLANC ET RUE DE COLOMBES - NEUTRALISATION PONCTUELLE DE CIRCULATION – SOCIETE NEXTROAD POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 –DIAGNOSTIC AMIANTE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP087 Arrêté N° 2024-1604 - AP 087 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 760.16 Ko
RUE DE NORMANDIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - SOCIETE TERCA POUR LE COMPTE D’ENEDIS – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP070 Arrêté N° 2024-1697 - AP 070 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 857.5 Ko
RUE DES ETUDIANTS – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – TRAVAUX DE REFECTION DE TOITURE TERRASSE - SOCIETE RECYCLAGE FRANCILIEN DE MATERIAUX (RFM) - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 099 Arrêté N° 2024-1594 - AP 099 | Travaux Mise en ligne le mardi 20 février 2024 | pdf 892.32 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°133 : titre de concession n°46.468 – Concessionnaire : Madame VAN CAUWENBERGH Suzanne née DORDAIN. Décision N° 46.468 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 424.06 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, allée du Midi n°290 : titre de concession n°46.454 – Concessionnaire : Monsieur Baptiste COUTARD. Décision N° 46.454 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 436.66 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant, n°317 : titre de concession n°46.453 – Concessionnaire : Monsieur Gérard JIGAUDON Décision N° 46.453 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 431.83 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 4ème division Extérieur n°1 : titre de concession n°46.452 – Concessionnaire : Madame Renée CHAILLEUX née LAMACQUE Décision N° 46.452 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 438.1 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Midi, n°106 : titre de concession n° 46.451- Concessionnaire : Madame Sandrine AOUN née COLOMBO. Décision N° 46.451 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 439.58 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Nord, 20ème division n°22 : titre de concession n°46.450 – Concessionnaire : Monsieur HERMAND Henri. Décision N° 46.450 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 428.15 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division P intérieur n°54 : titre de concession n° 46.449 - Concessionnaire : Madame BOUBOULEIX Pierrette Décision N° 46.449 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 432.92 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 1 ère division intérieur n°50bis : titre de concession n°46.448– Concessionnaire : Yvette BOCCANFUSO née PACE. Décision N° 46.448 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 422.81 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division L intérieur n°36bis : titre de concession n°46.447 – Concessionnaire : Madame BOURNOT née SIAUVE Marie. Décision N° 46.447 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 428.47 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré Saint Lô n°159 : titre de concession n°46.446 – Concessionnaire : Monsieur BERGIER Paul. Décision N° 46.446 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 421.98 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 20ème division extérieur n°22 : titre de concession n° 46.441 - Concessionnaire : Madame KOCH née PROST Valérie Décision N° 46.441 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 452.98 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré Saint Lô n°159 : titre de concession n°46.446 – Concessionnaire : Monsieur BERGIER Paul. Décision N° 27-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 422.58 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES MORELLE ET LIMOGE, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-1603 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 398.52 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES MORELLE ET LIMOGE, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-1602 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 février 2024 | pdf 398.36 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND, AVENUE MARCEAU, RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD, RUE PIERRE LHOMME, RUE PAUL NAPOLEON ROINARD – DEPOSE DE CABLES – SOCIETE AXIANS RESEAUX IDF POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ORANGE – RESTRICTION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP088 Arrêté N° 2024-1592 | Travaux Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 997.35 Ko
RUE MICHEL RICARD – PALISSADE – SOCIETE DARRAS ET JOUANIN POUR LE COMPTE DE L’INPI – OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP091 Arrêté N° 2024-1593 - AP 091 | Travaux Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 874.69 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – CREATION D’UNE JARDINIERE – ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 120 Arrêté N° 2024-1589 - AP 120 | Travaux Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 1.03 Mo
AVENUE DE LA DIVISION LECLERC – APPAREIL DE LEVAGE – INSPECTION DU PONT SNCF - SOCIETE CAUPAMAT - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 093 Arrêté N° 2024-1591 - AP 093 | Travaux Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 916.28 Ko
PROROGATION RUE SAINTE-GENEVIEVE, RUE SAINT-GUILLAUME ET RUE ALICE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE –SOCIETE COLAS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP097 Arrêté N° 2024-1595 - AP 097 | Travaux Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 563.58 Ko
RUE FRANKLIN - INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET RESTRICTION DE CIRCULATION - OPERATION DE LEVAGE - SOCIETE FAL INDUSTRIE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP061 Arrêté N° 2024-1596 - AP 061 | Travaux Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 1.08 Mo
Renouvellement pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 129 : titre de concession n° 129-23 - Concessionnaire : Madame RIMBOUX Martine. Décision N° 129-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 45.34 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°122 : titre de concession n° 46.445 - Concessionnaire : Monsieur GAUTHEREAU Michel. Décision N° 46.445 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 47.61 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division G extérieur n°15 : titre de concession n°46.444 –Concessionnaire : Madame COMEAU-MONTASSE née DORDONNAT Marie-Thérèse Décision N° 46.444 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 50.62 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division U intérieur n°43bis titre de concession n°46.443 – Concessionnaire : Madame LERENARD Christiane Décision N° 46.443 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 46.43 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 42ème division n°118 : titre de concession n°46.442 – Concessionnaire : Madame BOSSARD née TESSIER Jeannine Décision N° 46.442 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 48.22 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division O intérieur n°106 : titre de concession n° 46.440 - Concessionnaire : Madame Aline NEKMOUCHE. Décision N° 46.440 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 45.15 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division 42 n° 93 : titre de concession n°46.439 – Concessionnaire : Monsieur PÉRON Corentin. Décision N° 46.439 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 48.45 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division F intérieur n°114 bis : titre de concession n°46.438 – Concessionnaire : Madame GERSTER née FUSTY Jeannine Décision N° 46.438 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 47.61 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division C intérieur n°20 : titre de concession n° 46.437 - Concessionnaire : Madame Arlette AGBO. Décision N° 46.437 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 47.26 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°194 : titre de concession n°46.436 – Concessionnaire : Madame BOUGUIN née BLAIZE Lucienne Décision N° 46.436 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 47.07 Ko
Modification de l’acte portant création d’une régie d’avances et de recettes liées aux activités de la Maison des Associations n°958 Décision N° DEC12022024FIN2 | Divers Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 1.02 Mo
Suppression de la régie d’avances pour le paiement des menues dépenses du pôle Démocratie locale n°956 Décision N° DEC12022024FIN1 | Divers Mise en ligne le mardi 13 février 2024 | pdf 576.68 Ko
Ordre du jour du Conseil de la métropole du Grand Paris du 15 février 2024 Autres publications N° 12.02.24 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 12 février 2024 | pdf 207.83 Ko
Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France en vue du financement des travaux de construction d’un city stade au titre du dispositif-cadre de soutien au développement d’équipements sportifs de proximité Décision N° DEC09022024FIN | Divers Mise en ligne le vendredi 09 février 2024 | pdf 632.84 Ko
PROROGATION BOULEVARD SAINT-DENIS ANGLE RUE AUGUSTE BAILLY – ECHAFAUDAGE - SOCIETE DE LAVAGE ET RAVALEMENT (SLR) - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 094 Arrêté N° 2024-1571 - AP 094 | Travaux Mise en ligne le vendredi 09 février 2024 | pdf 723.58 Ko
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU ET AVENUE DU 11 NOVEMBRE – STATIONNEMENT DE BUS DE REMPLACEMENT – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – SNCF VOYAGEURS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 095 Arrêté N° 2024-1572 - AP 095 | Travaux Mise en ligne le vendredi 09 février 2024 | pdf 813.15 Ko
QUAI DU MARECHAL JOFFRE SOUS LE PONT DE COURBEVOIE (BORDS DE SEINE) – NEUTRALISATION DE CIRCULATION PIETONNE – POSE DE CHAMBRE - ENTREPRISE AXIANS RAIL OUEST POUR LE COMPTE DES VOIES NAVIGABLES DE FRANCE (VNF) –- DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 096 Arrêté N° 2024-1573 - AP 096 | Travaux Mise en ligne le vendredi 09 février 2024 | pdf 630.27 Ko
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE Arrêté N° AR2024-1569 | Divers Mise en ligne le vendredi 09 février 2024 | pdf 323.67 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DJEBBARI, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-1562 | Divers Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 352.02 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DJEBBARI, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-1561 | Divers Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 379.77 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DJEBBARI ET A MONSIEUR de COMPIEGNE, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-1560 | Divers Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 376.98 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DJEBBARI, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-1559 | Divers Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 361.53 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DJEBBARI ET A MONSIEUR BEAUVAL, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2024-1557 | Divers Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 371.51 Ko
DELEGATION A MADAME DJEBBARI ET A MONSIEUR BEAUVAL, ADJOINTS AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 12 FEVRIER 2024 AU 25 FEVRIER 2024 INCLUS Arrêté N° ARR2024-1556 | Divers Mise en ligne le jeudi 08 février 2024 | pdf 435.86 Ko
Délibération - 1 - ouverture de séance Délibération N° 2024-1 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 1.04 Mo
Délibération - 2 - Dénomination salle Hubert Reeves CEC Délibération N° 2024-2 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 586.5 Ko
Délibération - 3 - Cession pavillon 135 rue de Normandie Délibération N° 2024-3 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 720.18 Ko
Délibération - 4 - Réaménagement espaces publics secteur allée de l'Arche Délibération N° 2024-4 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 1.29 Mo
Délibération - 5 - Transfert missions DECI à PLD Délibération N° 2024-5 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 720.18 Ko
Délibération - 6 - Tarifs périscolaires des sections internationales Délibération N° 2024-6 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 664.52 Ko
Délibération - 7 - Acomptes subventions aux associations Délibération N° 2024-7 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 845.09 Ko
Délibération - 8 - Candidature théâtre de verdure label patrimoine d'intérêt régional Délibération N° 2024-8 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 644.62 Ko
Délibération - 9 - Modification des taux des avancements de grade Délibération N° 2024-9 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 1.44 Mo
Délibération - 10 - JO 2024 - Accueil d'une équipe olympique chinoise Délibération N° 2024-10 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 596.49 Ko
Délibération - 11 - Tarification produits et services Destination Courbevoie Délibération N° 2024-11 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 1.15 Mo
Délibération - 12 - Rapports DSP Délibération N° 2024-12 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 661.83 Ko
Délibération - 13 - Charte CMJ Délibération N° 2024-13 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 561.64 Ko
Délibération - 14 - Avenant 5 DSP marchés aux comestibles Délibération N° 2024-14 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 1.13 Mo
RUE SEGOFFIN – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – REFECTION D’ETANCHEITE SUR TOITURE - SOCIETE ACR ETANCHEITE POUR LE COMPTE DU CABINET IMMOBILIER DUCREUX - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 074 Arrêté N° 2024-1517 - AP 074 | Travaux Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 1.15 Mo
RUE ARMAND SILVESTRE - RESTRICTION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE SERPOLLET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE RTE – OUVERTURE ET CONTROLE DES CHAMBRES DU RESEAU ELECTRIQUE HAUTE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 082 Arrêté N° 2024-1519 - AP 082 | Travaux Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 844.35 Ko
AVENUE DU 11 NOVEMBRE - RESTRICTION DE CIRCULATION – ENTREPRISE SERPOLLET IDF POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE RTE – CONTROLE DES CHAMBRES DU RESEAU ELECTRIQUE HAUTE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 083 Arrêté N° 2024-1520 - AP 083 | Travaux Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 774.68 Ko
AVENUE D’ALSACE – SECURISATION DES TRAPPES DE LA GALERIE TECHNIQUE – SOCIETE AEVIA POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP025 Arrêté N° 2024-1521 - AP 025 | Travaux Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 741.37 Ko
QUAI DU MARECHAL JOFFRE – POSE D’EQUIPEMENTS METROLOGIQUES EN ASSAINISSEMENT– SOCIETE TERIDEAL POUR LE COMPTE DE LA SEVESC – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP086 Arrêté N° 2024-1522 - AP 086 | Travaux Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 781.72 Ko
RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER – CENTRE DE GESTION DE LA COPROPRIETE CABINET JOURDAN – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 100 Arrêté N° 2024-1553 - AP 100 | Travaux Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 1.06 Mo
RUE MASSENET – SOCIETE SAGS POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE COURBEVOIE - NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 080 Arrêté N° 2024-1516 - AP 080 | Divers Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 614.1 Ko
RUE JEAN MOULIN – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE J.P. CAVANNA– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP084 Arrêté N° 2024-1518 - AP 084 | Travaux Mise en ligne le mercredi 07 février 2024 | pdf 924.09 Ko
Arrêté portant interdiction liée au protoxyde d’azote Arrêté N° ARR2024-1373 | Divers Mise en ligne le vendredi 02 février 2024 | pdf 1.14 Mo
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées entre 16 heures et 6 heures sur certains secteurs de la ville du vendredi 09 février 2024 au Lundi 26 février 2024 Arrêté N° ARR2024-1372 | Divers Mise en ligne le vendredi 02 février 2024 | pdf 982.38 Ko
contrôle sanitaire de la qualité de l'eau des piscines Autres publications N° 10.01.24 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 02 février 2024 | pdf 99.78 Ko
RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – SOCIETE BATICEL CONSTRUCTION POUR LE COMPTE DE LA SCI HUNSINGER – PALISSADE DE CHANTIER – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 092 Arrêté N° 1374 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 février 2024 | pdf 953.88 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND – INTERVENTION PONCTUELLE DANS CHAMBRE RTE – SOCIETE SERPOLLET IDF POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE RTE – RESTRICTION DE CIRCULATION – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP090 Arrêté N° 1376 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 février 2024 | pdf 726.71 Ko
AVENUE DE CHATEAU DU LOIR ANGLE RUE DE COLOMBES – CREATION D’UN TERRAIN DE FOOT A CINQ – SOCIETES PRUNEVIEILLE, WATELET TP ET TARLIER POUR LE COMPTE DE LA VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP089 Arrêté N° 1375 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 février 2024 | pdf 739.07 Ko
RUE JULES FERRY - ECHAFAUDAGE – SOCIETE ACORUS TECHNIBAT – RAVALEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 072 Arrêté N° 2024-1140 - AP 072 | Travaux Mise en ligne le jeudi 01 février 2024 | pdf 1.01 Mo
AVENUE DE L’ARCHE ET AVENUE LEONARD DE VINCI – ECHAFAUDAGE - SOCIETE COULON SA - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 073 Arrêté N° 2024-1142 - AP 073 | Travaux Mise en ligne le jeudi 01 février 2024 | pdf 1.02 Mo
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – SOCIETE SERPOLLET POUR LE COMPTE D’ENEDIS - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT –– RACCORDEMENT ELECTRIQUE IRVE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 071 Arrêté N° 2024-1144 -AP 071 | Travaux Mise en ligne le jeudi 01 février 2024 | pdf 851.83 Ko
RUE KLEBER – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE - SOCIETE BAGNIS –– DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 004 Arrêté N° 2024-1145 - AP 004 | Travaux Mise en ligne le jeudi 01 février 2024 | pdf 1.16 Mo
PROROGATION AVENUE DE L’ARCHE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – EXTENSION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – SOCIETE FCTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP069 Arrêté N° 2024-1138 - AP 069 | Travaux Mise en ligne le jeudi 01 février 2024 | pdf 559.71 Ko
Ordre du jour de la Métropole du Grand Paris du 6 février 2024 Autres publications N° 01.02.24 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 01 février 2024 | pdf 134.27 Ko
ANGLE RUE DES ETUDIANTS ET AVENUE LEONARD DE VINCI - OPERATION DE LEVAGE - SOCIETE CAUVAS OCCILEV - RESTRICTION DE CIRCULATION - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/NL - AP056 Arrêté N° 2024-0784 - AP 056 | Travaux Mise en ligne le mardi 30 janvier 2024 | pdf 1.28 Mo
Bilan mensuel des analyses du contrôle sanitaire sur le réseau d'eau potable (mois de décembre 2023) Autres publications N° ARSDD92 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mardi 30 janvier 2024 | pdf 641.88 Ko
Bilan mensuel des analyses du contrôle sanitaire sur le réseau d'eau potable (mois de novembre) Autres publications N° ARSDD92 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mardi 30 janvier 2024 | pdf 655.07 Ko
Bilan mensuel des analyses du contrôle sanitaire sur le réseau d'eau potable (mois de octobre 2023) Autres publications N° ARSDD92 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mardi 30 janvier 2024 | pdf 651.32 Ko
Arrêté règlementant les attroupements et rassemblements nocturnes de personnes tous les jours de 22 heures à 6 heures du matin jusqu’au 22 avril 2024 Arrêté N° ARR2024-0520 | Divers Mise en ligne le lundi 29 janvier 2024 | pdf 658.22 Ko
RUE DE LOUVAIN – RENOUVELLEMENT D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE SOBECA POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP058 Arrêté N° 0393 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 | pdf 948.52 Ko
RUE ADAM LEDOUX – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE - SOCIETE DOS SANTOS FERNANDO –– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 060 Arrêté N° 0394 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 | pdf 1.22 Mo
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND - OPERATION DE LEVAGE - SOCIETE OCM EXPLOITATION - DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/NL - AP052 Arrêté N° 0395 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 | pdf 891.2 Ko
RUE ARLETTY - INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – REMPLACEMENT ET CREATION D’UNE BOUCHE INCENDIE - SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – SL/NL - AP 005 Arrêté N° 0396 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 | pdf 887.61 Ko
AVENUE GAMBETTA – INTERVENTION SUR UNE BORNE INCENDIE - SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – SL/NL - AP 068 Arrêté N° 0397 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 | pdf 738.39 Ko
RUE DE COLOMBES – SOCIETE LJL DEMENAGEMENT – APPAREIL DE LEVAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 001 Arrêté N° 0398 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 | pdf 874.36 Ko
VILLA DES FLEURS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP003 Arrêté N° 0399 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 | pdf 801.34 Ko
RUE GAULTIER ET AVENUE MARCEAU – EXTENSION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – SOCIETE SLTP POUR LE COMPTE DE SEINERGIE – RESTRICTION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP002 Arrêté N° 0400 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 janvier 2024 | pdf 1.09 Mo
TARIFS DU SPECTACLE SLAVA SNOW SHOW Décision N° DEC24012024AC | Divers Mise en ligne le mercredi 24 janvier 2024 | pdf 461.8 Ko
RUE WATTEAU ET RUE DE L’INDUSTRIE – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE TERCA POUR LE COMPTE D’ENEDIS- DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP015 Arrêté N° 2024-0306 - AP 015 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 790.14 Ko
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND - REGLEMENTATION DE STATIONNEMENT - ARRET MINUTE - VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HSNL -AP 062 Arrêté N° 2024-0301 - AP 062 | Divers Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 591.07 Ko
RUE MICHEL ANGE – CHANTIER EOLE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – APPAREIL DE LEVAGE – REGROUPEMENT EDEF SOCIETE VINCI ET SES SOUS-TRAITANTS POUR LE COMPTE DE LA SNCF RESEAU – DEMONTAGE ET EVACUATION DE LA BASE VIE DE CHANTIER - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP029 Arrêté N° 2024-0300 - AP 029 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 1.13 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE - BOULEVARD SAINT-DENIS - RUE BAUDIN - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE DES ARBRES – SOCIETE S.A.M.U POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP046 Arrêté N° 2024-0302 - AP 046 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 788.7 Ko
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – LIVRAISON DE MATERIEL - SOCIETE DETRALEV – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP055 Arrêté N° 2024-0303 - AP 055 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 762.43 Ko
AVENUE D’ALSACE – REMPLACEMENT DE REGARD SUR TROTTOIR – SOCIETE ETEIR POUR LE COMPTE DE RTE – RESTRICTION DE CIRCULATION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP054 Arrêté N° 2024-0304 - AP 054 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 733.53 Ko
RUE DE NORMANDIE, RUE DE L’INDUSTRIE ET RUE WATTEAU – CREATION DE MASSIF DE BORNE DE RECHARGE ELECTRIQUE – SOCIETE BOUYGUES ENERGIES & SERVICES POUR LE COMPTE DU SIPPEREC – RESTRICTION DE CIRCULATION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP057 Arrêté N° 2024-0305 - AP 057 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 1.01 Mo
RUE KILFORD ET RUE RASPAIL – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – REMPLACEMENT D’UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE – SOCIETE ERTA POUR LE COMPTE D’ENEDIS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP024 Arrêté N° 2024-0307 - AP 024 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 793.15 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE ITP POUR LE COMPTE DE GRDF – OUVERTURE SUR CABLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP059 Arrêté N° 2024-0308 - AP 059 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 779.16 Ko
RUE SAINTE-GENEVIEVE, RUE SAINT-GUILLAUME ET RUE ALICE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE –SOCIETE COLAS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP013 Arrêté N° 2024-0309 - AP 013 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 847.13 Ko
RUE ALBERT SIMONIN – MISE EN SECURITE D’UNE CHEMINEE SUR TOITURE – SOCIETE CORSICA CORDES – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP020 Arrêté N° 2024-0310 - AP 020 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 708.8 Ko
DIVERSES RUES - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE DES ARBRES – SOCIETE FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP044 Arrêté N° 2024-0311 - AP 044 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 848.54 Ko
RUE EUGENE CARON – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – SOCIETE DANIEL NEE FACADE (D.N.F. SAS) POUR LE COMPTE DU CABINET BALLU - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 063 Arrêté N° 2024-0312 - AP 063 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 1.13 Mo
- Toutes dégradations liées au chantier et qui seraient occasionnées sur le domaine public seront réfectionnées à l’identiques dans les plus brefs délais, Arrêté N° 2024-0316 - AP 067 | Travaux Mise en ligne le lundi 22 janvier 2024 | pdf 745.76 Ko
RUE DES FAUVELLES – CREATION D’UN BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL– AP 050 Arrêté N° 2024-0227 - AP 050 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024 | pdf 596.73 Ko
RUE ARLETTY, RUE DE L’INDUSTRIE - RESTRICTION DE CIRCULATION – DEPOSE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES PROVISOIRES DU CHANTIER EOLE – SOCIETE ALTEMPO – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB AP022 Arrêté N° 2024-0158 - 022 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024 | pdf 751.1 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE– POSE ECHAFAUDAGE - BARAQUE DE CHANTIER– STOCKAGE - SOCIETE COMBET SERITH POUR LE COMPTE DU CABINET JOURDAN - NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET TROTTOIR - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 042 Arrêté N° 2024-0159 - AP 042 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024 | pdf 1.19 Mo
RUE PARMENTIER – RENOUVELLEMENT BRANCHEMENT GAZ – SOCIETE STPS POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP016 Arrêté N° 2024-0160 - AP 016 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024 | pdf 775.9 Ko
RUE HUDRI – OPERATION DE LEVAGE - SOCIETE SUNVIE POUR LE COMPTE DE LA VILLE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION –DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP040 Arrêté N° 2024-0161 - AP 040 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024 | pdf 704.51 Ko
AVENUE DE LA DIVISION LECLERC, RUE HENRI REGNAULT, RUE DU CAPITAINE GUYNEMER, SQUARE HENRI REGNAULT - RESTRICTION DE TROTTOIR – REMPLACEMENT DES VANNES SUR LE RESEAU D’EAU GLACEE – SOCIETE AB CTIM – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP032 Arrêté N° 2024-0162 - AP 032 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024 | pdf 886.01 Ko
RUE MADIRAA, RUE DU COMMANDANT LAMY, RUE DE BEHAGLE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – RENOUVELLEMENT DU RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE SOBECA POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP031 Arrêté N° 2024-0163 - AP 031 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024 | pdf 955.99 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – CREATION D’UN BRANCHEMENT D’ASSAINISSEMENT – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – ENTREPRISE SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL– AP 021 Arrêté N° 2024-0164 - AP 021 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024 | pdf 746.84 Ko
PROROGATION - RUE JEAN MOULIN – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE J.P. CAVANNA– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP051 Arrêté N° 2024-0166 - AP 051 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024 | pdf 737.79 Ko
PROROGATION RUE DU MOULIN DES BRUYERES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET BARAQUE DE CHANTIER – SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT POUR LE COMPTE DE I3F – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 045 Arrêté N° 2024-0165 - AP 045 | Travaux Mise en ligne le lundi 15 janvier 2024 | pdf 803.8 Ko
VENTE MOBILIERE DU 30 JANVIER 2024 Autres publications N° 308879 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 12 janvier 2024 | pdf 347.42 Ko
Compte-rendu Sommaire du conseil de la Métropole du Grand Paris du 20 décembre 2023. Autres publications N° 10.01.24 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 10 janvier 2024 | pdf 2.02 Mo
SIFUREP le Budget primitif de l'exercice 2024 Autres publications N° 2024-01 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 10 janvier 2024 | pdf 279.97 Ko
RUE DES ETUDIANTS - OPERATION DE LEVAGE - SOCIETE SOCATEB ET CIE - RESTRICTION DE CIRCULATION - INTERDICTION DE STATIONNER - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB - AP049 Arrêté N° 0075 | Travaux Mise en ligne le vendredi 05 janvier 2024 | pdf 1.01 Mo
RUE DE COLOMBES - OPERATION DE LEVAGE - SOCIETE AB FUNERAIRE -RESTRICTION DE CIRCULATION - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/VB - AP048 Arrêté N° 0073 | Travaux Mise en ligne le vendredi 05 janvier 2024 | pdf 950.31 Ko
RUE DES ETUDIANTS, ALLEE MICHEL ANGE – ECHAFAUDAGE - SOCIETE RPRS - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP 037 Arrêté N° 0055 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 1.03 Mo
RUE DE STRASBOURG – SONDAGES – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – ENTREPRISE RPS ENGINEERING POUR LE COMPTE DE ENEDIS - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB– AP 039 Arrêté N° 0057 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 641.31 Ko
RUE DE NORMANDIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - SOCIETE TERCA POUR LE COMPTE D’ENEDIS – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP035 Arrêté N° 0056 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 810.91 Ko
SQUARE DES BRUNETTES, PARC DES BRUYERES – SONDAGES GEOTECHNIQUES - PROJET LIGNE 15 DU GRAND PARIS – SOCIETE GEOLIA - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP047 Arrêté N° 0058 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 734.75 Ko
RUE PARMENTIER – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – SOCIETE DMB - NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET TROTTOIR - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 041 Arrêté N° 0059 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 1.14 Mo
RUE DU GENERAL AUDRAN, RUE LOUIS BLANC, AVENUE D’ALSACE, RUE DE STRASBOURG ET BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES RESEAUX ENTERRES - SOCIETE NAT RESEAUX POUR PARIS LA DEFENSE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP038 Arrêté N° 0060 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 1.07 Mo
RUE DU VERSEAU – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE OCCILEV – POSE D’UNE NOUVELLE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP030 Arrêté N° 0054 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 985.58 Ko
RUE SEGOFFIN – RESERVATION DE STATIONNEMENT – SARL WILLCOM – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 026 Arrêté N° 0053 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 824.51 Ko
: BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE ENSIO – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP028 Arrêté N° 0052 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 999.69 Ko
AVENUE LEONARD DE VINCI – ECHAFAUDAGE - SOCIETE COULON SA - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 023 Arrêté N° 0051 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 1.03 Mo
RUE GAULTIER– NEUTRALISATION DE CIRCULATION – REPARATION RESEAU TELECOM – ENTREPRISE TP RESEAU POUR LE COMPTE DE AXIANS - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL– AP 033 Arrêté N° 0050 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 629.79 Ko
RUE DES FAUVELLES – CREATION D’UN BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – ENTREPRISE SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL– AP 034 Arrêté N° 0049 | Travaux Mise en ligne le jeudi 04 janvier 2024 | pdf 609.28 Ko
AVENUE GAMBETTA ET BOULEVARD DE VERDUN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET RESTRICTION DE CIRCULATION- SONDAGES DE SOL - PROJET LIGNE 15 DU GRAND PARIS – SOCIETE INFRANEO – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP019 Arrêté N° 0004 | Travaux Mise en ligne le mercredi 03 janvier 2024 | pdf 1.12 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – RAVALEMENT - STOCKAGE ET BARAQUE DE CHANTIER – ENTREPRISE BAGNIS POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE SECRI GESTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP006 Arrêté N° 0014 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 janvier 2024 | pdf 1.08 Mo
BOULEVARD DE VERDUN – APPAREIL DE LEVAGE – VISOTEC SERVICES POUR LE COMPTE DE TOTAL – MODIFICATION DE L’AFFICHAGE DU TOTEM DE LA STATION-SERVICE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP010 Arrêté N° 0012 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 janvier 2024 | pdf 855.61 Ko
RUE FALLET - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION - ENTREPRISE AXEO TP POUR LE COMPTE DE GRDF – RENOUVELLEMENT D'UN BRANCHEMENT GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 011 Arrêté N° 0011 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 janvier 2024 | pdf 784.12 Ko
RUE EDITH CAVELL – NEUTRALISATION PONCTUELLE DU TROTTOIR – POSE DE CHAMBRE TELECOM – ENTREPRISE TKM WORKS POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH – HS/NL – AP008 Arrêté N° 0010 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 janvier 2024 | pdf 739.55 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND – TOURNAGE – SOCIETE GRAND AMOUR – OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP018 Arrêté N° 0009 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 janvier 2024 | pdf 672.02 Ko
RUE EDITH CAVELL – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION – DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE – SOCIETE CIRCET IDF NORD POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE NEXLOOP – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP012 Arrêté N° 0008 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 janvier 2024 | pdf 846.65 Ko
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – TRAVAUX D’ELAGAGE – SAS FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL– AP009 Arrêté N° 0007 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 janvier 2024 | pdf 828.99 Ko
DIVERSES RUES - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE DES ARBRES – SOCIETE SMDA POUR LE COMPTE DU SERVICE DES ESPACES VERTS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP007 Arrêté N° 0006 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 janvier 2024 | pdf 826.69 Ko
RUE DE COLOMBES – SOCIETE DOS SANTOS FERNANDO POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE CENTURY 21 – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 017 Arrêté N° 0005 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 janvier 2024 | pdf 1.07 Mo
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE EUREQUIP – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 036 Arrêté N° 0002 | Travaux Mise en ligne le mardi 02 janvier 2024 | pdf 1.01 Mo
Compte-rendu sommaire du Bureau de la Métropole du Grand Paris du mardi 5 décembre 2023. Autres publications N° 27.12.23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 27 décembre 2023 | pdf 833.37 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR GEORGET ET A MADAME DEVILLARS, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-4339 | Divers Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 402.07 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DEVILLARS, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-4338 | Divers Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 362.3 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES LIMOGE, DEVILLARS ET A MONSIEUR GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-4337 | Divers Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 379.64 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES LIMOGE, DEVILLARS ET A MONSIEUR GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-4335 | Divers Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 417.98 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DEVILLARS ET A MONSIEUR GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-4334 | Divers Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 379.61 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DEVILLARS ET A MONSIEUR GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-4333 | Divers Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 377.08 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DEVILLARS, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-4332 | Divers Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 374.2 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DEVILLARS ET A MONSIEUR GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-4331 | Divers Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 376.22 Ko
DELEGATION A MONSIEUR GEORGET ET A MADAME DEVILLARS, ADJOINTS AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 25 DECEMBRE 2023 AU 7 JANVIER 2024 INCLUS Arrêté N° ARR2023-4330 | Divers Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 427.58 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS– INTERDICTION DE STATIONNEMENT - STOCKAGE – SOCIETE TRAMBLAY COUVERTURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 647 Arrêté N° 2023-4327 - AP 647 | Travaux Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 1.12 Mo
PROROGATION RUE DU MOULIN DES BRUYERES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET BARAQUE DE CHANTIER – SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT POUR LE COMPTE DE I3F – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 648 Arrêté N° 2023-4326 - AP 648 | Travaux Mise en ligne le mardi 12 décembre 2023 | pdf 854.43 Ko
RUE DE COLOMBES – SARL AZUR – ECHAFAUDAGE ET BARAQUE DE CHANTIER – RAVALEMENT DE FACADE - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 652 Arrêté N° 4274 | Travaux Mise en ligne le lundi 11 décembre 2023 | pdf 1.12 Mo
RUE VILLA DES FLEURS – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE SLTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – TRAVAUX D’EXTENSION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 645 Arrêté N° 4278 | Travaux Mise en ligne le lundi 11 décembre 2023 | pdf 831.2 Ko
PROROGATION RUE BARBES – SEVDALIS POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – BASE VIE ET STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 650 Arrêté N° 4279 | Travaux Mise en ligne le lundi 11 décembre 2023 | pdf 869.69 Ko
RUE BALIAT – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE SMV PAYSAGE – TRAVAUX DE REFECTION DE JARDINIERE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP649 Arrêté N° 4280 | Travaux Mise en ligne le lundi 11 décembre 2023 | pdf 1.03 Mo
RUE PARMENTIER – RENOUVELLEMENT BRANCHEMENT GAZ – SOCIETE STPS POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP651 Arrêté N° 4277 | Travaux Mise en ligne le lundi 11 décembre 2023 | pdf 796.32 Ko
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE Arrêté N° ARR2023-4266 | Divers Mise en ligne le vendredi 08 décembre 2023 | pdf 314.3 Ko
Délibération - 1 - ouverture de séance Délibération N° 2023-1 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.05 Mo
Délibération - 2 - Cession parcelle 32 passage Hanriot Délibération N° 2023-2 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 843.64 Ko
Délibération - 3 - Gestion stationnement payant - renouvellement convention ANTAI Délibération N° 2023-3 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 779.83 Ko
Délibération - 4 - Tarifs stationnement voirie Délibération N° 2023-4 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.24 Mo
Délibération - 5a - Garantie d'emprunt à I3F - 16 rue Barbès Délibération N° 2023-5a | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.28 Mo
Délibération - 5b - Garantie d'emprunt à I3F - 3-5 rue Jean-Baptiste Charcot Délibération N° 2023-5b | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.28 Mo
Délibération - 5c - Garantie d'emprunt à I3F - 70-78 rue du Moulin des Bruyères Délibération N° 2023-5c | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.47 Mo
Délibération - 6 - Renouvellement garantie d'emprunt Hauts-de-Seine Habitat Délibération N° 2023-6 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.01 Mo
Délibération - 7 - Transaction Eiffage Délibération N° 2023-7 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 970.68 Ko
Délibération - 8 - DM Délibération N° 2023-8 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.41 Mo
Délibération - 9 - Budget primitif 2024 Délibération N° 2023-9 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.45 Mo
Délibération - 10 - Tarifs services municipaux Délibération N° 2023-10 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.43 Mo
Délibération - 11 - PIPCS Délibération N° 2023-11 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.88 Mo
Délibération - 12 - Prime pouvoir d'achat exceptionnelle Délibération N° 2023-12 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.17 Mo
Délibération - 13 - Ouvertures dominicales des commerces Délibération N° 2023-13 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 840.58 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES, RUE PAUL BERT – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – SOCIETE TP RESEAUX POUR LE COMPTE D’ORANGE – TRAVAUX D’EXTENSION DU RESEAU TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP646 Arrêté N° 2023-4226 - AP 646 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 775.54 Ko
AVENUE DE L’ARCHE - NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE GCC – APPAREIL DE LEVAGE – DEMONTAGE DE LA GRUE G3 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 642 Arrêté N° 2023-4242 - AP 642 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.09 Mo
AVENUE DU 11 NOVEMBRE – BOULEVARD ARISTIDE BRIAND – RUE ARMAND SILVESTRE - RESTRICTION DE CIRCULATION – ENTREPRISE BIR POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE RTE – CONTROLE DES CHAMBRES DU RESEAU ELECTRIQUE HAUTE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/VB - AP 635 Arrêté N° 2023-4243 - AP 635 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 755.26 Ko
PROROGATION RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – SOCIETE SERPOLLET POUR LE COMPTE D’ENEDIS - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT –– RACCORDEMENT ELECTRIQUE IRVE – DIRECTION DE LA VOIRIE - SL/VB – AP 637 Arrêté N° 2023-4244 - AP 637 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 593.72 Ko
PROROGATION - RUE DES FAUVELLES - NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE GCC – APPAREIL DE LEVAGE – DEMONTAGE DE LA GRUE G2 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 641 Arrêté N° 2023-4245 - AP 641 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 827.65 Ko
BOULEVARD DE LA PAIX – SOCIETE PROVATECH – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - APPAREIL DE LEVAGE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP644 Arrêté N° 2023-4247 - AP 644 | Travaux Mise en ligne le mercredi 06 décembre 2023 | pdf 1.08 Mo
PARC FREUDENSTADT – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER - BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 563 Arrêté N° 2023-3905 - AP 563 | Divers Mise en ligne le mardi 05 décembre 2023 | pdf 565.69 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE – RUE DES BOUDOUX – RUE DE COLOMBES – TELETHON – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 529 Arrêté N° 2023-3904 - AP 529 | Divers Mise en ligne le mardi 05 décembre 2023 | pdf 670.42 Ko
Arrêté portant restriction de vente à emporter d’alcool du vendredi 22 décembre 2023 au lundi 26 février 2024 Arrêté N° ARR2023-4238 | Divers Mise en ligne le mardi 05 décembre 2023 | pdf 653.67 Ko
Achat pour quinze ans d’un cavurne situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°12 : titre de concession n° 12 - Concessionnaire : Madame LÉLY née DEPART Jeannine Décision N° cavurne n°12 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 514.3 Ko
Renouvellement pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°132 : titre de concession n° 132-23 - Concessionnaire : Madame MILCENT née LOURY Martine. Décision N° 132-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 402.07 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 10ème division extérieur n°18 : titre de concession n°46.413 – Concessionnaire : Monsieur WEISSMÜLLER René. Décision N° 46.413 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 576.86 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°163 : titre de concession n°46.412 – Concessionnaire : Monsieur GUILLOT Marcel. Décision N° 46.412 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 410.71 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division A intérieur n°34 : titre de concession n°46.411 – Concessionnaire : Monsieur KEVASSAY Guy Décision N° 46.411 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 418.39 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 19ème division extérieur n°10 : titre de concession n°46.410 – Concessionnaire : Monsieur BLANC Maurice. Décision N° 46.410 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 411.22 Ko
: Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division C intérieur n°32 : titre de concession n°46.409 – Concessionnaire : Madame Maria DEVILLE née ZUCCONI Décision N° 46.409 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 420.79 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°17 bis : titre de concession n°46.408 – Concessionnaire : Madame Danielle PERRIER née SOUCHOY Décision N° 46.408 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 565.24 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°124 : titre de concession n° 46.407 - Concessionnaire : Monsieur ANDRÉ Jacque Décision N° 46.407 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 442.14 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°160 : titre de concession n°46.406 – Concessionnaire : Madame DUBOIS née BLANCHARD Renée. Décision N° 46.406 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 430.07 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division L intérieur n°50 bis : titre de concession n°46.405 – Concessionnaire : Madame FONTAINE Jeanne Décision N° 46.405 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 423.45 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 15ème Division extérieur n°8 : titre de concession n°46.404– Concessionnaire : Madame TELLIER née DARRE Simone. Décision N° 46.404 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 425.37 Ko
Achat d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H « enfant » intérieur n°138 : titre de concession n°46.403 – Concessionnaire : Madame LARBI Magali Décision N° 46.403 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 516.66 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 416 : titre de concession n°416 - Concessionnaire : Madame FARAGO née HACHON Henriette Décision N° 416 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 431.61 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend Père Cloarec, n°415 : titre de concession n°415 - Concessionnaire Madame ARNOUS des SAULSAYS Celyana. Décision N° 415 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 502.65 Ko
Renouvellement pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 150 : titre de concession n° 150-23 - Concessionnaire : Madame MILLY née BONNET Jacqueline. Décision N° 150-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 422.07 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du couchant n°174 : titre de concession n°46.402 – Concessionnaire : Madame ROUX née ROUX Blanche Décision N° 46.402 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 433.24 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée des Groues 38ème Division n°4 : titre de concession n°46.401 – Concessionnaire : Madame LOUCHART née DUQUESNE Lucienne. Décision N° 46.401 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 508.76 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division B intérieur n°72 : titre de concession n°46.399 – Concessionnaire : Monsieur DJURIC Radislav Décision N° 46.399 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 513.62 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans situés dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division N intérieur n°2 : titre de concession n°46.398 – Concessionnaire : Monsieur PÉAN Jean Pascal. Décision N° 46.398 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 504.76 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division T intérieur n°61 bis : titre de concession n° 46.397 - Concessionnaire : Monsieur BOUGEARD Michel. Décision N° 46.397 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 510.42 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division L intérieur n°63 : titre de concession n° 46.396 - Concessionnaire : Madame SIBUÉ née REYES Lucia. Décision N° 46.396 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 513.53 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division C intérieur n°1 : titre de concession n° 46.395 - Concessionnaire : Madame DUVAL Sylviane. Décision N° 46.395 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 437.56 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division C intérieur n°73 : titre de concession n° 46.394 - Concessionnaire : Madame DANAN née CUELHES-ANDRY Olga. Décision N° 46.394 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 414.52 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division U intérieur n°65 : titre de concession n°46.393 – Concessionnaire : Monsieur JACQUET Jean-Claude Décision N° 46.393 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 414.52 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division U intérieur n°51 : titre de concession n°46.392 – Concessionnaire : Madame LEVEQUE née MARZOUK Mireille Décision N° 46.392 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 414.2 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division T intérieur n°26 : titre de concession n° 46.391 - Concessionnaire : Madame HARDY née NOUGUES Françoise. Décision N° 46.391 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 512.12 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division A intérieur n°125 : titre de concession n°46.390 – Concessionnaire : Madame RAHMA née RODRIGUEZ HURTADO Elena. Décision N° 46.390 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 427.29 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du couchant n°130 : titre de concession n°46.389 – Concessionnaire : Monsieur BUTEAU Roger Décision N° 46.389 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 515.32 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division U intérieur n°67 : titre de concession n°46.388 – Concessionnaire : Monsieur CHRISTNACHT Roger Décision N° 46.388 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 493.21 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 12ème Division intérieur n°124 bis : titre de concession n°46.387 – Concessionnaire : Madame HILAIRE née MATHIEU Marie-Elise. Décision N° 46.387 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 04 décembre 2023 | pdf 254.52 Ko
Délibération - 1 - ouverture de séance Délibération N° 2023-1 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 1.12 Mo
Délibération - 2 - Cession logement 25 rue Pierre Lhomme Délibération N° 2023-2 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 791.57 Ko
Délibération - 3 - Catalyseur - Transfert de compétences à POLD Délibération N° 2023-3 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 2.3 Mo
Délibération - 4 - Tableau des effectifs Délibération N° 2023-4 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 1.74 Mo
Délibération - 5 - CAF - convention territoriale globale Délibération N° 2023-5 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 1.08 Mo
Délibération - 6 - Vente de véhicules Délibération N° 2023-6 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 639.34 Ko
Délibération - 7 - Modification périmètres scolaires Délibération N° 2023-7 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 1.23 Mo
Délibération - 8 - Charte d'engagement contre le gaspillage alimentaire commerces de bouche Délibération N° 2023-8 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 1.14 Mo
Délibération - 9 - Rapport développement durable Délibération N° 2023-9 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 626.31 Ko
Délibération - 10 - Partenariat avec associations sportives Délibération N° 2023-10 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 586.98 Ko
Délibération - 11 - Rapport égalité femmes - hommes Délibération N° 2023-11 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 899.67 Ko
RUE EDITH CAVELL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE DAO THOLOZAN POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE BELLMAN – CURAGE DES CANALISATIONS DE L’IMMEUBLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP639 Arrêté N° 4208 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 1.01 Mo
AVENUE DE L’EUROPE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU – ENTREPRISE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/NL - AP 624 Arrêté N° 4175 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 920.85 Ko
RUE LOUIS ULBACH, RUE ARMAND SILVESTRE, RUE EDITH CAVELL, PLACE DE BELGIQUE, BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU, AVENUE PASTEUR, RUE DU 22 SEPTEMBRE, AVENUE GALLIENI, AVENUE DE LA LIBERTE, RUE FRANKLIN ET RUE ANATOLE FRANCE – PARADE, ANIMATION ET DEAMBULATION – ASSOCIATION BECON VILLAGE - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 632 Arrêté N° 4150 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 684.47 Ko
VOIE DES BATISSEURS - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - MODERNISATION DU TUNNEL – SOCIETE BOUYGUES TP ET LE GROUPEMENT D’ENTREPRISES BYES / YVROUD / IDFT / GTA / SDEL - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP631 Arrêté N° 4174 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 718.27 Ko
RUE SAINT GUILLAUME – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE TOITS ET MOI CHARPENTIER COUVREUR – TRAVAUX DE REFECTION ET D’EXTENSION DE COUVERTURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP640 Arrêté N° 4178 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 1.08 Mo
RUE DES FAUVELLES - NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE GCC – APPAREIL DE LEVAGE – DEMONTAGE DE LA GRUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 612 Arrêté N° 4152 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 1.16 Mo
PROROGATION - RUE JEAN MOULIN – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE J.P. CAVANNA– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP630 Arrêté N° 4176 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 774.59 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – EXTENSION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – SOCIETE FCTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL AP643 Arrêté N° 4199 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 décembre 2023 | pdf 831.87 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend Père Cloarec, n°401 : titre de concession n°401 - Concessionnaire Monsieur LE SAËC Jacques Décision N° 401 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 408.66 Ko
Renouvellement pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°167 : titre de concession n° 167-23 - Concessionnaire : Madame FONTANA née FAUVEL Béatrice. Décision N° 167-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 410.14 Ko
Renouvellement pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°124 : titre de concession n° 124-23 - Concessionnaire : Madame LE MERRER née DUVAL Françoise Décision N° 124-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 409.75 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend Père Cloarec, n°84 : titre de concession n°84-23 - Concessionnaire Monsieur CHOLEY Bernard Décision N° 84-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 400.12 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division A intérieur n°55 : titre de concession n°46.386 – Concessionnaire : Monsieur RAUX Jean Décision N° 46.386 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 406.49 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 36ème Division extérieur n°11 : titre de concession n°46.385 – Concessionnaire : Monsieur POTHRON Julien. Décision N° 46.385 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 438.39 Ko
: Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 41ème Division n°3 : titre de concession n°46.384 – Concessionnaire : Madame HUGUES née REYMONDIE Danielle. Décision N° 46.384 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 436.47 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division S extérieur n°1 : titre de concession n° 46.383 - Concessionnaire : Monsieur LECUELLE Bruno Décision N° 46.383 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 423.22 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée transversale division N n°7 : titre de concession n°46.382– Concessionnaire : Madame AUTRET née TAMBUTTÉ Simon Décision N° 46.382 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 442.68 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 36ème division intérieur n°93 : titre de concession n°46.381 – Concessionnaire : Madame LECLERCQ née BAJCIAR Margita. Décision N° 46.381 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 436.34 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division L intérieur n°14 bis : titre de concession n°46.380 – Concessionnaire : Madame GRANGÉ née LEGRAND Suzanne Décision N° 46.380 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 418.01 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division P intérieur n°97 : titre de concession n°46.379 – Concessionnaire : Monsieur GOGUÉ-MEUNIER Bernard. Décision N° 46.379 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 439.86 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 39ème division n°99 : titre de concession n° 46.378 - Concessionnaire : Madame CHAZÉ née LUCAS Valérie Décision N° 46.378 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 435.64 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Levant Division Q n°42 : titre de concession n°46.370–Concessionnaire : IVRY Jean Décision N° 46.370 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 418.23 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°5 bis : titre de concession n°46.369 – Concessionnaire : Madame GALLINARI née LEROUX Micheline Décision N° 46.369 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 405.94 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division G « enfant » intérieur n°31 : titre de concession n° 46.367 - Concessionnaire : Monsieur AUGUIN Jacques Décision N° 46.367 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 407.22 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 34ème division intérieur n°51bis : titre de concession n° 46.366 - Concessionnaire : Madame KOEPE Kacenoin Décision N° 46.366 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 408.92 Ko
Achat d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H « enfant » intérieur n°134: titre de concession n°46.365 – Concessionnaire : Madame LAMBERTTAATHY MOUYE Soupigne Décision N° 46.365 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 428.6 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division L intérieur n°111 : titre de concession n°46.364 – Concessionnaire : Madame FERLAY née BLONDEL Adrienne. Décision N° 46.364 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 409.43 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division C intérieur n°135 : titre de concession n° 46.363 - Concessionnaire : Madame ENGERRAN Andrée. Décision N° 46.363 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 436.38 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située allée du Nord dépôt n°24 : titre de concession n° 46.362 - Concessionnaire : Madame CHEKROUNE née LEGUEM Martine. Décision N° 46.362 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 438.68 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 5ème division intérieur n°8 : titre de concession n° 46.361 - Concessionnaire : Madame HURMAN née DUPONT Jeannine Décision N° 46.361 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 441.24 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°137 : titre de concession n° 46.360 - Concessionnaire : Madame BORGI Myriam Décision N° 46.360 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 417.78 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans situés dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division L intérieur n°104 : titre de concession n°46.359 – Concessionnaire : Madame Liliane BASILLE née LENEVEU. Décision N° 46.359 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 410.65 Ko
: Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°281 : titre de concession n°46.358 – Concessionnaire : Madame CASER née TARTARY Renée. Décision N° 46.358 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 425.69 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 8ème division intérieur n°16 : titre de concession n°46.357 –Concessionnaire : Madame DEMASSON née GRIJALVAS Liliane Décision N° 46.357 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 30 novembre 2023 | pdf 411.19 Ko
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées entre 16 heures et 6 heures sur certains secteurs de la ville du vendredi 22 décembre 2023 au Lundi 8 janvier 2024 Arrêté N° ARR2023-4153 | Divers Mise en ligne le lundi 27 novembre 2023 | pdf 955.37 Ko
RUE PIERRE BROSSOLETTE – OPERATION DE LEVAGE – RESTRICTION DE CIRCULATION - SOCIETE CAUVAS OCCILEV - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP628 Arrêté N° 4122 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 1.18 Mo
AVENUE DE LA DIVISION LECLERC – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – VEGETALISATION ET PLANTATION DES MASSIFS – SOCIETE TERIDEAL AGRIGEX ENVIRONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP616 Arrêté N° 4115 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 844.89 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE BOSSUET GERARD COUVERTURE – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 626 Arrêté N° 4118 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 1.17 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – ECHAFAUDAGE - MONSIEUR REMI BAYLE –– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 625 Arrêté N° 4113 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 1.05 Mo
RUE EDITH CAVELL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE DAO THOLOZAN POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE BELLMAN – CURAGE DES CANALISATIONS DE L’IMMEUBLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP621 Arrêté N° 4112 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 1.03 Mo
RUE MADIRAA – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - OPERATION DE MAINTENANCE SUR UNE ANTENNE GSM – SOCIETE OCCILEV POUR LE COMPTE DE FREE MOBILE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 620 Arrêté N° 4114 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 1.14 Mo
RUE DE L’INDUSTRIE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – LIVRAISON - SOCIETE CORAMINE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 618 Arrêté N° 4117 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 1.03 Mo
RUE DE L’ABREUVOIR, RUE LOUIS BLANC ET BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – RESTRICTION DE CIRCULATION – ABATTAGES D’ARBRES MALADES – SOCIETE TERIDEAL POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP617 Arrêté N° 4116 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 723.16 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°137 : titre de concession n° 46.360 - Concessionnaire : Madame BORGI Myriam Décision N° 46.360 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 417.78 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 5ème division intérieur n°8 : titre de concession n° 46.361 - Concessionnaire : Madame HURMAN née DUPONT Jeannine. Décision N° 46.361 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 441.24 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans situés dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division L intérieur n°104 : titre de concession n°46.359 – Concessionnaire : Madame Liliane BASILLE née LENEVEU Décision N° 46.359 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 410.65 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°281 : titre de concession n°46.358 – Concessionnaire : Madame CASER née TARTARY Renée Décision N° 46.358 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 425.69 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division L intérieur n°111 : titre de concession n°46.364 – Concessionnaire : Madame FERLAY née BLONDEL Adrienne. Décision N° 46.364 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 409.43 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division C intérieur n°135 : titre de concession n° 46.363 - Concessionnaire : Madame ENGERRAN Andrée Décision N° 46.363 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 436.38 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située allée du Nord dépôt n°24 : titre de concession n° 46.362 - Concessionnaire : Madame CHEKROUNE née LEGUEM Martine. Décision N° 46.362 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 24 novembre 2023 | pdf 438.68 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE DU FOIE GRAS ET DE LA TRUFFE– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP171 Arrêté N° 2023-3906 - AP 171 | Divers Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 | pdf 737.63 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE DU FOIE GRAS ET DE LA TRUFFE– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP171 Arrêté N° 2023-3907 - AP 171 | Divers Mise en ligne le jeudi 23 novembre 2023 | pdf 737.63 Ko
AVENUE ALBERT GLEIZES - EMERGENCE EOLE GAMBETTA - RESTRICTION DE CIRCULATION – SUPPRESSION DE LA PISTE CYCLABLE ET EMPRISE SUR VOIRIE – SOCIETE BIEMA ET SES SOUS-TRAITANTS POUR PARIS LA DEFENSE – REMISE A NIVEAU DE L’ESPACE PUBLIC - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP613 Arrêté N° 2023-4069 - AP 613 | Travaux Mise en ligne le mardi 21 novembre 2023 | pdf 722.97 Ko
AVENUE ANDRE PROTHIN – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – REHAUSSE DES CHAMBRES TELECOMS – SOCIETE T.R. CONNEXION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP611 Arrêté N° 2023-4070 - AP 611 | Travaux Mise en ligne le mardi 21 novembre 2023 | pdf 689.34 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS– INTERDICTION DE STATIONNEMENT - STOCKAGE – SOCIETE TRAMBLAY COUVERTURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 609 Arrêté N° 2023-4066 - AP 609 | Travaux Mise en ligne le mardi 21 novembre 2023 | pdf 1.12 Mo
PROROGATION - RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE GREENSTEP POUR LE COMPTE DE MADAME DE LAMBILLY – REFECTION DE TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB– AP 607 Arrêté N° 2023-4065 - AP 607 | Travaux Mise en ligne le mardi 21 novembre 2023 | pdf 877.6 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE STPS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – RENOUVELLEMENT D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 606 Arrêté N° 2023-4067 - AP 606 | Travaux Mise en ligne le mardi 21 novembre 2023 | pdf 867.48 Ko
AVENUE DE LA LIBERTE – AVENUE PASTEUR – RUE ARMAND SILVESTRE – RUE EDITH CAVELL – PLACE SARRAIL - RUE JEAN MOULIN - ANIMATION DE NOEL – ASSOCIATION BECON VILLAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP599 Arrêté N° 2023-4068 - AP 599 | Divers Mise en ligne le mardi 21 novembre 2023 | pdf 1.07 Mo
AVENUE MALVESIN – CREATION SIGNALISATION « STOP » - MODIFICATION REGIME DE PRIORITE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 590 Arrêté N° ARR2023-4064 | Divers Mise en ligne le mardi 21 novembre 2023 | pdf 533.38 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - STOCKAGE – SOCIETE GREENSTEP POUR LE COMPTE DE MADAME DE LAMBILLY – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 608 Arrêté N° 2023-3993 - AP 608 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 | pdf 1.13 Mo
RUE DES BOUDOUX – BOULEVARD SAINT-DENIS - PLACE HEROLD – PARVIS DE L’ABBE PIERRE – RESTRICTION DE CIRCULATION - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - ENTREPRISES LOXAMEVENT ET WE GO TRANSPORTS POUR LE COMPTE DE LA VILLE – LIVRAISON DE SAPINS DE NOEL - DIRECTION DE LA VOIRIE – AP 610 Arrêté N° 2023-3992 - AP 610 | Divers Mise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 | pdf 816.22 Ko
AVENUE MARCEAU – HOTEL COURSEINE – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 619 Arrêté N° 2023-3987 - AP 619 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 novembre 2023 | pdf 1.04 Mo
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE TECHNIMANUT - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB– AP614 Arrêté N° 3970 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 novembre 2023 | pdf 1.13 Mo
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR ARASH DERAMBARSH, ADJOINT AU MAIRE ET A MONSIEUR FRANÇOIS LATTOUF, CONSEILLER MUNICIPAL Arrêté N° ARR2023-3937 | Divers Mise en ligne le jeudi 09 novembre 2023 | pdf 360.5 Ko
ACCEPTATION D’UN DON DE SORBONNE UNIVERSITE – DON DE RAMETTES DE PAPIER ET D’UNE MACHINE AGRAFEUSE ELECTRIQUE Décision N° DEC09112023SG | Divers Mise en ligne le jeudi 09 novembre 2023 | pdf 307.42 Ko
Suppression de la régie de recettes pour l’encaissement des produits de la diffusion ou de la reproduction des actes administratifs installée auprès du Secrétariat Général N°313 Décision N° DEC30102023FIN | Divers Mise en ligne le mercredi 08 novembre 2023 | pdf 421.46 Ko
bilan mensuel des analyses d'eau potable septembre 2023 Autres publications N° 09.2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 08 novembre 2023 | pdf 642.11 Ko
bilan mensuel des analyses d'eau potable août 2023 Autres publications N° 08.2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 08 novembre 2023 | pdf 639.36 Ko
bilan mensuel des analyses d'eau potable juillet 2023 Autres publications N° 07.2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 08 novembre 2023 | pdf 174.8 Ko
bilan mensuel des analyses d'eau potable juin 2023 Autres publications N° 06.2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 08 novembre 2023 | pdf 295.43 Ko
PROROGATION - RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – RUE BARBES – RUE KILFORD – RUE DES VIEILLES VIGNES – AVENUE DE CHATEAU DU LOIR -RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – EXTENSION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – ENTREPRISE SLTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP603 Arrêté N° 2023-3915 - AP 603 | Travaux Mise en ligne le mardi 07 novembre 2023 | pdf 630.4 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – CROIX-ROUGE FRANCAISE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP601 Arrêté N° 2023-3918 - AP 601 | Divers Mise en ligne le mardi 07 novembre 2023 | pdf 679.93 Ko
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE ICART POUR LE COMPTE DE SFR – POSE DE CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP598 Arrêté N° 2023-3916 - AP 598 | Travaux Mise en ligne le mardi 07 novembre 2023 | pdf 973.07 Ko
PROROGATION - RUE BERTHELOT ET AVENUE DE L’ARCHE – DEPLOIEMENT DE RESEAUX COLT – NEUTRALISATION DE TROTTOIR ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE TELECOM SERVICES (ETS) POUR COLT – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 602 Arrêté N° 2023-3913 - AP 602 | Travaux Mise en ligne le mardi 07 novembre 2023 | pdf 561.92 Ko
RUE DE NORMANDIE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE - MAINTENANCE ANTENNE – SOCIETE CAUVAS OCCILEV POUR LE COMPTE DE BOUYGUES TELECOM – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 600 Arrêté N° 2023-3917 - AP 600 | Travaux Mise en ligne le mardi 07 novembre 2023 | pdf 1.15 Mo
RUE DU CHEMIN VERT – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE URBAINE DE TRAVAUX– TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP593 Arrêté N° 2023-3914 - AP 593 | Travaux Mise en ligne le mardi 07 novembre 2023 | pdf 1.02 Mo
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE DES CREATEURS– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP126 Arrêté N° 2023-3900 - AP 126 | Divers Mise en ligne le vendredi 03 novembre 2023 | pdf 736.54 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE - PLACE DU MARCHE VILLEBOIS-MAREUIL - ANIMATION « ESPACE INFO QUARTIER » – MISE EN PLACE D’UN BARNUM SUR TROTTOIR - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 562 Arrêté N° 2023-3906 - AP 562 | Divers Mise en ligne le vendredi 03 novembre 2023 | pdf 607.86 Ko
PLACE DU MARCHE CHARRAS – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER - BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 561 Arrêté N° 2023-3903 - AP 561 | Divers Mise en ligne le vendredi 03 novembre 2023 | pdf 582.74 Ko
AVENUE LEONARD DE VINCI – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER FAUBOURG DE L’ARCHE - MISE EN PLACE D’UN BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 560 Arrêté N° 2023-3902 - AP 560 | Divers Mise en ligne le vendredi 03 novembre 2023 | pdf 592.51 Ko
RUE ADAM LEDOUX - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – CREATION D’UN BRANCHEMENT INCENDIE – ENTREPRISE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – SL/NL - AP 597 Arrêté N° 2023-3901 - AP 597 | Travaux Mise en ligne le vendredi 03 novembre 2023 | pdf 776.12 Ko
AVENUE ANDRE PROTHIN – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – APPAREIL DE LEVAGE - IMMEUBLE CŒUR DEFENSE – SOCIETE BONAL MANUTENTION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL AP573 Arrêté N° 2023-3899 - AP 573 | Travaux Mise en ligne le vendredi 03 novembre 2023 | pdf 804.15 Ko
RUE EDITH CAVELL – SOCIETE SEV ENSEIGNES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - APPAREIL DE LEVAGE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP594 Arrêté N° 2023-3898 - AP 594 | Travaux Mise en ligne le vendredi 03 novembre 2023 | pdf 1.08 Mo
PROROGATION - AVENUE DE L’ARCHE – ECHAFAUDAGE - SOCIETE COULON - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP 595 Arrêté N° 2023-3894 - AP 595 | Travaux Mise en ligne le jeudi 02 novembre 2023 | pdf 778.97 Ko
PROROGATION AVENUE PASTEUR, RUES DU 22 SEPTEMBRE, GUILLAUME FAREL, ALFRED DE VIGNY ET ARMAND SILVESTRE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETES SVL ENERGIE ET VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – RENOUVELLEMENT DU RESEAU BASSE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/VB – AP596 Arrêté N° 2023-3895 - AP 596 | Travaux Mise en ligne le jeudi 02 novembre 2023 | pdf 604.06 Ko
RUE DE LA SABLIERE – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – REPARATION D’UN BRANCHEMENT ASSAINISSEMENT - SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 578 Arrêté N° 2023-3896 - AP 578 | Travaux Mise en ligne le jeudi 02 novembre 2023 | pdf 955.62 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE TECHNIMANUT - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL– AP569 Arrêté N° 2023-3898 - AP 569 | Travaux Mise en ligne le jeudi 02 novembre 2023 | pdf 1.12 Mo
RUE JOSEPH RIVIERE – POSE POTEAUX ET CABLE ELECTRIQUE - SOCIETE B.J.F– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP592 Arrêté N° 2023-3842 - AP 592 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 1.21 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT –– PROJET DE DEVOIEMENT DES CABLES DE TELECOMMUNICATION – SOCIETE AXIANS RESEAUX IDF– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 591 Arrêté N° 2023-3843 - AP 591 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 851.68 Ko
RUE LAMBRECHTS – NEUTRALISATION DE CIRCULATION PIETONNE ET DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX SUR LE RESEAU HAUTE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - SL/NL – AP589 Arrêté N° 2023-3844 - AP 589 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 820.19 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – SOCIETE QUAL’ISO – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - APPAREIL DE LEVAGE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP582 Arrêté N° 2023-3845 - AP 584 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 664.12 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – SOCIETE QUAL’ISO – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - APPAREIL DE LEVAGE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP582 Arrêté N° 2023-3848 - AP 582 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 1.08 Mo
RUE DES FAUVELLES - NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE GCC – APPAREIL DE LEVAGE – DEMONTAGE DE LA GRUE G2 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 566 Arrêté N° 2023-3850 - AP 566 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 255.83 Ko
RUE EDITH CAVELL – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION – DEPLOIEMENT FIBRE OPTIQUE – CIRCET IDF NORD – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP543 Arrêté N° 2023-3853 - AP 543 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 941.72 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN – LIAISON MEDIANE – RUE DE STRASBOURG – DEPOSE DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE AU SOL - SOCIETE COLAS / AXIMUM POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 530 Arrêté N° 2023-3873 - AP 530 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 1.01 Mo
RUE ARMAND SILVESTRE- INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE FLAMANT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP565 Arrêté N° 2023-3874 - AP 565 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 1.08 Mo
ALLEE MICHEL ANGE – BASE VIE DE CHANTIER - SOCIETE RPRS POUR LE COMPTE DU CABINET DUBREUIL - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 572 Arrêté N° 2023-3875 - AP 572 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 943.25 Ko
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – SOCIETE SERPOLLET POUR LE COMPTE D’ENEDIS - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT –– RACCORDEMENT ELECTRIQUE IRVE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 579 Arrêté N° 2023-3876 - AP 579 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 816.09 Ko
RUE DE L’INDUSTRIE– INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STATIONNEMENT D’UN BUS – SOCIETE LAUGUICONCEPT – FORMATION INCENDIE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP445 Arrêté N° 2023-3877 - AP 445 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 1.09 Mo
RUE VICTOR HUGO – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT – SOCIETES TERIDEAL ET CNS INSTRUMENTATION – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL– AP554 Arrêté N° 2023-3878 - AP 554 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 731.42 Ko
RUE DE NORMANDIE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE DE GRDF – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP559 Arrêté N° 2023-3879 - AP 559 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 839.39 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - STOCKAGE – SOCIETE GREENSTEP POUR LE COMPTE DE MADAME DE LAMBILLY – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 581 Arrêté N° 2023-3880 - AP 581 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 1.11 Mo
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE PIXID – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 571 Arrêté N° 2023-3881 - AP 571 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 1.05 Mo
AVENUE MARCEAU – HOTEL COURSEINE – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 567 Arrêté N° 2023-3882 - AP 567 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 1.04 Mo
SIFUREP Le Rapport d'orientations budgétaires de l'exercice 2024 Autres publications N° 2023-11 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 30 octobre 2023 | pdf 5.5 Mo
Modification d’une régie d’avance pour le fonctionnement des classes d’environnement au chalet Les Bartavelles à MEGEVE n°364 Décision N° DEC18102023FIN | Divers Mise en ligne le vendredi 27 octobre 2023 | pdf 738.86 Ko
ACHAT DE DEUX TABLEAUX DE CONSUELO FOULD A FRANÇOIS LEBRUN PAR LE MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC20102023AC | Divers Mise en ligne le vendredi 27 octobre 2023 | pdf 447.72 Ko
OBJET : RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT– CREATION D’UN RALENTISSEUR – VILLE DE COURBEVOIE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/VB - AP551 Arrêté N° 3809 | Travaux Mise en ligne le jeudi 26 octobre 2023 | pdf 509.44 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, allée du couchant n°314 : titre de concession n°46.337 – Concessionnaire : Madame LEGENDRE née SIMON Jacqueline. Décision N° 46.337 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 591.16 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 214 : titre de concession n° 214-23 - Concessionnaire : Madame MARIE née KANEL Josiane. Décision N° 214-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 462.14 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division J extérieur n°27 : titre de concession n°46.377 – Concessionnaire : Madame Denise ROULLAND née LELIEVRE Décision N° 46.377 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 465.72 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division U intérieur n°61 : titre de concession n°46.376 – Concessionnaire : Monsieur VIDAL Jean-François. Décision N° 46.376 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 465.4 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division L extérieur n°19 : titre de concession n° 46.375 - Concessionnaire : Monsieur VESLASCO CAMACHO Roger. Décision N° 46.375 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 520.6 Ko
Achat d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur « enfant » n°136 : titre de concession n°46.374 – Concessionnaire : Monsieur HENNEKINNE Marc. Décision N° 46.374 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 460.66 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division U intérieur n°62 : titre de concession n°46.373 – Concessionnaire : Monsieur BAUDUIN Jean-Michel Décision N° 46.373 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 491.03 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division M intérieur n°63 : titre de concession n°46.372–Concessionnaire : Madame Christiane FONTANAUD Décision N° 46.372 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 517.3 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division C intérieur n°133 : titre de concession n° 46.371 - Concessionnaire : Monsieur POCHET Alain Décision N° 46.371 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 473.91 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Nord 1ère division n° 7 : titre de concession n° 46.368- Concessionnaire : Monsieur MARTIN Jean-Louis Décision N° 46.368 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 476.18 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division intérieur n°15 : titre de concession n° 46.353 - Concessionnaire : Madame SANSSON-BRAUD Jeannine. Décision N° 46.353 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 478.01 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division F extérieur n°19 : titre de concession n°46.352 – Concessionnaire : Madame HINCELIN née DÉFONTAINE Brigitte Décision N° 46.352 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 447.29 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°61 bis : titre de concession n° 46.351 - Concessionnaire : Madame CAVAUD née JANNOT Florence. Décision N° 46.351 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 587.58 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division C intérieur n°134 : titre de concession n°46.350 – Concessionnaire : Monsieur CARO Jean-Yves. Décision N° 46.350 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 557.46 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division C intérieur n°78 : titre de concession n°46.349 – Concessionnaire : Monsieur TOUCHEN Larbi Décision N° 46.349 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 559.48 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 3ème division intérieur n°155 : titre de concession n°46.336 – Concessionnaire : Madame MARTIN née CHOMET Eva Décision N° 46.336 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 593.69 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°42bis : titre de concession n° 46.335 - Concessionnaire : Madame MENAULT Martine Décision N° 46.335 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 453.18 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division C intérieur n°77 : titre de concession n°46.348 – Concessionnaire : Madame DAVENIER Delphine. Décision N° 46.348 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 589.11 Ko
RUE LAMBRECHTS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RESERVATION DE PLACES DE STATIONNEMENT POUR LA POLICE MUNICPALE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP583 Arrêté N° 2023-3801 - AP 583 | Divers Mise en ligne le mardi 24 octobre 2023 | pdf 615.13 Ko
VOIE DES BATISSEURS - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - MODERNISATION DU TUNNEL – SOCIETE BOUYGUES TP ET LE GROUPEMENT D’ENTREPRISES BYES / YVROUD / IDFT / GTA / SDEL - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP577 Arrêté N° 2023-3780 - AP 577 | Travaux Mise en ligne le lundi 23 octobre 2023 | pdf 705.05 Ko
RUE PAUL BERT – APPAREIL DE LEVAGE – ENTREPRISE SICRA ILE DE FRANCE – DEMONTAGE DE LA GRUE G4 – DIRECTION DE LA VOIRIE –SL/NL – AP 576 Arrêté N° 2023-3782 - AP 576 | Travaux Mise en ligne le lundi 23 octobre 2023 | pdf 982.22 Ko
PROROGATION RUE LAMBRECHTS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE CONCEPT RAVIZZA AUFRERE POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 570 Arrêté N° 2023-3783 - AP 570 | Travaux Mise en ligne le lundi 23 octobre 2023 | pdf 834.49 Ko
RUE DE LA SABLIERE – MISE EN SECURITE D’UN RESEAU GAZ – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ITP POUR LE COMPTE DE GRDF– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 564 Arrêté N° 2023-3784 - AP 564 | Travaux Mise en ligne le lundi 23 octobre 2023 | pdf 822.94 Ko
PROROGATION BOULEVARD SAINT-DENIS – PALISSADE DE CHANTIER – SOCIETE AGB POUR LE COMPTE DU SERVICE TRAVAUX NEUFS - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP580 Arrêté N° 2023-3785 - AP 580 | Travaux Mise en ligne le lundi 23 octobre 2023 | pdf 578.17 Ko
RUE PAUL BERT ET RUE DU MOULIN DES BRUYERES – RESTRICTION DE CIRCULATION ROUTIERE, PIETONNE ET DE STATIONNEMENT – AMENAGEMENT DE LA RUE PAUL BERT – ENTREPRISES WATELET TP, PRUNEVIEILLE, LACHAUX ET PAYSAGE POUR LE COMPTE DE PARIS OUEST LA DEFENSE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL– AP574 Arrêté N° 2023-3781 - AP 574 | Travaux Mise en ligne le lundi 23 octobre 2023 | pdf 843.64 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE – AVENUE LEONARD DE VINCI – PLACE SARRAIL - PARC DE FREUDENSTADT – EVENEMENT « HALLOWEEN » – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP558 Arrêté N° 2023-3766 - AP 558 | Divers Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 | pdf 779.2 Ko
AVENUE MARCEAU - PLACE DU 8 MAI 1945 –CREATION D’UN BRANCHEMENT GAZ - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE DE GRDF –– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 552 Arrêté N° 2023-3767 - AP 552 | Travaux Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 | pdf 879.47 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT GAZ – STATIONNEMENT PROVISOIRE SUR LA VOIE DE CIRCULATION – SOCIETE STPS POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/VB – AP549 Arrêté N° 2023-3768 - AP 549 | Travaux Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 | pdf 781.5 Ko
RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT– INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT– MUTATION D’UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE – SOCIETE ENEDIS –DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP550 Arrêté N° 2023-3769 - AP 550 | Travaux Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 | pdf 762.56 Ko
RUE DE LOUVAIN - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – TRAVAUX DE FIBRE OPTIQUE – SOCIETE CIRCET IDF NORD– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP542 Arrêté N° 2023-3770 - AP 542 | Travaux Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 | pdf 808.99 Ko
RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – SOCIETE DAGARI– ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 575 Arrêté N° 2023-3764 - AP 575 | Travaux Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 | pdf 1.04 Mo
AVENUE MARCEAU ET PLACE DU 8 MAI 1945 – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 568 Arrêté N° 2023-3765 - AP 568 | Travaux Mise en ligne le vendredi 20 octobre 2023 | pdf 786.59 Ko
ACCEPTATION DU DON DE DIVERS OBJETS DE EMMANUELLE TRIEF-TOUCHARD AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC13102023AC2 | Divers Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 439.75 Ko
ACCEPTATION DU DON D’UNE PHOTOGRAPHIE DE JEAN-NOËL LEFEVRE AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC13102023AC1 | Divers Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 448.39 Ko
Modification de la régie d’avances pour le garage n°960 Décision N° DEC12102023FIN | Divers Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 858.41 Ko
ACCEPTATION DU DON DE DIVERS OBJETS DE EMMANUELLE TRIEF-TOUCHARD AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC13102023AC2 | Divers Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 439.75 Ko
ACCEPTATION DU DON D’UNE PHOTOGRAPHIE DE JEAN-NOËL LEFEVRE AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC13102023AC1 | Divers Mise en ligne le mercredi 18 octobre 2023 | pdf 448.39 Ko
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – LIVRAISON D’UNE GRUE A TOUR - OPERATION DE LEVAGE – BOUYGUES BATIMENT IDF-HAR – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 433 Arrêté N° 3625 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023 | pdf 1.38 Mo
AVENUE MALVESIN – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT –SOCIETE COLAS FRANCE POUR LE COMPTE D’ENEDIS – RENOUVELLEMENT DU RESEAU BASSE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 532 Arrêté N° 3718 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023 | pdf 802.85 Ko
RUE BERTHELOT ET AVENUE DE L’ARCHE – DEPLOIEMENT DE RESEAUX COLT – NEUTRALISATION DE TROTTOIR ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE TELECOM SERVICES (ETS) POUR COLT – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP535 Arrêté N° 3717 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023 | pdf 737.47 Ko
RUE DE BEZONS - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERVENTION DE MAINTENANCE SUR RESEAU D’ARROSAGE AUTOMATIQUE – ENTREPRISE N2B ARROSAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB - AP 553 Arrêté N° 3714 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023 | pdf 714.24 Ko
PROROGATION - RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE GREENSTEP POUR LE COMPTE DE MADAME DE LAMBILLY – REFECTION DE TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB– AP 557 Arrêté N° 3716 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023 | pdf 851.23 Ko
RUE LAMBRECHTS – REMPLACEMENT D’UN TRANSFORMATEUR – SOCIETE ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 545 Arrêté N° 3714 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023 | pdf 714.24 Ko
DIVERSES RUES - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – STATIONNEMENT DE CARS - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP548 Arrêté N° 3712 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023 | pdf 636.41 Ko
RUE LAMBRECHTS – DEPOSE DE BUNGALOWS – SOCIETE ALTEMPO POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP539 Arrêté N° 3711 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023 | pdf 933.39 Ko
PROROGATION - RUE JULES LEFEVRE – TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE – SOCIETE COLAS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP556 Arrêté N° 3710 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023 | pdf 565.7 Ko
PROROGATION - RUE LAMBRECHTS – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE – SOCIETE COLAS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP555 Arrêté N° 3709 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 octobre 2023 | pdf 566.27 Ko
DELEGATION A MADAME ANNE-JULIE PONT-BUISSON, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2023-3723 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 304.92 Ko
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3722 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 316.02 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR MICHEL GEORGET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3664 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 338.39 Ko
ACCEPTATION DU DON D’UNE POUPÉE DE MARIE-LOUISE PERRACHON AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC09102023AC5 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 439.24 Ko
ACCEPTATION DU DON D’UNE ESTAMPE DE MICHEL PASQUEREAU AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC09102023AC4 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 446.57 Ko
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées entre 16 heures et 6 heures sur certains secteurs de la ville du vendredi 20 octobre 2023 au Lundi 6 novembre 2023 Arrêté N° ARR2023-3687 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 974.86 Ko
ACCEPTATION DU DON DE DOCUMENTS DE HUBERT CAVANIOL AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC09102023AC3 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 430.31 Ko
ACCEPTATION DU DON DE DOCUMENTS DE ERIC DE CATHEU AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC09102023AC6 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 432.94 Ko
CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3646 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 336.06 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES PENEY ET DEVILLARS, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3700 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 410.17 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES PENEY ET DEVILLARS, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3699 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 361.82 Ko
ACCEPTATION DU DON D’UN OUVRAGE DE THEODORE DECK DE FRANÇOISE LEMOINE AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC09102023AC2 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 441.26 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DEVILLARS, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3698 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 370.65 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME PENEY, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3697 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 370.42 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES PENEY ET DEVILLARS, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3696 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 368.89 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DEVILLARS ET DJEBBARI, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3695 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 371.99 Ko
ACCEPTATION DU DON D’UNE LITHOGRAPHIE DE NADIA SANHAJI AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC09102023AC7 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 436.65 Ko
ACCEPTATION DU DON DE DOCUMENTS (DIPLÔMES) DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE COURBEVOIE AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC09102023AC1 | Divers Mise en ligne le lundi 16 octobre 2023 | pdf 454.92 Ko
Délibération - 1 - Ouverture de séance Délibération N° 2023 - 1 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 | pdf 1.02 Mo
Délibération - 2 - Vœu pour une meilleure identification de Courbevoie sur le réseau ferré francilien Délibération N° 2023-2 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 | pdf 569 Ko
Délibération - 3 - Désignation d’un référent déontologue des élus Délibération N° 2023-3 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 | pdf 1.05 Mo
Délibération - 4 - Subventions aux associations Délibération N° 2023-4 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 | pdf 900.65 Ko
Délibération - 5 - Débat d’orientations budgétaires 2024 Délibération N° 2023-5 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 | pdf 534.76 Ko
Délibération - 6 - Modification du régime indemnitaire du personnel Délibération N° 2023-6 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 | pdf 12.26 Mo
Délibération - 7 - Cahier des charges pour la rétrocession du fonds de commerce sis 12 avenue de la Liberté Délibération N° 2023-7 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 | pdf 1.26 Mo
Délibération - 8 - Rapport de la commission communale pour l’accessibilité Délibération N° 2023-8 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 | pdf 588.84 Ko
DELEGATION A MONSIEUR DE COMPIEGNE ET A MESDAMES PENEY ET DEVILLARS, ADJOINTS AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 16 OCTOBRE 2023 AU 5 NOVEMBRE 2023 INCLUS Arrêté N° ARR2023-3677 | Divers Mise en ligne le vendredi 13 octobre 2023 | 0 Ko
RUE JEAN BAPTISTE CHARCOT – RESTRICTION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE - CREATION ET SUPPRESSION D’UN RALENTISSEUR –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 546 Arrêté N° 3651 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 953.42 Ko
AVENUE MARCEAU – RUE GAULTIER - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – RACCORDEMENT FIBRE OPTIQUE- SOCIETES KL BTP ET SPIE CITY NETWORKS POUR LE COMPTE DE LA VILLE– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP541 Arrêté N° 3648 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 700.03 Ko
RUE JEAN PIERRE TIMBAUD – AVENUE DE CHATEAU DU LOIR- RUE BARBES - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – EXTENSION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – ENTREPRISE SLTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 540 Arrêté N° 3647 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 838.97 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – ECHAFAUDAGE - MONSIEUR REMI BAYLE –– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 538 Arrêté N° 3652 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 1.02 Mo
RUE LATERALE, RUE DU MOULIN DES BRUYERES ET BOULEVARD DE VERDUN - INSTALLATION ET RACCORDEMENT DE CAMERAS DE VIDEOPROTECTION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETES SPIE CITY NETWORKS ET PRUNEVIEILLE POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/VB – AP 536 Arrêté N° 3649 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 986.68 Ko
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE TP RESEAUX POUR LE COMPTE D’ORANGE – TRAVAUX DE REPARATION D’UNE CONDUITE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP526 Arrêté N° 3650 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 881.92 Ko
RUE DU 22 SEPTEMBRE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE ITS – REMPLACEMENT D’UN AUTOMATE BANCAIRE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP528 Arrêté N° 3619 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 1.04 Mo
: RUE DE COLOMBES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE SUEZ – REMPLACEMENT D’UN REGARD - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP525 Arrêté N° 3618 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 750.53 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN – DEVIATION DE CIRCULATION PIETONNE – GRUTAGE IMMEUBLE ELLIPSE – SOCIETE RMBS POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE LA DAME DE L’ARCHE – RG/NL AP523 Arrêté N° 3624 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 824.51 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND ET BOULEVARD DE LA PAIX - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION –– DEPOSE DE CABLES EN CUIVRE – SOCIETE AXIANS RESEAUX IDF– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 520 Arrêté N° 3621 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 745.53 Ko
RUE DU 22 SEPTEMBRE - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE, STOCKAGE ET BARAQUE DE CHANTIER – RAVALEMENT DE FACADE - SOCIETE CPPR POUR LE COMPTE DE LA GESTION IMMOBILIERE DE BECON – DIRECTION DE LA VOIRIE – SL/NL – AP 509 Arrêté N° 3622 | Travaux Mise en ligne le jeudi 12 octobre 2023 | pdf 1.55 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL DE COURBEVOIE ET BOULEVARD ARISTIDE BRIAND – EVENEMENT « HANDI-PARTAGE » – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 377 Arrêté N° 2023-3620 | Travaux Mise en ligne le mercredi 11 octobre 2023 | pdf 599.71 Ko
Reprise des concessions temporaires, trentenaires, cinquantenaires et centenaires dan les cimetière rue du Révérend-Père Cloarec Décision N° reprise concession | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 11 octobre 2023 | pdf 531.3 Ko
Reprise des terrains communs dans le cimetière rue du révérend-Père Cloarec 2023 Décision N° reprise des terrains | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 11 octobre 2023 | pdf 496.52 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STATIONNEMENT D’UN CAR SCOLAIRE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 547 Arrêté N° 3617 | Travaux Mise en ligne le mardi 10 octobre 2023 | pdf 670.08 Ko
OBJET: Jury - Désignation des trois candidats admis à concourir Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du parc Delage Arrêté N° ARR2023-3612 | Divers Mise en ligne le vendredi 06 octobre 2023 | pdf 370.9 Ko
Délibération - 1 - Ouverture de séance Délibération N° 2023-1 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 1.12 Mo
Délibération - 2 - Village Delage – Convention de PUP – Ilot B4 rue du Moulin des Bruyères Délibération N° 2023-2 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 1.34 Mo
Délibération - 3 - Location d’autocars avec chauffeurs Délibération N° 2023-3 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 590.7 Ko
Délibération - 4 - Quatrième édition du budget participatif Délibération N° 2023-4 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 586.92 Ko
Délibération - 5 - Exposition avec les éditions Larousse Délibération N° 2023-5 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 515.46 Ko
Délibération - 6 - Projet de résidence d’artiste du Pavillon des Indes Délibération N° 2023-6 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 547.3 Ko
Délibération - 7 - Entretien du patrimoine bâti de la Ville – Travaux d’électricité Délibération N° 2023-7 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 662.54 Ko
Délibération - 8 - Evaluation de la valeur financière des arbres Délibération N° 2023-8 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 46.12 Mo
Délibération - 9 - Déploiement de Velib’ sur La Défense Délibération N° 2023-9 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 770.74 Ko
Délibération - 10 - Désignation du directeur de VAL Courbevoie Délibération N° 2023-10 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 553.03 Ko
Délibération - 11 - Organisation du temps de travail du personnel Délibération N° 2023-11 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 7.03 Mo
Délibération - 12 - Redevance d’occupation du domaine public aux Tennis Borotra Délibération N° 2023-12 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 586.5 Ko
Délibération - 13- Parrainage de l’escadron de gendarmerie mobile 16/1 de Satory Délibération N° 2023-13 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 812.68 Ko
DELEGATION A MONSIEUR BROSSE, CONSEILLER MUNICIPAL Arrêté N° ARR2023-3578 | Divers Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 298.52 Ko
RUE DE L’ALMA – APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE SINIO POUR LA VILLE – MISE EN PLACE D’UNE ENSEIGNE HALLE MARCHE CHARRAS – DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/VB – AP 537 Arrêté N° 537 | Travaux Mise en ligne le jeudi 05 octobre 2023 | pdf 691.74 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR GIMONET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3552 | Divers Mise en ligne le mercredi 04 octobre 2023 | pdf 144.42 Ko
POSE ET DEPOSE DES ILLUMINATIONS DANS DIVERSES VOIES - STATIONNEMENT DE CAMIONS NACELLES - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE PRUNEVIEILLE POUR LE COMPTE DE LA VILLE DIRECTION DE LA VOIRIE – SL/NL – AP527 Arrêté N° 2023-3550 - AP 527 | Travaux Mise en ligne le mercredi 04 octobre 2023 | pdf 884.35 Ko
Arrêté règlementant les attroupements et rassemblements nocturnes de personnes tous les jours de 22 heures à 6 heures du matin jusqu’au 7 janvier 2024 Arrêté N° ARR2023-3526 | Divers Mise en ligne le lundi 02 octobre 2023 | pdf 648.04 Ko
arrêté portant interdictions liées au protoxyde d’azote Arrêté N° ARR2023-3528 | Divers Mise en ligne le lundi 02 octobre 2023 | pdf 1.13 Mo
RUE BLONDEL – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE STPS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – MODIFICATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 493 Arrêté N° 2023-3485 - AP 493 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 929.15 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE BOSSUET GERARD COUVERTURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP494 Arrêté N° 2023-3486 - AP 494 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.27 Mo
RUE BALIAT - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET RESTRICTION DE CIRCULATION - SOCIETE IRDE POUR LE COMPTE D’ENEDIS – SUPPRESSION ET CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 498 Arrêté N° 2023-3487 - AP 498 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 955.33 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE TECHNIMANUT - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL– AP474 Arrêté N° 2023-3488 - AP 474 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.33 Mo
AVENUE PUVIS DE CHAVANNES, RUE DES LILAS D’ESPAGNE – SOCIETE MEDIACO ILE DE FRANCE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE –– MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP508 Arrêté N° 2023-3489 - AP 508 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.31 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT– CREATION D’UN EMPLACEMENT DE STATIONNEMENT RESERVE AUX VELOS – VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL AP497 Arrêté N° 2023-3490 - AP 497 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 693.63 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES ET RUE PAUL BERT - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ROUTIERE ET PIETONNE – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP516 Arrêté N° 2023-3491 - AP 516 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 717.63 Ko
PROROGATION - BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP515 Arrêté N° 2023-3492 - AP 515 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 562.18 Ko
PROROGATION RUE ADELAIDE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE 2TF POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE C.M.B – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP514 Arrêté N° 2023-3493 - AP 514 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 830.3 Ko
AVENUE PUVIS DE CHAVANNES, RUE DES LILAS D’ESPAGNE – SOCIETE MEDIACO ILE DE FRANCE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE –– MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP512 Arrêté N° 2023-3494 - AP 512 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.08 Mo
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP510 Arrêté N° 2023-3495 - AP 510 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.41 Mo
AVENUE DE LA RENAISSANCE – DEPLOIEMENT DU RESEAU ORANGE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE AXIANS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP518 Arrêté N° 2023-3496 - AP 518 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 606.3 Ko
PLACE JEAN MERMOZ - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ENLEVEMENT DE TUYAUTERIE EN TOITURE – OPERATION DE LEVAGE- SOCIETE TLMS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP513 Arrêté N° 2023-3497 - AP 513 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.06 Mo
RUE ROUGET DE LISLE, RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD ET RUE PIERRE LHOMME – RENOUVELLEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE BASSE TENSION – SOCIETE DERICHEBOURG ENERGIE EP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP495 Arrêté N° 2023-3487 - AP 495 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.28 Mo
LIAISON BASSE TUBE INFERIEUR (D 106) - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – GRUTAGE RESIDENCE DE L’ANCRE – SOCIETE OCCILEV POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE FREE – RG/NL – AP517 Arrêté N° 2023-517 - AP 517 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 825.47 Ko
BROCANTE DE L'ARCHE - PROMENADE DES PINS, ALLEE DES TILLEULS, AVENUE DE L’ARCHE, RUE DES LILAS D’ESPAGNE, ALLEE LE TITIEN, RUE LE TINTORET – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ASSOCIATION PASSE PRESENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP055 Arrêté N° 2023-3484 - AP 055 | Divers Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 872.45 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE DE L’AUTOMNE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP170 Arrêté N° 2023-3478 - AP 170 | Divers Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 730.91 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL DE COURBEVOIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – FESTIVAL ATMOSPHERE – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/NL – AP506 Arrêté N° 2023-3479 - AP 506 | Divers Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 808.7 Ko
RUE DE BEZONS - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU – ENTREPRISE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 503 Arrêté N° 2023-3480 - AP 503 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 907.96 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN – AMENAGEMENT ANTI-STATIONNEMENT DU CARREFOUR AVEC L’A14 – WATELET TP, SIGNATURE (SH), TERIDEAL ET SEFRIM POUR L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 507 Arrêté N° 2023-3481 - AP 507 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 913.5 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STATIONNEMENT D’UN BUS – SAFETY BUS – FORMATION INCENDIE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP490 Arrêté N° 2023-3482 - AP 490 | Divers Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.13 Mo
RUE PARMENTIER – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - REPARATION SUR LE RESEAU BASSE TENSION – SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP479 Arrêté N° 2023-3483 - AP 479 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 803.04 Ko
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3509 | Divers Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 | pdf 323.8 Ko
OBJET : DESIGNATION DE LA PRESIDENCE DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL POUR LA SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2023 Arrêté N° ARR2023-3432 | Divers Mise en ligne le vendredi 22 septembre 2023 | pdf 353.53 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR MICHEL GEORGET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3411 | Divers Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 350.55 Ko
RUE DE L’ABREUVOIR, AVENUE GAMBETTA, RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD, RUE DES ETUDIANTS, BOULEVARD SAINT-DENIS – RESERVATION DE PLACE DE STATIONNEMENT – VISITE VILLE JUMELEE DE FREUDENSTADT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 504 Arrêté N° 2023-3409 - AP 504 | Divers Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 752.99 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESSIEURS CESARI ET BEAUVAL, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3410 | Divers Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 374.49 Ko
Reprise des sépultures perpétuelles et centenaires en état d’abandon au cimetière des Fauvelles, rue du Révérend-Père Cloarec Décision N° Arrêté de reprises | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 1.09 Mo
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division B intérieur n°124 : titre de concession n°46.356 – Concessionnaire : Madame LOISEL née CHAUMIEN Simone. Décision N° 46.356 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 420.79 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division B intérieur n°19 : titre de concession n° 46.355 - Concessionnaire : Madame ALIMI née NISY BERTRAND Françoise. Décision N° 46.355 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 439.38 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°62 bis: titre de concession n° 46.354 - Concessionnaire : Madame KLAWITER Mariola. Décision N° 46.354 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 433.34 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division E intérieur n°103 bis : titre de concession n° 46.347 - Concessionnaire : Madame HAMZE née ASSOUAD Aline. Décision N° 46.347 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 423.26 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°52 bis : titre de concession n° 46.346 - Concessionnaire : Monsieur PINON Jacques Décision N° 46.346 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 537.72 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Midi 12ème division n°20 : titre de concession n° 46.345 - Concessionnaire : Madame NIMAL Jacqueline Décision N° 46.345 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 439.06 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division N intérieur n°55 : titre de concession n° 46.344 - Concessionnaire : Madame CARAFFINI Laurence Décision N° 46.344 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 504.38 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Couchant n°81 : titre de concession n° 46.343 - Concessionnaire : Monsieur JOUBARD Jean. Décision N° 46.343 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 499.7 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°44 bis : titre de concession n° 46.342 - Concessionnaire : Madame VERCRUYSSE Anissa. Décision N° 46.342 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 535.03 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée des Fauvelles 19ème division n°5 : titre de concession n°46.341 – Concessionnaire : Monsieur LOSKOUTOFF Nicolas. Décision N° 46.341 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 424.09 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 8ème Division extérieur n°25 : titre de concession n° 46.340 - Concessionnaire : Monsieur AUBRON Eric. Décision N° 46.340 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 506.04 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°37 : titre de concession n° 46.339 - Concessionnaire : Monsieur ROUFFIAC Teddy. Décision N° 46.339 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 519.64 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Nord n°59 : titre de concession n°46.338 – Concessionnaire : Madame BARRAUD née LEVÊQUE Jeannine. Décision N° 46.338 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 533.11 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Nord 20ème division n°6 : titre de concession n°46.314 – Concessionnaire : Madame FOURÉ née JACOROT Jeanne. Décision N° 46.314 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 492.76 Ko
CONTROLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU DES PISCINES Autres publications N° 06/07/23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 20 septembre 2023 | pdf 48.88 Ko
ACCEPTATION DU DON D’UNE LITHOGRAPHIE ET D’UN CATALOGUE D’EXPOSITION DEDICACÉ DE JEAN-BAPTISTE SECHERET AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC140923AC | Divers Mise en ligne le mercredi 20 septembre 2023 | pdf 473.74 Ko
ACHAT D'UN ENSEMBLE DE PHOTOGRAPHIES A MARTIAL BARRAULT PAR LE MUSEE ROYBET FOULD Décision N° DEC140923AC | Divers Mise en ligne le mercredi 20 septembre 2023 | pdf 473.74 Ko
AVENUE MARCEAU, PLACE DU 8 MAI 1945 – SOCIETE SUEZ – CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 505 Arrêté N° 2023-3391 - AP 505 | Travaux Mise en ligne le mardi 19 septembre 2023 | pdf 820.16 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - INTERVENTION DANS UNE CHAMBRE TELECOM – SOCIETE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP501 Arrêté N° 2023-3390 - AP 501 | Travaux Mise en ligne le mardi 19 septembre 2023 | pdf 818.3 Ko
RUE PIERRE BROSSOLETTE – OPERATION DE LEVAGE – RESTRICTION DE CIRCULATION -SOCIETE CAUVAS OCCILEV - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP481 Arrêté N° 2023-3362 - AP 481 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 1.31 Mo
RUE LOUIS BLANC – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SCI MECHA-HOCHE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP483 Arrêté N° 2023-3364 - AP 483 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 1.03 Mo
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE LIVET & CIE POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 499 Arrêté N° 2023-3365 - AP 499 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 1.09 Mo
RUE DE L’ALMA – APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE SINIO POUR LA VILLE – MISE EN PLACE D’UNE ENSEIGNE HALLE MARCHE CHARRAS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 488 Arrêté N° 2023-3363 - AP 488 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 692.8 Ko
RUE MADIRAA - RUE DU COMMANDANT LAMY - RUE DE BEHAGLE – NEUTRALISATION PONCTUELLE DE CIRCULATION – RENOUVELLEMENT DU RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE SOBECA POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP470 Arrêté N° 2023-3361 - AP 470 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 1.17 Mo
RUE DE BITCHE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP500 Arrêté N° 2023-3367 - AP 500 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 806.94 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER - SOCIETE URBAN TP POUR LE COMPTE DU SERVICE DES ESPACES VERTS - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 496 Arrêté N° 2023-3366 - AP 496 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 787.62 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE STME - - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP492 Arrêté N° 2023-3329 - AP 492 | Travaux Mise en ligne le mardi 12 septembre 2023 | pdf 1.15 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – RUE HOCHE – REPRISE DE BRANCHEMENTS ELECTRIQUES – SOCIETE CORETEL EQUIPEMENT POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 491 Arrêté N° 2023-3330 - AP 491 | Travaux Mise en ligne le mardi 12 septembre 2023 | pdf 707.26 Ko
DELEGATION A MONSIEUR STUDNIA, CONSEILLER MUNICIPAL Arrêté N° ARR2023-3332 | Etat civil Mise en ligne le mardi 12 septembre 2023 | pdf 122.52 Ko
DELEGATION A MADAME VALERIE SY CHOLET, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2023-3294 | Etat civil Mise en ligne le vendredi 08 septembre 2023 | pdf 307.16 Ko
PROROGATION - RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – RUE BARBES – RUE KILFORD – RUE DES VIEILLES VIGNES – AVENUE DE CHATEAU DU LOIR -RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – EXTENSION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – ENTREPRISE SLTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB - AP 489 Arrêté N° 2023-3290 - AP 489 | Travaux Mise en ligne le vendredi 08 septembre 2023 | pdf 819.2 Ko
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE A LA SOCIETES SINIO DANS LE CADRE DE LA POSE DE L’ENSEIGNE LUMINEUSE SUR LA FACADE DE LA HALLE DU MARCHE CHARRAS A COURBEVOIE Arrêté N° ARR2023-3286 | Divers Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 558.7 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°94 : titre de concession n° 94-23 - Concessionnaire : Monsieur Willy LEBEAU. Décision N° 94-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 676.42 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Midi n°289 titre de concession n°46.334 – Concessionnaire : Madame Pascale REYDET née QUEUCHE Décision N° 46.334 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 666.6 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division U intérieur n°10 : titre de concession n° 46.333 - Concessionnaire : Madame Guita CASTEL. Décision N° 46.333 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 683.49 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 41ème division n°74 : titre de concession n° 46.332 - Concessionnaire : Monsieur Claude GALLANT. Décision N° 46.332 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 687.88 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division L intérieur n°79 : titre de concession n° 46.331 - Concessionnaire : Madame Christiane IIHOSHI. Décision N° 46.331 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 510.44 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division intérieur n°72 : titre de concession n° 46.330 - Concessionnaire : Madame Odette BRU née LE BACQUER Décision N° 46.330 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 668.23 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°40 : titre de concession n° 46.329 - Concessionnaire : Madame Sylvie JAMES née JARRETHIE agissant pour le compte de Madame KIEFFER Chantal. Décision N° 46.329 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 691.88 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division M intérieur n°61 : titre de concession n° 46.328 - Concessionnaire : Monsieur DEMEURE Claude. Décision N° 46.328 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 676.2 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division N intérieur n°84 : titre de concession n° 46.327 - Concessionnaire : Monsieur Pierre LEMÊLE Décision N° 46.327 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 735.53 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, allée du Couchant n°257 : titre de concession n°46.326 – Concessionnaire : Monsieur Fernand DIDIER Décision N° 46.326 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 714.89 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°63bis : titre de concession n°46.321 – Concessionnaire : Monsieur GERMAIN Richard Décision N° 46.321 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 653.83 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN – ACHEVEMENT DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT CYCLABLE ET DE SECURITE– EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 482 Arrêté N° 2023-3226 - AP 482 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 septembre 2023 | pdf 1 Mo
DIVERSES VOIES – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – ORGANISATION D’UNE COURSE A PIED « YES WE RUN » PAR COURBEVOIE ATHLETISME CLUB LOISIR – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP480 Arrêté N° 2023-3224 - AP 480 | Divers Mise en ligne le vendredi 01 septembre 2023 | pdf 1.15 Mo
RUE CARPEAUX (Puteaux), RUE DE VALMY ET AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - PALISSADE ET NEUTRALISATION DE CIRCULATION – REAMENAGEMENT DE L’EMPRISE EOLE – SOCIETE ILE DE FRANCE TRAVAUX POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT EOLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP378 Arrêté N° 2023-3225 - AP 478 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 septembre 2023 | pdf 982.94 Ko
DIVERSES VOIES - OPÉRATION « QUAIS LIBRES » – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP295 Arrêté N° 2023-3227 - AP 295 | Divers Mise en ligne le vendredi 01 septembre 2023 | pdf 1.49 Mo
AVENUE MARCEAU – RUE DE BEZONS - RUE EUGENE CARON – RUE DU CAPITAINE GUYNEMER - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP397 Arrêté N° 2023-3145 - AP 397 | Travaux Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 1.27 Mo
RUE FRANKLIN – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE AUTAA POUR LE COMPTE DE HATOM TELECOM - APPAREIL DE LEVAGE – OPERATION DE MAINTENANCE– DIRECTION DE LA VOIRIE –HS /NL – AP 429 Arrêté N° 2023-3146 - AP 429 | Travaux Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 1.4 Mo
RUE DE LOUVAIN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET BENNE - SOCIETE SOCATEB ET CIE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE ASA GESTION IMMOBILIERE - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 431 Arrêté N° 2023-3147 - AP 431 | Travaux Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 1.34 Mo
BROCANTE D’AUTOMNE - PLACE DE LA GARE ENTRE L’AVENUE CHEVREUL (Asnières) ET LA RUE MADIRAA, RUE MADIRAA ET RUE DE LA SABLIERE – ASSOCIATION PASSE PRESENT INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP054 Arrêté N° 2023-3148 | Divers Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 872.26 Ko
RUE HAUSSMANN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE ET BENNE – ENTREPRISE SEGUIN LEVY POUR LE COMPTE DU CABINET DUBREUIL – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 390 Arrêté N° 2023-3149 - AP 390 | Travaux Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 1.35 Mo
RUE DES ETUDIANTS – NEUTRALISATION PARTIELLE DU TROTTOIR – CROIX ROUGE FRANCAISE – BRADERIE DU VESTIAIRE SOLIDAIRE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP446 Arrêté N° 2023-3151 - AP 446 | Divers Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 798.69 Ko
RUE DU GENERAL AUDRAN – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – RENFORCEMENT SUR LE RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE SOBECA POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP443 Arrêté N° 2023-3152 - AP 443 | Travaux Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 797.6 Ko
RUE DES BOUDOUX – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - JUMELAGE VILLE DE FREUDENSTADT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 452 Arrêté N° 2023-3117 - AP 452 | Divers Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 853.19 Ko
RUE DU CLOS LUCE – ECHAFAUDAGE, STOCKAGE, BASE VIE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT - SOCIETE SOGECOP - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP 458 Arrêté N° 2023-3200 - AP 458 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.35 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX – RUE ARMAND SILVESTRE – PARC DU MILLENAIRE INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FOOD TRUCK TOUR – RELATIONS PUBLIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP472 Arrêté N° 2023-3201 - AP 472 | Divers Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 877.15 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – ECHAFAUDAGE - SOCIETE COULON - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP 476 Arrêté N° 2023-3202 - AP 476 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.21 Mo
AVENUE PUVIS DE CHAVANNES, RUE DES LILAS D’ESPAGNE – SOCIETE MEDIACO ILE DE FRANCE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE –– MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP466 Arrêté N° 2023-3203 - AP 466 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.36 Mo
RUE DE L’ALMA – INTERVENTION SUR RESEAU GAZ – SOCIETE ITP POUR LE COMPTE DE GRDF – INTERDICTION DE STATIONNER - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP464 Arrêté N° 2023-3204 - AP 464 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.1 Mo
RUE ARMAND SILVESTRE – ECHAFAUDAGE – SOCIETE IMZ RENOVATION POUR LE COMPTE DU CABINET JOURDAN – TRAVAUX DE RAVALEMENT D’IMMEUBLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 473 Arrêté N° 2023-3205 - AP 473 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.3 Mo
AVENUE PASTEUR – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BENNE – SOCIETE NOVEBAT POUR LE COMPTE DU CABINET BARATTE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP475 Arrêté N° 2023-3207 - AP 475 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.4 Mo
AVENUE DE L’EUROPE - NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE HPBTP POUR LE COMPTE DE LA SEVESC – CREATION DE TROIS BRANCHEMENTS D’ASSAINISSEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 411 Arrêté N° 3138 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 1.48 Mo
RUE DE L’INDUSTRIE– INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STATIONNEMENT D’UN BUS – SOCIETE LAUGUICONCEPT – FORMATION INCENDIE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP362 Arrêté N° 3144 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 1.28 Mo
AVENUE PASTEUR, RUES DU 22 SEPTEMBRE, GUILLAUME FAREL, ALFRED DE VIGNY ET ARMAND SILVESTRE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE SVL ENERGIE POUR LE COMPTE D’ENEDIS – RENOUVELLEMENT DU RESEAU BASSE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP442 Arrêté N° 3143 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 1.21 Mo
BROCANTE D’AUTOMNE – RUE SAINTE MARIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ASSOCIATION PASSE PRESENT – DIRECTION DE LA VOIRIE HS/NL – AP 053 Arrêté N° 3142 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 924.06 Ko
ENTREPONT IRIS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – REFECTION TOITURE RESIDENCE NEUILLY DEFENSE – SOCIETE RICCOBONI – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP416 Arrêté N° 3140 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 882.27 Ko
VOIE DES BATISSEURS - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - MODERNISATION DU TUNNEL – SOCIETE BOUYGUES TP ET LE GROUPEMENT D’ENTREPRISES BYES / YVROUD / IDFT / GTA / SDEL - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL AP451 Arrêté N° 3150 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 838.34 Ko
RUE BARBES – SEVDALIS POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – BASE VIE ET STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 414 Arrêté N° 3139 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 1.37 Mo
BOULEVARD DE NEUILLY – ARRETE PERMANENT DE CIRCULATION – CREATION D’UN PASSAGE PIETON GERE PAR FEUX TRICOLORES – CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS DE SEINE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB - AP 468 Arrêté N° 3091 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 683.3 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS - RESTRICTION IPROVISOIRE DE CIRCULATION– CREATION D’UN PLATEAU SURELEVE EN CARREFOUR – ENTREPRISES WATELET TP, COLAS, TERIDEAL, SIGNATURE PANNEAUX ET SIGNATURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB - AP 467 Arrêté N° 3092 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 935.1 Ko
RUE DE LA SABLIERE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – DEMENAGEMENT - SOCIETE CLOCHER FILS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP465 Arrêté N° 3093 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.27 Mo
RUE PAUL BERT – SECURISATION DE LA RUE DANS LE CADRE DE LA COACTIVITE DES CHANTIERS – SOCIETE SICRA ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE BNP IMMOBILIER – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP 463 Arrêté N° 3090 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 866.43 Ko
RUE ANATOLE FRANCE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE AS2R – STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 461 Arrêté N° 3094 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.3 Mo
RUE JOSEPH RIVIERE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – TRAVAUX DE MENUISERIE – M. BERRAH – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP460 Arrêté N° 3095 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.31 Mo
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN - LIAISON BASSE PASSAGE SUPERIEUR – ARRETE PERMANENT DE CIRCULATION – CREATION D’UN PASSAGE PIETON GERE PAR FEUX TRICOLORES – EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 459 Arrêté N° 3096 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 717.28 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – REPRISE DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE CORETEL EQUIPEMENT POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP453 Arrêté N° 3105 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.02 Mo
RUE VOLTA – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SOCIETE BMK COMMUNICATIONS POUR LE COMPTE D’ORANGE VILLAR – CREATION D’UNE CHAMBRE TELECOM – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 450 Arrêté N° 3097 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 896.26 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS ANGLE RUE AUGUSTE BAILLY – ECHAFAUDAGE - SOCIETE DE LAVAGE ET RAVALEMENT (SLR) - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 444 Arrêté N° 3106 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.34 Mo
BOULEVARD SAINT-DENIS – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE TRAMBLAY COUVERTURE – STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 440 Arrêté N° 3101 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.34 Mo
BARREAU D’ESSLING DE L’AVENUE GAMBETTA – TRAVAUX D’ENTRETIEN DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DEPARTEMENTAL – SOCIETE TERIDEAL POUR LE COMPTE DE LA SEVESC ET DE L’EPI 78/92 - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 435 Arrêté N° 3099 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 824.29 Ko
RUE SEBASTOPOL – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE THOMAS VATEL NETTOYAGE – RECOUVREMENT EN PEINTURE DES GRAFFITIS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP434 Arrêté N° 3103 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.23 Mo
AVENUE DUBONNET - PALISSADE - TRAVAUX DE BATIMENT – SOCIETE BOUYGUES BATIMENT IDF POUR LE COMPTE DE LA SAS COURBEVOIE DUBONNET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP415 Arrêté N° 3100 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.7 Mo
RUE JEAN MOULIN – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – SOCIETE J.P. CAVANNA– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP385 Arrêté N° 3102 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.39 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE ABS COUVERTURE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE OGIM – ECHAFAUDAGE ET BASE VIE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP372 Arrêté N° 3098 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.42 Mo
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE AUX L’ENTREPRISES COLAS, TERIDEAL, WATELET, SIGNATURE ET UEEN POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE A COURBEVOIE. Arrêté N° ARR2023-3132 | Travaux Mise en ligne le jeudi 17 août 2023 | pdf 620.67 Ko
AVENUE DE LA RENAISSANCE – NEUTRALISATION DU TERRAIN DE BASKET – SOCIETE CINEFRANCE STUDIOS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 448 Arrêté N° 2023-3025 | Travaux Mise en ligne le mercredi 09 août 2023 | pdf 1.28 Mo
RUE DU GENERAL AUDRAN – DEVOIEMENT D’UN RESEAU FIBRE OPTIQUE – SOCIETES K.L. BTP ET SPIE CITYNETWORKS POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP432 Arrêté N° 2023-2995 - AP 432 | Travaux Mise en ligne le vendredi 04 août 2023 | pdf 927.49 Ko
PROROGATION PLACE DE BELGIQUE – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – POSE DE CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR – ENTREPRISE RESONANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH – DANS LE CADRE DE L’OPERATION L15 DU GRAND PARIS - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP454 Arrêté N° 2023-2996 - AP 454 | Travaux Mise en ligne le vendredi 04 août 2023 | pdf 778.94 Ko
RUE DU GENERAL AUDRAN ET ALLEE MOZART – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE ET ROUTIERE – PALISSADE ET BASE VIE DE CHANTIER – ENTREPRISE AGB POUR LE COMPTE DE LA VILLE – GYMNASE DES RENARDIERES – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP455 Arrêté N° 2023-2997 - AP 455 | Travaux Mise en ligne le vendredi 04 août 2023 | pdf 916.45 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES ET RUE PAUL BERT – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETE SLTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – TRAVAUX SUR LE RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 449 Arrêté N° 2023-2998 - AP 449 | Travaux Mise en ligne le vendredi 04 août 2023 | pdf 1.2 Mo
AVENUE LEONARD DE VINCI ET AVENUE DE L’ARCHE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - TOURNAGE – SOCIETE CAROLINE PRODUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP447 Arrêté N° 2023-2980 - AP 447 | Divers Mise en ligne le mercredi 02 août 2023 | pdf 1.45 Mo
Acquisition du terrain sis 44 rue du Moulin des Bruyères - Installation du Centre Technique Municipal Délibération N° 2022-2a | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le mercredi 02 août 2023 | pdf 238.22 Ko
Acquisition du terrain sis 37 rue des Minimes - Installation du Centre Technique Municipal Délibération N° 2022-2b | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le mercredi 02 août 2023 | pdf 232.27 Ko
Projet parc des Lilas d'Espagne - Convention de projet urbain partenarial Délibération N° 2022-2 | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le mercredi 02 août 2023 | pdf 1.73 Mo
Avenant à la convention d'intervention foncière avec l'EPFIF Délibération N° 2023-3 | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le mercredi 02 août 2023 | pdf 1.91 Mo
PROROGATION – AVENUE DE L’EUROPE – PALISSADE DE CHANTIER - ENTREPRISE LEGENDRE IDF – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP436 Arrêté N° 2023-2981 - AP 436 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 1.13 Mo
RUE EUGENE CARON, RUE DE ROUEN, RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER, RUE DE NORMANDIE, BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE URBAINE DE TRAVAUX POUR LE COMPTE DE SUEZ ET SENEO - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 437 Arrêté N° 2023-2982 - AP 437 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 815.39 Ko
RUE ADELAIDE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE DES ARBRES – ENTREPRISE SMDA POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP408 Arrêté N° 2023-2983 - AP 408 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 946.11 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – ECHAFAUDAGE - SOCIETE COULON SA - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 439 Arrêté N° 2023-2984 - AP 439 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 1.28 Mo
PLACE DE BELGIQUE – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – MAINTENANCE SUR ANTENNE GSM – SOCIETE CAUVAS OCCILEV POUR LE COMPTE DE FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP407 Arrêté N° 2023-2985 - AP 407 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 1.36 Mo
PROROGATION - RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE GREENSTEP POUR LE COMPTE DE MADAME DE LAMBILLY – REFECTION DE TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 441 Arrêté N° 2023-2986 - AP 441 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 1.01 Mo
Bilant mensuel des analyses du contrôle sanitaire sur les réseaux d'eau potable juin 2023. Autres publications N° 06/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 31 juillet 2023 | pdf 295.43 Ko
PROROGATION RUE ADELAIDE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE 2TF POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE C.M.B – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP430 Arrêté N° 2023-2968 - AP 430 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 juillet 2023 | pdf 986.5 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE ET BENNE - SOCIETE ENERPUR ETANCHEITE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 412 Arrêté N° 2023-2969 - AP 412 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 juillet 2023 | pdf 1.4 Mo
ACHAT D’UN TABLEAU DE FERDINAND ROYBET - PORTRAIT DE MOUSQUETAIRE (VERS 1893) A SEBASTIEN BOULAY PAR LE MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC21072023AC | Divers Mise en ligne le mercredi 26 juillet 2023 | pdf 473.1 Ko
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE-DE-FRANCE EN VUE DE L’AFFECTATION DE L’ACTION INTITULEE « TRAVAUX D’AMENAGEMENT INTERIEUR DU GROUPE SCOLAIRE » AU SEIN DU QUARTIER LAUREAT « VILLAGE DELAGE » Décision N° DEC18072023FIN | Divers Mise en ligne le mercredi 26 juillet 2023 | pdf 882.82 Ko
AVENUE MARCEAU – ETABLISSEMENT THOISON – BASE VIE ET ZONE DE STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 298 Arrêté N° 2023-2272 - AP 298 | Travaux Mise en ligne le mercredi 26 juillet 2023 | pdf 1.29 Mo
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE ICART POUR LE COMPTE DE SFR – TRAVAUX DE BRANCHEMENT FIBRE OPTIQUE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP422 Arrêté N° 2023-2916 - AP 422 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.23 Mo
RUE EMILE DESCHANEL – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – DEPOSE D’UNE BULLE DE VENTE - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE ESPACE PROGRAMME – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP425 Arrêté N° 2023-2917 - AP 425 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.39 Mo
PROROGATION - RUE JULES LEFEVRE – TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE – SOCIETE COLAS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP424 Arrêté N° 2023-2918 - AP 424 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 714.62 Ko
PROROGATION RUE BALIAT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE D-COUVERTURE CONSTRUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 410 Arrêté N° 2023-2919 - AP 410 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 989.28 Ko
PROROGATION - RUE LAMBRECHTS – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE – SOCIETE COLAS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP423 Arrêté N° 2023-2920 - AP 423 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 727.1 Ko
ALLEE MARIE MARVINGT - RESTRICTION DE CIRCULATION –– SOCIETE FOYOLLES ET SES SOUS-TRAITANTS POUR LE COMPTE DE PARIS LA DEFENSE – REPROFILAGE DE LA CHAUSSEE ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC REFLETS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL421 Arrêté N° 2023-2921 - AP 421 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 820.13 Ko
RUE LOUIS BLANC - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE - MAINTENANCE ANTENNE – SOCIETE CAUVAS OCCILEV POUR FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 420 Arrêté N° 2023-2922 - AP 420 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.43 Mo
RUE CONDORCET –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE VICTOR SAS –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP426 Arrêté N° 2023-2923 - AP 426 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.33 Mo
PLACE DE BELGIQUE – STOCKAGE – SOCIETE PCE MOBILE POUR LE COMPTE DE FREE MOBILE ET OCCILEV –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP428 Arrêté N° 2023-2924 - AP 428 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 915.39 Ko
BOULEVARD DE VERDUN – APPAREIL DE LEVAGE – VISOTEC SERVICES POUR LE COMPTE DE TOTAL – MODIFICATION DE L’AFFICHAGE DU TOTEM DE LA STATION-SERVICE TOTAL – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 427 Arrêté N° 2023-2925 - AP 427 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.28 Mo
VILLA DES FLEURS – PALISSADE DE CHANTIER – NEUTRALISATION PONCTUELLE DE STATIONNEMENT – SOCIETE DI MURRO – INSTALLATION DE BRISE SOLEIL - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP404 Arrêté N° 2023-2876 - AP 404 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.38 Mo
MODIFICATION DU REGLEMENT DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT Arrêté N° ARR2023-2900 | Divers Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 735.82 Ko
RUE VICTOR HUGO – OPERATION DE MAINTENANCE SUR ANTENNE GSM – SOCIETE OCCILEV – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP389 Arrêté N° 2023-2872 - AP 389 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.41 Mo
RUE BELFORT - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE IRDE POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP403 Arrêté N° 2023-2873 - AP 403 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 887.61 Ko
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP409 Arrêté N° 2023-2874 - AP 409 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.4 Mo
AVENUE DUBONNET– INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 388 Arrêté N° 2023-2875 - AP 388 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 956.25 Ko
RUE CANTIN - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – SOCIETE IRDE POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP406 Arrêté N° 2023-2877 - AP 406 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 935.68 Ko
RUE D’ESSLING – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE DUFOUR IDF – LIVRAISON DE GROUPE DE FROID EN TERRASSE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP401 Arrêté N° 2023-2878 - AP 401 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.34 Mo
RUE JULES FERRY – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE AVSP – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP374 Arrêté N° 2023-2879 - AP 374 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.29 Mo
RUE DE L’ALMA – PARKING CHARRAS – CREATION D’UN PUISARD – SOCIETES FONBONNE, LRTP, WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP357 Arrêté N° 2023-2880 - AP 357 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 898.08 Ko
AVENUE DE LA DIVISION LECLERC – RESTRICTION DE CIRCULATION – PASSAGE DE RESEAU D’ARROSAGE AUTOMATIQUE – SOCIETE IFT – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP395 Arrêté N° 2023-2881 - AP 395 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 835.36 Ko
AVENUE MARCEAU ET RUE EUGENE CARON – PALISSADE ET STATIONNEMENT - SOCIETE MVA POUR LE COMPTE DE L’AGENCE IMMOBILIERE LE BIHAN – REMPLACEMENT DES VITRES DE LA FACADE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP413 Arrêté N° 2023-2882 - AP 413 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.36 Mo
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – EVACUATION DE LA PELLE DE DEMOLITION EN CONVOI EXCEPTIONNEL ET OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE OCCAMAT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 419 Arrêté N° 2023-2901 - AP 419 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.69 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – BOULEVARD DE VERDUN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE, STOCKAGE ET BARAQUE DE CHANTIER – RENOVATION ETANCHEITE TOITURE - SOCIETE ENERPUR ETANCHEITE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 418 Arrêté N° 2023-2902 - AP 418 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.48 Mo
PARC DE LATTRE DE TASSIGNY - ACCES AU PARC POUR LIVRAISON ET STOCKAGE DE MATERIEL D’ECHAFAUDAGE -SOCIETE RAVALISO - DIRECTION DE LA VOIRIE -RG/NL – AP 417 Arrêté N° 2023-2903 - AP 417 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.3 Mo
TARIFICATION LIBRAIRIE/BOUTIQUE AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC13072023AC | Divers Mise en ligne le lundi 17 juillet 2023 | pdf 834.71 Ko
RUE DES AJOUX - RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – QUAI DU MARECHAL JOFFRE - VOIES D’ACCES ET DE SORTIE DU QUAI DU MARECHAL JOFFRE – PARKING PLACE JEAN MERMOZ - PASSAGE HANRIOT – RUE CARPEAUX - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FEU D’ARTIFICE DU 14 JUILLET 2023 – SOCIETES RUGGIERI ET AXIMUM – POUR LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP305 Arrêté N° 2023-2670 - AP 305 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 1.08 Mo
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2826 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 409.88 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2825 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 367.83 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2822 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 383.35 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2819 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 362.81 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2818 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 405.21 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME JACOB-CHAILLET, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2817 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 368.34 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2815 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 371.51 Ko
DELEGATION A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 31 JUILLET 2023 AU 4 AOUT 2023 INCLUS Arrêté N° ARR2023-2813 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 418.07 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DJEBBARI, MORELLE ET DEVILLARS, ET A MESSIEURS BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2767 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 445.19 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DJEBBARI, DEVILLARS ET MORELLE ET A MESSIEURS BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2766 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 489.42 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES MORELLE ET DEVILLARS, ET A MONSIEUR GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2768 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 383.42 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME MORELLE, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2772 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 361.43 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES MORELLE ET DEVILLARS, ET A MESSIEURS BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2774 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 388.79 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DJEBBARI ET DEVILLARS, ET A MESSIEURS de COMPIEGNE, BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2769 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 508.33 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DJEBBARI ET A MESSIEURS de COMPIEGNE ET BEAUVAL, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2773 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 395.42 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DJEBBARI, DEVILLARS ET MORELLE, ET A MESSIEURS de COMPIEGNE, BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2771 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 468.23 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DEVILLARS ET MORELLE, ET A MESSIEURS de COMPIEGNE, BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2770 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 478.89 Ko
DELEGATION A MESDAMES DJEBBARI, DEVILLARS ET MORELLE, ET A MESSIEURS de COMPIEGNE, BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 10 JUILLET 2023 AU 3 SEPTEMBRE 2023 INCLUS Arrêté N° ARR2023-2812 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 527.98 Ko
PROROGATION PLACE DE BELGIQUE – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – POSE DE CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR – ENTREPRISE RESONANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH – DANS LE CADRE DE L’OPERATION L15 DU GRAND PARIS - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP405 Arrêté N° 2023-2832 - AP 405 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 679.54 Ko
CHEMIN PIERRE DE RONSARD, RUE SAINT LO, RUE DU CLOS LUCE – TRAVAUX DE LA COUR D’ECOLE PIERRE DE RONSARD - SOCIETE UTB ET ASTEN TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 399 Arrêté N° 2023-2833 - AP 399 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 882.05 Ko
RUE CARPEAUX (Puteaux), RUE DE VALMY ET AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - PALISSADE ET NEUTRALISATION DE CIRCULATION – REAMENAGEMENT DE L’EMPRISE EOLE – SOCIETE ILE DE FRANCE TRAVAUX POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT EOLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP378 Arrêté N° 2023-2834 - AP 378 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 731.07 Ko
RUE LEON BOURSIER ET BOULEVARD SAINT-DENIS – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 350 Arrêté N° 2023-2835 - AP 350 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 1.05 Mo
AVENUE LEONARD DE VINCI – ECHAFAUDAGE –- SOCIETE CIDECO POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 396 Arrêté N° 2023-2836 - AP 396 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 845.28 Ko
RUE VILLEBOIS MAREUIL – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE DAO THOLOZAN POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – TRAVAUX DE CURAGE DES CANALISATIONS DE L’IMMEUBLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP400 Arrêté N° 2023-2837 - AP 400 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 992.4 Ko
RUE DES ETUDIANTS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER SOCIETE SOCATEB ET CIE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE QUADRAL PROPERTY - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 402 Arrêté N° 2023-2839 - AP 402 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 1.3 Mo
PROROGATION PLACE JEAN MERMOZ – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – INTERVENTION SUR CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR – ENTREPRISE RTFO PRO POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH –- DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP393 Arrêté N° 2023-2840 - AP 393 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 650.75 Ko
PARC DU MILLENAIRE, ALLEE DES TILLEULS ET PROMENADE DES PINS – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PARC DU MILLENAIRE - SOCIETE RECRE ACTION ET WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 398 Arrêté N° 2023-2841 - AP 398 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 892.38 Ko
DELEGATION A MADAME ANNE-JULIE PONT-BUISSON, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2023-2851 | Etat civil Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 307.16 Ko
Cession à Madame MERER Michèle d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 22ème division intérieur n°21. Décision N° cession à Mme MERER | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 511.58 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 18ème division intérieur n°97 : titre de concession n° 46.318 - Concessionnaire : Madame CARLE née HERVIER Elodie. Décision N° 46.318 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 495.19 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 400 : titre de concession n°400 - Concessionnaire : Madame RIVIÈRE née OSTERMANN-DUVIVIER Éliane. Décision N° 400 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 503.26 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°105 : titre de concession n° 105-23 - Concessionnaire : Madame FULGONI née BOULLAND Claudia Décision N° 105-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 493.94 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré du Couchant n°24 : titre de concession n° 46.325 - Concessionnaire : Monsieur René SERER Décision N° 46.325 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 500.98 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division T intérieur n°38 : titre de concession n° 46.324 - Concessionnaire : Madame Christiane ANDRÉ née KUNTZ. Décision N° 46.324 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 509.85 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division P intérieur n°60 : titre de concession n° 46.323 - Concessionnaire : Madame Christiane BECMÉSIAN. Décision N° 46.323 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 504.02 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division M extérieur n°106 : titre de concession n°46.322 – Concessionnaire : Madame GERVAISE Jacqueline. Décision N° 46.322 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 499.13 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Nord Division N n°10 titre de concession n°46.320 – Concessionnaire : Madame FABRY née BOULLET Nicole Décision N° 46.320 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 486.78 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division C intérieur n°50 : titre de concession n°46.319 – Concessionnaire : Madame Isabelle EMON Décision N° 46.319 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 483.58 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division F extérieur n°36 : titre de concession n° 46.317 - Concessionnaire : Madame Andrée BASTIER née LE GUILLERM Décision N° 46. | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 511 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°3 : titre de concession n° 46. 316 - Concessionnaire : Monsieur PEDRAZA Emmanuel. Décision N° 46.316 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 500.44 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 12ème division Intérieur n°52bis : titre de concession n°46.315 – Concessionnaire : Monsieur Jacques DRAMET Décision N° 46.315 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 501.24 Ko
Achat d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur « enfant » n°132 : titre de concession n°46.313 – Concessionnaire : Madame FANG Yinquin Décision N° 46.313 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 481.66 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 8ème division intérieur n°22 : titre de concession n° 46.312 - Concessionnaire : Madame DOS REIS BORGES Maria. Décision N° 46.312 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 491.32 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°8 : titre de concession n° 46.311 - Concessionnaire : Madame LE GAC née MASSON Jacqueline Décision N° 46.311 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 511 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 12ème division intérieur n°42 : titre de concession n° 46.310 - Concessionnaire : Madame HARDOUIN Annick Décision N° 46.310 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 493.85 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division intérieur n°8 : titre de concession n° 46.309 - Concessionnaire : Madame BARON née ROBITAILLE Brigitte Décision N° 46.309 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 498.58 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°5 : titre de concession n° 46.308 - Concessionnaire : Monsieur PRUVOT-MILLET né MILLET Jean-Allain. Décision N° 46.308 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 511.58 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 4ème division intérieur n°33 : titre de concession n° 46.307 - Concessionnaire : Madame BELIGA Anne, Marie Décision N° 46.307 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 482.49 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 37ème division extérieur n°18bis : titre de concession n° 46.306 - Concessionnaire : Madame MESNARD Christiane Décision N° 46.306 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 503.29 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, allée du Nord n°21 : titre de concession n°46.305 – Concessionnaire : Monsieur DESINDES Jean-Pierre Décision N° 46.305 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 487.06 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, allée du Nord n°21 : titre de concession n°46.305 – Concessionnaire : Monsieur DESINDES Jean-Pierre Décision N° 46.305 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 487.06 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 22ème division intérieur n°21 : titre de concession n°46.304 – Concessionnaire : Madame MERER née MADRIERE Paulette Décision N° 46.304 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 489.94 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division O intérieur n°72 : titre de concession n° 46.303 - Concessionnaire : Monsieur FATTAHI Paul. Décision N° 46.303 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 496.18 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 22ème division extérieur n°17 : titre de concession n°46.302 – Concessionnaire : Monsieur VIOLET Jacques Décision N° 46.302 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 484.89 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division B intérieur n°74 : titre de concession n° 46.301 - Concessionnaire : Madame LE MERCIER née LEFETZ Jacqueline Décision N° 46.301 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 497.82 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°116 : titre de concession n° 46.300 - Concessionnaire : Madame FAIDHERBE née SCHELLEKENS Liliane Décision N° 46.300 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 509.75 Ko
Achat d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur « enfant » n°150 : titre de concession n°46.299 – Concessionnaire : Madame PANG Wanjun Décision N° 46.299 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 490.23 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division A intérieur n°120 : titre de concession n° 46.197 - Concessionnaire : Madame MARQUIS née ROUSSEAU Joëlle. Décision N° 46.197 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 459.32 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division M intérieur n°84 : titre de concession n°46.278 - Concessionnaire : Madame JAMMES née PEYROUTOU Dominique Décision N° 46.278 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 520.5 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°34 bis : titre de concession n° 46.279 - Concessionnaire : Madame TATON née MOUSTAKAS Ourania Décision N° 46.279 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 501.24 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°36 : titre de concession n° 46.280 - Concessionnaire : Monsieur AKHAVAN TAGHAVI Sohrab Décision N° 46.280 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 499.61 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 34ème division n°31 : titre de concession n°46.281 – Concessionnaire : Monsieur NOYELLES Fernand Décision N° 46.281 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 490.52 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°12 : titre de concession n° 46.282- Concessionnaire : Monsieur DUBREUIL Nicolas. Décision N° 46.282 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 500.57 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division L intérieur n°71 bis : titre de concession n° 46.283 - Concessionnaire : Monsieur LU Luzheng. Décision N° 46.283 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 493.53 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 15ème division extérieur n°24 : titre de concession n° 46.285 - Concessionnaire : Monsieur JAUREGUIBERRY Alain Décision N° 46.285 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 522.36 Ko
RUE CARNOT – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – ENTREPRISE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 384 Arrêté N° 2023-2779 - AP 384 | Travaux Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 958.46 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – CREATION D’UN PLATEAU SURELEVE EN CARREFOUR – ENTREPRISES WATELET TP, COLAS, TERIDEAL, SIGNATURE PANNEAUX ET SIGNATURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 386 Arrêté N° 2023-2780 - AP 386 | Travaux Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 1.28 Mo
RUE ARMAND SILVESTRE– INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – SOCIETE SUEZ – INTERVENTION SUR UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 387 Arrêté N° 2023-2781 - AP 387 | Travaux Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 937.5 Ko
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE EIFFAGE ENERGIE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – REMPLACEMENT DES CONTRÔLEURS DE FEUX DE SIGNALISATION – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 365 Arrêté N° 2023-2784 - AP 365 | Travaux Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 1 Mo
Délibération - 1 - ouverture de séance Délibération N° 2023-1 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 1.12 Mo
Délibération - 2 - Cession emplacement de stationnement Délibération N° 2023-2 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 772.12 Ko
Délibération - 3 - Cession logement 20 rue Gaultier Délibération N° 2023-3 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 861.3 Ko
Délibération - 4 - Cession de logements Délibération N° 2023-4 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 959.57 Ko
Délibération - 5 - Convention avec ABE frais d'accueil jeunes enfants Délibération N° 2023-5 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 683.91 Ko
Délibération - 6 - Rapport RAPO Délibération N° 2023-6 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 538.31 Ko
Délibération - 7 - Avenant DSP stationnement Délibération N° 2023-7 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 737.96 Ko
Délibération - 8 - Création prix contre gaspillage alimentaire Délibération N° 2023-8 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 1.55 Mo
Délibération - 9 - Transaction Derichebourg Délibération N° 2023-9 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 704.65 Ko
Délibération - 10 - CEC tarifs Délibération N° 2023-10 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 3.54 Mo
Délibération - 11 - MOE parc Delage Délibération N° 2023-11 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 921.05 Ko
Délibération - 12 - Tableau des effectifs Délibération N° 2023-12 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 708.44 Ko
Délibération - 13 - Mise à disposition de salles aux associations Délibération N° 2023-13 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 582.34 Ko
Délibération - 14 - Fabrication repas, goûters et pique-niques en liaison froide Délibération N° 2023-14 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 706.12 Ko
RUE LOUIS BLANC – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – SECURITE PUBLIQUE – VILLE DE COURBEVOIE - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 394 Arrêté N° 2023-2695 - 394 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 577.76 Ko
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE-DE-FRANCE EN VUE D’UN CONTRAT D’AMENAGEMENT REGIONAL Décision N° DEC29062023FIN | Divers Mise en ligne le mercredi 05 juillet 2023 | pdf 876.01 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE GREENSTEP POUR MADAME DE LAMBILLY – REFECTION DE TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 383 Arrêté N° 2023-2708 - AP 383 | Travaux Mise en ligne le mardi 04 juillet 2023 | pdf 1.36 Mo
RUE EUGENE CARON, RUE DE ROUEN, RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER, RUE DE NORMANDIE, BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE URBAINE DE TRAVAUX POUR LE COMPTE DE SUEZ ET SENEO - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 382 Arrêté N° 2711 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 1.37 Mo
RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – RUE BARBES – RUE KILFORD – RUE DES VIEILLES VIGNES – AVENUE DE CHATEAU DU LOIR -RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – EXTENSION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – ENTREPRISE SLTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 379 Arrêté N° 2710 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 1.59 Mo
RUE LOUIS HUBERT LYAUTEY – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE ECOTS BTP POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 381 Arrêté N° 2707 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 992.93 Ko
PROROGATION RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE COLAS FRANCE – REHABILITATION DE 59 LOGEMENTS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP380 Arrêté N° 2705 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 986.91 Ko
AVENUE DE LA RENAISSANCE – PALISSADE DE CHANTIER – TOUR HOPEN – SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP376 Arrêté N° 2706 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 1.31 Mo
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP391 Arrêté N° 2714 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 755.23 Ko
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT –EVACUATION DE LA PELLE DE DEMOLITION EN CONVOI EXCEPTIONNEL ET OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE OCCAMAT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 392 Arrêté N° 2713 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 1.38 Mo
Arrêté portant interdiction de détention, transport et usage de matériel pyrotechnique sur la voie publique Arrêté N° ARR2023-2692 | Divers Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 | pdf 650.15 Ko
RUE HUDRI – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETES RECRE ACTION ET WATELET TP POUR LE COMPTE DU SERVICE DES ESPACES VERTS – TRAVAUX ECOLE LES VANETTES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 373 Arrêté N° 2023-2669 - AP 373 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 969.82 Ko
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION – DIVERS TRAVAUX DE REPARATION OU D’ENTRETIEN ET INTERVENTIONS D’URGENCE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – DIRECTION DE LA VOIRIE RG/NL - AP 370 Arrêté N° 2023-2665 - AP 370 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.5 Mo
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION - PERIMETRE D'OPERATION D'INTERET NATIONAL DU QUARTIER D'AFFAIRES DE LA DEFENSE - INTERVENTIONS DE GESTION COURANTE, DE MISE EN SECURITE ET D'URGENCE RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP 369 Arrêté N° 2023-2666 - AP 369 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.83 Mo
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION – PERIMETRE D’OPERATION D’INTERET NATIONAL DU QUARTIER D’AFFAIRES DE LA DEFENSE – INTERVENTIONS POUR L’ORGANISATION ET LA LOGISTIQUE D’EVENEMENTS ET D’ANIMATIONS - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL AP 368 Arrêté N° 2023-2667 - AP 368 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.59 Mo
RUE DE BITCHE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE SOFRET – BASE VIE DE CHANTIER – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 359 Arrêté N° 2023-2671 - AP 359 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.32 Mo
AVENUE GAMBETTA – RESTRICTION DE CIRCULATION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – RACCORDEMENT RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP358 Arrêté N° 2023-2672 -AP 358 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.02 Mo
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION PIETONNE - SOCIETE ROUSSEAU POUR LE COMPTE DE RENAULT RETAIL GROUP – POSE D’UNE ENSEIGNE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 344 Arrêté N° 2023-2668 - AP 344 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.2 Mo
CONDITIONS D'ACCES A LA PISCINE MUNICIPALE DE COURBEVOIE Arrêté N° ARR2023-2674 | Divers Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 501.19 Ko
Modification de l’acte portant création de la régie d’avance et de recettes dans le cadre des repas du personnel (n°955) Décision N° DEC26062023FIN | Divers Mise en ligne le mardi 27 juin 2023 | pdf 1.04 Mo
BOULEVARD SAINT-DENIS – PALISSADE DE CHANTIER – SOCIETE AGB POUR LE COMPTE DU SERVICE TRAVAUX NEUFS - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP371 Arrêté N° 2023-2620 - AP 371 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 913.76 Ko
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT –EVACUATION DE LA PELLE DE DEMOLITION EN CONVOI EXCEPTIONNEL ET OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE OCCAMAT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 375 Arrêté N° 2023-2621 - AP 375 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.68 Mo
RUE KLEBER – OPERATION DE LEVAGE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE MDI LAURENT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE DELOSTAL ET THIBAULT - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP364 Arrêté N° 2023-2622 - AP 364 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.32 Mo
RUE DE BITCHE ET RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – FAL INDUSTRIE – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP363 Arrêté N° 2611 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.37 Mo
RUE VILLEBOIS MAREUIL – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE DAO THOLOZAN POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – TRAVAUX DE CURAGE DES CANALISATIONS DE L’IMMEUBLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP361 Arrêté N° 2610 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.27 Mo
ANGLE RUE DE LOUVAIN ET RUE LOUIS ULBACH – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT - BASE VIE - PALISSADE – SOCIETE TEKNIK CONSULT – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 360 Arrêté N° 2605 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.39 Mo
BOULEVARD DE LA PAIX – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ – REPARATION DE LA CANALISATION DE TRANSPORT D’ADDUCTION D’EAU POTABLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 356 Arrêté N° 2606 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 970.91 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – REPRISE DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE CORETEL EQUIPEMENT POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP355 Arrêté N° 2604 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.2 Mo
RUE JEAN MOULIN – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP354 Arrêté N° 2609 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.41 Mo
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP353 Arrêté N° 2603 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.43 Mo
RUE DE LA SABLIERE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE ET BENNE – ENTREPRISE ASM – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 352 Arrêté N° 2595 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.41 Mo
: RUE DE BITCHE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – MADAME BRIONNE – LIVRAISON DE MATERIEL – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP 351 Arrêté N° 2596 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 839.07 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 349 Arrêté N° 2608 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.32 Mo
RUE VOLTA – SOCIETE TPH FRANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE AXIANS – POSE D’UNE ARMOIRE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP346 Arrêté N° 2602 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.03 Mo
PLACE JEAN MERMOZ – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – INTERVENTION SUR CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR – ENTREPRISE RTFO PRO POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH –- DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP345 Arrêté N° 2597 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.01 Mo
RUE VICTOR HUGO – RESTRICTION DE CIRCULATION – CURAGE D’UNE CHAMBRE A SABLE – ENTREPRISE SEVESC POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL– AP343 Arrêté N° 2598 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 875.26 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – ATM LEVAGE – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP283 Arrêté N° 2594 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.42 Mo
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – CORA2 LTM – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP281 Arrêté N° 2601 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.43 Mo
RUE JEAN BART – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE PROCUVES POUR LE COMPTE DE MONSIEUR LEPROVOST – NETTOYAGE D’UNE CUVE A FUEL - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP218 Arrêté N° 2612 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.38 Mo
PASSAGE HANRIOT – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP338 Arrêté N° 2613 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.04 Mo
Délibération - 1 - ouverture de séance Délibération N° 2023-1 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.12 Mo
Délibération - 2 - Protection fonctionnelle à Mme d'ALIGNY Délibération N° 2023-2 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 557 Ko
Délibération - 3 - Cession pavillon 4 rue de Rouen Délibération N° 2023-3 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 712.44 Ko
Délibération - 4 - Projet Seine Europe - Echange de fonciers avec PLD Délibération N° 2023-4 | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.42 Mo
Délibération - 5 - Bilan acquisitions et cessions foncières Délibération N° 2023-5 | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 2.54 Mo
Délibération - 6 - Tarifs périscolaires et conditions générales d'inscription Délibération N° 2023-6 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 901.17 Ko
Délibération - 7 - Charte des conseils de quartier Délibération N° 2023-7 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 588.49 Ko
Délibération - 8 - Admissions en non-valeur Délibération N° 2023-8 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.01 Mo
Délibération - 9 - Comptes de gestion Délibération N° 2023-9 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 869.97 Ko
Délibération - 10 - Comptes administratifs Délibération N° 2023-10 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 986.74 Ko
Délibération - 11 - Affectation résultat compte administratif Délibération N° 2023-11 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 741.29 Ko
Délibération - 12 - Budgets supplémentaires 2023 Délibération N° 2023-12 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.02 Mo
Délibération - 13 - Tarifs activités sportives Délibération N° 2023-13 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.57 Mo
Délibération - 14 - Rapports DSP Délibération N° 2023-14 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 615.75 Ko
RUE ADELAIDE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – SOCIETE 2TF POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE C.M.B – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP367 Arrêté N° 2579 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 1.4 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – EXPOSITION DE VEHICULES DACIA – ASSOCIATION BECON VILLAGE - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP366 Arrêté N° 2578 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 886.23 Ko
RUE DU SERGENT BOBILLOT – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE ENERPUR ETANCHEITE– BASE VIE ET BENNE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 348 Arrêté N° 2556 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 1.48 Mo
RUE CANTIN – REPARATION DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE DE ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/NL – AP331 Arrêté N° 2554 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 936.26 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP339 Arrêté N° 2557 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 1.18 Mo
RUE EDITH CAVELL – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP337 Arrêté N° 2558 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 1.19 Mo
RUE LE TINTORET – OPERATION DE LEVAGE – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE KELLAR - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP336 Arrêté N° 2552 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 1.41 Mo
ACCEPTATION DU DON D'UNE PLAQUETTE DE LA SOCIETE DES REGATES PARISIENNES DE MME NAVEREAU AU MUSEE ROYBET FOULD Décision N° DEC21062023AC | Divers Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 435.82 Ko
Arrêté règlementant les attroupements et rassemblements nocturnes de personnes tous les jours de 22 heures à 6 heures du matin jusqu’au 31 août 2023 Arrêté N° ARR2023-2541 | Divers Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 645.93 Ko
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE A LA SOCIETES SIGNATURE ET COLAS IDFN POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 ET DE EOLE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE REFECTION DE LA COUCHE DE ROULEMENT A COURBEVOIE Arrêté N° ARR2023-2495 | Divers Mise en ligne le mardi 20 juin 2023 | pdf 670.92 Ko
RUE LOUIS BLANC – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SCI MECHA-HOCHE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP320 Arrêté N° 2023-2505 - AP 320 | Travaux Mise en ligne le lundi 19 juin 2023 | pdf 1.26 Mo
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION PIETONNE– SOCIETE NGE INFRANET POUR LE COMPTE DE EUNETWORKS – TRAVAUX SUR LE RESEAU TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP325 Arrêté N° 2023-2506 - AP 325 | Travaux Mise en ligne le lundi 19 juin 2023 | pdf 953.08 Ko
RUE LAMBRECHTS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE CONCEPT RAVIZZA AUFRERE POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 341 Arrêté N° 2023-2507 - AP 341 | Travaux Mise en ligne le lundi 19 juin 2023 | pdf 1.49 Mo
PARVIS DE L’ABBE PIERRE – RUE DE L’HOTEL DE VILLE – RUE DE L’ALMA - FETE DE LA MUSIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP332 Arrêté N° 2023-2444 - AP 332 | Divers Mise en ligne le vendredi 16 juin 2023 | pdf 989.79 Ko
Délibération du 09062023 - 2 - Désignation des délégués supplémentaires des conseils municipaux et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs Délibération N° 09062023DEL2 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 1.63 Mo
Délibération du 09062023 - 1 - Ouverture de séance Délibération N° 09062023DEL1 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 992.05 Ko
DELEGATION DE FONCTIONS A MONSIEUR CHRISTOPHE BRESSY CONSEILLER MUNICIPAL Arrêté N° ARR2023-2473 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 374.14 Ko
ABROGATION DE LA DELEGATION DE FONCTIONS ACCORDEE A MONSIEUR SEBASTIEN BILBAULT, CONSEILLER MUNICIPAL Arrêté N° ARR2023-2472 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 306.97 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – RESTRICTION DE CIRCULATION – COURBEVOIE EN FETE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP323 Arrêté N° 2023-2438 - AP 323 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 921.92 Ko
PLACE SARRAIL - RUES JOSEPH MERY, EDGAR QUINET, JEAN MOULIN, AMBROISE THOMAS - AVENUES DE LA LIBERTE, PASTEUR, SEVERINE, GALLIENI - RESTRICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - BROCANTE ASSOCIATION PASSE PRESENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 052 Arrêté N° 2023-2443 - AP 052 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 1.22 Mo
Convocation au prochain comité procès verbal du comité du 13 février 2023 Autres publications N° 13/06/23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 2.5 Mo
NOUVEAU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES ET ROUTIERES DANS LES HAUTS-DE-SEINE Arrêté N° 12.06.23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mardi 13 juin 2023 | pdf 17.23 Mo
DELEGATION A MADAME NATHALIE RENAULT, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° 2023-2476 | Etat civil Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 297.3 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division n°1 quater : titre de concession n° 46.298 - Concessionnaire : Madame POIGNANT née DE KINT Muriel. Décision N° 46.298 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 436.25 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division J extérieur n°14 : titre de concession n° 46.297 - Concessionnaire : Madame BERBIGIER née DELARRAS Isabelle. Décision N° 46.297 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 511.13 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division intérieur n°1 : titre de concession n° 46.296 - Concessionnaire : Madame HANTCHERIAN Nicole Décision N° 46.296 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 502.46 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division S intérieur n°132 : titre de concession n°46.295 – Concessionnaire : Madame RENOUARD née LE DIRAISON Marie. Décision N° 46.295 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 439.22 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 1 ère division intérieur n°80 bis : titre de concession n°46.294– Concessionnaire : Richard BABUSIAUX. Décision N° 46.294 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 427.8 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 2ème division intérieur n°54 : titre de concession n°46.292 – concessionnaire : Monsieur ZUTTER René Décision N° 46.292 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 512.22 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division M intérieur n°42 : titre de concession n° 46.291 - Concessionnaire : Monsieur DEGARDIN Jean-Marie. Décision N° 46.291 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 525.94 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 13ème division extérieur n°23 : titre de concession n°46.290 – Concessionnaire : Madame PELLET née HUBLAIN Renée Décision N° 46.290 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 510.3 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°40bis : titre de concession n° 46.289 - Concessionnaire : Madame GUELLERIN née BURET Christine Décision N° 46.289 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 526.81 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°4bis : titre de concession n°46.288 – Concessionnaire : Madame BLANCHON née LECUREUIL Simone Décision N° 46.288 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 518.65 Ko
PLACE JEAN MERMOZ - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ENLEVEMENT DE TROIS CHAUDIERES – OPERATION DE LEVAGE- SOCIETE TLMS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP321 Arrêté N° 2023-2437 - AP 321 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1.28 Mo
RUE DE BITCHE ET RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE FAL INDUSTRIE – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 314 Arrêté N° 2023-2439 - AP 314 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1.29 Mo
RUE DE L’ABREUVOIR – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – REFECTION DE LA COUCHE DE ROULEMENT – SOCIETES SIGNATURE ET COLAS IDFN POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 ET DE EOLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP329 Arrêté N° 2023-2440 - AP 329 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1.17 Mo
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE LIVET & CIE – BASE VIE DE CHANTIER – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 328 Arrêté N° 2023-2441 - AP 328 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1.3 Mo
AVENUE DE L’EUROPE ET RUE DU MOULIN DES BRUYERES –NEUTRALISATION DU TROTTOIR ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE DMTP POUR LE COMPTE DE NGE INFRANET – TRAVAUX SUR LE RESEAU TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP327 Arrêté N° 2023-2442 - AP 327 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1.2 Mo
RUE DES FAUVELLES – SUPPRESSION DE BRANCHEMENTS D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL– AP 324 Arrêté N° 2023-2445 - AP 324 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 945.86 Ko
PLACE DE BELGIQUE – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – POSE DE CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR – ENTREPRISE RESONANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH – DANS LE CADRE DE L’OPERATION L15 DU GRAND PARIS - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP326 Arrêté N° 2023-2446 - AP 326 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1 Mo
RUE SEBASTOPOL – INAUGURATION DES AMENAGEMENTS DE L’ESPACE PUBLIC – VILLE DE COURBEVOIE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP333 Arrêté N° 2023-2424 - AP 333 | Divers Mise en ligne le mardi 06 juin 2023 | pdf 732.2 Ko
DIVERSES RUES - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – OCCUPATION TEMPORAIRE DE L’ESPACE PUBLIC SUR TROTTOIR – ANIMATION « BECON VILLAGE » – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 340 Arrêté N° 2023-2423 - AP 340 | Divers Mise en ligne le mardi 06 juin 2023 | pdf 1.26 Mo
PROROGATION – RUE LOUIS HUBERT LYAUTEY – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE ECOTS BTP POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP 322 Arrêté N° 2023-2416 - AP 322 | Travaux Mise en ligne le lundi 05 juin 2023 | pdf 757.61 Ko
RUE PIERRE BROSSOLETTE – OPERATION DE LEVAGE – RESTRICTION DE CIRCULATION - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP290 Arrêté N° 2023-2418 - AP 290 | Travaux Mise en ligne le lundi 05 juin 2023 | pdf 1.39 Mo
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU - INTERDICTION ET NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT - SOCIETE RENAULT RETAIL GROUP ETABLISSEMENT DE COURBEVOIE - EMPLACEMENTS AUTOPARTAGE MOBILIZE SHARE – DIRECTION DE LA VOIRIE - AY/NL AP 330 Arrêté N° 2023-2417 - AP 330 | Travaux Mise en ligne le lundi 05 juin 2023 | pdf 1.32 Mo
REGLEMENT DES PARCS, SQUARES, JARDINS, PROMENADES ET DES AIRES DE JEUX SPORTIVES SUR LA VILLE – ARRETE MODIFICATIF Arrêté N° ARR2023-2393 | Divers Mise en ligne le lundi 05 juin 2023 | pdf 1.23 Mo
RUE SAINTE GENEVIEVE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET BENNE – SOCIETE SETRIM – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP244 Arrêté N° 2023-2377 - AP 244 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 1.43 Mo
RUE BALIAT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE D-COUVERTURE CONSTRUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 319 Arrêté N° 2023-2378 - AP 319 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 1.35 Mo
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE ET STATIONNEMENT – BRANCHEMENT FIBRE OPTIQUE – ENTREPRISE LINKETUD POUR COLT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP303 Arrêté N° 2023-2379 - AP 303 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 822.25 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN ET BOULEVARD DE NEUILLY, ENTRE LE PONT DE NEUILLY ET LA RUE LOUIS BLANC – TRAVAUX D’AMENAGEMENT CYCLABLE ET DE SECURITE – RG/VB - AP 301 Arrêté N° 2023-2380 - AP 301 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 1.34 Mo
DELEGATION A MADAME VALERIE SY CHOLET, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2023-2361 | Divers Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 324.54 Ko
DELEGATION A MONSIEUR CHRISTOPHE BRESSY, CONSEILLER MUNICIPAL Arrêté N° ARR2023-2360 | Divers Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 407.56 Ko
RUE CONDORCET –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE VICTOR SAS –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP259 Arrêté N° 2023/2084 - AP 259 | Travaux Mise en ligne le jeudi 01 juin 2023 | pdf 1.3 Mo
RUE MICHEL ANGE ET AVENUE DE LA RENAISSANCE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – OPERATION DE LEVAGE – MONTAGE DE LA GRUE DU CHANTIER DE LA TOUR HOPEN - SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP318 Arrêté N° 2023/2367 - AP 318 | Travaux Mise en ligne le jeudi 01 juin 2023 | pdf 1.3 Mo
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE A L’ENTREPRISE OCCAMAT POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE A COURBEVOIE Arrêté N° ARR2023-2344 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 533.03 Ko
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE A L’ENTREPRISE AGB POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE A COURBEVOIE Arrêté N° ARR2023-2343 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 545.74 Ko
Arrêté portant interdictions liées au protoxyde d’azote Arrêté N° ARR2023-2346 | Divers Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 1.12 Mo
Arrêté portant restriction de vente à emporter d’alcool du mercredi 31 mai 2023 au vendredi 1er septembre 2023 Arrêté N° ARR2023-2345 | Divers Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 656.3 Ko
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées entre 16 heures et 6 heures sur certains secteurs de la ville du jeudi 1er juin 2023 au Vendredi 1er septembre 2023 Arrêté N° ARR2023-2342 | Divers Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 967.85 Ko
RUE LAMBRECHTS – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE – SOCIETE COLAS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP291 Arrêté N° 2306 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 985.02 Ko
RUE JOSEPH RIVIERE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ISO LOIRE – REFECTION ETANCHEITE SUR TOITURE TERRASSE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 317 Arrêté N° 2347 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 1.43 Mo
BOULEVARD DE NEUILLY - BOULEVARD CIRCULAIRE NORD – RD 993 - BANDE CYCLABLE PROVISOIRE – RESTRICTION DE CIRCULATION – DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/VB AP -300 Arrêté N° 2325 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 797.37 Ko
RUE LE TINTORET – OPERATION DE LEVAGE – RESTRICTION DE CIRCULATION – INTERDICTION DE STATIONNER - SOCIETE KELLAR - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB– AP293 Arrêté N° 2320 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.34 Mo
PROROGATION RUE LAMBRECHTS – SOCIETE ROSABATIMENT – CONSTRUCTION D’UN IMMEUBLE - PALISSADE ET STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB - AP 313 Arrêté N° 2319 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.22 Mo
RUE D’ESSLING– RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – DUFOUR IDF – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP315 Arrêté N° 2321 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.33 Mo
RUES PAUL NAPOLEON ROINARD, ADAM LEDOUX, DES SALLES, DE VISIEN, DE L’ALMA, DU PRESIDENT KRUGER – TOURNAGE D’UN LONG METRAGE « MAISON DE RETRAITE 2 » – SOCIETE MY FAMILY – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 297 Arrêté N° 2326 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.82 Mo
RUE SEBASTOPOL – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER - BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/VB - AP 265 Arrêté N° 2322 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 725.41 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – SOCIETE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB - AP 310 Arrêté N° 2323 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 957.66 Ko
RUE SAINT GUILLAUME – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT -SOCIETE DMAX– CHARGEMENT ET DECHARGEMENT DE MATERIEL – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP311 Arrêté N° 2327 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.03 Mo
PROROGATION RUE DE COLOMBES – SCI COMLOMBES – ECHAFAUDAGE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - STOCKAGE– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 309 Arrêté N° 2317 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.44 Mo
Tarifs des entrées spectacles - Saison 2023-2024 Décision N° DEC24052023SPL | Divers Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 3.13 Mo
PLACE DU 8 MAI 1945 –RACCORDEMENT DE BATIMENT AU RESEAU TELECOM – SOCIETE IRDE GUYANE FR POUR LE COMPTE ORANGE– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 296 Arrêté N° 2282 | Travaux Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 1.01 Mo
RUE JULES LEFEVRE – TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE – SOCIETE COLAS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP292 Arrêté N° 2305 | Travaux Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 962.97 Ko
AVENUE LEONARD DE VINCI – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER FAUBOURG DE L’ARCHE - MISE EN PLACE D’UN BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 264 Arrêté N° 2308 | Travaux Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 765.89 Ko
AVENUE MICHEL RICARD - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – OPERATION FETE DES VOISINS - VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 239 Arrêté N° 2307 | Travaux Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 759.13 Ko
: PROROGATION RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE ET BENNE – SOCIETE M.C.C. – REFECTION DE TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 288 Arrêté N° 2303 | Travaux Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 973.4 Ko
Rétrocession à la Ville à titre gratuit de concessions situées dans le cimetière rue du Révérend Père Cloarec. Décision N° Rétrocessions 2023 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 543.9 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°15 bis : titre de concession n°46.293–Concessionnaire : Simonne MACIEJEWSKI née SOLASSOL Décision N° 46.293 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 595 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée Centrale Division B n°12 : titre de concession n° 46.287 - Concessionnaire : Madame BALABAUD née LACHARMOISE Marie Décision N° 46.287 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 527.45 Ko
Achat pour quinze ans d’un cavurne situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°11 : titre de concession n° 11 - Concessionnaire : Monsieur Sin THAI. Décision N° 11 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 577.72 Ko
RUE DU GENERAL AUDRAN - RESTRICTION DE CIRCULATION - REMPLACEMENT D'UNE POUTRE EN ACIER (IPN) EN SOUS FACE DE LA PASSERELLE AUDRAN – ENTREPRISES AXIMUM ET VULCAIN – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB - AP278 Arrêté N° 2277 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 926.85 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL DE COURBEVOIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – FESTIVAL 2023 « LES MOTS LIBRES » – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP302 Arrêté N° 2278 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 879.07 Ko
RUE CONDORCET – AVENUE GALLIENI - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – OPERATION FETE DES VOISINS - VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE– HS/VB – AP 306 Arrêté N° 2279 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 749.79 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE– SOCIETE N & M DEKO – REFECTION TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 307 Arrêté N° 2280 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 1.32 Mo
RUE DE L’HOTEL DE VILLE – AMENAGEMENT PAYSAGER TERRE-PLEIN CENTRAL – SOCIETE MARCEL VILETTE POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP294 Arrêté N° 2283 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 1.04 Mo
ALLEE DE L’ARCHE – ESPLANADE MONA LISA – EXTENSION PALISSADE DE CHANTIER – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/NL – AP299 Arrêté N° 2284 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 1.34 Mo
PROROGATION AVENUE MARCEAU – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETE SLTP POUR LE COMPTE DE GRDF – TRAVAUX DE REPARATION SUR LE RESEAU GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 289 Arrêté N° 2222 | Travaux Mise en ligne le mercredi 17 mai 2023 | pdf 755.01 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE CIVILE GILLES VETILLART INVESTISSEMENTS (SCGVI) - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 287 Arrêté N° 2223 | Travaux Mise en ligne le mercredi 17 mai 2023 | pdf 1.42 Mo
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – SURVOL PROVISOIRE DE RESEAUX – ELECTRICITE ET ADDUCTION D’EAU POTABLE – SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT POUR LE COMPTE DE I3F – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 286 Arrêté N° 2224 | Travaux Mise en ligne le mercredi 17 mai 2023 | pdf 1.34 Mo
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division intérieur n°78 : titre de concession n° 46.284 - Concessionnaire : Monsieur CARDON Joël Décision N° 46.284 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 438.26 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division P intérieur n°36 : titre de concession n°46.277 – Concessionnaire : Monsieur GUILBAUD Jean-Yves Décision N° 46.277 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 525.46 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°46 : titre de concession n° 46.274 - Concessionnaire : Monsieur LAFARGUE Pierre. Décision N° 46.274 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 522.49 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 1ère division intérieur n°109 bis : titre de concession n°46.273–Concessionnaire : Denis JAFFRÉ Décision N° 46.273 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 519.77 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°107 : titre de concession n° 46.272 - Concessionnaire : Madame BORDJI née ABADIE Evelyne Décision N° 46.272 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 440.95 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division A intérieur n°60 : titre de concession n°46.270 – Concessionnaire : Madame ACRAL née GUILLOUX Annick Décision N° 46.270 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 420.92 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Nord 11ème division n°7 : titre de concession n° 46.269 - Concessionnaire : Madame CHAPPÉ Liliane Décision N° 46.269 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 537.56 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Monument 5èmedivision n°8 : titre de concession n°46.268 – Concessionnaire : Madame BASTOËN née MOUTARDIER Cécile Décision N° 46.268 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 501.43 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 3ème division n°111 : titre de concession n°46.267– Concessionnaire : Bernard CAMUS. Décision N° 46.267 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 529.21 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Midi division N n°4 : titre de concession n° 46.266 - Concessionnaire : Madame PRADEAU née BONDAR Christiane Décision N° 46.266 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 553.08 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème Division extérieur n°20 : titre de concession n° 46.265 - Concessionnaire : Madame PAQUET née LAMBALOT Catherine Décision N° 46.265 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 535.26 Ko
: Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°48 : titre de concession n° 46.264 - Concessionnaire : Monsieur RIGOT Jean Décision N° 46.264 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 512.92 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 42ème Division n°36 : titre de concession n° 46.263 - Concessionnaire : Madame BARTH Annick Décision N° 46.263 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 430.3 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 19ème division extérieur n°8 : titre de concession n°46.262 – Concessionnaire : Monsieur SCOUPE Robert. Décision N° 46.262 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 426.62 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 7ème division intérieur n°63 : titre de concession n° 46.260 - Concessionnaire : Madame EUGENIE née HIGOT Marie-Laurence Décision N° 46.260 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 440.7 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 15ème division extérieur n°32 : titre de concession n° 46.259 - Concessionnaire : Madame SERVANT née SAVALE Anne. Décision N° 46.259 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 484.98 Ko
Tarifs Mots Libres 2023 Décision N° DEC11052023SPL | Divers Mise en ligne le jeudi 11 mai 2023 | pdf 504.87 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME MORELLE, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2153 | Divers Mise en ligne le jeudi 11 mai 2023 | pdf 363.93 Ko
RUE DE LOUVAIN – ECHAFAUDAGE – SOCIETE SERVICE TOITURE – TRAVAUX SUR TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 275 Arrêté N° 2023-2093 - AP 275 | Travaux Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 | pdf 1.37 Mo
RUE DES ETUDIANTS – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE SOCATEB ET CIE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE QUADRAL PROPERTY - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 280 Arrêté N° 2023-2094 - AP 280 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.51 Mo
RUE EMILE DESCHANEL – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE SCCV L’ECRIN DE DIANE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – Dossier 503 – Tiers N° 027384 - AP 240 Arrêté N° 2023-2087 - AP 240 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.36 Mo
RUE EMILE DESCHANEL – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – DEPOSE D’UNE BULLE DE VENTE - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE ESPACE PROGRAMME POUR SCCV L’ECRIN DE DIANE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP270 Arrêté N° 2023-2086 - AP 270 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.43 Mo
PLACE DES TROIS FRERES LEBEUF ET AVENUE DE L’ARCHE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE KELLAR - APPAREIL DE LEVAGE – MAINTENANCE ANTENNE GSM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 254 Arrêté N° 2023-2083 - AP 254 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.33 Mo
RUE JOSEPH RIVIERE ET RUE DE COLOMBES - REPRISE DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE BASSE TENSION – RESTRICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE – ENTREPRISE CORETEL POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP282 Arrêté N° 2023-2091 - AP 282 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.22 Mo
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND ET RUE DU PRESIDENT KRUGER – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – REPARATION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – SOCIETE FCTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP279 Arrêté N° 2023-2092 - AP 279 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.02 Mo
RUE BALIAT - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – RESTRICTION DE CIRCULATION - SOCIETE GH2E POUR LE COMPTE DE GRDF – SUPPRESSION ET CREATION D’UN BRANCHEMENT GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP277 Arrêté N° 2023-2098 - AP 277 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.24 Mo
RUE LOUIS BLANC – REPARATION RESEAU TELECOM – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE TPH FRANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE AXIANS - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 272 Arrêté N° 2023-2085 - AP 272 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 973.95 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STATIONNEMENT D’UN CAR SCOLAIRE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 268 Arrêté N° 2023-2089 - AP 268 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 924.51 Ko
SQUARE DES SAISONS – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER - MISE EN PLACE D’UN BARNUM – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 262 Arrêté N° 2023-2088 - AP 262 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 743.36 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE - PLACE DU MARCHE VILLEBOIS-MAREUIL - ANIMATION « ESPACE INFO QUARTIER » – MISE EN PLACE D’UN BARNUM SUR TROTTOIR - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 263 Arrêté N° 2023-2095 - AP 263 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 762.88 Ko
RUE DE BELFORT, RUE DE BITCHE ET RUE SEGOFFIN – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – ENTREPRISE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 258 Arrêté N° 2023-2097 - AP 258 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.23 Mo
RUE DU GENERAL AUDRAN ET BRETELLE DE SORTIE D6A – RESTRICTION DE CIRCULATION – RENFORCEMENT SUR RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE SOBECA POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 250 Arrêté N° 2023-2090 - AP 250 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.21 Mo
RUE HENRI REGNAULT - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE - GRUTAGE ANTENNE – SOCIETE OCCILEV POUR LE COMPTE DE FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP247 Arrêté N° 2023-2082 - AP 247 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.03 Mo
RUE EDITH CAVELL – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP241 Arrêté N° 2023-2096 - AP 241 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.19 Mo
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 399 : titre de concession n°399 - Concessionnaire : Madame Jeanine RANSON née ROYER. Décision N° columbarium n°399 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 598.62 Ko
Achat pour quinze ans d’un cavurne situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°54 : titre de concession n° 54 - Concessionnaire : Madame DONATI Isabelle. Décision N° cavurne n°54 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 446.97 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division P intérieur n°2 : titre de concession n°46.286 – Concessionnaire : Monsieur CARRERE Jean Décision N° 46.286 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 480.79 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°72 bis : titre de concession n°46.276 – Concessionnaire : Madame GAVÉ née LE PENVEN Maud Décision N° 46.276 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 465.37 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division P intérieur n°23 : titre de concession n° 46.275 - Concessionnaire : Monsieur BOURDIER Gilbert Décision N° 46.275 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 586.65 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division O intérieur n°70 : titre de concession n° 46.271 - Concessionnaire : Madame FORT née LEWIS Debbie. Décision N° 46.271 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 597.18 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Midi 4ème division n°6 : titre de concession n° 46.246 - Concessionnaire : Madame JACQUEMAIN Martine. Décision N° 46.246 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 590.52 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Midi n°264 : titre de concession n°46.245 – Concessionnaire : Madame COTTEN née BATAILLER Solange. Décision N° 46.245 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 455.96 Ko
Achat d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur « enfant » n°148 : titre de concession n°46.244 – Concessionnaire : Monsieur REJEB Mohamed Ali Décision N° 46.244 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 458.17 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°57 : titre de concession n° 46.243 - Concessionnaire : Madame Georges, Dominique GENEVIEVE Décision N° 46.243 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 608.44 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 6ème Division extérieur n°32 : titre de concession n°46.242–Concessionnaire : Monsieur FERMON Jean Jacques. Décision N° 46.242 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 605.75 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°32 : titre de concession n° 46.241 - Concessionnaire : Madame PEREIRA née FERREIRA DA SILVA Adélaïde. Décision N° 46.241 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 607.96 Ko
Renouvellement pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 138 : titre de concession n° 138-21 - Concessionnaire : Monsieur BLESLE Jérôme. Décision N° 138-21 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 592.12 Ko
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE LIVET & CIE - STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 267 Arrêté N° 2023-2075 - AP 267 | Travaux Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 | pdf 1.35 Mo
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – SOCIETE PIXID – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 260 Arrêté N° 2023-1999 - AP 260 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 1.29 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE COLAS FRANCE – REHABILITATION DE 59 LOGEMENTS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 257 Arrêté N° 2023-1998 - AP 257 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 1.37 Mo
PROROGATION – RUE LOUIS BLANC / ALLEE LUCIEN OSTER / ALLEE SAINTE ODILE / AVENUE D’ALSACE / AVENUE DU GENERAL AUDRAN - NEUTRALISATION DE VOIRIE ET TROTTOIR – CREATION D’UN RESEAU D’EAU DE SEINE – SOCIETE FCTP – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP261 Arrêté N° 2023-1997 - AP 261 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 777.82 Ko
STATIONNEMENT DES COMMERCANTS DU MARCHE VILLEBOIS-MAREUIL - INTERDICTION DEFINITIVE DE STATIONNER – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP237 Arrêté N° 2023-2002 - AP 237 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 812.67 Ko
STATIONNEMENT DES COMMERCANTS DU MARCHE VILLEBOIS-MAREUIL - INTERDICTION DE STATIONNER – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP238 Arrêté N° 2023-238 - AP 238 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 817.47 Ko
RUE VICTOR HUGO –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SERVICE DES ATELIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 243 Arrêté N° 2023-2001 - AP 243 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 882.68 Ko
BOULEVARD DE LA PAIX – MISE EN PLACE D’UNE BENNE – S.L.T.E POUR LE COMPTE DE LA VILLE – TENNIS BOROTRA - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 245 Arrêté N° 2023-2000 - AP 245 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 853.28 Ko
RUE DE L’ALMA – REFECTION MUR PIGNON – SOCIETE NUANCE 3 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP274 Arrêté N° 2023-2053 - AP 274 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 1.37 Mo
PROROGATION – AVENUE DE L’EUROPE ET ROND-POINT DE L’EUROPE – PALISSADE DE CHANTIER - ENTREPRISE LEGENDRE IDF – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP273 Arrêté N° 2023-2055 - AP 273 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 1.15 Mo
PONT DE LEVALLOIS COTE COURBEVOIE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – SOCIETE TERIDEAL ET L’UNITE D’ENTRETIEN D’EXPLOITATION NORD POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 - TRAVAUX D’ENTRETIEN DES AVALOIRS ET FILS D’EAU – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP207 Arrêté N° 2023-2046 - AP 207 | Travaux Mise en ligne le jeudi 27 avril 2023 | pdf 964.03 Ko
RUE DU CLOS LUCE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – TRAVAUX DE CHAUFFAGE URBAIN – SOCIETE PARENGE POUR LE COMPTE DE PARIS LA DEFENSE – RG/NL – AP269 Arrêté N° 2023-2047 - AP 269 | Travaux Mise en ligne le jeudi 27 avril 2023 | pdf 982.81 Ko
Modification de la régie de recettes pour la perception du montant des concessions de terrains, de cases de colombarium, de cavurnes et redevances funéraires. Décision N° DEC21042023FIN | Divers Mise en ligne le jeudi 27 avril 2023 | pdf 817.51 Ko
ACCEPTATION DU DON DE DEUX TABLETTES DE LA SOCIÉTÉ IO.SYS 2.21 AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° CULT | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 459.1 Ko
ACHAT D'UN MÉDAILLON A LA GALERIE JAMIE MULHERRON PAR LE MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC11 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 479.53 Ko
ACCEPTATION DU DON DE DEUX CARTES POSTALES DE SYLVIE-MATHILDE HUET AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC5 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 428.58 Ko
ACCEPTATION DU DON DE 15 OEUVRES DE DOMINIQUE LOBSTEIN AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC4 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 466.92 Ko
ACCEPTATION DU DON D'UNE POUPÉE DE MERYL BOUFFIL AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC3 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 425.26 Ko
ACCEPTATION DU DON DE 3 MEUBLES MINIATURE, 3 PAIRES DE GANTS, 1 LIVRE DE MARTINE FRANCIS AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC2 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 449.26 Ko
ACCEPTATION DU DON D'UN ALBUM ET D'UN LOT DE PIECES DE DINETTE ET OBJETS DE MARTINE MARION AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC1 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 438.5 Ko
ACCEPTATION DU DON DE TROIS DOCUMENTS DE JEANNINE MADONNA AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC6 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 445.42 Ko
ACCEPTATION DU DON D'UN JEU DE MME LECQUERRÉ AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC9 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 420.3 Ko
ACCEPTATION DU DON D'UN DESSIN DE FERDINAND ROYBET DE MARIANNE VEBR AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC10 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 429.7 Ko
ACCEPTATION DU DON D'UNE POUPÉE DE JEAN PERION AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC8 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 424.23 Ko
ACCEPTATION DU DON DE TROIS DOCUMENTS DE JEAN-NOËL LEFEVRE AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC7 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 422.22 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES LIMOGE ET PENEY, ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1973 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 394.55 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LIMOGE ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1974 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 388.18 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LIMOGE, PREMIERE ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1975 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 371.99 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES LIMOGE ET PENEY, ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1972 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 368.44 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES LIMOGE ET PENEY, ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1971 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 482.76 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR GIMONET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1970 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 350.33 Ko
DELEGATION A MESDAMES LIMOGE ET PENEY, ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 24 AVRIL 2023 AU 8 MAI 2023 INCLUS Arrêté N° ARR2023-1969 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 432.09 Ko
AVENUE DE CHATEAU DU LOIR – MISE EN PLACE D’UNE CANTINE PROVISOIRE – SOCIETE HAUT ET COURT DRONE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 266 Arrêté N° 2023-1976 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 1.28 Mo
AVENUE MARCEAU – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETE SLTP POUR LE COMPTE DE GRDF – TRAVAUX DE REPARATION SUR LE RESEAU GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 248 Arrêté N° 2023-1948 - AP 248 | Travaux Mise en ligne le jeudi 20 avril 2023 | pdf 1.02 Mo
PROROGATION AVENUE DE L’ARCHE – STOCKAGE DE MATERIEL D’ECHAFAUDAGE SUR STATIONNEMENT ET TROTTOIR – SOCIETE COULON SA – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP256 Arrêté N° 2023-1940 - AP 256 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 998.97 Ko
AVENUE GAMBETTA - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ROUTIERE ET PIETONNE – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE - EOLE – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP255 Arrêté N° 2023-1942 - AP 255 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 955.84 Ko
RUE LOUIS HUBERT LYAUTEY – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE ECOTS BTP POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 253 Arrêté N° 2023-1943 - AP 253 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 1.01 Mo
RUE DE ROUEN, RUE DE NORMANDIE ET RUE GAULTIER – NEUTRALISATION PONCTUELLE DE CIRCULATION - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SONDAGES GEOTECHNIQUES – SOCIETE GINGER POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 252 Arrêté N° 2023-1944 - AP 252 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 1.2 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – CREATION SIGNALISATION « STOP » - MODIFICATION REGIME DE PRIORITE – DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/NL – AP 246 Arrêté N° 2023-1945 - AP 246 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 739.42 Ko
RUE GAULTIER ET AVENUE MARCEAU – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE AUTAA - APPAREIL DE LEVAGE – MAINTENANCE ANTENNE GSM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 251 Arrêté N° 2023-1946 - AP 251 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 1.44 Mo
VOIE DE L'ANCRE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION – MODERNISATION DES TUNNELS ROUTIERS – SOCIETES COLAS GC ET SES CO-TRAITANTS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP249 Arrêté N° 2023-1947 -AP 249 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 891.04 Ko
ALLEE DE L’ARCHE – ESPLANADE MONA LISA – PALISSADE DE CHANTIER – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP242 Arrêté N° 2023-1889 - AP 242 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.34 Mo
BOULEVARD DE VERDUN –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISES FONBONNE, LES PEINTURES PARISIENNES ET LEBRUN POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP236 Arrêté N° 2023-1888 - AP 236 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 920.77 Ko
PROROGATION PARC DE LATTRE DE TASSIGNY ET RUE VICTOR HUGO – SOCIETE BCR – ECHAFAUDAGE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 235 Arrêté N° 2023-1883 - AP 235 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 965.69 Ko
RUE CONDORCET –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE - SOCIETE LIVET –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP234 Arrêté N° 2023-1895 - AP 234 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.34 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SOCIETE S.E.I POUR LE COMPTE DE SFR – REPARATION D’UNE CONDUITE TELECOM – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP233 Arrêté N° 2023-1885 - AP 233 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.01 Mo
RUE DES AJOUX - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – TRAVAUX D’ELAGAGE – SOCIETE ALBERT ELAGAGE POUR LE COMPTE DE MADAME LOPES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP232 Arrêté N° 2023-1884 - AP 232 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.29 Mo
AVENUE PASTEUR – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP231 Arrêté N° 2023-1890 - AP 231 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.23 Mo
RUE D’ESSLING – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP230 Arrêté N° 2023-1894 - AP 230 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 984.83 Ko
RUE CARLE HEBERT – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP229 Arrêté N° 2023-1898 - AP 229 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 959.29 Ko
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - LIVRAISON DE PELLE DE DEMOLITION EN CONVOI EXCEPTIONNEL ET OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE OCCAMAT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 228 Arrêté N° 2023-1899 - AP 228 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.73 Mo
RUE DE BEZONS, RUE VICTOR HUGO, AVENUE GAMBETTA – REMPLACEMENT DE CHAMBRES DE TIRAGE ET POSE DE FOURREAUX – SOCIETE RAMO TP – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 227 Arrêté N° 2023-1896 - AP 227 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 960.13 Ko
RUE VICTOR HUGO - INTERDICTION DE STATIONNEMENT – OPERATION DE NETTOYAGE – SOCIETE EUROPE SERVICE PROPRETE (ESP) POUR LE COMPTE DE LA VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 226 Arrêté N° 2023-1887 - AP 226 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 853.02 Ko
RUE VICTOR HUGO ET RUE DE BEZONS – TOURNAGE DE LONG METRAGE – SOCIETE HAUT ET COURT DRONE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP225 Arrêté N° 2023-1882 - AP 225 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.4 Mo
RUE DE VISIEN – REPARATION PONCTUELLE DU RESEAU BASSE TENSION – SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP224 Arrêté N° 2023-1897 - AP 224 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.21 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – INTERVENTION PONCTUELLE SUR LE RESEAU GAZ – SOCIETE SPAC POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP223 Arrêté N° 2323-1886 - AP 223 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.23 Mo
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – « MARCHE DES FRUITS ROUGES » – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP122 Arrêté N° 2023-1900 - AP 122 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 868.51 Ko
Délibération - 10 - Subventions aux associations Délibération N° 2023-10 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 914.23 Ko
Délibération - 1 - Ouverture de séance Délibération N° 2023-1 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.12 Mo
Délibération - 2 - Cession du logement sis 3 allée Bernard Palissy Délibération N° 2023-2 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 762.77 Ko
Délibération - 3 - Avenant à la convention d’intervention foncière avec l’EPFIF Délibération N° 2023-3 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.91 Mo
Délibération - 4 - Gestion de la crèche Les Bout’Chous Délibération N° 2023-4 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 906.87 Ko
Délibération - 5 - Concession de services pour la réservation de places en crèches Délibération N° 2023-5 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.33 Mo
Délibération - 6 - Vente de véhicules Délibération N° 2023-6 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 639.34 Ko
Délibération - 7 - Conventions de soutien aux populations avec la Croix Rouge et la Protection civile Délibération N° 2023-7 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 894.1 Ko
Délibération - 8 - Renouvellement du partenariat avec l’ADAVIP-92 Délibération N° 2023-8 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 632.42 Ko
Délibération - 9 - Garantie d’emprunt à Immobilière IRP Délibération N° 2023-9 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.25 Mo
Délibération - 11 - Rapport présentant les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes Délibération N° 2023-11 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.54 Mo
Délibération - 12 - Impôts locaux – Vote des taux pour 2023 Délibération N° 2023-12 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | 0 Ko
Délibération - 13 - Tarifs du musée Roybet Fould et du Pavillon des Indes Délibération N° 2023-13 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.35 Mo
Délibération - 14 - Modification des avancements de grade Délibération N° 2023-14 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 2.4 Mo
Délibération - 15 - Destination Courbevoie – Tarification des produits et services Délibération N° 2023-15 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 950.71 Ko
Délibération - 16 - Création d’un parrainage militaire Délibération N° 2023-16 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 712.78 Ko
Délibération - 17 - Marché public global de performance énergétique Délibération N° 2023-17 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.15 Mo
Délibération - 18 - Adhésion à l’association des correspondants à la protection des données personnelles Délibération N° 2023-18 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 633.74 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FOOD TRUCK – THE BBQ BROTHER POUR LA FEDERATION INTERNATIONALE DE BODYBUILDING ET FITNESS (IFBB) – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 220 Arrêté N° 2023-1792 - AP 220 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 856.96 Ko
AVENUE MALVESIN – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT –- RENOUVELLEMENT BRANCHEMENT D’EAU POTABLE – SOCIETE BIR POUR SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 217 Arrêté N° 2023-1797 - AP 217 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.21 Mo
RUE EUGENE CARON – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – REPARATION DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP216 Arrêté N° 2023-1796 - AP 216 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.21 Mo
RUE LAMBRECHTS – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE ROSABATIMENT – DEMONTAGE D’UNE GRUE A TOUR – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 215 Arrêté N° 2023-1794 - AP 215 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.33 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FOOD TRUCKS – RELATIONS PUBLIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP213 Arrêté N° 2023-1793 - AP 213 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 846.43 Ko
RUE DE L’ALMA – STATIONNEMENT TEMPORAIRE D’AUTOCAR – MANIFESTATION « BOUCLE D’ORGUE » – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP146 Arrêté N° 2023-1798 - AP 146 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 857.15 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX – RUE ARMAND SILVESTRE – PARC DU MILLENAIRE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FOOD TRUCK TOUR – RELATIONS PUBLIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP145 Arrêté N° 2023-1799 - AP 145 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 910.91 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE DES CREATEURS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP121 Arrêté N° 2023-1800 - AP 121 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 915.49 Ko
AVENUE LEONARD DE VINCI – AVENUE DE L’ARCHE – RUE DES LILAS D’ESPAGNE - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – ANIMATION MARCHE AUX PLANTES ET MARCHE GOURMAND – VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 120 Arrêté N° 2023-1795 - AP 120 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 989.41 Ko
Arrêté règlementant les attroupements et rassemblements nocturnes de personnes tous les jours de 22 heures à 6 heures du matin jusqu’au 31 mai 2023 Arrêté N° ARR2023-1875 | Divers Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 629.45 Ko
CONTROLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU DES PISCINES Autres publications N° 31/03/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 13 avril 2023 | pdf 70.52 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR GIMONET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1837 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 avril 2023 | pdf 388.95 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR GIMONET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1836 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 avril 2023 | pdf 383.48 Ko
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – TRAVAUX DE BRANCHEMENT D’EAU POTABLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP177 Arrêté N° 2023-1785 - AP 177 | Travaux Mise en ligne le vendredi 07 avril 2023 | pdf 1.26 Mo
Arrêté portant interdictions liées au protoxyde d’azote Arrêté N° ARR2023-1756 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 avril 2023 | pdf 1.14 Mo
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées entre 16 heures et 6 heures sur certains secteurs de la ville du vendredi 21 avril 2023 au Mardi 09 mai 2023. Arrêté N° ARR2023-1755 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 avril 2023 | pdf 976.74 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DJEBBARI, JACOB-CHAILLET, MORELLE, LIMOGE, d’ALIGNY ET PENEY, ET A MESSIEURS BEAUVAL ET AIT OMAR, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1772 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 avril 2023 | pdf 518.89 Ko
RUE D’ESTIENNE D’ORVES – INTERVENTION PONCTUELLE SUR LE RESEAU GAZ – SOCIETE ITP POUR LE COMPTE DE GRDF– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP221 Arrêté N° 2023-1747 - AP 221 | Travaux Mise en ligne le mercredi 05 avril 2023 | pdf 981.42 Ko
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE-DE-FRANCE AU TITRE DU DISPOSITIF « SOUTIEN A L'EQUIPEMENT DES FORCES DE SECURITE ET A LA SECURISATION DES EQUIPEMENTS PUBLICS » Décision N° DEC31032023FIN | Divers Mise en ligne le mardi 04 avril 2023 | pdf 714.82 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – EXPOSITION DE VEHICULES – RELATIONS PUBLIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 222 Arrêté N° 2023-1695 - AP 222 | Travaux Mise en ligne le mardi 04 avril 2023 | pdf 874.09 Ko
RUE KILFORD – CREATION D’UN RALENTISSEUR – VILLE DE COURBEVOIE – DIRECTION DE LA VOIRIE Arrêté N° ARR2023-1673 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 avril 2023 | pdf 614.41 Ko
RUE EUGENE CARON – CREATION D’UN RALENTISSEUR – VILLE DE COURBEVOIE – DIRECTION DE LA VOIRIE Arrêté N° ARR2023-1672 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 avril 2023 | pdf 630.73 Ko
AVENUE PASTEUR ET RUE DU 22 SEPTEMBRE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – TRAVAUX D’ELARGISSEMENT DES TROTTOIRS AU CARREFOUR – SOCIETE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 187 Arrêté N° 1690 | Travaux Mise en ligne le vendredi 31 mars 2023 | pdf 1.2 Mo
AVENUE DE LA RENAISSANCE – SOCIETES SPIE CITY NETWORKS ET TPH POUR LE COMPTE DE NEXLOOP – REPARATION FIBRE OPTIQUE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP195 Arrêté N° 1654 | Travaux Mise en ligne le vendredi 31 mars 2023 | pdf 900.26 Ko
ALLEE MOZART – ECHAFAUDAGE – SOCIETE INGENIERIE CONSTRUCTION BATIMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP 194 Arrêté N° 1653 | Travaux Mise en ligne le vendredi 31 mars 2023 | pdf 1.29 Mo
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET BARAQUE DE CHANTIER – SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT POUR LE COMPTE DE I3F – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 160 Arrêté N° 1657 | Travaux Mise en ligne le vendredi 31 mars 2023 | pdf 1.49 Mo
ALLEE MOZART – PALISSADE – SOCIETE MENUISERIES DE LA BRIE - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 193 Arrêté N° 1656 | Travaux Mise en ligne le vendredi 31 mars 2023 | pdf 1.34 Mo
TRIATHLON DU DIMANCHE 02 AVRIL 2023 - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP219 Arrêté N° 2023-1573 - AP 219 | Travaux Mise en ligne le mercredi 29 mars 2023 | pdf 1.85 Mo
OBJET : ACCEPTATION DU DON DE DEUX TABLETTES DE LA SOCIETE IO.Sys 2.21 AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC27032023CULT | Divers Mise en ligne le mercredi 29 mars 2023 | pdf 459.1 Ko
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE-DE- FRANCE EN VUE DE L’AFFECTATION DE L’ACTION INTITULEE « TRAVAUX D’AMENAGEMENT INTERIEUR DU GROUPE SCOLAIRE » AU SEIN DU QUARTIER LAUREAT « VILLAGE DELAGE » Décision N° DEC23032023FIN2 | Divers Mise en ligne le lundi 27 mars 2023 | pdf 192.14 Ko
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE-DE- FRANCE EN VUE DE L’AFFECTATION DE L’ACTION INTITULEE « CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF » AU SEIN DU QUARTIER LAUREAT « DIDEROT-AUDRAN » Décision N° DEC23032023FIN | Divers Mise en ligne le lundi 27 mars 2023 | pdf 192.23 Ko
CONTRÔLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU DES PISCINES Autres publications N° 02/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 27 mars 2023 | pdf 70.56 Ko
BILAN MENSUEL DES ANALYSES DU CONTRÔLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU POTABLE FEVRIER 2023 Autres publications N° 02/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 27 mars 2023 | pdf 151.19 Ko
BILAN MENSUEL DES ANALYSES DU CONTRÔLE SANITAIRE SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE JANVIER 2023 Autres publications N° 01/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 27 mars 2023 | pdf 180.34 Ko
RUE EUGENE CARON - RESTRICTION DE CIRCULATION - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE - CREATION D’UN RALENTISSEUR –– DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 188 Arrêté N° 2023-1493 - AP 188 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.02 Mo
RUE KILFORD – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE - CREATION D’UN RALENTISSEUR –– DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 190 Arrêté N° 2023-1494 - AP 190 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.18 Mo
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - LIVRAISON DE PELLE DE DEMOLITION EN CONVOI EXCEPTIONNEL ET OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE OCCAMAT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 174 Arrêté N° 2023-1495 - AP 174 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.74 Mo
PROROGATION RUE DE COLOMBES ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE - RENOUVELLEMENT BRANCHEMENT ELECTRIQUE BASSE TENSION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE – ENTREPRISE CORETEL POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/VB – AP189 Arrêté N° 2023-1496 - AP 189 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 861.19 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – APPAREIL DE LEVAGE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT – TRAVAUX SUR FACADE – SOCIETE MARBRIER PIERRE TAILLE (MPT) POUR LE COMPTE DU GROUPE ACCUEIL IMMOBILIER – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP172 Arrêté N° 2023-1497 - AP 172 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.41 Mo
AVENUE D’ALSACE – DEVOIEMENT DU RESEAU ORANGE - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SOCIETE AXIANS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP183 Arrêté N° 2023-1498 - AP 183 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 825.7 Ko
RUE FALLET – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – SOCIETE LIVET – REFECTION TOITURE– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 185 Arrêté N° 2023-1499 - AP 185 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.38 Mo
RUE DES VIEILLES VIGNES – CREATION D’UNE ENTREE CHARRETIERE – SOCIETE TRAMATER TP POUR LE COMPTE DE MONSIEUR LABADENS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – PV 004 Arrêté N° 2023-1500 - PV 004 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 979.5 Ko
RUE DE STRASBOURG – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE ESSENCE CIEL – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP182 Arrêté N° 2023-1501 - AP 182 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.33 Mo
PROROGATION RUE DE COLOMBES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – MISE EN PLACE D’UNE BENNE – SCI COMLOMBES – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 208 Arrêté N° 2023-1502 - AP 208 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1 Mo
AVENUE LEON BOURGAIN – TRAVAUX D’AMENAGEMENTS PAYSAGERS - INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE TERRASSE ET JARDIN DE PARIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP192 Arrêté N° 2023-1504 - AP 192 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.36 Mo
RUE JEAN MOULIN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 205 Arrêté N° 2023-1505 - AP 205 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.57 Mo
DELEGATION A MADAME ANNE-JULIE PONT-BUISSON, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2023-1518 | Divers Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 316.12 Ko
RUE LAMBRECHTS – RACCORDEMENT ELECTRIQUE D’UN BATIMENT – SOCIETE COLAS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP203 Arrêté N° 2023-1464 - AP 203 | Travaux Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 | pdf 1.19 Mo
RUE HENRI REGNAULT - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE - GRUTAGE ANTENNE – SOCIETE OCCILEV POUR FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL -AP166 Arrêté N° 2023-1456 - AP 166 | Travaux Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 | pdf 978.92 Ko
BOULEVARDS ARISTIDE BRIAND ET DE LA PAIX - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION –– DEPOSE DE CABLE EN CUIVRE – ENTREPRISE AXIANS RESEAUX IDF– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB - AP 200 Arrêté N° 2023-1458 - AP 200 | Travaux Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 | pdf 923.78 Ko
RUE ADELAIDE – SOCIETE BTI ETANCHEITE POUR LE COMPTE DE SDC EXELLENCE GESTION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 201 Arrêté N° 2023-1459 - AP 201 | Travaux Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 | pdf 1.35 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE M.C.C. – REFECTION TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 162 Arrêté N° 2023-1457 - AP 162 | Travaux Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 | pdf 1.3 Mo
Complément Tarifs du spectacle d’Isabelle Adjani dans le Vertige Marilyn Décision N° DEC20032023SPL2 | Divers Mise en ligne le lundi 20 mars 2023 | pdf 647.69 Ko
TARIFS DU SPECTACLE DE RENAUD Décision N° DEC20032023SPL | Divers Mise en ligne le lundi 20 mars 2023 | pdf 612.1 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME d’ALIGNY, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1408 | Divers Mise en ligne le vendredi 17 mars 2023 | pdf 372.34 Ko
AVENUE GALLIENI –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – RAVALEMENT – ECHAFAUDAGE, STOCKAGE ET BARAQUE DE CHANTIER - SOCIETE LIVET –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP184 Arrêté N° 1403 | Travaux Mise en ligne le vendredi 17 mars 2023 | pdf 1.5 Mo
RUE LEON BOURSIER ET BOULEVARD DE LA PAIX - INTERDICTION DE STATIONNEMENT – MARVELOUS PRODUCTIONS - TOURNAGE DE FILM – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 186 Arrêté N° 1402 | Travaux Mise en ligne le vendredi 17 mars 2023 | pdf 1.31 Mo
RUE ARLETTY – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE CAUVAS OCCILEV POUR LE COMPTE DE FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP181 Arrêté N° 2023-1391 - AP 181 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 1.37 Mo
QUAI DU MARECHAL JOFFRE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – SONDAGE GEOTECHNIQUE – SOCIETE GEOTEC POUR LE COMPTE DE RTE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP180 Arrêté N° 2023-1392 - AP 180 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 911.4 Ko
RUE PAUL BERT – PALISSADE – NEUTRALISATION DU TROTTOIR - SOCIETE B.J.F. POUR LE COMPTE DE BNP PARIBAS IMMOBILIER - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/RG/NL – AP179 Arrêté N° 2023-1390 - AP 179 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 1.22 Mo
AVENUE GAMBETTA - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ROUTIERE ET PIETONNE – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE - EOLE – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP169 Arrêté N° 2023-1384 - AP 169 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 890.73 Ko
PROROGATION RUE KLEBER - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX DE CREATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP168 Arrêté N° 2023-1383 - AP 168 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 697.67 Ko
PROROGATION AVENUE DE LA RENAISSANCE – PALISSADE DE CHANTIER – TOUR HOPEN – SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP165 Arrêté N° 2023-1385 - AP 165 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 970.22 Ko
RUE SEBASTOPOL - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – TRAVAUX D’ELAGAGE – SOCIETE SEM ESPACES VERTS POUR LE COMPTE DE LA SNCF – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP164 Arrêté N° 2023-1388 - AP 164 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 1.16 Mo
RUE EDITH CAVELL – POSE D’UNE CHAMBRE SUR LE RESEAU TELECOM – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – NGE INFRANET POUR EUNETWORKS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL– AP155 Arrêté N° 2023-1387 - AP 155 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 1.12 Mo
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – TRAVAUX SUR LE RESEAU TELECOM – NEUTRALISATION PONCTUELLE D’UNE PISTE CYCLABLE – NGE INFRANET POUR EUNETWORKS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 154 Arrêté N° 2023-1386 - AP 154 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 988.01 Ko
AVENUE DE L’EUROPE ET RUE DU MOULIN DES BRUYERES – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE NGE INFRANET POUR LE COMPTE DE EUNETWORKS – TRAVAUX SUR LE RESEAU TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP153 Arrêté N° 2023-1389 - AP 153 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 1.27 Mo
AVENUE D’ALSACE - NEUTRALISATION DE TROTTOIR – REMPLACEMENT DE TUYAU SUR LE RESEAU D’EAU PLUVIALE - GALERIE ALSACE – SOCIETES SUEZ EAU FRANCE ET BATIMENT INDUSTRIE RESEAUX – RG/NL – AP 176 Arrêté N° 2023-1344 - AP 176 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 941.99 Ko
DIVERSES RUES - NEUTRALISATION PONCTUELLE DE CIRCULATION – SOCIETE LABINFRA POUR LE COMPTE DE LA VILLE – CAMPAGNE DE DIAGNOSTICS ROUTIERS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 173 Arrêté N° 2023-1345 - AP 173 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 924.68 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – MAINTENANCE ANTENNE TELEPHONIQUE - SOCIETE KELLAR – APPAREIL DE LEVAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 175 Arrêté N° 2023-1347 - AP 175 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 819.91 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE SCCV L’ECRIN DE DIANE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – Dossier 503 – Tiers N° 027384 - AP 178 Arrêté N° 2023-1348 - AP 178 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 1.42 Mo
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 39ème Division n°98 : titre de concession n°46.207 – Concessionnaire : Madame Elisabeth GINFRAY née BLIN. Décision N° 46.207 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 415.32 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division S intérieur n°11: titre de concession n°46.208 – Concessionnaire : Monsieur GRAFTIAUX Jacques. Décision N° 460208 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 426.23 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division C extérieur n°22 : titre de concession n°46.209 – Concessionnaire : Madame MARTIN-JUGE née TRAVASSAC Germaine Décision N° 46.209 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 419.38 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré Saint Lô n°112 : titre de concession n°46.212 – Concessionnaire : Monsieur CHATILLON Jacques Décision N° 46.212 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 420.82 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 1ère Division extérieur n°9: titre de concession n° 46.213 - concessionnaire : Monsieur THUBÉ Marc Décision N° 46.213 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 433.5 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division B intérieur n°118 : titre de concession n°46.214 – Concessionnaire : Monsieur François JEANBART Décision N° 46.214 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 417.3 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division M intérieur n°64 : titre de concession n° 46.215 - Concessionnaire : Monsieur TOULON Bernard Décision N° 46.215 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 434.14 Ko
Renouvellement pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 110 : titre de concession n° 110-23 - Concessionnaire : Monsieur MEDON René Décision N° 110-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 405.75 Ko
CONTROLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU DES PISCINES Autres publications N° 09032023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 09 mars 2023 | pdf 70.83 Ko
NOTE D'INFORMATION RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS VAL COURBEVOIE Autres publications N° 02 février 2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 08 mars 2023 | pdf 245.78 Ko
DIVERSES RUES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE DES BARRIERES « ANTI-INTRUSION » POUR LA SECURISATION DE LA MANIFESTATION « BROCANTE MARCEAU » DU DIMANCHE 26 MARS 2023 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 161 Arrêté N° 2023-1250- AP 161 | Travaux Mise en ligne le mardi 07 mars 2023 | pdf 964.81 Ko
ESPLANADE MONA LISA - VOIE POMPIERS POLE LEONARD DE VINCI– RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – POSE D’UN MUR D’ESCALADE ANIMATION « VILLAGE POLYMPIQUE » - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 092 Arrêté N° 2023-1249 - AP 092 | Travaux Mise en ligne le mardi 07 mars 2023 | pdf 796.55 Ko
Arrêté portant interdiction de la représentation du spectacle de Monsieur Dieudonné M’BALA M’BALA le vendredi 3 mars 2023 sur le territoire de la Ville de Courbevoie Arrêté N° 2023-1216 | Divers Mise en ligne le vendredi 03 mars 2023 | pdf 639.05 Ko
ESPLANADE MONA LISA - ALLEE DE L’ARCHE - AVENUE DE LA RENAISSANCE - RUE MICHEL ANGE – MISE EN SECURITE DES ESPACES PUBLICS SUITE A L’ACCIDENT DE GRUE DU CHANTIER DE LA TOUR HOPEN – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 163 Arrêté N° 2023-1078 -AP 163 | Travaux Mise en ligne le vendredi 03 mars 2023 | pdf 889.42 Ko
PROROGATION RUE LAMBRECHTS – SOCIETE ROSABATIMENT – CONSTRUCTION D’UN IMMEUBLE - PALISSADE ET STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 147 Arrêté N° 2023-1033 - AP 147 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 1.12 Mo
PASSAGE RAVRY – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP128 Arrêté N° 2023-1031 - AP 128 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 873.16 Ko
RUE EUGENE CARON – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – REPARATION DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP127 Arrêté N° 2023-1030 - AP 127 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 1.13 Mo
AVENUE ANDRE PROTHIN - RESTRICTION DE CIRCULATION - NEUTRALISATION DE CIRCULATION PIETONNE ET DE STATIONNEMENT – GRUTAGE D’UN TOTEM – SOCIETES ASSOCIES LOCATION GENERALE (ALG) ET KELAR – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP 141 Arrêté N° 2023-1028 - AP 141 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 977.96 Ko
RUE VOLTA – MDM 75 CONSTRUCTION – ECHAFAUDAGE – RAVALEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 148 Arrêté N° 2023-1027 - AP 148 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 1.28 Mo
RUE HENRI REGNAULT - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE - GRUTAGE ANTENNE – SOCIETE OCCILEV POUR FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL -AP143 Arrêté N° 2023-1026 - AP 143 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 989.1 Ko
AVENUE GALLIENI – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – RAVALEMENT - SOCIETE DOS SANTOS FERNANDO (DSF) POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 149 Arrêté N° 2023-1025 - AP 149 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 1.41 Mo
RUE DES VIEILLES VIGNES – CREATION D’ENTREE CHARRETIERE – SOCIETE TRAMATER TP POUR LE COMPTE DE MONSIEUR LABADENS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP142 Arrêté N° 2023-1032 - AP 142 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 983.72 Ko
RUE MADIRAA – SOCIETE TPH FRANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE AXIANS – REPARATION SUR RESEAU TELECOM- DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP151 Arrêté N° 2023-1034 - AP 151 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 970.92 Ko
PROROGATION RUE JOSEPH RIVIERE ET BOULEVARD DE VERDUN - PALISSADE - TRAVAUX DE BATIMENT – SOCIETE ECD POUR LE COMPTE DE SCCV COURBEVOIE VERDUN – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 150 Arrêté N° 2023-1021 - AP 150 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 989.48 Ko
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE-DE-FRANCE EN VUE DU FINANCEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE PISCINE MUNICIPALE AU TITRE DU DISPOSITIF " PLAN PISCINES REGIONAL " Décision N° DEC21022023FIN | Divers Mise en ligne le jeudi 23 février 2023 | pdf 578.63 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division E intérieur n°40 : titre de concession n° 46.240 - Concessionnaire : Madame PAPON née HIRSCHELD Corinne. Décision N° 46.240 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 256.65 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division E intérieur n° 53 : titre de concession n° 46.239 - Concessionnaire : Madame QUEVAL née HOCHET Denise. Décision N° 46.239 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 256.49 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°197 : titre de concession n°46.238 – Concessionnaire : Monsieur LAVAYSSIERE Henri Décision N° 46.238 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.73 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Monument, 5ème division n°2 : titre de concession n°46.237 – Concessionnaire: Monsieur Robert RIBIER Décision N° 46.237 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 256.16 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°67 : titre de concession n° 46.236 - Concessionnaire : Madame Marine RUTAMUCERO. Décision N° 46.236 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 257.56 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division A intérieur n°5 : titre de concession n° 46.235 - Concessionnaire : Madame TAYLOR née BOULAY Caroline Décision N° 46.235 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 259.29 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 15ème Division intérieur n°41 : titre de concession n°46.234–Concessionnaire : Madame Jeannine PARIZEL née PERROU. Décision N° 46.234 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.52 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°102 Bis : titre de concession n° 46.233 - Concessionnaire : Monsieur Jean-Luc MOREL Décision N° 46.233 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 258.67 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 38ème division intérieur n°67 : titre de concession n°46.232 – Concessionnaire : Madame Rolande CHARLOT née LAVY Décision N° 46.232 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.44 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 21ème division extérieur n°21 : titre de concession n°46.231–Concessionnaire : Jean LELIÉPAULT. Décision N° 46.231 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.43 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée des Groues 21ème division n°16 : titre de concession n°46.230–Concessionnaire : Monsieur FERMON Joseph. Décision N° 46.230 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 254.2 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°26 : titre de concession n° 46.229 - Concessionnaire : Monsieur LINA Claude Décision N° 46.229 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 256.23 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 3ème Division n°163 : titre de concession n°46.228 – Concessionnaire : Monsieur ALLO René. Décision N° 46.228 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.04 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division G intérieur n°36 : titre de concession n° 46.227 - Concessionnaire : Madame DECKER née GODEFROY Danielle Décision N° 46.227 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 259.04 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Nord 16ème division n°6 : titre de concession n°46.226 – Concessionnaire : Monsieur FORTIN Roger Décision N° 46.226 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.08 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°85 Bis : titre de concession n° 46.225 - Concessionnaire : Monsieur GARRIGUE Didier Décision N° 46.225 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 259.88 Ko
: Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 32ème Division n°87 : titre de concession n°46.224– Concessionnaire : Madame BOULANGER née IVRY Paulette. Décision N° 46.224 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 258.02 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 18ème Division extérieur n°19 : titre de concession n° 46.216 - Concessionnaire : Madame LIEVENS née GOUSSOT Denise Décision N° 46.216 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 257.82 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec,17ème division extérieur n°18 : titre de concession n°46.194 – Concessionnaire : Madame COSTA née JOUAN Gisèle. Décision N° 46.194 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 256 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division E extérieur n°41 : titre de concession n°46.176 – Concessionnaire : Madame DUBELLOY née POIRAULT France. Décision N° 46.176 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.84 Ko
Achat pour quinze ans d’un cavurne situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°10 : titre de concession n° 10 - Concessionnaire : Madame Martine CARPENTIER née JEAN-MARIE. Décision N° 10 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 257.37 Ko
RUE EUGENE CARON ET RUE DE NORMANDIE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SONDAGES RESEAUX – SOCIETE PARENGE POUR LE COMPTE DE SUEZ – RG/NL – AP144 Arrêté N° 2023-0890- AP 144 | Travaux Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 907.75 Ko
RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE DES COUTELIERS PARVIS DE L’ABBE PIERRE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP119 Arrêté N° 2023-0889 - AP 119 | Divers Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 899.5 Ko
RUE LOUIS BLANC - NEUTRALISATION ILOT CENTRAL – REFECTION DE VOIRIE – SOCIETE FCTP POUR LA SOCIETE SUC DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 137 Arrêté N° 2023-0888 - AP 137 | Travaux Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 901.38 Ko
RUE HOCHE ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE – RACCORDEMENT DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE CORETEL POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP134 Arrêté N° 2023-0887 - AP 134 | Travaux Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 1.01 Mo
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE AUX PRODUCTEURS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP116 Arrêté N° 2023-0886 - AP 116 | Travaux Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 950.54 Ko
VOIE DE L'ANCRE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - MODERNISATION DU TUNNEL - COLAS GC ET CO-TRAITANTS SATELEC ET GTA – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP140 Arrêté N° 2023-0885 - AP 140 | Travaux Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 851.08 Ko
CONTROLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU DES PISCINES Autres publications N° 10/10/22 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 48.67 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DERAMBARSH, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0869 | Divers Mise en ligne le vendredi 17 février 2023 | pdf 385.24 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – MAINTENANCE ANTENNE TELEPHONIQUE - SOCIETE KELLAR – APPAREIL DE LEVAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 108 Arrêté N° 2023-0819 - AP 108 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 1.25 Mo
PROROGATION RUE DE COLOMBES ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE - RENOUVELLEMENT BRANCHEMENT ELECTRIQUE BASSE TENSION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE – ENTREPRISE CORETEL POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/NL – AP104 Arrêté N° 2023-0818 - AP 104 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 815.24 Ko
RUE VICTOR HUGO – OPERATION DE MAINTENANCE SUR ANTENNE GSM – SOCIETE OCCILEV – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP107 Arrêté N° 2023-0817 - AP 107 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 1.25 Mo
RUE PAUL NAPOLEON ROINARD - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – MODIFICATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP103 Arrêté N° 2023-0816 - AP 103 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 1.16 Mo
PROROGATION – RUE LOUIS BLANC / ALLEE LUCIEN OSTER / ALLEE SAINTE ODILE / AVENUE D’ALSACE / AVENUE DU GENERAL AUDRAN - NEUTRALISATION DE VOIRIE ET TROTTOIR – CREATION D’UN RESEAU D’EAU DE SEINE – SOCIETE FCTP – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP110 Arrêté N° 2023-0815 - AP 110 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 650.95 Ko
RUE DES VIEILLES VIGNES – CREATION D’UNE ENTREE CHARRETIERE – SOCIETE TRAMATER TP POUR LE COMPTE DE MONSIEUR LABADENS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – PV 002 Arrêté N° 2023-0814 - PV 002 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 753.9 Ko
RUE DE COLOMBES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – MISE EN PLACE D’UNE BENNE – SCI COMLOMBES – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL- AP 106 Arrêté N° 2023-0813 - AP 106 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 1.24 Mo
PROROGATION ENTREPONT COROLLES - NEUTRALISATION D’UNE PARTIE DE VOIRIE – ZONE DE STOCKAGE – SOCIETE AGEMA – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP109 Arrêté N° 2023-0812 - AP 109 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 554.6 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LEDERMAN ET A MONSIEUR DERAMBARSH, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0820 | Divers Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 373.91 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LEDERMAN ET A MONSIEUR DERAMBARSH, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0811 | Divers Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 472.29 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LEDERMAN ET A MONSIEUR DERAMBARSH, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0808 | Divers Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 372.02 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LEDERMAN, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0807 | Divers Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 363.8 Ko
Délibération - 2 - Remplacement au sein du conseil d’administration de la SPL CEC Délibération N° 2023-2 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 417.46 Ko
Délibération - 3 - Cession d’un logement sis 89/91 boulevard de la Mission Marchand Délibération N° 2023-3 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 778.04 Ko
Délibération - 4 - Organisation de jeux concours Délibération N° 2023-4 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 604.68 Ko
Délibération - 5 - Vente d’un véhicule municipal Délibération N° 2023-5 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 502.28 Ko
Délibération - 6 - Partenariat avec Paris La Défense en matière de vidéoprotection Délibération N° 2023-6 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 630.41 Ko
Délibération - 7 - Mise en place et gestion d’un dispositif d’agents de médiation Délibération N° 2023-7 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 785.61 Ko
Délibération - 8 - Renouvellement du label information jeunesse Délibération N° 2023-8 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 773.56 Ko
Délibération - 9 - Partenariat avec l’Ambassade de la République de Corée pour la mise en place d’activités postscolaires Délibération N° 2023-9 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 606.76 Ko
Délibération - 10 - Convention de mise à disposition salle Destination Courbevoie Délibération N° 2023-10 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 557.03 Ko
Délibération - 11a - Garantie d'emprunt à Coallia Habitat Délibération N° 2023-11a | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 1.11 Mo
Délibération - 11b - Garantie d'emprunt à Seqens - 53 rue de la Sablière Délibération N° 2023-11b | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 1.21 Mo
Délibération - 11c - Garantie d'emprunt à Immobilière 3F - 26/28 rue Edith Cavell Délibération N° 2023-11c | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 1.16 Mo
Délibération - 11d - Garantie d'emprunt à Immobilière 3F - 4/6 rue Gaultier Délibération N° 2023-11d | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 1.16 Mo
Délibération - 12 - Attribution d’acomptes sur subventions Délibération N° 2023-12 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 723.33 Ko
Délibération - 13 - Concours d’écriture « Prix des Bruyères » Délibération N° 2023-13 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 543.34 Ko
Délibération - 14 - Entretien des voies communales et des espaces verts Délibération N° 2023-14 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 680.2 Ko
Délibération - 15 - Avenant à la DSP des marchés aux comestibles Délibération N° 2023-15 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 1.08 Mo
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 398 : titre de concession n°398 - Concessionnaire : Madame PANSART née RIVIERE PETIOT Catherine. Décision N° 398 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 265.64 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 2ème division intérieur n°66 : titre de concession n°46.223 – Concessionnaire : Monsieur VEILLAULT Maurice Décision N° 46.223 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.81 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division N extérieur n°30 : titre de concession n°46.222 – Concessionnaire : Monsieur MOTAGHIAN Hamid. Décision N° 46.222 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256.41 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°24 : titre de concession n° 46.220 - Concessionnaire : Madame BASILE née MICHAS Laurence. Décision N° 46.220 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.07 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°32 bis : titre de concession n° 46.219 - Concessionnaire : Monsieur MOREAU Michel. Décision N° 46.219 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.37 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division G intérieur n°41bis : titre de concession n° 46.211 - Concessionnaire : Monsieur CARBONNIER Daniel Décision N° 46.211 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.27 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2 ème division intérieur n° 25 : titre de concession n° 46.210 - Concessionnaire : Madame BIGAREAU née KREIFA Louisa Décision N° 46.210 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.59 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée des Groues 35ème division n°18 : titre de concession n°46.206 – Concessionnaire : Monsieur BAILERA François. Décision N° 46.206 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division G intérieur n°52 : titre de concession n° 46.205 - Concessionnaire : Madame PROFIT née DELBOR Denise. Décision N° 46.205 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.92 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré Saint Lô n°104 : titre de concession n°46.204– Concessionnaire : Madame BOURLET née BAILLIEUX Adeline. Décision N° 46.204 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256.04 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue duRévérend-Père Cloarec, Division A intérieur n°12 : titre de concession n°46.203 – Concessionnaire : Monsieur DEHÉDIN Anthime Décision N° 46.203 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.62 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré du couchant n°70 : titre de concession n°46.202 – Concessionnaire : Monsieur CHEVRIER Pierre Décision N° 46.202 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.42 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division S extérieur n°30 : titre de concession n°46.201 – Concessionnaire : Madame CHENEBAULT née TRICOT Désirée Décision N° 46.201 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256.69 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division G intérieur « enfant » n°79 : titre de concession n°46.200 – Concessionnaire : Monsieur KERMAÏDIC Joël. Décision N° 46.200 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 257.96 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division A intérieur n°104 : titre de concession n°46.199 – Concessionnaire : Madame BOSC Jacqueline. Décision N° 46.199 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.2 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division G intérieur n°42 : titre de concession n° 46.198 - Concessionnaires : Madame DAHMANE Daiba. Décision N° 46.198 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 259.62 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division G intérieur n°37 : titre de concession n° 46.196 - Concessionnaire : Madame MARQUISET Sonia. Décision N° 46.196 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 259.17 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 42ème Division n°57 : titre de concession n°46.182 – Concessionnaire : Madame BERRUTO née AME Lucrezia. Décision N° 46.182 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.31 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division F intérieur n°98bis : titre de concession n°46.174 – Concessionnaire : Monsieur HANSE René. Décision N° 46.174 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.15 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 36ème division intérieur n°11 : titre de concession n°46.175 – Concessionnaire : Madame ROUAUD née ROBIC Carine Décision N° 46.175 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.76 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division E intérieur n°62bis : titre de concession n° 46.177 - Concessionnaire : Madame GAUDIN Sylvie. Décision N° 46.177 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.21 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division B intérieur n°66 : titre de concession n°46.178 – Concessionnaire : Madame NAJJAR née GORJUS Persis. Décision N° 46.178 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.93 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée des Groues 19ème division n°20 : titre de concession n°46.179 – Concessionnaire : Madame VAUCHER née SENOT Madeleine. Décision N° 46.179 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.38 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré Saint Lô n°81 : titre de concession n°46.180 – Concessionnaire : Madame CHABANNE née RICHARD Alphonsine. Décision N° 46.180 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.68 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°252 : titre de concession n°46.185 – Concessionnaire : Madame KHODJA née KOUMEDJKANE Jedjiga. Décision N° 46.185 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256.1 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°227 : titre de concession n°46.186 – Concessionnaire : Monsieur LASPALLES Claude. Décision N° 46.186 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.87 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée des Fauvelles n°3bis : titre de concession n° 46.184 - Concessionnaire : Monsieur HAASE Pierre. Décision N° 46.184 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 257.42 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°85 : titre de concession n° 46.217 - Concessionnaire : Madame POIRIER née AUDEBERT Simonne. Décision N° 46.217 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256.62 Ko
: Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division E intérieur n°124 : titre de concession n°46.218 – Concessionnaire : Madame JAFFRAIN née TROADEC Lucienne Décision N° 46.218 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.4 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division T intérieur n°113: titre de concession n°46.221 – Concessionnaire : Madame COUTURIER née SAGER Eliane. Décision N° 46.221 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.78 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans d’une case dans le columbarium située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 148 : titre de concession n° 148-22 - Concessionnaire : Madame Thérèse PORQUIER née MAINGNON Décision N° 148-22 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 263.85 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division E intérieur n°17 : titre de concession n°46.187 –Concessionnaire : Madame DAUVIN née FERRIERE Ginette. Décision N° 46.187 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.9 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 41ème Division n°51 : titre de concession n°46.183 – Concessionnaire : Madame MARTINET née HUET Madeleine. Décision N° 46.183 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.79 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 329 : titre de concession n°329 - Concessionnaire : Madame BABIELLE Brigitte. Décision N° 329 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 264.13 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré du Couchant n°47 : titre de concession n° 46.193 - Concessionnaire : Madame BERTULOT née POCHAUVIN Christiane Décision N° 46.193 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.75 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 36ème division intérieur n°40 : titre de concession n°46.195 – Concessionnaire : Monsieur LE NAOUR Pierre. Décision N° 46.195 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.35 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°50bis : titre de concession n°46.192 – Concessionnaire : Madame DAIR Renée. Décision N° 46.192 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.52 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division F intérieur n°37bis : titre de concession n° 46.191 - Concessionnaire : Madame GAUVAIN Helena Décision N° 46.191 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 257.82 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 19ème division extérieur n°24 : titre de concession n° 46.190 - Concessionnaire : Madame ABELLA Hélène. Décision N° 46.190 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.52 Ko
Achat pour quinze ans d’un cavurne situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°9 : titre de concession n° 9 - Concessionnaire : Monsieur Georges MOÏSE Décision N° 9 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.39 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division G intérieur n°55 : titre de concession n° 46.181 - Concessionnaire : Monsieur KODUA Francis Décision N° 46.181 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 259.75 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division D extérieur n°19 : titre de concession n°46.189 – Concessionnaire : Madame ANDRAULT née MALLET Christiane. Décision N° 46.189 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.32 Ko
RUE LOUIS BLANC – NEUTRALISATION DE CIRCULATION PIETONNE ET DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX SUR LE RESEAU HAUTE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP097 Arrêté N° 2023-0716 - AP 097 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 février 2023 | pdf 801.45 Ko
DELEGATION A MADAME LEDERMAN ET A MONSIEUR DERAMBARSH, ADJOINTS AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 20 FEVRIER 2023 AU 5 MARS 2023 INCLUS Arrêté N° ARR2023-0725 | Divers Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 448.02 Ko
RUE JEAN BART – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – REPARATION D’UN CABLE BASSE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP094 Arrêté N° 0717 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 794.41 Ko
RUE GAULTIER ET RUE DE NORMANDIE – ECHAFAUDAGE ET BASE VIE DE CHANTIER – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE JARDIN POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE ARTESIA GESTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 062 Arrêté N° 0714 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 1.19 Mo
RUE EUGENE CARON, RUE DE NORMANDIE ET RUE GAULTIER – NEUTRALISATION PONCTUELLE DE CIRCULATION - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SONDAGES GEOTECHNIQUES – ENTREPRISE GINGER POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL AP099 Arrêté N° 0712 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 983.37 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – RESTRICTION DE CIRCULATION - SOCIETE GH2E POUR LE COMPTE DE GRDF – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP091 Arrêté N° 0713 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 923.61 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – STATIONNEMENT D’UN BUS – ASSOCIATION SLIDE SESSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP098 Arrêté N° 0711 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 856.71 Ko
PROROGATION RUE ARMAND SILVESTRE – RAVALEMENT - ENTREPRISE FRAQUELLI SAS POUR LE COMPTE DU CABINET PARIS GTB – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP100 Arrêté N° 0710 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 799.46 Ko
RUE BERTHELOT – DECHETTERIE MOBILE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL– AP 101 Arrêté N° 0709 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 797.9 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS – DECHETTERIE MOBILE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE SUEZ DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL– AP 102 Arrêté N° 0708 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 806.76 Ko
Bilan mensuel des analyses du contrôle sanitaire sur le réseau d'eau potable Autres publications N° décembre 2022 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 02 février 2023 | pdf 96.61 Ko
Bilan mensuel des analyses du contrôle sanitaire sur le réseau d'eau potable Autres publications N° novembre 2022 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 02 février 2023 | pdf 342.49 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE F&L RENOV - CHARGEMENT DE MATERIEL – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP093 Arrêté N° 2023-0589 - AP 093 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 1.27 Mo
RUE PAUL BERT – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE SPAC POUR LE COMPTE DE GRDF – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT GAZ - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS /NL - AP 090 Arrêté N° 2023-0590 - AP 090 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 1 Mo
PROROGATION AVENUE DE LA RENAISSANCE – PALISSADE DE CHANTIER – TOUR HOPEN – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 089 Arrêté N° 2023-0591 - AP 089 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 983.34 Ko
RUE LAMBRECHTS – POSE D’UN ECHAFAUDAGE ET D’UNE BARAQUE DE CHANTIER – TRAVAUX SUR FACADE – SOCIETE OLT GESTION IMMOBILIERE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP095 Arrêté N° 2023-0592 - AP 095 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 1.3 Mo
AVENUE GALLIENI - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX DE CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP076 Arrêté N° 2023-0593 - AP 076 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 910.73 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES MORELLE ET LIMOGE, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0598 | Divers Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 387.93 Ko
RUE DE BEZONS – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - LIVRAISON D’UN OSTEOMETRE – SOCIETE CST TRANSPORTS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP087 Arrêté N° 2023-0594 - AP 087 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 1.25 Mo
RUE EDITH CAVELL – RACCORDEMENT SUR RESEAU TELECOM – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – TP RESEAUX POUR LE COMPTE D’ORANGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL– AP082 Arrêté N° 2023-0595 - AP 082 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 985.38 Ko
RUE DU PRESIDENT KRUGER– AMENAGEMENT DU JARDIN DES TOURNELLES –SOCIETE ALLAVOINE PARCS ET JARDINS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP088 Arrêté N° 0553 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 janvier 2023 | pdf 870.89 Ko
RUE DU PRESIDENT KRUGER – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE CPPR POUR LE COMPTE DU CABINET LE MANOIR – STOCKAGE ET WC CHIMIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 086 Arrêté N° 0552 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 janvier 2023 | pdf 1.42 Mo
RUE DU GENERAL AUDRAN, ALLEE MOZART – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SONDAGES GEOTECHNIQUES – SOCIETE SAGA INGENIERIE POUR LE COMPTE DE LA VILLE – RG/NL – AP085 Arrêté N° 0555 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 janvier 2023 | pdf 764.3 Ko
RUE DE COLOMBES – AMENAGEMENT DU JARDIN DES TOURNELLES – SOCIETE ALLAVOINE PARCS ET JARDINS POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP084 Arrêté N° 0551 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 janvier 2023 | pdf 863.27 Ko
DIVERSES VOIES - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - POSE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION BORNE INCENDIE – SOCIETE CDA POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 083 Arrêté N° 0554 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 janvier 2023 | pdf 1.18 Mo
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE ICART POUR LE COMPTE DE SFR– TRAVAUX DE BRANCHEMENT FIBRE OPTIQUE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP066 Arrêté N° 0539 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 953.24 Ko
RUE KLEBER - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX DE CREATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP080 Arrêté N° 0540 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 790.15 Ko
RUE DES FAUVELLES ET RUE DE BELFORT – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ELAGAGE – SOCIETE SMDA POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL– AP075 Arrêté N° 0541 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 652.46 Ko
RUE ADELAIDE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE 2TF POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE C.M.B – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP073 Arrêté N° 0542 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 1.19 Mo
RUE ARLETTY, RUE DE L’ABREUVOIR – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – INTERVENTION RESEAU DANS UNE CHAMBRE – ENTREPRISE LINKETUD POUR COLT – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB–AP 063 Arrêté N° 0538 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 612.94 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE AUX PRODUCTEURS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP081 Arrêté N° 0524 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 820.07 Ko
VOIE DES BATISSEURS - RESTRICTION DE CIRCULATION - ALIMENTATION DU SYSTEME D'ARROSAGE – SOCIETE EGM -BOTANICA – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP079 Arrêté N° 0533 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 664.17 Ko
RUE DU 22 SEPTEMBRE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP078 Arrêté N° 0530 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 1.13 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – CROIX-ROUGE FRANCAISE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP077 Arrêté N° 0527 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 669.74 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND, RUE DE COLOMBES, RUE DE L’ALMA ET RUE BAUDIN - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – TIRAGE DE CABLE – SOCIETE IELO-LIAZO POUR LE COMTE DE LA SOCIETE AXIANS FIBRE IDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 074 Arrêté N° 0526 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 764.17 Ko
AVENUE GAMBETTA – BENNE – GROUPEMENT D’ENTREPRISES – GC-TUN - RAZEL-BEC - EOLE – EVACUATION DE MATERIAUX DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 072 Arrêté N° 0529 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 1.08 Mo
RUE DE LA MUTUALITE ET RUE D’ABOUKIR – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE TETRA MEDIA FICTION – TOURNAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 071 Arrêté N° 0528 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 1.14 Mo
RUE ARMAND SILVESTRE – ECHAFAUDAGE – RAVALEMENT - SOCIETE SOARES HABITAT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP070 Arrêté N° 0531 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 1.09 Mo
ENTREPONT COROLLES - NEUTRALISATION D’UNE PARTIE DE VOIRIE – ZONE DE STOCKAGE – SOCIETE AGEMA – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB - AP068 Arrêté N° 0525 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 760.62 Ko
CONTRE-ALLEE COUPOLE, RUE HENRI REGNAULT - RESTRICTION DE CIRCULATION - ASSERVISSEMENT DES FEUX A LA SORTIE DU TUNNEL DE LA CONTRE ALLEE COUPOLE – ENTREPRISE IDFT POUR PARIS LA DEFENSE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP067 Arrêté N° 0532 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 848.49 Ko
ARRÊTÉ PORTANT RESTRICTION DE VENTE À EMPORTER D’ALCOOL DU MARDI 31 JANVIER 2023 AU DIMANCHE 30 AVRIL 2023 Arrêté N° ARR2023-0522 | Divers Mise en ligne le jeudi 26 janvier 2023 | pdf 667.62 Ko
ARRÊTÉ RÈGLEMENTANT LES ATTROUPEMENTS ET RASSEMBLEMENTS NOCTURNES DE PERSONNES TOUS LES JOURS DE 22 HEURES À 6 HEURES DU MATIN JUSQU’AU 31 MARS 2023 Arrêté N° ARR2023-0521 | Divers Mise en ligne le jeudi 26 janvier 2023 | pdf 629.41 Ko
ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTIONS LIÉES AU PROTOXYDE D’AZOTE Arrêté N° ARR2023-0520 | Divers Mise en ligne le jeudi 26 janvier 2023 | pdf 1.08 Mo
INTERDICTION DE CONSOMMATION DE BOISSONS ALCOOLISÉES ENTRE 16 HEURES ET 6 HEURES SUR CERTAINS SECTEURS DE LA VILLE DU VENDREDI 17 FÉVRIER 2023 AU LUNDI 06 MARS 2023 Arrêté N° ARR2023-0519 | Divers Mise en ligne le jeudi 26 janvier 2023 | pdf 942.69 Ko
RUE EDITH CAVELL – REPARATION TELECOM – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – GROUPE COSS POUR LE COMPTE D’INEO – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP044 Arrêté N° 2023-0430 - AP 044 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 911.06 Ko
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP043 Arrêté N° 2023-0403 - AP 043 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.29 Mo
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION – DIVERS TRAVAUX DE REPARATION OU D’ENTRETIEN ET INTERVENTIONS D’URGENCE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – DIRECTION DE LA VOIRIE RG/VB AP 041 Arrêté N° 2023-0216 - AP 041 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.22 Mo
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION - PERIMETRE D'OPERATION D'INTERET NATIONAL DU QUARTIER D'AFFAIRES DE LA DEFENSE - INTERVENTIONS DE GESTION COURANTE, DE MISE EN SECURITE ET D'URGENCE RESTRICTION PROVISO Arrêté N° 2023-0214 - AP 039 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.48 Mo
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION – PERIMETRE D’OPERATION D’INTERET NATIONAL DU QUARTIER D’AFFAIRES DE LA DEFENSE – INTERVENTIONS POUR L’ORGANISATION ET LA LOGISTIQUE D’EVENEMENTS ET D’AN Arrêté N° 2023-0215 - AP 038 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.31 Mo
RUE DES BOUDOUX– PARVIS DE L’ABBE PIERRE –INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER - ENTREPRISE LOXAMEVENT POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DEMONTAGE ET ENLEVEMENT DU SAPIN DE NOEL - DIRECTION DE LA VOIRIE – MD/VB – AP 036 Arrêté N° 2023-0147 - AP 036 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 697.9 Ko
RUE DE COLOMBES – SCI COMLOMBES – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 032 Arrêté N° 2023-0137 - AP 032 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.04 Mo
AVENUE GAMBETTA – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - DEPOSE DU HANGAR ACOUSTIQUE ET DE L’EMPRISE CHANTIER – ENTREPRISES DU GROUPEMENT EDEF VINCI CONSTRUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL AP030 Arrêté N° 2023-0203 - AP 030 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 816.01 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – SOCIETE AMENAGEMENT ET RENOVATION DE L’HABITAT – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 029 Arrêté N° 2023-0204 - AP 029 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.06 Mo
Tarifs du spectacle d'Isabelle Adjani dans le Vertige Marilyn Décision N° DEC23012023SPL | Divers Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 324.76 Ko
RUE SEGOFFIN – SOCIETE ASSAINISSEMENT ET PROTECTION DE L’HABITAT – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 028 Arrêté N° 2023-0205 - AP 028 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.07 Mo
RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD ET AVENUE DE CHATEAU DU LOIR - INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE FULLPLAYERS - TOURNAGE DE FILM – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 027 Arrêté N° 2023-0091 - AP 027 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.17 Mo
AVENUE MARCEAU – BRANCHEMENT GAZ – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE AXEO OUEST IDF POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 026 Arrêté N° 2023-0014 - AP 026 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 904.57 Ko
RUES KLEBER ET JOSEPH RIVIERE - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE BOUYGUES-ES POUR LE COMPTE DU SIPPEREC – TRAVAUX DE CREATION DE BORNES DE RECHARGE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/NL – AP025 Arrêté N° 2023-0013 - AP 025 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 835.72 Ko
RUE DE BEZONS – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - TRAVAUX D’ISOLATION – SOCIETE AD VALIDEM POUR LE COMPTE DU CABINET ASA GESTION IMMOBILIERE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP024 Arrêté N° 2023-0012 - AP 024 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.09 Mo
RUE DU CLOS LUCE - NEUTRALISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – TRAVAUX SUR LE RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – SOCIETE PARENGE POUR PARIS LA DEFENSE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP022 Arrêté N° 2023-0011 - AP 022 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 831.46 Ko
RUE VOLTA PROLONGEE– CHANTIER PARTICIPATIF DU SQUARE VOLTA - MISE EN PLACE DE DEUX BARNUMS – DIRECTION DE LA VOIRIE - HSNL - AP 020 Arrêté N° 2023-0018 - AP 020 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 571.4 Ko
RUE DE COLOMBES ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE - RENOUVELLEMENT BRANCHEMENT ELECTRIQUE BASSE TENSION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE – ENTREPRISE CORETEL POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/NL – AP019 Arrêté N° 2023-0138 - AP 019 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 973.85 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – RESTRICTION DE CIRCULATION – ENTREPRISE CIRCET FRANCE – REPARATION D’UNE FIBRE OPTIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 018 Arrêté N° 2023-0010 - AP 018 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 634.5 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE - SOCIETE TERCA POUR LE COMPTE D’ENEDIS – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP017 Arrêté N° 2023-0005 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 919.64 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE - TRAVAUX DE CREATION D’UN BRANCHEMENT GAZ – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION PIETONNE ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE STPS POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/MT/NL – AP016 Arrêté N° 2023-0006 - AP 016 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 924.47 Ko
RUE JOSEPH RIVIERE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE SERPOLLET POUR LE COMPTE D’ENEDIS – BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 015 Arrêté N° 2023-0019 - AP 015 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 784.49 Ko
RUE CARPEAUX ET BOULEVARD SAINT-DENIS – ECHAFAUDAGE – TRAVAUX D’ETANCHEITE SUR TOITURE – SOCIETE REINHARDT TOITURE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP014 Arrêté N° 2023-0001 - AP 014 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.14 Mo
RUE DE COLOMBES- RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE – SOCIETE FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP013 Arrêté N° 2023-0008 - AP 013 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 823.91 Ko
RUE DE L’ABREUVOIR- RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE – SOCIETE FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP012 Arrêté N° 2023-0002 - AP 012 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 814.89 Ko
RUE FICATIER - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE – SOCIETE FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP011 Arrêté N° 2023-0009 - AP 011 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 807.3 Ko
AVENUE GAMBETTA - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – TRAVAUX D’ELAGAGE – SAS FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 010 Arrêté N° 2023-0004 - AP 010 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 680.78 Ko
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE – TRAVAUX D’ELAGAGE – SAS FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL– AP 009 Arrêté N° 2023-0003 - AP 009 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 827.11 Ko
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION - TRAVAUX D’ELAGAGE - SOCIETE FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – HS/NL – AP 008 Arrêté N° 2023-0092 - AP 008 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 805.26 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE - BOULEVARD SAINT-DENIS - RUE BAUDIN - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE DES ARBRES – ENTREPRISE SMDA POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP007 Arrêté N° 2023-0020 - AP 007 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 835.27 Ko
RUE JOSEPH RIVIERE - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX DE CREATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP006 Arrêté N° 2023-0017 - AP 006 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 798.73 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES ANGLE RUE MICHEL RICARD – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER - BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL AP 002 Arrêté N° 2023-0015 - AP 002 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 553.9 Ko
BRETELLE SORTIE D6A - NEUTRALISATION DE VOIRIE – CREATION D’UN RESEAU D’EAU DE SEINE – SOCIETE DARRAS ET JOUANIN POUR LE COMPTE DE DALKIA – RG/VB AP069 Arrêté N° 2023-0487 - AP 069 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 696.49 Ko
AVENUE DE LA DIVISION LECLERC ET AVENUE ANDRE PROTHIN - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ROUTIERE ET PIETONNE – ARRET TECHNIQUE FROID – SOCIETES AB CTIM ET SGBTU POUR LE COMPTE DE IDEX – RG/NL – AP058 Arrêté N° 2023-0475 - AP 058 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 828.36 Ko
RUE SEBASTOPOL - PLACE DE LA GARE DE COURBEVOIE – RESTRICTION DE CIRCULATION ROUTIERE, PIETONNE ET CYCLISTE – REQUALIFICATION DE LA RUE SEBASTOPOL – ENTREPRISES ASTEN TP, PRUNEVIEILLE, MARCEL VILLETTE POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE COURBEVOIE – DIR Arrêté N° 2023-0474 - AP 060 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 792.65 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN - LIAISON MEDIANE - RUE DE STRASBOURG – CHANTIER FLOWELL – RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETE COLAS POUR L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP042 Arrêté N° 2023-0473 - AP 042 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 780.94 Ko
AVENUE ANDRE PROTHIN – PALISSADE SUR TROTTOIR – TRAVAUX D’ETANCHEITE – SOCIETE SNA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP033 Arrêté N° 0404 | Travaux Mise en ligne le vendredi 20 janvier 2023 | pdf 673.13 Ko
RUE VICTOR HUGO - NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – TRANSPORT DE MATERIEL AGENCE BANCAIRE - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/ML – AP 065 Arrêté N° 0429 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 1.02 Mo
RUE EDITH CAVELL – REPARATION TELECOM – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – GROUPE COSS POUR LE COMPTE D’INEO – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP044 Arrêté N° 0430 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 911.06 Ko
RUE JEAN BART – MISE EN SECURITE D’UN RESEAU GAZ – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER - SOCIETE ITP POUR LE COMPTE DE GRDF– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP064 Arrêté N° 0431 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 738.95 Ko
ESPACE PUBLIC REFLET - RESTRICTION DE CIRCULATION – FERMETURE ALLEE MARVINGT – ENTREPRISE RAZEL BEC, MANI LIFT, ET VIOLA POUR PARIS LA DEFENSE – CREATION D’UN ESCALIER MONUMENTAL - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL AP031 Arrêté N° 0401 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 729.38 Ko
BOULEVARD DE LA PAIX – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ ET ORANGE – REPARATION DE LA CANALISATION DE TRANSPORT D’ADDUCTION D’EAU POTABLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 035 Arrêté N° 0410 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 780.2 Ko
RUE DE NORMANDIE - NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – TRAVAUX DE CREATION D’ILOTS ANTI-STATIONNEMENT – SOCIETE EVVO POUR LA SCI COURBEVOIE NORMANDIE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP047 Arrêté N° 0411 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 771.05 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN, BOULEVARD DE NEUILLY, RUE LOUIS BLANC – TRAVAUX D’AMENAGEMENT CYCLABLE ET DE SECURITE, LIAISON BASSE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB - AP 037 Arrêté N° 0412 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 1.07 Mo
RUE LOUIS BLANC – DEPOSE DE GROUPES FROIDS – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – APPAREIL DE LEVAGE – ENTREPRISE BONAL MANUTENTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP034 Arrêté N° 0413 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 657.9 Ko
RUE MADIRAA – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET BENNE – SOCIETE ENERPUR ETANCHEITE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP048 Arrêté N° 0414 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 1.21 Mo
AVENUE LEONARD DE VINCI – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER FAUBOURG DE L’ARCHE - MISE EN PLACE D’UN BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 003 Arrêté N° 0415 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 574.02 Ko
RUE DU 22 SEPTEMBRE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – MISE EN PLACE D’UNE BENNE – SOCIETE TRES ETANCHE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL- AP 049 Arrêté N° 0416 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 1.09 Mo
PROROGATION RUE LAMBRECHTS – ECHAFAUDAGE – TRAVAUX SUR FACADE DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE DE COURBEVOIE – E.C.B.M - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP050 Arrêté N° 0417 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 585.22 Ko
RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – MISE EN PLACE D’UNE BENNE – SCI COMLOMBES – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB- AP 040 Arrêté N° 0418 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 1.03 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – TRAVAUX DE REMPLACEMENT D’UNE TIGE ALLONGEE SUR RESEAU D’EAU POTABLE - SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE HS/NL – AP 046 Arrêté N° 0419 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 796.68 Ko
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP043 Arrêté N° 0403 | Travaux Mise en ligne le mercredi 18 janvier 2023 | pdf 1.29 Mo
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR GIMONET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° 2023-04 | Divers Mise en ligne le mercredi 18 janvier 2023 | pdf 368.59 Ko
RUE DES FAUVELLES – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT - ENLEVEMENT DES CONTAINERS AGRICOOL – SOCIETE AVB – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL– AP061 Arrêté N° 0292 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 janvier 2023 | pdf 1.09 Mo
LIAISON MEDIANE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – ENTREPRISES INFRANEO ET BG INGENIERIE POUR PARIS LA DEFENSE – INSPECTION DES EQUIPEMENTS DE SECURITE ET DU GENIE CIVIL – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 056 Arrêté N° 0293 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 janvier 2023 | pdf 730.12 Ko
Déterminant une zone de contrôle temporaire autour de cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone Arrêté N° DDPP 2023-022 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 16 janvier 2023 | pdf 823.68 Ko
AVENUE GAMBETTA - NEUTRALISATION DE TROTTOIR – SUPPRESSION D’UN POSTE PROVISOIRE - EOLE – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – RG/NL – AP001 Arrêté N° 2023-0016 - AP 001 | Travaux Mise en ligne le mardi 10 janvier 2023 | pdf 687.88 Ko
déterminant une zone de contrôle temporaire d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone Arrêté N° DDPP 2022-290 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 janvier 2023 | pdf 304.53 Ko
