RUE BLONDEL – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE STPS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – MODIFICATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 493 Arrêté N° 2023-3485 - AP 493 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 929.15 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE BOSSUET GERARD COUVERTURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP494 Arrêté N° 2023-3486 - AP 494 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.27 Mo
RUE BALIAT - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET RESTRICTION DE CIRCULATION - SOCIETE IRDE POUR LE COMPTE D’ENEDIS – SUPPRESSION ET CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 498 Arrêté N° 2023-3487 - AP 498 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 955.33 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE TECHNIMANUT - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL– AP474 Arrêté N° 2023-3488 - AP 474 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.33 Mo
AVENUE PUVIS DE CHAVANNES, RUE DES LILAS D’ESPAGNE – SOCIETE MEDIACO ILE DE FRANCE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE –– MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP508 Arrêté N° 2023-3489 - AP 508 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.31 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT– CREATION D’UN EMPLACEMENT DE STATIONNEMENT RESERVE AUX VELOS – VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL AP497 Arrêté N° 2023-3490 - AP 497 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 693.63 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES ET RUE PAUL BERT - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ROUTIERE ET PIETONNE – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP516 Arrêté N° 2023-3491 - AP 516 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 717.63 Ko
PROROGATION - BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP515 Arrêté N° 2023-3492 - AP 515 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 562.18 Ko
PROROGATION RUE ADELAIDE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE 2TF POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE C.M.B – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP514 Arrêté N° 2023-3493 - AP 514 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 830.3 Ko
AVENUE PUVIS DE CHAVANNES, RUE DES LILAS D’ESPAGNE – SOCIETE MEDIACO ILE DE FRANCE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE –– MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP512 Arrêté N° 2023-3494 - AP 512 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.08 Mo
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP510 Arrêté N° 2023-3495 - AP 510 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.41 Mo
AVENUE DE LA RENAISSANCE – DEPLOIEMENT DU RESEAU ORANGE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE AXIANS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP518 Arrêté N° 2023-3496 - AP 518 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 606.3 Ko
PLACE JEAN MERMOZ - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ENLEVEMENT DE TUYAUTERIE EN TOITURE – OPERATION DE LEVAGE- SOCIETE TLMS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP513 Arrêté N° 2023-3497 - AP 513 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.06 Mo
RUE ROUGET DE LISLE, RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD ET RUE PIERRE LHOMME – RENOUVELLEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE BASSE TENSION – SOCIETE DERICHEBOURG ENERGIE EP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP495 Arrêté N° 2023-3487 - AP 495 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.28 Mo
LIAISON BASSE TUBE INFERIEUR (D 106) - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – GRUTAGE RESIDENCE DE L’ANCRE – SOCIETE OCCILEV POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE FREE – RG/NL – AP517 Arrêté N° 2023-517 - AP 517 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 825.47 Ko
BROCANTE DE L'ARCHE - PROMENADE DES PINS, ALLEE DES TILLEULS, AVENUE DE L’ARCHE, RUE DES LILAS D’ESPAGNE, ALLEE LE TITIEN, RUE LE TINTORET – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ASSOCIATION PASSE PRESENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP055 Arrêté N° 2023-3484 - AP 055 | Divers Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 872.45 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE DE L’AUTOMNE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP170 Arrêté N° 2023-3478 - AP 170 | Divers Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 730.91 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL DE COURBEVOIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – FESTIVAL ATMOSPHERE – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/NL – AP506 Arrêté N° 2023-3479 - AP 506 | Divers Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 808.7 Ko
RUE DE BEZONS - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU – ENTREPRISE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 503 Arrêté N° 2023-3480 - AP 503 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 907.96 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN – AMENAGEMENT ANTI-STATIONNEMENT DU CARREFOUR AVEC L’A14 – WATELET TP, SIGNATURE (SH), TERIDEAL ET SEFRIM POUR L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 507 Arrêté N° 2023-3481 - AP 507 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 913.5 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STATIONNEMENT D’UN BUS – SAFETY BUS – FORMATION INCENDIE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP490 Arrêté N° 2023-3482 - AP 490 | Divers Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 1.13 Mo
RUE PARMENTIER – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - REPARATION SUR LE RESEAU BASSE TENSION – SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP479 Arrêté N° 2023-3483 - AP 479 | Travaux Mise en ligne le vendredi 29 septembre 2023 | pdf 803.04 Ko
COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DESIGNATION DU REPRESENTANT DU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3509 | Divers Mise en ligne le jeudi 28 septembre 2023 | pdf 323.8 Ko
ORDRE DU JOUR DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS DU 2 OCTOBRE 2023 Autres publications N° 27.09.23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 27 septembre 2023 | pdf 157.48 Ko
OBJET : DESIGNATION DE LA PRESIDENCE DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL POUR LA SEANCE DU 22 SEPTEMBRE 2023 Arrêté N° ARR2023-3432 | Divers Mise en ligne le vendredi 22 septembre 2023 | pdf 353.53 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR MICHEL GEORGET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3411 | Divers Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 350.55 Ko
RUE DE L’ABREUVOIR, AVENUE GAMBETTA, RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD, RUE DES ETUDIANTS, BOULEVARD SAINT-DENIS – RESERVATION DE PLACE DE STATIONNEMENT – VISITE VILLE JUMELEE DE FREUDENSTADT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 504 Arrêté N° 2023-3409 - AP 504 | Divers Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 752.99 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESSIEURS CESARI ET BEAUVAL, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-3410 | Divers Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 374.49 Ko
Reprise des sépultures perpétuelles et centenaires en état d’abandon au cimetière des Fauvelles, rue du Révérend-Père Cloarec Décision N° Arrêté de reprises | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 1.09 Mo
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division B intérieur n°124 : titre de concession n°46.356 – Concessionnaire : Madame LOISEL née CHAUMIEN Simone. Décision N° 46.356 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 420.79 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division B intérieur n°19 : titre de concession n° 46.355 - Concessionnaire : Madame ALIMI née NISY BERTRAND Françoise. Décision N° 46.355 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 439.38 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°62 bis: titre de concession n° 46.354 - Concessionnaire : Madame KLAWITER Mariola. Décision N° 46.354 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 433.34 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division E intérieur n°103 bis : titre de concession n° 46.347 - Concessionnaire : Madame HAMZE née ASSOUAD Aline. Décision N° 46.347 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 423.26 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°52 bis : titre de concession n° 46.346 - Concessionnaire : Monsieur PINON Jacques Décision N° 46.346 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 537.72 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Midi 12ème division n°20 : titre de concession n° 46.345 - Concessionnaire : Madame NIMAL Jacqueline Décision N° 46.345 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 439.06 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division N intérieur n°55 : titre de concession n° 46.344 - Concessionnaire : Madame CARAFFINI Laurence Décision N° 46.344 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 504.38 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Couchant n°81 : titre de concession n° 46.343 - Concessionnaire : Monsieur JOUBARD Jean. Décision N° 46.343 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 499.7 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°44 bis : titre de concession n° 46.342 - Concessionnaire : Madame VERCRUYSSE Anissa. Décision N° 46.342 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 535.03 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée des Fauvelles 19ème division n°5 : titre de concession n°46.341 – Concessionnaire : Monsieur LOSKOUTOFF Nicolas. Décision N° 46.341 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 424.09 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 8ème Division extérieur n°25 : titre de concession n° 46.340 - Concessionnaire : Monsieur AUBRON Eric. Décision N° 46.340 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 506.04 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°37 : titre de concession n° 46.339 - Concessionnaire : Monsieur ROUFFIAC Teddy. Décision N° 46.339 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 519.64 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Nord n°59 : titre de concession n°46.338 – Concessionnaire : Madame BARRAUD née LEVÊQUE Jeannine. Décision N° 46.338 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 533.11 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Nord 20ème division n°6 : titre de concession n°46.314 – Concessionnaire : Madame FOURÉ née JACOROT Jeanne. Décision N° 46.314 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 21 septembre 2023 | pdf 492.76 Ko
CONTROLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU DES PISCINES Autres publications N° 06/07/23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 20 septembre 2023 | pdf 48.88 Ko
ACCEPTATION DU DON D’UNE LITHOGRAPHIE ET D’UN CATALOGUE D’EXPOSITION DEDICACÉ DE JEAN-BAPTISTE SECHERET AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC140923AC | Divers Mise en ligne le mercredi 20 septembre 2023 | pdf 473.74 Ko
ACHAT D'UN ENSEMBLE DE PHOTOGRAPHIES A MARTIAL BARRAULT PAR LE MUSEE ROYBET FOULD Décision N° DEC140923AC | Divers Mise en ligne le mercredi 20 septembre 2023 | pdf 473.74 Ko
AVENUE MARCEAU, PLACE DU 8 MAI 1945 – SOCIETE SUEZ – CREATION D’UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 505 Arrêté N° 2023-3391 - AP 505 | Travaux Mise en ligne le mardi 19 septembre 2023 | pdf 820.16 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - INTERVENTION DANS UNE CHAMBRE TELECOM – SOCIETE EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP501 Arrêté N° 2023-3390 - AP 501 | Travaux Mise en ligne le mardi 19 septembre 2023 | pdf 818.3 Ko
RUE PIERRE BROSSOLETTE – OPERATION DE LEVAGE – RESTRICTION DE CIRCULATION -SOCIETE CAUVAS OCCILEV - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP481 Arrêté N° 2023-3362 - AP 481 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 1.31 Mo
RUE LOUIS BLANC – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SCI MECHA-HOCHE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP483 Arrêté N° 2023-3364 - AP 483 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 1.03 Mo
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE LIVET & CIE POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 499 Arrêté N° 2023-3365 - AP 499 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 1.09 Mo
RUE DE L’ALMA – APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE SINIO POUR LA VILLE – MISE EN PLACE D’UNE ENSEIGNE HALLE MARCHE CHARRAS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 488 Arrêté N° 2023-3363 - AP 488 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 692.8 Ko
RUE MADIRAA - RUE DU COMMANDANT LAMY - RUE DE BEHAGLE – NEUTRALISATION PONCTUELLE DE CIRCULATION – RENOUVELLEMENT DU RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE SOBECA POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP470 Arrêté N° 2023-3361 - AP 470 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 1.17 Mo
RUE DE BITCHE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP500 Arrêté N° 2023-3367 - AP 500 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 806.94 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER - SOCIETE URBAN TP POUR LE COMPTE DU SERVICE DES ESPACES VERTS - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 496 Arrêté N° 2023-3366 - AP 496 | Travaux Mise en ligne le jeudi 14 septembre 2023 | pdf 787.62 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE STME - - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP492 Arrêté N° 2023-3329 - AP 492 | Travaux Mise en ligne le mardi 12 septembre 2023 | pdf 1.15 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – RUE HOCHE – REPRISE DE BRANCHEMENTS ELECTRIQUES – SOCIETE CORETEL EQUIPEMENT POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 491 Arrêté N° 2023-3330 - AP 491 | Travaux Mise en ligne le mardi 12 septembre 2023 | pdf 707.26 Ko
DELEGATION A MONSIEUR STUDNIA, CONSEILLER MUNICIPAL Arrêté N° ARR2023-3332 | Etat civil Mise en ligne le mardi 12 septembre 2023 | pdf 122.52 Ko
DELEGATION A MADAME VALERIE SY CHOLET, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2023-3294 | Etat civil Mise en ligne le vendredi 08 septembre 2023 | pdf 307.16 Ko
PROROGATION - RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – RUE BARBES – RUE KILFORD – RUE DES VIEILLES VIGNES – AVENUE DE CHATEAU DU LOIR -RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – EXTENSION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – ENTREPRISE SLTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB - AP 489 Arrêté N° 2023-3290 - AP 489 | Travaux Mise en ligne le vendredi 08 septembre 2023 | pdf 819.2 Ko
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE A LA SOCIETES SINIO DANS LE CADRE DE LA POSE DE L’ENSEIGNE LUMINEUSE SUR LA FACADE DE LA HALLE DU MARCHE CHARRAS A COURBEVOIE Arrêté N° ARR2023-3286 | Divers Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 558.7 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°94 : titre de concession n° 94-23 - Concessionnaire : Monsieur Willy LEBEAU. Décision N° 94-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 676.42 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Midi n°289 titre de concession n°46.334 – Concessionnaire : Madame Pascale REYDET née QUEUCHE Décision N° 46.334 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 666.6 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division U intérieur n°10 : titre de concession n° 46.333 - Concessionnaire : Madame Guita CASTEL. Décision N° 46.333 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 683.49 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 41ème division n°74 : titre de concession n° 46.332 - Concessionnaire : Monsieur Claude GALLANT. Décision N° 46.332 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 687.88 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division L intérieur n°79 : titre de concession n° 46.331 - Concessionnaire : Madame Christiane IIHOSHI. Décision N° 46.331 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 510.44 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division intérieur n°72 : titre de concession n° 46.330 - Concessionnaire : Madame Odette BRU née LE BACQUER Décision N° 46.330 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 668.23 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°40 : titre de concession n° 46.329 - Concessionnaire : Madame Sylvie JAMES née JARRETHIE agissant pour le compte de Madame KIEFFER Chantal. Décision N° 46.329 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 691.88 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division M intérieur n°61 : titre de concession n° 46.328 - Concessionnaire : Monsieur DEMEURE Claude. Décision N° 46.328 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 676.2 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division N intérieur n°84 : titre de concession n° 46.327 - Concessionnaire : Monsieur Pierre LEMÊLE Décision N° 46.327 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 735.53 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, allée du Couchant n°257 : titre de concession n°46.326 – Concessionnaire : Monsieur Fernand DIDIER Décision N° 46.326 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 714.89 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°63bis : titre de concession n°46.321 – Concessionnaire : Monsieur GERMAIN Richard Décision N° 46.321 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 07 septembre 2023 | pdf 653.83 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN – ACHEVEMENT DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT CYCLABLE ET DE SECURITE– EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 482 Arrêté N° 2023-3226 - AP 482 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 septembre 2023 | pdf 1 Mo
DIVERSES VOIES – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – ORGANISATION D’UNE COURSE A PIED « YES WE RUN » PAR COURBEVOIE ATHLETISME CLUB LOISIR – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP480 Arrêté N° 2023-3224 - AP 480 | Divers Mise en ligne le vendredi 01 septembre 2023 | pdf 1.15 Mo
RUE CARPEAUX (Puteaux), RUE DE VALMY ET AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - PALISSADE ET NEUTRALISATION DE CIRCULATION – REAMENAGEMENT DE L’EMPRISE EOLE – SOCIETE ILE DE FRANCE TRAVAUX POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT EOLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP378 Arrêté N° 2023-3225 - AP 478 | Travaux Mise en ligne le vendredi 01 septembre 2023 | pdf 982.94 Ko
DIVERSES VOIES - OPÉRATION « QUAIS LIBRES » – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP295 Arrêté N° 2023-3227 - AP 295 | Divers Mise en ligne le vendredi 01 septembre 2023 | pdf 1.49 Mo
AVENUE MARCEAU – RUE DE BEZONS - RUE EUGENE CARON – RUE DU CAPITAINE GUYNEMER - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP397 Arrêté N° 2023-3145 - AP 397 | Travaux Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 1.27 Mo
RUE FRANKLIN – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE AUTAA POUR LE COMPTE DE HATOM TELECOM - APPAREIL DE LEVAGE – OPERATION DE MAINTENANCE– DIRECTION DE LA VOIRIE –HS /NL – AP 429 Arrêté N° 2023-3146 - AP 429 | Travaux Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 1.4 Mo
RUE DE LOUVAIN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET BENNE - SOCIETE SOCATEB ET CIE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE ASA GESTION IMMOBILIERE - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 431 Arrêté N° 2023-3147 - AP 431 | Travaux Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 1.34 Mo
BROCANTE D’AUTOMNE - PLACE DE LA GARE ENTRE L’AVENUE CHEVREUL (Asnières) ET LA RUE MADIRAA, RUE MADIRAA ET RUE DE LA SABLIERE – ASSOCIATION PASSE PRESENT INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP054 Arrêté N° 2023-3148 | Divers Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 872.26 Ko
RUE HAUSSMANN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE ET BENNE – ENTREPRISE SEGUIN LEVY POUR LE COMPTE DU CABINET DUBREUIL – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 390 Arrêté N° 2023-3149 - AP 390 | Travaux Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 1.35 Mo
RUE DES ETUDIANTS – NEUTRALISATION PARTIELLE DU TROTTOIR – CROIX ROUGE FRANCAISE – BRADERIE DU VESTIAIRE SOLIDAIRE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP446 Arrêté N° 2023-3151 - AP 446 | Divers Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 798.69 Ko
RUE DU GENERAL AUDRAN – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – RENFORCEMENT SUR LE RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE SOBECA POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP443 Arrêté N° 2023-3152 - AP 443 | Travaux Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 797.6 Ko
RUE DES BOUDOUX – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - JUMELAGE VILLE DE FREUDENSTADT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 452 Arrêté N° 2023-3117 - AP 452 | Divers Mise en ligne le mercredi 30 août 2023 | pdf 853.19 Ko
RUE DU CLOS LUCE – ECHAFAUDAGE, STOCKAGE, BASE VIE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT - SOCIETE SOGECOP - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP 458 Arrêté N° 2023-3200 - AP 458 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.35 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX – RUE ARMAND SILVESTRE – PARC DU MILLENAIRE INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FOOD TRUCK TOUR – RELATIONS PUBLIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP472 Arrêté N° 2023-3201 - AP 472 | Divers Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 877.15 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – ECHAFAUDAGE - SOCIETE COULON - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP 476 Arrêté N° 2023-3202 - AP 476 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.21 Mo
AVENUE PUVIS DE CHAVANNES, RUE DES LILAS D’ESPAGNE – SOCIETE MEDIACO ILE DE FRANCE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE –– MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP466 Arrêté N° 2023-3203 - AP 466 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.36 Mo
RUE DE L’ALMA – INTERVENTION SUR RESEAU GAZ – SOCIETE ITP POUR LE COMPTE DE GRDF – INTERDICTION DE STATIONNER - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP464 Arrêté N° 2023-3204 - AP 464 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.1 Mo
RUE ARMAND SILVESTRE – ECHAFAUDAGE – SOCIETE IMZ RENOVATION POUR LE COMPTE DU CABINET JOURDAN – TRAVAUX DE RAVALEMENT D’IMMEUBLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 473 Arrêté N° 2023-3205 - AP 473 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.3 Mo
AVENUE PASTEUR – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BENNE – SOCIETE NOVEBAT POUR LE COMPTE DU CABINET BARATTE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP475 Arrêté N° 2023-3207 - AP 475 | Travaux Mise en ligne le mardi 29 août 2023 | pdf 1.4 Mo
AVENUE DE L’EUROPE - NEUTRALISATION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE HPBTP POUR LE COMPTE DE LA SEVESC – CREATION DE TROIS BRANCHEMENTS D’ASSAINISSEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 411 Arrêté N° 3138 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 1.48 Mo
RUE DE L’INDUSTRIE– INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STATIONNEMENT D’UN BUS – SOCIETE LAUGUICONCEPT – FORMATION INCENDIE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP362 Arrêté N° 3144 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 1.28 Mo
AVENUE PASTEUR, RUES DU 22 SEPTEMBRE, GUILLAUME FAREL, ALFRED DE VIGNY ET ARMAND SILVESTRE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE SVL ENERGIE POUR LE COMPTE D’ENEDIS – RENOUVELLEMENT DU RESEAU BASSE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP442 Arrêté N° 3143 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 1.21 Mo
BROCANTE D’AUTOMNE – RUE SAINTE MARIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION - ASSOCIATION PASSE PRESENT – DIRECTION DE LA VOIRIE HS/NL – AP 053 Arrêté N° 3142 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 924.06 Ko
ENTREPONT IRIS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – REFECTION TOITURE RESIDENCE NEUILLY DEFENSE – SOCIETE RICCOBONI – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP416 Arrêté N° 3140 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 882.27 Ko
VOIE DES BATISSEURS - NEUTRALISATION DE CIRCULATION - MODERNISATION DU TUNNEL – SOCIETE BOUYGUES TP ET LE GROUPEMENT D’ENTREPRISES BYES / YVROUD / IDFT / GTA / SDEL - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL AP451 Arrêté N° 3150 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 838.34 Ko
RUE BARBES – SEVDALIS POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – BASE VIE ET STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 414 Arrêté N° 3139 | Travaux Mise en ligne le mercredi 23 août 2023 | pdf 1.37 Mo
BOULEVARD DE NEUILLY – ARRETE PERMANENT DE CIRCULATION – CREATION D’UN PASSAGE PIETON GERE PAR FEUX TRICOLORES – CONSEIL DEPARTEMENTAL DES HAUTS DE SEINE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB - AP 468 Arrêté N° 3091 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 683.3 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS - RESTRICTION IPROVISOIRE DE CIRCULATION– CREATION D’UN PLATEAU SURELEVE EN CARREFOUR – ENTREPRISES WATELET TP, COLAS, TERIDEAL, SIGNATURE PANNEAUX ET SIGNATURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB - AP 467 Arrêté N° 3092 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 935.1 Ko
RUE DE LA SABLIERE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – DEMENAGEMENT - SOCIETE CLOCHER FILS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP465 Arrêté N° 3093 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.27 Mo
RUE PAUL BERT – SECURISATION DE LA RUE DANS LE CADRE DE LA COACTIVITE DES CHANTIERS – SOCIETE SICRA ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE BNP IMMOBILIER – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP 463 Arrêté N° 3090 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 866.43 Ko
RUE ANATOLE FRANCE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE AS2R – STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 461 Arrêté N° 3094 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.3 Mo
RUE JOSEPH RIVIERE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – TRAVAUX DE MENUISERIE – M. BERRAH – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP460 Arrêté N° 3095 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.31 Mo
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN - LIAISON BASSE PASSAGE SUPERIEUR – ARRETE PERMANENT DE CIRCULATION – CREATION D’UN PASSAGE PIETON GERE PAR FEUX TRICOLORES – EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 459 Arrêté N° 3096 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 717.28 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – REPRISE DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE CORETEL EQUIPEMENT POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP453 Arrêté N° 3105 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.02 Mo
RUE VOLTA – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SOCIETE BMK COMMUNICATIONS POUR LE COMPTE D’ORANGE VILLAR – CREATION D’UNE CHAMBRE TELECOM – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 450 Arrêté N° 3097 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 896.26 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS ANGLE RUE AUGUSTE BAILLY – ECHAFAUDAGE - SOCIETE DE LAVAGE ET RAVALEMENT (SLR) - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 444 Arrêté N° 3106 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.34 Mo
BOULEVARD SAINT-DENIS – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE TRAMBLAY COUVERTURE – STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 440 Arrêté N° 3101 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.34 Mo
BARREAU D’ESSLING DE L’AVENUE GAMBETTA – TRAVAUX D’ENTRETIEN DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DEPARTEMENTAL – SOCIETE TERIDEAL POUR LE COMPTE DE LA SEVESC ET DE L’EPI 78/92 - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 435 Arrêté N° 3099 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 824.29 Ko
RUE SEBASTOPOL – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE THOMAS VATEL NETTOYAGE – RECOUVREMENT EN PEINTURE DES GRAFFITIS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP434 Arrêté N° 3103 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.23 Mo
AVENUE DUBONNET - PALISSADE - TRAVAUX DE BATIMENT – SOCIETE BOUYGUES BATIMENT IDF POUR LE COMPTE DE LA SAS COURBEVOIE DUBONNET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP415 Arrêté N° 3100 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.7 Mo
RUE JEAN MOULIN – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – SOCIETE J.P. CAVANNA– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP385 Arrêté N° 3102 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.39 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE ABS COUVERTURE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE OGIM – ECHAFAUDAGE ET BASE VIE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP372 Arrêté N° 3098 | Travaux Mise en ligne le vendredi 18 août 2023 | pdf 1.42 Mo
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE AUX L’ENTREPRISES COLAS, TERIDEAL, WATELET, SIGNATURE ET UEEN POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE A COURBEVOIE. Arrêté N° ARR2023-3132 | Travaux Mise en ligne le jeudi 17 août 2023 | pdf 620.67 Ko
AVENUE DE LA RENAISSANCE – NEUTRALISATION DU TERRAIN DE BASKET – SOCIETE CINEFRANCE STUDIOS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 448 Arrêté N° 2023-3025 | Travaux Mise en ligne le mercredi 09 août 2023 | pdf 1.28 Mo
RUE DU GENERAL AUDRAN – DEVOIEMENT D’UN RESEAU FIBRE OPTIQUE – SOCIETES K.L. BTP ET SPIE CITYNETWORKS POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP432 Arrêté N° 2023-2995 - AP 432 | Travaux Mise en ligne le vendredi 04 août 2023 | pdf 927.49 Ko
PROROGATION PLACE DE BELGIQUE – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – POSE DE CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR – ENTREPRISE RESONANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH – DANS LE CADRE DE L’OPERATION L15 DU GRAND PARIS - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP454 Arrêté N° 2023-2996 - AP 454 | Travaux Mise en ligne le vendredi 04 août 2023 | pdf 778.94 Ko
RUE DU GENERAL AUDRAN ET ALLEE MOZART – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE ET ROUTIERE – PALISSADE ET BASE VIE DE CHANTIER – ENTREPRISE AGB POUR LE COMPTE DE LA VILLE – GYMNASE DES RENARDIERES – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP455 Arrêté N° 2023-2997 - AP 455 | Travaux Mise en ligne le vendredi 04 août 2023 | pdf 916.45 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES ET RUE PAUL BERT – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETE SLTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – TRAVAUX SUR LE RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 449 Arrêté N° 2023-2998 - AP 449 | Travaux Mise en ligne le vendredi 04 août 2023 | pdf 1.2 Mo
AVENUE LEONARD DE VINCI ET AVENUE DE L’ARCHE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - TOURNAGE – SOCIETE CAROLINE PRODUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP447 Arrêté N° 2023-2980 - AP 447 | Divers Mise en ligne le mercredi 02 août 2023 | pdf 1.45 Mo
Acquisition du terrain sis 44 rue du Moulin des Bruyères - Installation du Centre Technique Municipal Délibération N° 2022-2a | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le mercredi 02 août 2023 | pdf 238.22 Ko
Acquisition du terrain sis 37 rue des Minimes - Installation du Centre Technique Municipal Délibération N° 2022-2b | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le mercredi 02 août 2023 | pdf 232.27 Ko
Projet parc des Lilas d'Espagne - Convention de projet urbain partenarial Délibération N° 2022-2 | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le mercredi 02 août 2023 | pdf 1.73 Mo
Avenant à la convention d'intervention foncière avec l'EPFIF Délibération N° 2023-3 | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le mercredi 02 août 2023 | pdf 1.91 Mo
PROROGATION – AVENUE DE L’EUROPE – PALISSADE DE CHANTIER - ENTREPRISE LEGENDRE IDF – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP436 Arrêté N° 2023-2981 - AP 436 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 1.13 Mo
RUE EUGENE CARON, RUE DE ROUEN, RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER, RUE DE NORMANDIE, BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE URBAINE DE TRAVAUX POUR LE COMPTE DE SUEZ ET SENEO - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 437 Arrêté N° 2023-2982 - AP 437 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 815.39 Ko
RUE ADELAIDE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE DES ARBRES – ENTREPRISE SMDA POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP408 Arrêté N° 2023-2983 - AP 408 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 946.11 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – ECHAFAUDAGE - SOCIETE COULON SA - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 439 Arrêté N° 2023-2984 - AP 439 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 1.28 Mo
PLACE DE BELGIQUE – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – MAINTENANCE SUR ANTENNE GSM – SOCIETE CAUVAS OCCILEV POUR LE COMPTE DE FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP407 Arrêté N° 2023-2985 - AP 407 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 1.36 Mo
PROROGATION - RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE GREENSTEP POUR LE COMPTE DE MADAME DE LAMBILLY – REFECTION DE TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 441 Arrêté N° 2023-2986 - AP 441 | Travaux Mise en ligne le mardi 01 août 2023 | pdf 1.01 Mo
Bilant mensuel des analyses du contrôle sanitaire sur les réseaux d'eau potable juin 2023. Autres publications N° 06/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 31 juillet 2023 | pdf 295.43 Ko
PROROGATION RUE ADELAIDE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE 2TF POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE C.M.B – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP430 Arrêté N° 2023-2968 - AP 430 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 juillet 2023 | pdf 986.5 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE ET BENNE - SOCIETE ENERPUR ETANCHEITE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 412 Arrêté N° 2023-2969 - AP 412 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 juillet 2023 | pdf 1.4 Mo
ACHAT D’UN TABLEAU DE FERDINAND ROYBET - PORTRAIT DE MOUSQUETAIRE (VERS 1893) A SEBASTIEN BOULAY PAR LE MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC21072023AC | Divers Mise en ligne le mercredi 26 juillet 2023 | pdf 473.1 Ko
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE-DE-FRANCE EN VUE DE L’AFFECTATION DE L’ACTION INTITULEE « TRAVAUX D’AMENAGEMENT INTERIEUR DU GROUPE SCOLAIRE » AU SEIN DU QUARTIER LAUREAT « VILLAGE DELAGE » Décision N° DEC18072023FIN | Divers Mise en ligne le mercredi 26 juillet 2023 | pdf 882.82 Ko
AVENUE MARCEAU – ETABLISSEMENT THOISON – BASE VIE ET ZONE DE STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 298 Arrêté N° 2023-2272 - AP 298 | Travaux Mise en ligne le mercredi 26 juillet 2023 | pdf 1.29 Mo
Compte-rendu sommaire du conseil de la Métropole du Grand Paris du 13 juillet 2023. Autres publications N° CM 13/07/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 24 juillet 2023 | pdf 2.73 Mo
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE ICART POUR LE COMPTE DE SFR – TRAVAUX DE BRANCHEMENT FIBRE OPTIQUE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP422 Arrêté N° 2023-2916 - AP 422 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.23 Mo
RUE EMILE DESCHANEL – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – DEPOSE D’UNE BULLE DE VENTE - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE ESPACE PROGRAMME – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP425 Arrêté N° 2023-2917 - AP 425 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.39 Mo
PROROGATION - RUE JULES LEFEVRE – TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE – SOCIETE COLAS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP424 Arrêté N° 2023-2918 - AP 424 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 714.62 Ko
PROROGATION RUE BALIAT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE D-COUVERTURE CONSTRUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 410 Arrêté N° 2023-2919 - AP 410 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 989.28 Ko
PROROGATION - RUE LAMBRECHTS – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE – SOCIETE COLAS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP423 Arrêté N° 2023-2920 - AP 423 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 727.1 Ko
ALLEE MARIE MARVINGT - RESTRICTION DE CIRCULATION –– SOCIETE FOYOLLES ET SES SOUS-TRAITANTS POUR LE COMPTE DE PARIS LA DEFENSE – REPROFILAGE DE LA CHAUSSEE ET AMENAGEMENT DE L’ESPACE PUBLIC REFLETS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL421 Arrêté N° 2023-2921 - AP 421 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 820.13 Ko
RUE LOUIS BLANC - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE - MAINTENANCE ANTENNE – SOCIETE CAUVAS OCCILEV POUR FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 420 Arrêté N° 2023-2922 - AP 420 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.43 Mo
RUE CONDORCET –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE VICTOR SAS –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP426 Arrêté N° 2023-2923 - AP 426 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.33 Mo
PLACE DE BELGIQUE – STOCKAGE – SOCIETE PCE MOBILE POUR LE COMPTE DE FREE MOBILE ET OCCILEV –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP428 Arrêté N° 2023-2924 - AP 428 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 915.39 Ko
BOULEVARD DE VERDUN – APPAREIL DE LEVAGE – VISOTEC SERVICES POUR LE COMPTE DE TOTAL – MODIFICATION DE L’AFFICHAGE DU TOTEM DE LA STATION-SERVICE TOTAL – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 427 Arrêté N° 2023-2925 - AP 427 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.28 Mo
VILLA DES FLEURS – PALISSADE DE CHANTIER – NEUTRALISATION PONCTUELLE DE STATIONNEMENT – SOCIETE DI MURRO – INSTALLATION DE BRISE SOLEIL - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP404 Arrêté N° 2023-2876 - AP 404 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 juillet 2023 | pdf 1.38 Mo
MODIFICATION DU REGLEMENT DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT Arrêté N° ARR2023-2900 | Divers Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 735.82 Ko
RUE VICTOR HUGO – OPERATION DE MAINTENANCE SUR ANTENNE GSM – SOCIETE OCCILEV – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP389 Arrêté N° 2023-2872 - AP 389 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.41 Mo
RUE BELFORT - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE IRDE POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP403 Arrêté N° 2023-2873 - AP 403 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 887.61 Ko
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP409 Arrêté N° 2023-2874 - AP 409 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.4 Mo
AVENUE DUBONNET– INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 388 Arrêté N° 2023-2875 - AP 388 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 956.25 Ko
RUE CANTIN - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – SOCIETE IRDE POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP406 Arrêté N° 2023-2877 - AP 406 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 935.68 Ko
RUE D’ESSLING – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE DUFOUR IDF – LIVRAISON DE GROUPE DE FROID EN TERRASSE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP401 Arrêté N° 2023-2878 - AP 401 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.34 Mo
RUE JULES FERRY – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE AVSP – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP374 Arrêté N° 2023-2879 - AP 374 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.29 Mo
RUE DE L’ALMA – PARKING CHARRAS – CREATION D’UN PUISARD – SOCIETES FONBONNE, LRTP, WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP357 Arrêté N° 2023-2880 - AP 357 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 898.08 Ko
AVENUE DE LA DIVISION LECLERC – RESTRICTION DE CIRCULATION – PASSAGE DE RESEAU D’ARROSAGE AUTOMATIQUE – SOCIETE IFT – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP395 Arrêté N° 2023-2881 - AP 395 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 835.36 Ko
AVENUE MARCEAU ET RUE EUGENE CARON – PALISSADE ET STATIONNEMENT - SOCIETE MVA POUR LE COMPTE DE L’AGENCE IMMOBILIERE LE BIHAN – REMPLACEMENT DES VITRES DE LA FACADE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP413 Arrêté N° 2023-2882 - AP 413 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.36 Mo
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – EVACUATION DE LA PELLE DE DEMOLITION EN CONVOI EXCEPTIONNEL ET OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE OCCAMAT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 419 Arrêté N° 2023-2901 - AP 419 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.69 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – BOULEVARD DE VERDUN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE, STOCKAGE ET BARAQUE DE CHANTIER – RENOVATION ETANCHEITE TOITURE - SOCIETE ENERPUR ETANCHEITE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 418 Arrêté N° 2023-2902 - AP 418 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.48 Mo
PARC DE LATTRE DE TASSIGNY - ACCES AU PARC POUR LIVRAISON ET STOCKAGE DE MATERIEL D’ECHAFAUDAGE -SOCIETE RAVALISO - DIRECTION DE LA VOIRIE -RG/NL – AP 417 Arrêté N° 2023-2903 - AP 417 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 juillet 2023 | pdf 1.3 Mo
TARIFICATION LIBRAIRIE/BOUTIQUE AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC13072023AC | Divers Mise en ligne le lundi 17 juillet 2023 | pdf 834.71 Ko
RUE DES AJOUX - RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – QUAI DU MARECHAL JOFFRE - VOIES D’ACCES ET DE SORTIE DU QUAI DU MARECHAL JOFFRE – PARKING PLACE JEAN MERMOZ - PASSAGE HANRIOT – RUE CARPEAUX - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FEU D’ARTIFICE DU 14 JUILLET 2023 – SOCIETES RUGGIERI ET AXIMUM – POUR LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP305 Arrêté N° 2023-2670 - AP 305 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 1.08 Mo
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2826 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 409.88 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2825 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 367.83 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2822 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 383.35 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2819 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 362.81 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2818 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 405.21 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME JACOB-CHAILLET, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2817 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 368.34 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2815 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 371.51 Ko
DELEGATION A MESDAMES JACOB-CHAILLET ET LEDERMAN, ADJOINTES AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 31 JUILLET 2023 AU 4 AOUT 2023 INCLUS Arrêté N° ARR2023-2813 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 juillet 2023 | pdf 418.07 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DJEBBARI, MORELLE ET DEVILLARS, ET A MESSIEURS BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2767 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 445.19 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DJEBBARI, DEVILLARS ET MORELLE ET A MESSIEURS BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2766 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 489.42 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES MORELLE ET DEVILLARS, ET A MONSIEUR GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2768 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 383.42 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME MORELLE, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2772 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 361.43 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES MORELLE ET DEVILLARS, ET A MESSIEURS BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2774 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 388.79 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DJEBBARI ET DEVILLARS, ET A MESSIEURS de COMPIEGNE, BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2769 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 508.33 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME DJEBBARI ET A MESSIEURS de COMPIEGNE ET BEAUVAL, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2773 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 395.42 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DJEBBARI, DEVILLARS ET MORELLE, ET A MESSIEURS de COMPIEGNE, BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2771 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 468.23 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DEVILLARS ET MORELLE, ET A MESSIEURS de COMPIEGNE, BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2770 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 478.89 Ko
DELEGATION A MESDAMES DJEBBARI, DEVILLARS ET MORELLE, ET A MESSIEURS de COMPIEGNE, BEAUVAL ET GEORGET, ADJOINTS AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 10 JUILLET 2023 AU 3 SEPTEMBRE 2023 INCLUS Arrêté N° ARR2023-2812 | Divers Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 527.98 Ko
PROROGATION PLACE DE BELGIQUE – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – POSE DE CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR – ENTREPRISE RESONANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH – DANS LE CADRE DE L’OPERATION L15 DU GRAND PARIS - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP405 Arrêté N° 2023-2832 - AP 405 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 679.54 Ko
CHEMIN PIERRE DE RONSARD, RUE SAINT LO, RUE DU CLOS LUCE – TRAVAUX DE LA COUR D’ECOLE PIERRE DE RONSARD - SOCIETE UTB ET ASTEN TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 399 Arrêté N° 2023-2833 - AP 399 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 882.05 Ko
RUE CARPEAUX (Puteaux), RUE DE VALMY ET AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - PALISSADE ET NEUTRALISATION DE CIRCULATION – REAMENAGEMENT DE L’EMPRISE EOLE – SOCIETE ILE DE FRANCE TRAVAUX POUR LE COMPTE DU GROUPEMENT EOLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP378 Arrêté N° 2023-2834 - AP 378 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 731.07 Ko
RUE LEON BOURSIER ET BOULEVARD SAINT-DENIS – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 350 Arrêté N° 2023-2835 - AP 350 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 1.05 Mo
AVENUE LEONARD DE VINCI – ECHAFAUDAGE –- SOCIETE CIDECO POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 396 Arrêté N° 2023-2836 - AP 396 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 845.28 Ko
RUE VILLEBOIS MAREUIL – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE DAO THOLOZAN POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – TRAVAUX DE CURAGE DES CANALISATIONS DE L’IMMEUBLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP400 Arrêté N° 2023-2837 - AP 400 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 992.4 Ko
RUE DES ETUDIANTS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER SOCIETE SOCATEB ET CIE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE QUADRAL PROPERTY - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 402 Arrêté N° 2023-2839 - AP 402 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 1.3 Mo
PROROGATION PLACE JEAN MERMOZ – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – INTERVENTION SUR CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR – ENTREPRISE RTFO PRO POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH –- DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP393 Arrêté N° 2023-2840 - AP 393 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 650.75 Ko
PARC DU MILLENAIRE, ALLEE DES TILLEULS ET PROMENADE DES PINS – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU PARC DU MILLENAIRE - SOCIETE RECRE ACTION ET WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 398 Arrêté N° 2023-2841 - AP 398 | Travaux Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 892.38 Ko
DELEGATION A MADAME ANNE-JULIE PONT-BUISSON, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2023-2851 | Etat civil Mise en ligne le lundi 10 juillet 2023 | pdf 307.16 Ko
LE BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE L'EXERCICE 2023 DU SIFUREP Autres publications N° 07/07/23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 268.19 Ko
COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2022 DU SIFUREP Autres publications N° 07/07/23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 348.98 Ko
Cession à Madame MERER Michèle d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 22ème division intérieur n°21. Décision N° cession à Mme MERER | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 511.58 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 18ème division intérieur n°97 : titre de concession n° 46.318 - Concessionnaire : Madame CARLE née HERVIER Elodie. Décision N° 46.318 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 495.19 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 400 : titre de concession n°400 - Concessionnaire : Madame RIVIÈRE née OSTERMANN-DUVIVIER Éliane. Décision N° 400 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 503.26 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°105 : titre de concession n° 105-23 - Concessionnaire : Madame FULGONI née BOULLAND Claudia Décision N° 105-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 493.94 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré du Couchant n°24 : titre de concession n° 46.325 - Concessionnaire : Monsieur René SERER Décision N° 46.325 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 500.98 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division T intérieur n°38 : titre de concession n° 46.324 - Concessionnaire : Madame Christiane ANDRÉ née KUNTZ. Décision N° 46.324 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 509.85 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division P intérieur n°60 : titre de concession n° 46.323 - Concessionnaire : Madame Christiane BECMÉSIAN. Décision N° 46.323 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 504.02 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division M extérieur n°106 : titre de concession n°46.322 – Concessionnaire : Madame GERVAISE Jacqueline. Décision N° 46.322 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 499.13 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Nord Division N n°10 titre de concession n°46.320 – Concessionnaire : Madame FABRY née BOULLET Nicole Décision N° 46.320 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 486.78 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division C intérieur n°50 : titre de concession n°46.319 – Concessionnaire : Madame Isabelle EMON Décision N° 46.319 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 483.58 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division F extérieur n°36 : titre de concession n° 46.317 - Concessionnaire : Madame Andrée BASTIER née LE GUILLERM Décision N° 46. | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 511 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°3 : titre de concession n° 46. 316 - Concessionnaire : Monsieur PEDRAZA Emmanuel. Décision N° 46.316 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 500.44 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 12ème division Intérieur n°52bis : titre de concession n°46.315 – Concessionnaire : Monsieur Jacques DRAMET Décision N° 46.315 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 501.24 Ko
Achat d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur « enfant » n°132 : titre de concession n°46.313 – Concessionnaire : Madame FANG Yinquin Décision N° 46.313 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 481.66 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 8ème division intérieur n°22 : titre de concession n° 46.312 - Concessionnaire : Madame DOS REIS BORGES Maria. Décision N° 46.312 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 491.32 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°8 : titre de concession n° 46.311 - Concessionnaire : Madame LE GAC née MASSON Jacqueline Décision N° 46.311 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 511 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 12ème division intérieur n°42 : titre de concession n° 46.310 - Concessionnaire : Madame HARDOUIN Annick Décision N° 46.310 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 493.85 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division intérieur n°8 : titre de concession n° 46.309 - Concessionnaire : Madame BARON née ROBITAILLE Brigitte Décision N° 46.309 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 498.58 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°5 : titre de concession n° 46.308 - Concessionnaire : Monsieur PRUVOT-MILLET né MILLET Jean-Allain. Décision N° 46.308 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 511.58 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 4ème division intérieur n°33 : titre de concession n° 46.307 - Concessionnaire : Madame BELIGA Anne, Marie Décision N° 46.307 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 482.49 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 37ème division extérieur n°18bis : titre de concession n° 46.306 - Concessionnaire : Madame MESNARD Christiane Décision N° 46.306 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 503.29 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, allée du Nord n°21 : titre de concession n°46.305 – Concessionnaire : Monsieur DESINDES Jean-Pierre Décision N° 46.305 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 487.06 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, allée du Nord n°21 : titre de concession n°46.305 – Concessionnaire : Monsieur DESINDES Jean-Pierre Décision N° 46.305 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 487.06 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 22ème division intérieur n°21 : titre de concession n°46.304 – Concessionnaire : Madame MERER née MADRIERE Paulette Décision N° 46.304 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 489.94 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division O intérieur n°72 : titre de concession n° 46.303 - Concessionnaire : Monsieur FATTAHI Paul. Décision N° 46.303 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 496.18 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 22ème division extérieur n°17 : titre de concession n°46.302 – Concessionnaire : Monsieur VIOLET Jacques Décision N° 46.302 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 484.89 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division B intérieur n°74 : titre de concession n° 46.301 - Concessionnaire : Madame LE MERCIER née LEFETZ Jacqueline Décision N° 46.301 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 497.82 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°116 : titre de concession n° 46.300 - Concessionnaire : Madame FAIDHERBE née SCHELLEKENS Liliane Décision N° 46.300 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 509.75 Ko
Achat d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur « enfant » n°150 : titre de concession n°46.299 – Concessionnaire : Madame PANG Wanjun Décision N° 46.299 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 490.23 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division A intérieur n°120 : titre de concession n° 46.197 - Concessionnaire : Madame MARQUIS née ROUSSEAU Joëlle. Décision N° 46.197 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 459.32 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division M intérieur n°84 : titre de concession n°46.278 - Concessionnaire : Madame JAMMES née PEYROUTOU Dominique Décision N° 46.278 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 520.5 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°34 bis : titre de concession n° 46.279 - Concessionnaire : Madame TATON née MOUSTAKAS Ourania Décision N° 46.279 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 501.24 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°36 : titre de concession n° 46.280 - Concessionnaire : Monsieur AKHAVAN TAGHAVI Sohrab Décision N° 46.280 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 499.61 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 34ème division n°31 : titre de concession n°46.281 – Concessionnaire : Monsieur NOYELLES Fernand Décision N° 46.281 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 490.52 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division C intérieur n°12 : titre de concession n° 46.282- Concessionnaire : Monsieur DUBREUIL Nicolas. Décision N° 46.282 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 500.57 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division L intérieur n°71 bis : titre de concession n° 46.283 - Concessionnaire : Monsieur LU Luzheng. Décision N° 46.283 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 493.53 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 15ème division extérieur n°24 : titre de concession n° 46.285 - Concessionnaire : Monsieur JAUREGUIBERRY Alain Décision N° 46.285 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le vendredi 07 juillet 2023 | pdf 522.36 Ko
RUE CARNOT – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – ENTREPRISE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 384 Arrêté N° 2023-2779 - AP 384 | Travaux Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 958.46 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – CREATION D’UN PLATEAU SURELEVE EN CARREFOUR – ENTREPRISES WATELET TP, COLAS, TERIDEAL, SIGNATURE PANNEAUX ET SIGNATURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 386 Arrêté N° 2023-2780 - AP 386 | Travaux Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 1.28 Mo
RUE ARMAND SILVESTRE– INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – SOCIETE SUEZ – INTERVENTION SUR UN BRANCHEMENT D’EAU POTABLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 387 Arrêté N° 2023-2781 - AP 387 | Travaux Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 937.5 Ko
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE EIFFAGE ENERGIE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – REMPLACEMENT DES CONTRÔLEURS DE FEUX DE SIGNALISATION – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 365 Arrêté N° 2023-2784 - AP 365 | Travaux Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 1 Mo
Délibération - 1 - ouverture de séance Délibération N° 2023-1 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 1.03 Mo
Délibération - 2 - Cession emplacement de stationnement Délibération N° 2023-2 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 772.12 Ko
Délibération - 3 - Cession logement 20 rue Gaultier Délibération N° 2023-3 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 861.3 Ko
Délibération - 4 - Cession de logements Délibération N° 2023-4 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 959.57 Ko
Délibération - 5 - Convention avec ABE frais d'accueil jeunes enfants Délibération N° 2023-5 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 683.91 Ko
Délibération - 6 - Rapport RAPO Délibération N° 2023-6 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 538.31 Ko
Délibération - 7 - Avenant DSP stationnement Délibération N° 2023-7 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 737.96 Ko
Délibération - 8 - Création prix contre gaspillage alimentaire Délibération N° 2023-8 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 1.55 Mo
Délibération - 9 - Transaction Derichebourg Délibération N° 2023-9 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 704.65 Ko
Délibération - 10 - CEC tarifs Délibération N° 2023-10 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 3.54 Mo
Délibération - 11 - MOE parc Delage Délibération N° 2023-11 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 921.05 Ko
Délibération - 12 - Tableau des effectifs Délibération N° 2023-12 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 708.44 Ko
Délibération - 13 - Mise à disposition de salles aux associations Délibération N° 2023-13 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 582.34 Ko
Délibération - 14 - Fabrication repas, goûters et pique-niques en liaison froide Délibération N° 2023-14 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 706.12 Ko
RUE LOUIS BLANC – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – SECURITE PUBLIQUE – VILLE DE COURBEVOIE - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 394 Arrêté N° 2023-2695 - 394 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 juillet 2023 | pdf 577.76 Ko
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE-DE-FRANCE EN VUE D’UN CONTRAT D’AMENAGEMENT REGIONAL Décision N° DEC29062023FIN | Divers Mise en ligne le mercredi 05 juillet 2023 | pdf 876.01 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE GREENSTEP POUR MADAME DE LAMBILLY – REFECTION DE TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 383 Arrêté N° 2023-2708 - AP 383 | Travaux Mise en ligne le mardi 04 juillet 2023 | pdf 1.36 Mo
compte-rendu sommaire de la séance du bureau de la Métropole du Grand Paris du 20 juin 2023. Autres publications N° 20/06/23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 1.38 Mo
RUE EUGENE CARON, RUE DE ROUEN, RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER, RUE DE NORMANDIE, BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE URBAINE DE TRAVAUX POUR LE COMPTE DE SUEZ ET SENEO - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 382 Arrêté N° 2711 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 1.37 Mo
RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD – RUE BARBES – RUE KILFORD – RUE DES VIEILLES VIGNES – AVENUE DE CHATEAU DU LOIR -RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – EXTENSION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – ENTREPRISE SLTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 379 Arrêté N° 2710 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 1.59 Mo
RUE LOUIS HUBERT LYAUTEY – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE ECOTS BTP POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 381 Arrêté N° 2707 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 992.93 Ko
PROROGATION RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE COLAS FRANCE – REHABILITATION DE 59 LOGEMENTS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP380 Arrêté N° 2705 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 986.91 Ko
AVENUE DE LA RENAISSANCE – PALISSADE DE CHANTIER – TOUR HOPEN – SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP376 Arrêté N° 2706 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 1.31 Mo
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP391 Arrêté N° 2714 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 755.23 Ko
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT –EVACUATION DE LA PELLE DE DEMOLITION EN CONVOI EXCEPTIONNEL ET OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE OCCAMAT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 392 Arrêté N° 2713 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 juillet 2023 | pdf 1.38 Mo
Arrêté portant interdiction de détention, transport et usage de matériel pyrotechnique sur la voie publique Arrêté N° ARR2023-2692 | Divers Mise en ligne le jeudi 29 juin 2023 | pdf 650.15 Ko
RUE HUDRI – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETES RECRE ACTION ET WATELET TP POUR LE COMPTE DU SERVICE DES ESPACES VERTS – TRAVAUX ECOLE LES VANETTES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 373 Arrêté N° 2023-2669 - AP 373 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 969.82 Ko
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION – DIVERS TRAVAUX DE REPARATION OU D’ENTRETIEN ET INTERVENTIONS D’URGENCE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – DIRECTION DE LA VOIRIE RG/NL - AP 370 Arrêté N° 2023-2665 - AP 370 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.5 Mo
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION - PERIMETRE D'OPERATION D'INTERET NATIONAL DU QUARTIER D'AFFAIRES DE LA DEFENSE - INTERVENTIONS DE GESTION COURANTE, DE MISE EN SECURITE ET D'URGENCE RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP 369 Arrêté N° 2023-2666 - AP 369 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.83 Mo
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION – PERIMETRE D’OPERATION D’INTERET NATIONAL DU QUARTIER D’AFFAIRES DE LA DEFENSE – INTERVENTIONS POUR L’ORGANISATION ET LA LOGISTIQUE D’EVENEMENTS ET D’ANIMATIONS - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL AP 368 Arrêté N° 2023-2667 - AP 368 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.59 Mo
RUE DE BITCHE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE SOFRET – BASE VIE DE CHANTIER – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 359 Arrêté N° 2023-2671 - AP 359 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.32 Mo
AVENUE GAMBETTA – RESTRICTION DE CIRCULATION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – RACCORDEMENT RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP358 Arrêté N° 2023-2672 -AP 358 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.02 Mo
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION PIETONNE - SOCIETE ROUSSEAU POUR LE COMPTE DE RENAULT RETAIL GROUP – POSE D’UNE ENSEIGNE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 344 Arrêté N° 2023-2668 - AP 344 | Travaux Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 1.2 Mo
CONDITIONS D'ACCES A LA PISCINE MUNICIPALE DE COURBEVOIE Arrêté N° ARR2023-2674 | Divers Mise en ligne le mercredi 28 juin 2023 | pdf 501.19 Ko
Modification de l’acte portant création de la régie d’avance et de recettes dans le cadre des repas du personnel (n°955) Décision N° DEC26062023FIN | Divers Mise en ligne le mardi 27 juin 2023 | pdf 1.04 Mo
BOULEVARD SAINT-DENIS – PALISSADE DE CHANTIER – SOCIETE AGB POUR LE COMPTE DU SERVICE TRAVAUX NEUFS - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP371 Arrêté N° 2023-2620 - AP 371 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 913.76 Ko
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT –EVACUATION DE LA PELLE DE DEMOLITION EN CONVOI EXCEPTIONNEL ET OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE OCCAMAT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 375 Arrêté N° 2023-2621 - AP 375 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.68 Mo
RUE KLEBER – OPERATION DE LEVAGE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE MDI LAURENT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE DELOSTAL ET THIBAULT - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP364 Arrêté N° 2023-2622 - AP 364 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.32 Mo
RUE DE BITCHE ET RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – FAL INDUSTRIE – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP363 Arrêté N° 2611 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.37 Mo
RUE VILLEBOIS MAREUIL – NEUTRALISATION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE DAO THOLOZAN POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – TRAVAUX DE CURAGE DES CANALISATIONS DE L’IMMEUBLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP361 Arrêté N° 2610 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.27 Mo
ANGLE RUE DE LOUVAIN ET RUE LOUIS ULBACH – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT - BASE VIE - PALISSADE – SOCIETE TEKNIK CONSULT – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 360 Arrêté N° 2605 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.39 Mo
BOULEVARD DE LA PAIX – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ – REPARATION DE LA CANALISATION DE TRANSPORT D’ADDUCTION D’EAU POTABLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 356 Arrêté N° 2606 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 970.91 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – REPRISE DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE CORETEL EQUIPEMENT POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP355 Arrêté N° 2604 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.2 Mo
RUE JEAN MOULIN – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP354 Arrêté N° 2609 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.41 Mo
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP353 Arrêté N° 2603 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.43 Mo
RUE DE LA SABLIERE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE ET BENNE – ENTREPRISE ASM – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 352 Arrêté N° 2595 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.41 Mo
: RUE DE BITCHE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – MADAME BRIONNE – LIVRAISON DE MATERIEL – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP 351 Arrêté N° 2596 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 839.07 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE SRBG POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 349 Arrêté N° 2608 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.32 Mo
RUE VOLTA – SOCIETE TPH FRANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE AXIANS – POSE D’UNE ARMOIRE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP346 Arrêté N° 2602 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.03 Mo
PLACE JEAN MERMOZ – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – INTERVENTION SUR CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR – ENTREPRISE RTFO PRO POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH –- DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP345 Arrêté N° 2597 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.01 Mo
RUE VICTOR HUGO – RESTRICTION DE CIRCULATION – CURAGE D’UNE CHAMBRE A SABLE – ENTREPRISE SEVESC POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL– AP343 Arrêté N° 2598 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 875.26 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – ATM LEVAGE – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP283 Arrêté N° 2594 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.42 Mo
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – CORA2 LTM – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP281 Arrêté N° 2601 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.43 Mo
RUE JEAN BART – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE PROCUVES POUR LE COMPTE DE MONSIEUR LEPROVOST – NETTOYAGE D’UNE CUVE A FUEL - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP218 Arrêté N° 2612 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.38 Mo
PASSAGE HANRIOT – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP338 Arrêté N° 2613 | Travaux Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.04 Mo
Délibération - 1 - ouverture de séance Délibération N° 2023-1 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.03 Mo
Délibération - 2 - Protection fonctionnelle à Mme d'ALIGNY Délibération N° 2023-2 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 557 Ko
Délibération - 3 - Cession pavillon 4 rue de Rouen Délibération N° 2023-3 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 712.44 Ko
Délibération - 4 - Projet Seine Europe - Echange de fonciers avec PLD Délibération N° 2023-4 | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.42 Mo
Délibération - 5 - Bilan acquisitions et cessions foncières Délibération N° 2023-5 | Urbanisme et aménagement Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 2.54 Mo
Délibération - 6 - Tarifs périscolaires et conditions générales d'inscription Délibération N° 2023-6 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 901.17 Ko
Délibération - 7 - Charte des conseils de quartier Délibération N° 2023-7 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 588.49 Ko
Délibération - 8 - Admissions en non-valeur Délibération N° 2023-8 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.01 Mo
Délibération - 9 - Comptes de gestion Délibération N° 2023-9 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 869.97 Ko
Délibération - 10 - Comptes administratifs Délibération N° 2023-10 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 986.74 Ko
Délibération - 11 - Affectation résultat compte administratif Délibération N° 2023-11 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 741.29 Ko
Délibération - 12 - Budgets supplémentaires 2023 Délibération N° 2023-12 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.02 Mo
Délibération - 13 - Tarifs activités sportives Délibération N° 2023-13 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 1.57 Mo
Délibération - 14 - Rapports DSP Délibération N° 2023-14 | Divers Mise en ligne le lundi 26 juin 2023 | pdf 615.75 Ko
RUE ADELAIDE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – SOCIETE 2TF POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE C.M.B – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP367 Arrêté N° 2579 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 1.4 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – EXPOSITION DE VEHICULES DACIA – ASSOCIATION BECON VILLAGE - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP366 Arrêté N° 2578 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 886.23 Ko
RUE DU SERGENT BOBILLOT – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE ENERPUR ETANCHEITE– BASE VIE ET BENNE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 348 Arrêté N° 2556 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 1.48 Mo
RUE CANTIN – REPARATION DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE DE ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/NL – AP331 Arrêté N° 2554 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 936.26 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP339 Arrêté N° 2557 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 1.18 Mo
RUE EDITH CAVELL – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP337 Arrêté N° 2558 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 1.19 Mo
RUE LE TINTORET – OPERATION DE LEVAGE – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE KELLAR - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP336 Arrêté N° 2552 | Travaux Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 1.41 Mo
ACCEPTATION DU DON D'UNE PLAQUETTE DE LA SOCIETE DES REGATES PARISIENNES DE MME NAVEREAU AU MUSEE ROYBET FOULD Décision N° DEC21062023AC | Divers Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 435.82 Ko
Arrêté règlementant les attroupements et rassemblements nocturnes de personnes tous les jours de 22 heures à 6 heures du matin jusqu’au 31 août 2023 Arrêté N° ARR2023-2541 | Divers Mise en ligne le mercredi 21 juin 2023 | pdf 645.93 Ko
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE A LA SOCIETES SIGNATURE ET COLAS IDFN POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 ET DE EOLE DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE REFECTION DE LA COUCHE DE ROULEMENT A COURBEVOIE Arrêté N° ARR2023-2495 | Divers Mise en ligne le mardi 20 juin 2023 | pdf 670.92 Ko
RUE LOUIS BLANC – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SCI MECHA-HOCHE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP320 Arrêté N° 2023-2505 - AP 320 | Travaux Mise en ligne le lundi 19 juin 2023 | pdf 1.26 Mo
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION PIETONNE– SOCIETE NGE INFRANET POUR LE COMPTE DE EUNETWORKS – TRAVAUX SUR LE RESEAU TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP325 Arrêté N° 2023-2506 - AP 325 | Travaux Mise en ligne le lundi 19 juin 2023 | pdf 953.08 Ko
RUE LAMBRECHTS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE CONCEPT RAVIZZA AUFRERE POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 341 Arrêté N° 2023-2507 - AP 341 | Travaux Mise en ligne le lundi 19 juin 2023 | pdf 1.49 Mo
PARVIS DE L’ABBE PIERRE – RUE DE L’HOTEL DE VILLE – RUE DE L’ALMA - FETE DE LA MUSIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP332 Arrêté N° 2023-2444 - AP 332 | Divers Mise en ligne le vendredi 16 juin 2023 | pdf 989.79 Ko
Délibération du 09062023 - 2 - Désignation des délégués supplémentaires des conseils municipaux et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs Délibération N° 09062023DEL2 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 1.63 Mo
Délibération du 09062023 - 1 - Ouverture de séance Délibération N° 09062023DEL1 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 992.05 Ko
DELEGATION DE FONCTIONS A MONSIEUR CHRISTOPHE BRESSY CONSEILLER MUNICIPAL Arrêté N° ARR2023-2473 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 374.14 Ko
ABROGATION DE LA DELEGATION DE FONCTIONS ACCORDEE A MONSIEUR SEBASTIEN BILBAULT, CONSEILLER MUNICIPAL Arrêté N° ARR2023-2472 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 306.97 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – RESTRICTION DE CIRCULATION – COURBEVOIE EN FETE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP323 Arrêté N° 2023-2438 - AP 323 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 921.92 Ko
PLACE SARRAIL - RUES JOSEPH MERY, EDGAR QUINET, JEAN MOULIN, AMBROISE THOMAS - AVENUES DE LA LIBERTE, PASTEUR, SEVERINE, GALLIENI - RESTRICTION TEMPORAIRE DE CIRCULATION - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - BROCANTE ASSOCIATION PASSE PRESENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 052 Arrêté N° 2023-2443 - AP 052 | Divers Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 1.22 Mo
Convocation au prochain comité procès verbal du comité du 13 février 2023 Autres publications N° 13/06/23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 14 juin 2023 | pdf 2.5 Mo
NOUVEAU CLASSEMENT SONORE DES INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES ET ROUTIERES DANS LES HAUTS-DE-SEINE Arrêté N° 12.06.23 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mardi 13 juin 2023 | pdf 17.23 Mo
DELEGATION A MADAME NATHALIE RENAULT, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° 2023-2476 | Etat civil Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 297.3 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division n°1 quater : titre de concession n° 46.298 - Concessionnaire : Madame POIGNANT née DE KINT Muriel. Décision N° 46.298 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 436.25 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division J extérieur n°14 : titre de concession n° 46.297 - Concessionnaire : Madame BERBIGIER née DELARRAS Isabelle. Décision N° 46.297 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 511.13 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division intérieur n°1 : titre de concession n° 46.296 - Concessionnaire : Madame HANTCHERIAN Nicole Décision N° 46.296 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 502.46 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division S intérieur n°132 : titre de concession n°46.295 – Concessionnaire : Madame RENOUARD née LE DIRAISON Marie. Décision N° 46.295 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 439.22 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 1 ère division intérieur n°80 bis : titre de concession n°46.294– Concessionnaire : Richard BABUSIAUX. Décision N° 46.294 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 427.8 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 2ème division intérieur n°54 : titre de concession n°46.292 – concessionnaire : Monsieur ZUTTER René Décision N° 46.292 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 512.22 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division M intérieur n°42 : titre de concession n° 46.291 - Concessionnaire : Monsieur DEGARDIN Jean-Marie. Décision N° 46.291 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 525.94 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 13ème division extérieur n°23 : titre de concession n°46.290 – Concessionnaire : Madame PELLET née HUBLAIN Renée Décision N° 46.290 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 510.3 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°40bis : titre de concession n° 46.289 - Concessionnaire : Madame GUELLERIN née BURET Christine Décision N° 46.289 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 526.81 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°4bis : titre de concession n°46.288 – Concessionnaire : Madame BLANCHON née LECUREUIL Simone Décision N° 46.288 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 12 juin 2023 | pdf 518.65 Ko
SIFUREP convocation au prochain comité, procès-verbal du comité du 13 février 2023. Autres publications N° 05/06/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 2.73 Mo
PLACE JEAN MERMOZ - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ENLEVEMENT DE TROIS CHAUDIERES – OPERATION DE LEVAGE- SOCIETE TLMS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP321 Arrêté N° 2023-2437 - AP 321 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1.28 Mo
RUE DE BITCHE ET RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE FAL INDUSTRIE – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 314 Arrêté N° 2023-2439 - AP 314 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1.29 Mo
RUE DE L’ABREUVOIR – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – REFECTION DE LA COUCHE DE ROULEMENT – SOCIETES SIGNATURE ET COLAS IDFN POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 ET DE EOLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP329 Arrêté N° 2023-2440 - AP 329 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1.17 Mo
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE LIVET & CIE – BASE VIE DE CHANTIER – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 328 Arrêté N° 2023-2441 - AP 328 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1.3 Mo
AVENUE DE L’EUROPE ET RUE DU MOULIN DES BRUYERES –NEUTRALISATION DU TROTTOIR ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE DMTP POUR LE COMPTE DE NGE INFRANET – TRAVAUX SUR LE RESEAU TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP327 Arrêté N° 2023-2442 - AP 327 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1.2 Mo
RUE DES FAUVELLES – SUPPRESSION DE BRANCHEMENTS D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL– AP 324 Arrêté N° 2023-2445 - AP 324 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 945.86 Ko
PLACE DE BELGIQUE – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – POSE DE CHAMBRE TELECOM SUR TROTTOIR – ENTREPRISE RESONANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE SIPARTECH – DANS LE CADRE DE L’OPERATION L15 DU GRAND PARIS - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP326 Arrêté N° 2023-2446 - AP 326 | Travaux Mise en ligne le jeudi 08 juin 2023 | pdf 1 Mo
RUE SEBASTOPOL – INAUGURATION DES AMENAGEMENTS DE L’ESPACE PUBLIC – VILLE DE COURBEVOIE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP333 Arrêté N° 2023-2424 - AP 333 | Divers Mise en ligne le mardi 06 juin 2023 | pdf 732.2 Ko
DIVERSES RUES - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – OCCUPATION TEMPORAIRE DE L’ESPACE PUBLIC SUR TROTTOIR – ANIMATION « BECON VILLAGE » – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 340 Arrêté N° 2023-2423 - AP 340 | Divers Mise en ligne le mardi 06 juin 2023 | pdf 1.26 Mo
PROROGATION – RUE LOUIS HUBERT LYAUTEY – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE ECOTS BTP POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB – AP 322 Arrêté N° 2023-2416 - AP 322 | Travaux Mise en ligne le lundi 05 juin 2023 | pdf 757.61 Ko
RUE PIERRE BROSSOLETTE – OPERATION DE LEVAGE – RESTRICTION DE CIRCULATION - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP290 Arrêté N° 2023-2418 - AP 290 | Travaux Mise en ligne le lundi 05 juin 2023 | pdf 1.39 Mo
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU - INTERDICTION ET NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT - SOCIETE RENAULT RETAIL GROUP ETABLISSEMENT DE COURBEVOIE - EMPLACEMENTS AUTOPARTAGE MOBILIZE SHARE – DIRECTION DE LA VOIRIE - AY/NL AP 330 Arrêté N° 2023-2417 - AP 330 | Travaux Mise en ligne le lundi 05 juin 2023 | pdf 1.32 Mo
REGLEMENT DES PARCS, SQUARES, JARDINS, PROMENADES ET DES AIRES DE JEUX SPORTIVES SUR LA VILLE – ARRETE MODIFICATIF Arrêté N° ARR2023-2393 | Divers Mise en ligne le lundi 05 juin 2023 | pdf 1.23 Mo
RUE SAINTE GENEVIEVE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET BENNE – SOCIETE SETRIM – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP244 Arrêté N° 2023-2377 - AP 244 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 1.43 Mo
RUE BALIAT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE D-COUVERTURE CONSTRUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 319 Arrêté N° 2023-2378 - AP 319 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 1.35 Mo
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE ET STATIONNEMENT – BRANCHEMENT FIBRE OPTIQUE – ENTREPRISE LINKETUD POUR COLT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP303 Arrêté N° 2023-2379 - AP 303 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 822.25 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN ET BOULEVARD DE NEUILLY, ENTRE LE PONT DE NEUILLY ET LA RUE LOUIS BLANC – TRAVAUX D’AMENAGEMENT CYCLABLE ET DE SECURITE – RG/VB - AP 301 Arrêté N° 2023-2380 - AP 301 | Travaux Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 1.34 Mo
DELEGATION A MADAME VALERIE SY CHOLET, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2023-2361 | Divers Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 324.54 Ko
DELEGATION A MONSIEUR CHRISTOPHE BRESSY, CONSEILLER MUNICIPAL Arrêté N° ARR2023-2360 | Divers Mise en ligne le vendredi 02 juin 2023 | pdf 407.56 Ko
RUE CONDORCET –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE – SOCIETE VICTOR SAS –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP259 Arrêté N° 2023/2084 - AP 259 | Travaux Mise en ligne le jeudi 01 juin 2023 | pdf 1.3 Mo
RUE MICHEL ANGE ET AVENUE DE LA RENAISSANCE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – OPERATION DE LEVAGE – MONTAGE DE LA GRUE DU CHANTIER DE LA TOUR HOPEN - SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP318 Arrêté N° 2023/2367 - AP 318 | Travaux Mise en ligne le jeudi 01 juin 2023 | pdf 1.3 Mo
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE A L’ENTREPRISE OCCAMAT POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE A COURBEVOIE Arrêté N° ARR2023-2344 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 533.03 Ko
DEROGATION A L’ARRETE MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT DU 17 JUILLET 2009 ACCORDEE A L’ENTREPRISE AGB POUR DES TRAVAUX DE VOIRIE A COURBEVOIE Arrêté N° ARR2023-2343 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 545.74 Ko
Arrêté portant interdictions liées au protoxyde d’azote Arrêté N° ARR2023-2346 | Divers Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 1.12 Mo
Arrêté portant restriction de vente à emporter d’alcool du mercredi 31 mai 2023 au vendredi 1er septembre 2023 Arrêté N° ARR2023-2345 | Divers Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 656.3 Ko
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées entre 16 heures et 6 heures sur certains secteurs de la ville du jeudi 1er juin 2023 au Vendredi 1er septembre 2023 Arrêté N° ARR2023-2342 | Divers Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 967.85 Ko
RUE LAMBRECHTS – TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE VOIRIE DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE – SOCIETE COLAS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP291 Arrêté N° 2306 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 985.02 Ko
RUE JOSEPH RIVIERE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ISO LOIRE – REFECTION ETANCHEITE SUR TOITURE TERRASSE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 317 Arrêté N° 2347 | Travaux Mise en ligne le vendredi 26 mai 2023 | pdf 1.43 Mo
BOULEVARD DE NEUILLY - BOULEVARD CIRCULAIRE NORD – RD 993 - BANDE CYCLABLE PROVISOIRE – RESTRICTION DE CIRCULATION – DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/VB AP -300 Arrêté N° 2325 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 797.37 Ko
RUE LE TINTORET – OPERATION DE LEVAGE – RESTRICTION DE CIRCULATION – INTERDICTION DE STATIONNER - SOCIETE KELLAR - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB– AP293 Arrêté N° 2320 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.34 Mo
PROROGATION RUE LAMBRECHTS – SOCIETE ROSABATIMENT – CONSTRUCTION D’UN IMMEUBLE - PALISSADE ET STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB - AP 313 Arrêté N° 2319 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.22 Mo
RUE D’ESSLING– RESTRICTION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – DUFOUR IDF – MAINTENANCE ANTENNE TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP315 Arrêté N° 2321 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.33 Mo
RUES PAUL NAPOLEON ROINARD, ADAM LEDOUX, DES SALLES, DE VISIEN, DE L’ALMA, DU PRESIDENT KRUGER – TOURNAGE D’UN LONG METRAGE « MAISON DE RETRAITE 2 » – SOCIETE MY FAMILY – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 297 Arrêté N° 2326 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.82 Mo
RUE SEBASTOPOL – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER - BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/VB - AP 265 Arrêté N° 2322 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 725.41 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – SOCIETE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB - AP 310 Arrêté N° 2323 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 957.66 Ko
RUE SAINT GUILLAUME – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT -SOCIETE DMAX– CHARGEMENT ET DECHARGEMENT DE MATERIEL – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP311 Arrêté N° 2327 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.03 Mo
PROROGATION RUE DE COLOMBES – SCI COMLOMBES – ECHAFAUDAGE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - STOCKAGE– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 309 Arrêté N° 2317 | Travaux Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 1.44 Mo
Tarifs des entrées spectacles - Saison 2023-2024 Décision N° DEC24052023SPL | Divers Mise en ligne le jeudi 25 mai 2023 | pdf 3.13 Mo
PLACE DU 8 MAI 1945 –RACCORDEMENT DE BATIMENT AU RESEAU TELECOM – SOCIETE IRDE GUYANE FR POUR LE COMPTE ORANGE– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 296 Arrêté N° 2282 | Travaux Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 1.01 Mo
RUE JULES LEFEVRE – TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE – SOCIETE COLAS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP292 Arrêté N° 2305 | Travaux Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 962.97 Ko
AVENUE LEONARD DE VINCI – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER FAUBOURG DE L’ARCHE - MISE EN PLACE D’UN BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 264 Arrêté N° 2308 | Travaux Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 765.89 Ko
AVENUE MICHEL RICARD - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – OPERATION FETE DES VOISINS - VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 239 Arrêté N° 2307 | Travaux Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 759.13 Ko
: PROROGATION RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE ET BENNE – SOCIETE M.C.C. – REFECTION DE TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 288 Arrêté N° 2303 | Travaux Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 973.4 Ko
Rétrocession à la Ville à titre gratuit de concessions situées dans le cimetière rue du Révérend Père Cloarec. Décision N° Rétrocessions 2023 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 543.9 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°15 bis : titre de concession n°46.293–Concessionnaire : Simonne MACIEJEWSKI née SOLASSOL Décision N° 46.293 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 595 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée Centrale Division B n°12 : titre de concession n° 46.287 - Concessionnaire : Madame BALABAUD née LACHARMOISE Marie Décision N° 46.287 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 527.45 Ko
Achat pour quinze ans d’un cavurne situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°11 : titre de concession n° 11 - Concessionnaire : Monsieur Sin THAI. Décision N° 11 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mercredi 24 mai 2023 | pdf 577.72 Ko
RUE DU GENERAL AUDRAN - RESTRICTION DE CIRCULATION - REMPLACEMENT D'UNE POUTRE EN ACIER (IPN) EN SOUS FACE DE LA PASSERELLE AUDRAN – ENTREPRISES AXIMUM ET VULCAIN – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB - AP278 Arrêté N° 2277 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 926.85 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL DE COURBEVOIE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER – FESTIVAL 2023 « LES MOTS LIBRES » – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP302 Arrêté N° 2278 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 879.07 Ko
RUE CONDORCET – AVENUE GALLIENI - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – OPERATION FETE DES VOISINS - VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE– HS/VB – AP 306 Arrêté N° 2279 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 749.79 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE– SOCIETE N & M DEKO – REFECTION TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 307 Arrêté N° 2280 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 1.32 Mo
RUE DE L’HOTEL DE VILLE – AMENAGEMENT PAYSAGER TERRE-PLEIN CENTRAL – SOCIETE MARCEL VILETTE POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP294 Arrêté N° 2283 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 1.04 Mo
ALLEE DE L’ARCHE – ESPLANADE MONA LISA – EXTENSION PALISSADE DE CHANTIER – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/NL – AP299 Arrêté N° 2284 | Travaux Mise en ligne le mardi 23 mai 2023 | pdf 1.34 Mo
PROROGATION AVENUE MARCEAU – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETE SLTP POUR LE COMPTE DE GRDF – TRAVAUX DE REPARATION SUR LE RESEAU GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 289 Arrêté N° 2222 | Travaux Mise en ligne le mercredi 17 mai 2023 | pdf 755.01 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE CIVILE GILLES VETILLART INVESTISSEMENTS (SCGVI) - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 287 Arrêté N° 2223 | Travaux Mise en ligne le mercredi 17 mai 2023 | pdf 1.42 Mo
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – SURVOL PROVISOIRE DE RESEAUX – ELECTRICITE ET ADDUCTION D’EAU POTABLE – SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT POUR LE COMPTE DE I3F – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 286 Arrêté N° 2224 | Travaux Mise en ligne le mercredi 17 mai 2023 | pdf 1.34 Mo
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 4ème division intérieur n°78 : titre de concession n° 46.284 - Concessionnaire : Monsieur CARDON Joël Décision N° 46.284 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 438.26 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division P intérieur n°36 : titre de concession n°46.277 – Concessionnaire : Monsieur GUILBAUD Jean-Yves Décision N° 46.277 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 525.46 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°46 : titre de concession n° 46.274 - Concessionnaire : Monsieur LAFARGUE Pierre. Décision N° 46.274 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 522.49 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 1ère division intérieur n°109 bis : titre de concession n°46.273–Concessionnaire : Denis JAFFRÉ Décision N° 46.273 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 519.77 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°107 : titre de concession n° 46.272 - Concessionnaire : Madame BORDJI née ABADIE Evelyne Décision N° 46.272 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 440.95 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division A intérieur n°60 : titre de concession n°46.270 – Concessionnaire : Madame ACRAL née GUILLOUX Annick Décision N° 46.270 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 420.92 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Nord 11ème division n°7 : titre de concession n° 46.269 - Concessionnaire : Madame CHAPPÉ Liliane Décision N° 46.269 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 537.56 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Monument 5èmedivision n°8 : titre de concession n°46.268 – Concessionnaire : Madame BASTOËN née MOUTARDIER Cécile Décision N° 46.268 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 501.43 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 3ème division n°111 : titre de concession n°46.267– Concessionnaire : Bernard CAMUS. Décision N° 46.267 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 529.21 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Midi division N n°4 : titre de concession n° 46.266 - Concessionnaire : Madame PRADEAU née BONDAR Christiane Décision N° 46.266 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 553.08 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème Division extérieur n°20 : titre de concession n° 46.265 - Concessionnaire : Madame PAQUET née LAMBALOT Catherine Décision N° 46.265 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 535.26 Ko
: Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°48 : titre de concession n° 46.264 - Concessionnaire : Monsieur RIGOT Jean Décision N° 46.264 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 512.92 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 42ème Division n°36 : titre de concession n° 46.263 - Concessionnaire : Madame BARTH Annick Décision N° 46.263 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 430.3 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 19ème division extérieur n°8 : titre de concession n°46.262 – Concessionnaire : Monsieur SCOUPE Robert. Décision N° 46.262 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 426.62 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 7ème division intérieur n°63 : titre de concession n° 46.260 - Concessionnaire : Madame EUGENIE née HIGOT Marie-Laurence Décision N° 46.260 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 440.7 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 15ème division extérieur n°32 : titre de concession n° 46.259 - Concessionnaire : Madame SERVANT née SAVALE Anne. Décision N° 46.259 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 16 mai 2023 | pdf 484.98 Ko
Tarifs Mots Libres 2023 Décision N° DEC11052023SPL | Divers Mise en ligne le jeudi 11 mai 2023 | pdf 504.87 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME MORELLE, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-2153 | Divers Mise en ligne le jeudi 11 mai 2023 | pdf 363.93 Ko
RUE DE LOUVAIN – ECHAFAUDAGE – SOCIETE SERVICE TOITURE – TRAVAUX SUR TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 275 Arrêté N° 2023-2093 - AP 275 | Travaux Mise en ligne le mercredi 10 mai 2023 | pdf 1.37 Mo
RUE DES ETUDIANTS – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE SOCATEB ET CIE POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE QUADRAL PROPERTY - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 280 Arrêté N° 2023-2094 - AP 280 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.51 Mo
RUE EMILE DESCHANEL – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE SCCV L’ECRIN DE DIANE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – Dossier 503 – Tiers N° 027384 - AP 240 Arrêté N° 2023-2087 - AP 240 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.36 Mo
RUE EMILE DESCHANEL – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – DEPOSE D’UNE BULLE DE VENTE - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE ESPACE PROGRAMME POUR SCCV L’ECRIN DE DIANE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP270 Arrêté N° 2023-2086 - AP 270 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.43 Mo
PLACE DES TROIS FRERES LEBEUF ET AVENUE DE L’ARCHE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE KELLAR - APPAREIL DE LEVAGE – MAINTENANCE ANTENNE GSM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 254 Arrêté N° 2023-2083 - AP 254 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.33 Mo
RUE JOSEPH RIVIERE ET RUE DE COLOMBES - REPRISE DES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE BASSE TENSION – RESTRICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE – ENTREPRISE CORETEL POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP282 Arrêté N° 2023-2091 - AP 282 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.22 Mo
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND ET RUE DU PRESIDENT KRUGER – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – REPARATION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – SOCIETE FCTP POUR LE COMPTE DE DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP279 Arrêté N° 2023-2092 - AP 279 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.02 Mo
RUE BALIAT - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – RESTRICTION DE CIRCULATION - SOCIETE GH2E POUR LE COMPTE DE GRDF – SUPPRESSION ET CREATION D’UN BRANCHEMENT GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP277 Arrêté N° 2023-2098 - AP 277 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.24 Mo
RUE LOUIS BLANC – REPARATION RESEAU TELECOM – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE TPH FRANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE AXIANS - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 272 Arrêté N° 2023-2085 - AP 272 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 973.95 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STATIONNEMENT D’UN CAR SCOLAIRE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 268 Arrêté N° 2023-2089 - AP 268 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 924.51 Ko
SQUARE DES SAISONS – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER - MISE EN PLACE D’UN BARNUM – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 262 Arrêté N° 2023-2088 - AP 262 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 743.36 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE - PLACE DU MARCHE VILLEBOIS-MAREUIL - ANIMATION « ESPACE INFO QUARTIER » – MISE EN PLACE D’UN BARNUM SUR TROTTOIR - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 263 Arrêté N° 2023-2095 - AP 263 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 762.88 Ko
RUE DE BELFORT, RUE DE BITCHE ET RUE SEGOFFIN – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – ENTREPRISE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 258 Arrêté N° 2023-2097 - AP 258 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.23 Mo
RUE DU GENERAL AUDRAN ET BRETELLE DE SORTIE D6A – RESTRICTION DE CIRCULATION – RENFORCEMENT SUR RESEAU HAUTE TENSION – SOCIETE SOBECA POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 250 Arrêté N° 2023-2090 - AP 250 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.21 Mo
RUE HENRI REGNAULT - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE - GRUTAGE ANTENNE – SOCIETE OCCILEV POUR LE COMPTE DE FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP247 Arrêté N° 2023-2082 - AP 247 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.03 Mo
RUE EDITH CAVELL – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP241 Arrêté N° 2023-2096 - AP 241 | Travaux Mise en ligne le mardi 09 mai 2023 | pdf 1.19 Mo
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 399 : titre de concession n°399 - Concessionnaire : Madame Jeanine RANSON née ROYER. Décision N° columbarium n°399 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 598.62 Ko
Achat pour quinze ans d’un cavurne situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°54 : titre de concession n° 54 - Concessionnaire : Madame DONATI Isabelle. Décision N° cavurne n°54 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 446.97 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division P intérieur n°2 : titre de concession n°46.286 – Concessionnaire : Monsieur CARRERE Jean Décision N° 46.286 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 480.79 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°72 bis : titre de concession n°46.276 – Concessionnaire : Madame GAVÉ née LE PENVEN Maud Décision N° 46.276 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 465.37 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division P intérieur n°23 : titre de concession n° 46.275 - Concessionnaire : Monsieur BOURDIER Gilbert Décision N° 46.275 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 586.65 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division O intérieur n°70 : titre de concession n° 46.271 - Concessionnaire : Madame FORT née LEWIS Debbie. Décision N° 46.271 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 597.18 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée du Midi 4ème division n°6 : titre de concession n° 46.246 - Concessionnaire : Madame JACQUEMAIN Martine. Décision N° 46.246 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 590.52 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Midi n°264 : titre de concession n°46.245 – Concessionnaire : Madame COTTEN née BATAILLER Solange. Décision N° 46.245 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 455.96 Ko
Achat d’une concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur « enfant » n°148 : titre de concession n°46.244 – Concessionnaire : Monsieur REJEB Mohamed Ali Décision N° 46.244 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 458.17 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°57 : titre de concession n° 46.243 - Concessionnaire : Madame Georges, Dominique GENEVIEVE Décision N° 46.243 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 608.44 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 6ème Division extérieur n°32 : titre de concession n°46.242–Concessionnaire : Monsieur FERMON Jean Jacques. Décision N° 46.242 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 605.75 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°32 : titre de concession n° 46.241 - Concessionnaire : Madame PEREIRA née FERREIRA DA SILVA Adélaïde. Décision N° 46.241 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 607.96 Ko
Renouvellement pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 138 : titre de concession n° 138-21 - Concessionnaire : Monsieur BLESLE Jérôme. Décision N° 138-21 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le jeudi 04 mai 2023 | pdf 592.12 Ko
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE LIVET & CIE - STOCKAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 267 Arrêté N° 2023-2075 - AP 267 | Travaux Mise en ligne le mercredi 03 mai 2023 | pdf 1.35 Mo
RUE DU CAPITAINE GUYNEMER – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – SOCIETE PIXID – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 260 Arrêté N° 2023-1999 - AP 260 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 1.29 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE COLAS FRANCE – REHABILITATION DE 59 LOGEMENTS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 257 Arrêté N° 2023-1998 - AP 257 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 1.37 Mo
PROROGATION – RUE LOUIS BLANC / ALLEE LUCIEN OSTER / ALLEE SAINTE ODILE / AVENUE D’ALSACE / AVENUE DU GENERAL AUDRAN - NEUTRALISATION DE VOIRIE ET TROTTOIR – CREATION D’UN RESEAU D’EAU DE SEINE – SOCIETE FCTP – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP261 Arrêté N° 2023-1997 - AP 261 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 777.82 Ko
STATIONNEMENT DES COMMERCANTS DU MARCHE VILLEBOIS-MAREUIL - INTERDICTION DEFINITIVE DE STATIONNER – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP237 Arrêté N° 2023-2002 - AP 237 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 812.67 Ko
STATIONNEMENT DES COMMERCANTS DU MARCHE VILLEBOIS-MAREUIL - INTERDICTION DE STATIONNER – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP238 Arrêté N° 2023-238 - AP 238 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 817.47 Ko
RUE VICTOR HUGO –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SERVICE DES ATELIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 243 Arrêté N° 2023-2001 - AP 243 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 882.68 Ko
BOULEVARD DE LA PAIX – MISE EN PLACE D’UNE BENNE – S.L.T.E POUR LE COMPTE DE LA VILLE – TENNIS BOROTRA - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 245 Arrêté N° 2023-2000 - AP 245 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 853.28 Ko
RUE DE L’ALMA – REFECTION MUR PIGNON – SOCIETE NUANCE 3 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP274 Arrêté N° 2023-2053 - AP 274 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 1.37 Mo
PROROGATION – AVENUE DE L’EUROPE ET ROND-POINT DE L’EUROPE – PALISSADE DE CHANTIER - ENTREPRISE LEGENDRE IDF – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP273 Arrêté N° 2023-2055 - AP 273 | Travaux Mise en ligne le vendredi 28 avril 2023 | pdf 1.15 Mo
PONT DE LEVALLOIS COTE COURBEVOIE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – SOCIETE TERIDEAL ET L’UNITE D’ENTRETIEN D’EXPLOITATION NORD POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 - TRAVAUX D’ENTRETIEN DES AVALOIRS ET FILS D’EAU – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP207 Arrêté N° 2023-2046 - AP 207 | Travaux Mise en ligne le jeudi 27 avril 2023 | pdf 964.03 Ko
RUE DU CLOS LUCE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – TRAVAUX DE CHAUFFAGE URBAIN – SOCIETE PARENGE POUR LE COMPTE DE PARIS LA DEFENSE – RG/NL – AP269 Arrêté N° 2023-2047 - AP 269 | Travaux Mise en ligne le jeudi 27 avril 2023 | pdf 982.81 Ko
Modification de la régie de recettes pour la perception du montant des concessions de terrains, de cases de colombarium, de cavurnes et redevances funéraires. Décision N° DEC21042023FIN | Divers Mise en ligne le jeudi 27 avril 2023 | pdf 817.51 Ko
ACCEPTATION DU DON DE DEUX TABLETTES DE LA SOCIÉTÉ IO.SYS 2.21 AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° CULT | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 459.1 Ko
ACHAT D'UN MÉDAILLON A LA GALERIE JAMIE MULHERRON PAR LE MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC11 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 479.53 Ko
ACCEPTATION DU DON DE DEUX CARTES POSTALES DE SYLVIE-MATHILDE HUET AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC5 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 428.58 Ko
ACCEPTATION DU DON DE 15 OEUVRES DE DOMINIQUE LOBSTEIN AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC4 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 466.92 Ko
ACCEPTATION DU DON D'UNE POUPÉE DE MERYL BOUFFIL AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC3 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 425.26 Ko
ACCEPTATION DU DON DE 3 MEUBLES MINIATURE, 3 PAIRES DE GANTS, 1 LIVRE DE MARTINE FRANCIS AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC2 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 449.26 Ko
ACCEPTATION DU DON D'UN ALBUM ET D'UN LOT DE PIECES DE DINETTE ET OBJETS DE MARTINE MARION AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC1 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 438.5 Ko
ACCEPTATION DU DON DE TROIS DOCUMENTS DE JEANNINE MADONNA AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC6 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 445.42 Ko
ACCEPTATION DU DON D'UN JEU DE MME LECQUERRÉ AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC9 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 420.3 Ko
ACCEPTATION DU DON D'UN DESSIN DE FERDINAND ROYBET DE MARIANNE VEBR AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC10 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 429.7 Ko
ACCEPTATION DU DON D'UNE POUPÉE DE JEAN PERION AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC8 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 424.23 Ko
ACCEPTATION DU DON DE TROIS DOCUMENTS DE JEAN-NOËL LEFEVRE AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° AC7 | Divers Mise en ligne le mercredi 26 avril 2023 | pdf 422.22 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES LIMOGE ET PENEY, ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1973 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 394.55 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LIMOGE ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1974 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 388.18 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LIMOGE, PREMIERE ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1975 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 371.99 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES LIMOGE ET PENEY, ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1972 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 368.44 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES LIMOGE ET PENEY, ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1971 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 482.76 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR GIMONET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1970 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 350.33 Ko
DELEGATION A MESDAMES LIMOGE ET PENEY, ET A MONSIEUR GIMONET, ADJOINTS AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 24 AVRIL 2023 AU 8 MAI 2023 INCLUS Arrêté N° ARR2023-1969 | Divers Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 432.09 Ko
AVENUE DE CHATEAU DU LOIR – MISE EN PLACE D’UNE CANTINE PROVISOIRE – SOCIETE HAUT ET COURT DRONE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 266 Arrêté N° 2023-1976 | Travaux Mise en ligne le vendredi 21 avril 2023 | pdf 1.28 Mo
AVENUE MARCEAU – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETE SLTP POUR LE COMPTE DE GRDF – TRAVAUX DE REPARATION SUR LE RESEAU GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 248 Arrêté N° 2023-1948 - AP 248 | Travaux Mise en ligne le jeudi 20 avril 2023 | pdf 1.02 Mo
PROROGATION AVENUE DE L’ARCHE – STOCKAGE DE MATERIEL D’ECHAFAUDAGE SUR STATIONNEMENT ET TROTTOIR – SOCIETE COULON SA – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP256 Arrêté N° 2023-1940 - AP 256 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 998.97 Ko
AVENUE GAMBETTA - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ROUTIERE ET PIETONNE – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE - EOLE – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP255 Arrêté N° 2023-1942 - AP 255 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 955.84 Ko
RUE LOUIS HUBERT LYAUTEY – RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION – SOCIETE ECOTS BTP POUR LE COMPTE DE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 253 Arrêté N° 2023-1943 - AP 253 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 1.01 Mo
RUE DE ROUEN, RUE DE NORMANDIE ET RUE GAULTIER – NEUTRALISATION PONCTUELLE DE CIRCULATION - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SONDAGES GEOTECHNIQUES – SOCIETE GINGER POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 252 Arrêté N° 2023-1944 - AP 252 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 1.2 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – CREATION SIGNALISATION « STOP » - MODIFICATION REGIME DE PRIORITE – DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/NL – AP 246 Arrêté N° 2023-1945 - AP 246 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 739.42 Ko
RUE GAULTIER ET AVENUE MARCEAU – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE AUTAA - APPAREIL DE LEVAGE – MAINTENANCE ANTENNE GSM - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 251 Arrêté N° 2023-1946 - AP 251 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 1.44 Mo
VOIE DE L'ANCRE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION – MODERNISATION DES TUNNELS ROUTIERS – SOCIETES COLAS GC ET SES CO-TRAITANTS – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP249 Arrêté N° 2023-1947 -AP 249 | Travaux Mise en ligne le mercredi 19 avril 2023 | pdf 891.04 Ko
ALLEE DE L’ARCHE – ESPLANADE MONA LISA – PALISSADE DE CHANTIER – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP242 Arrêté N° 2023-1889 - AP 242 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.34 Mo
BOULEVARD DE VERDUN –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISES FONBONNE, LES PEINTURES PARISIENNES ET LEBRUN POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP236 Arrêté N° 2023-1888 - AP 236 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 920.77 Ko
PROROGATION PARC DE LATTRE DE TASSIGNY ET RUE VICTOR HUGO – SOCIETE BCR – ECHAFAUDAGE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 235 Arrêté N° 2023-1883 - AP 235 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 965.69 Ko
RUE CONDORCET –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – STOCKAGE - SOCIETE LIVET –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP234 Arrêté N° 2023-1895 - AP 234 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.34 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SOCIETE S.E.I POUR LE COMPTE DE SFR – REPARATION D’UNE CONDUITE TELECOM – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP233 Arrêté N° 2023-1885 - AP 233 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.01 Mo
RUE DES AJOUX - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – TRAVAUX D’ELAGAGE – SOCIETE ALBERT ELAGAGE POUR LE COMPTE DE MADAME LOPES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP232 Arrêté N° 2023-1884 - AP 232 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.29 Mo
AVENUE PASTEUR – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP231 Arrêté N° 2023-1890 - AP 231 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.23 Mo
RUE D’ESSLING – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP230 Arrêté N° 2023-1894 - AP 230 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 984.83 Ko
RUE CARLE HEBERT – RESTRICTION DE CIRCULATION – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – RENOUVELLEMENT DE LA COUCHE DE ROULEMENT DE CHAUSSEE –– ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP229 Arrêté N° 2023-1898 - AP 229 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 959.29 Ko
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - LIVRAISON DE PELLE DE DEMOLITION EN CONVOI EXCEPTIONNEL ET OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE OCCAMAT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 228 Arrêté N° 2023-1899 - AP 228 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.73 Mo
RUE DE BEZONS, RUE VICTOR HUGO, AVENUE GAMBETTA – REMPLACEMENT DE CHAMBRES DE TIRAGE ET POSE DE FOURREAUX – SOCIETE RAMO TP – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 227 Arrêté N° 2023-1896 - AP 227 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 960.13 Ko
RUE VICTOR HUGO - INTERDICTION DE STATIONNEMENT – OPERATION DE NETTOYAGE – SOCIETE EUROPE SERVICE PROPRETE (ESP) POUR LE COMPTE DE LA VILLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 226 Arrêté N° 2023-1887 - AP 226 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 853.02 Ko
RUE VICTOR HUGO ET RUE DE BEZONS – TOURNAGE DE LONG METRAGE – SOCIETE HAUT ET COURT DRONE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP225 Arrêté N° 2023-1882 - AP 225 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.4 Mo
RUE DE VISIEN – REPARATION PONCTUELLE DU RESEAU BASSE TENSION – SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP224 Arrêté N° 2023-1897 - AP 224 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.21 Mo
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – INTERVENTION PONCTUELLE SUR LE RESEAU GAZ – SOCIETE SPAC POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP223 Arrêté N° 2323-1886 - AP 223 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 1.23 Mo
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – « MARCHE DES FRUITS ROUGES » – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP122 Arrêté N° 2023-1900 - AP 122 | Travaux Mise en ligne le mardi 18 avril 2023 | pdf 868.51 Ko
Délibération - 10 - Subventions aux associations Délibération N° 2023-10 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 914.23 Ko
Délibération - 1 - Ouverture de séance Délibération N° 2023-1 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.03 Mo
Délibération - 2 - Cession du logement sis 3 allée Bernard Palissy Délibération N° 2023-2 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 762.77 Ko
Délibération - 3 - Avenant à la convention d’intervention foncière avec l’EPFIF Délibération N° 2023-3 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.91 Mo
Délibération - 4 - Gestion de la crèche Les Bout’Chous Délibération N° 2023-4 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 906.87 Ko
Délibération - 5 - Concession de services pour la réservation de places en crèches Délibération N° 2023-5 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.33 Mo
Délibération - 6 - Vente de véhicules Délibération N° 2023-6 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 700.9 Ko
Délibération - 7 - Conventions de soutien aux populations avec la Croix Rouge et la Protection civile Délibération N° 2023-7 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 894.1 Ko
Délibération - 8 - Renouvellement du partenariat avec l’ADAVIP-92 Délibération N° 2023-8 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 632.42 Ko
Délibération - 9 - Garantie d’emprunt à Immobilière IRP Délibération N° 2023-9 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.25 Mo
Délibération - 11 - Rapport présentant les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes Délibération N° 2023-11 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.54 Mo
Délibération - 12 - Impôts locaux – Vote des taux pour 2023 Délibération N° 2023-12 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | 0 Ko
Délibération - 13 - Tarifs du musée Roybet Fould et du Pavillon des Indes Délibération N° 2023-13 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.35 Mo
Délibération - 14 - Modification des avancements de grade Délibération N° 2023-14 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 2.4 Mo
Délibération - 15 - Destination Courbevoie – Tarification des produits et services Délibération N° 2023-15 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 950.71 Ko
Délibération - 16 - Création d’un parrainage militaire Délibération N° 2023-16 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 712.78 Ko
Délibération - 17 - Marché public global de performance énergétique Délibération N° 2023-17 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.15 Mo
Délibération - 18 - Adhésion à l’association des correspondants à la protection des données personnelles Délibération N° 2023-18 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 633.74 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FOOD TRUCK – THE BBQ BROTHER POUR LA FEDERATION INTERNATIONALE DE BODYBUILDING ET FITNESS (IFBB) – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 220 Arrêté N° 2023-1792 - AP 220 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 856.96 Ko
AVENUE MALVESIN – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT –- RENOUVELLEMENT BRANCHEMENT D’EAU POTABLE – SOCIETE BIR POUR SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 217 Arrêté N° 2023-1797 - AP 217 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.21 Mo
RUE EUGENE CARON – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – REPARATION DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP216 Arrêté N° 2023-1796 - AP 216 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.21 Mo
RUE LAMBRECHTS – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE ROSABATIMENT – DEMONTAGE D’UNE GRUE A TOUR – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 215 Arrêté N° 2023-1794 - AP 215 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 1.33 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FOOD TRUCKS – RELATIONS PUBLIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP213 Arrêté N° 2023-1793 - AP 213 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 846.43 Ko
RUE DE L’ALMA – STATIONNEMENT TEMPORAIRE D’AUTOCAR – MANIFESTATION « BOUCLE D’ORGUE » – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP146 Arrêté N° 2023-1798 - AP 146 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 857.15 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX – RUE ARMAND SILVESTRE – PARC DU MILLENAIRE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – FOOD TRUCK TOUR – RELATIONS PUBLIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP145 Arrêté N° 2023-1799 - AP 145 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 910.91 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE DES CREATEURS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP121 Arrêté N° 2023-1800 - AP 121 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 915.49 Ko
AVENUE LEONARD DE VINCI – AVENUE DE L’ARCHE – RUE DES LILAS D’ESPAGNE - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – ANIMATION MARCHE AUX PLANTES ET MARCHE GOURMAND – VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 120 Arrêté N° 2023-1795 - AP 120 | Travaux Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 989.41 Ko
Arrêté règlementant les attroupements et rassemblements nocturnes de personnes tous les jours de 22 heures à 6 heures du matin jusqu’au 31 mai 2023 Arrêté N° ARR2023-1875 | Divers Mise en ligne le vendredi 14 avril 2023 | pdf 629.45 Ko
CONTROLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU DES PISCINES Autres publications N° 31/03/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 13 avril 2023 | pdf 70.52 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR GIMONET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1837 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 avril 2023 | pdf 388.95 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR GIMONET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1836 | Divers Mise en ligne le mercredi 12 avril 2023 | pdf 383.48 Ko
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – TRAVAUX DE BRANCHEMENT D’EAU POTABLE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP177 Arrêté N° 2023-1785 - AP 177 | Travaux Mise en ligne le vendredi 07 avril 2023 | pdf 1.26 Mo
Arrêté portant interdictions liées au protoxyde d’azote Arrêté N° ARR2023-1756 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 avril 2023 | pdf 1.14 Mo
Interdiction de consommation de boissons alcoolisées entre 16 heures et 6 heures sur certains secteurs de la ville du vendredi 21 avril 2023 au Mardi 09 mai 2023. Arrêté N° ARR2023-1755 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 avril 2023 | pdf 976.74 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES DJEBBARI, JACOB-CHAILLET, MORELLE, LIMOGE, d’ALIGNY ET PENEY, ET A MESSIEURS BEAUVAL ET AIT OMAR, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1772 | Divers Mise en ligne le jeudi 06 avril 2023 | pdf 518.89 Ko
RUE D’ESTIENNE D’ORVES – INTERVENTION PONCTUELLE SUR LE RESEAU GAZ – SOCIETE ITP POUR LE COMPTE DE GRDF– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP221 Arrêté N° 2023-1747 - AP 221 | Travaux Mise en ligne le mercredi 05 avril 2023 | pdf 981.42 Ko
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE-DE-FRANCE AU TITRE DU DISPOSITIF « SOUTIEN A L'EQUIPEMENT DES FORCES DE SECURITE ET A LA SECURISATION DES EQUIPEMENTS PUBLICS » Décision N° DEC31032023FIN | Divers Mise en ligne le mardi 04 avril 2023 | pdf 714.82 Ko
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – EXPOSITION DE VEHICULES – RELATIONS PUBLIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP 222 Arrêté N° 2023-1695 - AP 222 | Travaux Mise en ligne le mardi 04 avril 2023 | pdf 874.09 Ko
RUE KILFORD – CREATION D’UN RALENTISSEUR – VILLE DE COURBEVOIE – DIRECTION DE LA VOIRIE Arrêté N° ARR2023-1673 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 avril 2023 | pdf 614.41 Ko
RUE EUGENE CARON – CREATION D’UN RALENTISSEUR – VILLE DE COURBEVOIE – DIRECTION DE LA VOIRIE Arrêté N° ARR2023-1672 | Travaux Mise en ligne le lundi 03 avril 2023 | pdf 630.73 Ko
AVENUE PASTEUR ET RUE DU 22 SEPTEMBRE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – TRAVAUX D’ELARGISSEMENT DES TROTTOIRS AU CARREFOUR – SOCIETE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 187 Arrêté N° 1690 | Travaux Mise en ligne le vendredi 31 mars 2023 | pdf 1.2 Mo
AVENUE DE LA RENAISSANCE – SOCIETES SPIE CITY NETWORKS ET TPH POUR LE COMPTE DE NEXLOOP – REPARATION FIBRE OPTIQUE - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP195 Arrêté N° 1654 | Travaux Mise en ligne le vendredi 31 mars 2023 | pdf 900.26 Ko
ALLEE MOZART – ECHAFAUDAGE – SOCIETE INGENIERIE CONSTRUCTION BATIMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB – AP 194 Arrêté N° 1653 | Travaux Mise en ligne le vendredi 31 mars 2023 | pdf 1.29 Mo
RUE DU MOULIN DES BRUYERES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET BARAQUE DE CHANTIER – SOCIETE EUROPEENNE DE BATIMENT POUR LE COMPTE DE I3F – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 160 Arrêté N° 1657 | Travaux Mise en ligne le vendredi 31 mars 2023 | pdf 1.49 Mo
ALLEE MOZART – PALISSADE – SOCIETE MENUISERIES DE LA BRIE - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 193 Arrêté N° 1656 | Travaux Mise en ligne le vendredi 31 mars 2023 | pdf 1.34 Mo
TRIATHLON DU DIMANCHE 02 AVRIL 2023 - REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP219 Arrêté N° 2023-1573 - AP 219 | Travaux Mise en ligne le mercredi 29 mars 2023 | pdf 1.85 Mo
OBJET : ACCEPTATION DU DON DE DEUX TABLETTES DE LA SOCIETE IO.Sys 2.21 AU MUSÉE ROYBET FOULD Décision N° DEC27032023CULT | Divers Mise en ligne le mercredi 29 mars 2023 | pdf 459.1 Ko
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE-DE- FRANCE EN VUE DE L’AFFECTATION DE L’ACTION INTITULEE « TRAVAUX D’AMENAGEMENT INTERIEUR DU GROUPE SCOLAIRE » AU SEIN DU QUARTIER LAUREAT « VILLAGE DELAGE » Décision N° DEC23032023FIN2 | Divers Mise en ligne le lundi 27 mars 2023 | pdf 192.14 Ko
OBJET : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE-DE- FRANCE EN VUE DE L’AFFECTATION DE L’ACTION INTITULEE « CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF » AU SEIN DU QUARTIER LAUREAT « DIDEROT-AUDRAN » Décision N° DEC23032023FIN | Divers Mise en ligne le lundi 27 mars 2023 | pdf 192.23 Ko
CONTRÔLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU DES PISCINES Autres publications N° 02/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 27 mars 2023 | pdf 70.56 Ko
BILAN MENSUEL DES ANALYSES DU CONTRÔLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU POTABLE FEVRIER 2023 Autres publications N° 02/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 27 mars 2023 | pdf 151.19 Ko
BILAN MENSUEL DES ANALYSES DU CONTRÔLE SANITAIRE SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE JANVIER 2023 Autres publications N° 01/2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 27 mars 2023 | pdf 180.34 Ko
RUE EUGENE CARON - RESTRICTION DE CIRCULATION - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE - CREATION D’UN RALENTISSEUR –– DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 188 Arrêté N° 2023-1493 - AP 188 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.02 Mo
RUE KILFORD – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE WATELET TP POUR LE COMPTE DE LA VILLE - CREATION D’UN RALENTISSEUR –– DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP 190 Arrêté N° 2023-1494 - AP 190 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.18 Mo
AVENUE DUBONNET – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - LIVRAISON DE PELLE DE DEMOLITION EN CONVOI EXCEPTIONNEL ET OPERATION DE LEVAGE – SOCIETE OCCAMAT – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 174 Arrêté N° 2023-1495 - AP 174 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.74 Mo
PROROGATION RUE DE COLOMBES ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE - RENOUVELLEMENT BRANCHEMENT ELECTRIQUE BASSE TENSION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE – ENTREPRISE CORETEL POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/VB – AP189 Arrêté N° 2023-1496 - AP 189 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 861.19 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – APPAREIL DE LEVAGE - INTERDICTION DE STATIONNEMENT – TRAVAUX SUR FACADE – SOCIETE MARBRIER PIERRE TAILLE (MPT) POUR LE COMPTE DU GROUPE ACCUEIL IMMOBILIER – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP172 Arrêté N° 2023-1497 - AP 172 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.41 Mo
AVENUE D’ALSACE – DEVOIEMENT DU RESEAU ORANGE - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SOCIETE AXIANS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP183 Arrêté N° 2023-1498 - AP 183 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 825.7 Ko
RUE FALLET – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – SOCIETE LIVET – REFECTION TOITURE– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 185 Arrêté N° 2023-1499 - AP 185 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.38 Mo
RUE DES VIEILLES VIGNES – CREATION D’UNE ENTREE CHARRETIERE – SOCIETE TRAMATER TP POUR LE COMPTE DE MONSIEUR LABADENS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – PV 004 Arrêté N° 2023-1500 - PV 004 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 979.5 Ko
RUE DE STRASBOURG – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE ESSENCE CIEL – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP182 Arrêté N° 2023-1501 - AP 182 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.33 Mo
PROROGATION RUE DE COLOMBES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – MISE EN PLACE D’UNE BENNE – SCI COMLOMBES – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 208 Arrêté N° 2023-1502 - AP 208 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1 Mo
AVENUE LEON BOURGAIN – TRAVAUX D’AMENAGEMENTS PAYSAGERS - INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE TERRASSE ET JARDIN DE PARIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP192 Arrêté N° 2023-1504 - AP 192 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.36 Mo
RUE JEAN MOULIN – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 205 Arrêté N° 2023-1505 - AP 205 | Travaux Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 1.57 Mo
DELEGATION A MADAME ANNE-JULIE PONT-BUISSON, CONSEILLERE MUNICIPALE Arrêté N° ARR2023-1518 | Divers Mise en ligne le vendredi 24 mars 2023 | pdf 316.12 Ko
RUE LAMBRECHTS – RACCORDEMENT ELECTRIQUE D’UN BATIMENT – SOCIETE COLAS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP203 Arrêté N° 2023-1464 - AP 203 | Travaux Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 | pdf 1.19 Mo
RUE HENRI REGNAULT - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE - GRUTAGE ANTENNE – SOCIETE OCCILEV POUR FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL -AP166 Arrêté N° 2023-1456 - AP 166 | Travaux Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 | pdf 978.92 Ko
BOULEVARDS ARISTIDE BRIAND ET DE LA PAIX - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION –– DEPOSE DE CABLE EN CUIVRE – ENTREPRISE AXIANS RESEAUX IDF– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB - AP 200 Arrêté N° 2023-1458 - AP 200 | Travaux Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 | pdf 923.78 Ko
RUE ADELAIDE – SOCIETE BTI ETANCHEITE POUR LE COMPTE DE SDC EXELLENCE GESTION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 201 Arrêté N° 2023-1459 - AP 201 | Travaux Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 | pdf 1.35 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT – ECHAFAUDAGE – SOCIETE M.C.C. – REFECTION TOITURE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 162 Arrêté N° 2023-1457 - AP 162 | Travaux Mise en ligne le mercredi 22 mars 2023 | pdf 1.3 Mo
Complément Tarifs du spectacle d’Isabelle Adjani dans le Vertige Marilyn Décision N° DEC20032023SPL2 | Divers Mise en ligne le lundi 20 mars 2023 | pdf 647.69 Ko
TARIFS DU SPECTACLE DE RENAUD Décision N° DEC20032023SPL | Divers Mise en ligne le lundi 20 mars 2023 | pdf 612.1 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME d’ALIGNY, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-1408 | Divers Mise en ligne le vendredi 17 mars 2023 | pdf 372.34 Ko
AVENUE GALLIENI –– INTERDICTION DE STATIONNEMENT – RAVALEMENT – ECHAFAUDAGE, STOCKAGE ET BARAQUE DE CHANTIER - SOCIETE LIVET –– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP184 Arrêté N° 1403 | Travaux Mise en ligne le vendredi 17 mars 2023 | pdf 1.5 Mo
RUE LEON BOURSIER ET BOULEVARD DE LA PAIX - INTERDICTION DE STATIONNEMENT – MARVELOUS PRODUCTIONS - TOURNAGE DE FILM – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 186 Arrêté N° 1402 | Travaux Mise en ligne le vendredi 17 mars 2023 | pdf 1.31 Mo
RUE ARLETTY – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - APPAREIL DE LEVAGE – SOCIETE CAUVAS OCCILEV POUR LE COMPTE DE FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP181 Arrêté N° 2023-1391 - AP 181 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 1.37 Mo
QUAI DU MARECHAL JOFFRE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – SONDAGE GEOTECHNIQUE – SOCIETE GEOTEC POUR LE COMPTE DE RTE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP180 Arrêté N° 2023-1392 - AP 180 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 911.4 Ko
RUE PAUL BERT – PALISSADE – NEUTRALISATION DU TROTTOIR - SOCIETE B.J.F. POUR LE COMPTE DE BNP PARIBAS IMMOBILIER - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/RG/NL – AP179 Arrêté N° 2023-1390 - AP 179 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 1.22 Mo
AVENUE GAMBETTA - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ROUTIERE ET PIETONNE – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE - EOLE – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP169 Arrêté N° 2023-1384 - AP 169 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 890.73 Ko
PROROGATION RUE KLEBER - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX DE CREATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP168 Arrêté N° 2023-1383 - AP 168 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 697.67 Ko
PROROGATION AVENUE DE LA RENAISSANCE – PALISSADE DE CHANTIER – TOUR HOPEN – SOCIETE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP165 Arrêté N° 2023-1385 - AP 165 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 970.22 Ko
RUE SEBASTOPOL - INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – TRAVAUX D’ELAGAGE – SOCIETE SEM ESPACES VERTS POUR LE COMPTE DE LA SNCF – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP164 Arrêté N° 2023-1388 - AP 164 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 1.16 Mo
RUE EDITH CAVELL – POSE D’UNE CHAMBRE SUR LE RESEAU TELECOM – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – NGE INFRANET POUR EUNETWORKS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL– AP155 Arrêté N° 2023-1387 - AP 155 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 1.12 Mo
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – TRAVAUX SUR LE RESEAU TELECOM – NEUTRALISATION PONCTUELLE D’UNE PISTE CYCLABLE – NGE INFRANET POUR EUNETWORKS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 154 Arrêté N° 2023-1386 - AP 154 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 988.01 Ko
AVENUE DE L’EUROPE ET RUE DU MOULIN DES BRUYERES – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE NGE INFRANET POUR LE COMPTE DE EUNETWORKS – TRAVAUX SUR LE RESEAU TELECOM - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP153 Arrêté N° 2023-1389 - AP 153 | Travaux Mise en ligne le jeudi 16 mars 2023 | pdf 1.27 Mo
AVENUE D’ALSACE - NEUTRALISATION DE TROTTOIR – REMPLACEMENT DE TUYAU SUR LE RESEAU D’EAU PLUVIALE - GALERIE ALSACE – SOCIETES SUEZ EAU FRANCE ET BATIMENT INDUSTRIE RESEAUX – RG/NL – AP 176 Arrêté N° 2023-1344 - AP 176 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 941.99 Ko
DIVERSES RUES - NEUTRALISATION PONCTUELLE DE CIRCULATION – SOCIETE LABINFRA POUR LE COMPTE DE LA VILLE – CAMPAGNE DE DIAGNOSTICS ROUTIERS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 173 Arrêté N° 2023-1345 - AP 173 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 924.68 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – MAINTENANCE ANTENNE TELEPHONIQUE - SOCIETE KELLAR – APPAREIL DE LEVAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 175 Arrêté N° 2023-1347 - AP 175 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 819.91 Ko
RUE EMILE DESCHANEL – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE SCCV L’ECRIN DE DIANE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – Dossier 503 – Tiers N° 027384 - AP 178 Arrêté N° 2023-1348 - AP 178 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 1.42 Mo
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 39ème Division n°98 : titre de concession n°46.207 – Concessionnaire : Madame Elisabeth GINFRAY née BLIN. Décision N° 46.207 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 415.32 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division S intérieur n°11: titre de concession n°46.208 – Concessionnaire : Monsieur GRAFTIAUX Jacques. Décision N° 460208 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 426.23 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division C extérieur n°22 : titre de concession n°46.209 – Concessionnaire : Madame MARTIN-JUGE née TRAVASSAC Germaine Décision N° 46.209 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 419.38 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré Saint Lô n°112 : titre de concession n°46.212 – Concessionnaire : Monsieur CHATILLON Jacques Décision N° 46.212 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 420.82 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 1ère Division extérieur n°9: titre de concession n° 46.213 - concessionnaire : Monsieur THUBÉ Marc Décision N° 46.213 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 433.5 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division B intérieur n°118 : titre de concession n°46.214 – Concessionnaire : Monsieur François JEANBART Décision N° 46.214 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 417.3 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division M intérieur n°64 : titre de concession n° 46.215 - Concessionnaire : Monsieur TOULON Bernard Décision N° 46.215 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 434.14 Ko
Renouvellement pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 110 : titre de concession n° 110-23 - Concessionnaire : Monsieur MEDON René Décision N° 110-23 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le lundi 13 mars 2023 | pdf 405.75 Ko
CONTROLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU DES PISCINES Autres publications N° 09032023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 09 mars 2023 | pdf 70.83 Ko
NOTE D'INFORMATION RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS VAL COURBEVOIE Autres publications N° 02 février 2023 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le mercredi 08 mars 2023 | pdf 245.78 Ko
DIVERSES RUES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – STOCKAGE DES BARRIERES « ANTI-INTRUSION » POUR LA SECURISATION DE LA MANIFESTATION « BROCANTE MARCEAU » DU DIMANCHE 26 MARS 2023 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 161 Arrêté N° 2023-1250- AP 161 | Travaux Mise en ligne le mardi 07 mars 2023 | pdf 964.81 Ko
ESPLANADE MONA LISA - VOIE POMPIERS POLE LEONARD DE VINCI– RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – POSE D’UN MUR D’ESCALADE ANIMATION « VILLAGE POLYMPIQUE » - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 092 Arrêté N° 2023-1249 - AP 092 | Travaux Mise en ligne le mardi 07 mars 2023 | pdf 796.55 Ko
Arrêté portant interdiction de la représentation du spectacle de Monsieur Dieudonné M’BALA M’BALA le vendredi 3 mars 2023 sur le territoire de la Ville de Courbevoie Arrêté N° 2023-1216 | Divers Mise en ligne le vendredi 03 mars 2023 | pdf 639.05 Ko
ESPLANADE MONA LISA - ALLEE DE L’ARCHE - AVENUE DE LA RENAISSANCE - RUE MICHEL ANGE – MISE EN SECURITE DES ESPACES PUBLICS SUITE A L’ACCIDENT DE GRUE DU CHANTIER DE LA TOUR HOPEN – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 163 Arrêté N° 2023-1078 -AP 163 | Travaux Mise en ligne le vendredi 03 mars 2023 | pdf 889.42 Ko
PROROGATION RUE LAMBRECHTS – SOCIETE ROSABATIMENT – CONSTRUCTION D’UN IMMEUBLE - PALISSADE ET STATIONNEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL - AP 147 Arrêté N° 2023-1033 - AP 147 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 1.12 Mo
PASSAGE RAVRY – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP128 Arrêté N° 2023-1031 - AP 128 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 873.16 Ko
RUE EUGENE CARON – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – REPARATION DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP127 Arrêté N° 2023-1030 - AP 127 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 1.13 Mo
AVENUE ANDRE PROTHIN - RESTRICTION DE CIRCULATION - NEUTRALISATION DE CIRCULATION PIETONNE ET DE STATIONNEMENT – GRUTAGE D’UN TOTEM – SOCIETES ASSOCIES LOCATION GENERALE (ALG) ET KELAR – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP 141 Arrêté N° 2023-1028 - AP 141 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 977.96 Ko
RUE VOLTA – MDM 75 CONSTRUCTION – ECHAFAUDAGE – RAVALEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 148 Arrêté N° 2023-1027 - AP 148 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 1.28 Mo
RUE HENRI REGNAULT - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – APPAREIL DE LEVAGE - GRUTAGE ANTENNE – SOCIETE OCCILEV POUR FREE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL -AP143 Arrêté N° 2023-1026 - AP 143 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 989.1 Ko
AVENUE GALLIENI – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE ET STOCKAGE – RAVALEMENT - SOCIETE DOS SANTOS FERNANDO (DSF) POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 149 Arrêté N° 2023-1025 - AP 149 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 1.41 Mo
RUE DES VIEILLES VIGNES – CREATION D’ENTREE CHARRETIERE – SOCIETE TRAMATER TP POUR LE COMPTE DE MONSIEUR LABADENS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP142 Arrêté N° 2023-1032 - AP 142 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 983.72 Ko
RUE MADIRAA – SOCIETE TPH FRANCE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE AXIANS – REPARATION SUR RESEAU TELECOM- DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP151 Arrêté N° 2023-1034 - AP 151 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 970.92 Ko
PROROGATION RUE JOSEPH RIVIERE ET BOULEVARD DE VERDUN - PALISSADE - TRAVAUX DE BATIMENT – SOCIETE ECD POUR LE COMPTE DE SCCV COURBEVOIE VERDUN – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 150 Arrêté N° 2023-1021 - AP 150 | Travaux Mise en ligne le lundi 27 février 2023 | pdf 989.48 Ko
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ILE-DE-FRANCE EN VUE DU FINANCEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UNE PISCINE MUNICIPALE AU TITRE DU DISPOSITIF " PLAN PISCINES REGIONAL " Décision N° DEC21022023FIN | Divers Mise en ligne le jeudi 23 février 2023 | pdf 578.63 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division E intérieur n°40 : titre de concession n° 46.240 - Concessionnaire : Madame PAPON née HIRSCHELD Corinne. Décision N° 46.240 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 256.65 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division E intérieur n° 53 : titre de concession n° 46.239 - Concessionnaire : Madame QUEVAL née HOCHET Denise. Décision N° 46.239 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 256.49 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°197 : titre de concession n°46.238 – Concessionnaire : Monsieur LAVAYSSIERE Henri Décision N° 46.238 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.73 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Monument, 5ème division n°2 : titre de concession n°46.237 – Concessionnaire: Monsieur Robert RIBIER Décision N° 46.237 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 256.16 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°67 : titre de concession n° 46.236 - Concessionnaire : Madame Marine RUTAMUCERO. Décision N° 46.236 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 257.56 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division A intérieur n°5 : titre de concession n° 46.235 - Concessionnaire : Madame TAYLOR née BOULAY Caroline Décision N° 46.235 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 259.29 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 15ème Division intérieur n°41 : titre de concession n°46.234–Concessionnaire : Madame Jeannine PARIZEL née PERROU. Décision N° 46.234 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.52 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°102 Bis : titre de concession n° 46.233 - Concessionnaire : Monsieur Jean-Luc MOREL Décision N° 46.233 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 258.67 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 38ème division intérieur n°67 : titre de concession n°46.232 – Concessionnaire : Madame Rolande CHARLOT née LAVY Décision N° 46.232 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.44 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 21ème division extérieur n°21 : titre de concession n°46.231–Concessionnaire : Jean LELIÉPAULT. Décision N° 46.231 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.43 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée des Groues 21ème division n°16 : titre de concession n°46.230–Concessionnaire : Monsieur FERMON Joseph. Décision N° 46.230 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 254.2 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°26 : titre de concession n° 46.229 - Concessionnaire : Monsieur LINA Claude Décision N° 46.229 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 256.23 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 3ème Division n°163 : titre de concession n°46.228 – Concessionnaire : Monsieur ALLO René. Décision N° 46.228 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.04 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division G intérieur n°36 : titre de concession n° 46.227 - Concessionnaire : Madame DECKER née GODEFROY Danielle Décision N° 46.227 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 259.04 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Nord 16ème division n°6 : titre de concession n°46.226 – Concessionnaire : Monsieur FORTIN Roger Décision N° 46.226 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.08 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°85 Bis : titre de concession n° 46.225 - Concessionnaire : Monsieur GARRIGUE Didier Décision N° 46.225 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 259.88 Ko
: Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 32ème Division n°87 : titre de concession n°46.224– Concessionnaire : Madame BOULANGER née IVRY Paulette. Décision N° 46.224 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 258.02 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 18ème Division extérieur n°19 : titre de concession n° 46.216 - Concessionnaire : Madame LIEVENS née GOUSSOT Denise Décision N° 46.216 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 257.82 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec,17ème division extérieur n°18 : titre de concession n°46.194 – Concessionnaire : Madame COSTA née JOUAN Gisèle. Décision N° 46.194 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 256 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division E extérieur n°41 : titre de concession n°46.176 – Concessionnaire : Madame DUBELLOY née POIRAULT France. Décision N° 46.176 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 255.84 Ko
Achat pour quinze ans d’un cavurne situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°10 : titre de concession n° 10 - Concessionnaire : Madame Martine CARPENTIER née JEAN-MARIE. Décision N° 10 | Cimetière (achats et renouvellements de concessions) Mise en ligne le mardi 21 février 2023 | pdf 257.37 Ko
RUE EUGENE CARON ET RUE DE NORMANDIE - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SONDAGES RESEAUX – SOCIETE PARENGE POUR LE COMPTE DE SUEZ – RG/NL – AP144 Arrêté N° 2023-0890- AP 144 | Travaux Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 907.75 Ko
RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE DES COUTELIERS PARVIS DE L’ABBE PIERRE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP119 Arrêté N° 2023-0889 - AP 119 | Divers Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 899.5 Ko
RUE LOUIS BLANC - NEUTRALISATION ILOT CENTRAL – REFECTION DE VOIRIE – SOCIETE FCTP POUR LA SOCIETE SUC DALKIA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 137 Arrêté N° 2023-0888 - AP 137 | Travaux Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 901.38 Ko
RUE HOCHE ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE – RACCORDEMENT DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE – SOCIETE CORETEL POUR LE COMPTE D’ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP134 Arrêté N° 2023-0887 - AP 134 | Travaux Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 1.01 Mo
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE AUX PRODUCTEURS – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP116 Arrêté N° 2023-0886 - AP 116 | Travaux Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 950.54 Ko
VOIE DE L'ANCRE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - MODERNISATION DU TUNNEL - COLAS GC ET CO-TRAITANTS SATELEC ET GTA – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP140 Arrêté N° 2023-0885 - AP 140 | Travaux Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 851.08 Ko
CONTROLE SANITAIRE DE LA QUALITE DE L'EAU DES PISCINES Autres publications N° 10/10/22 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 20 février 2023 | pdf 48.67 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR DERAMBARSH, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0869 | Divers Mise en ligne le vendredi 17 février 2023 | pdf 385.24 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – MAINTENANCE ANTENNE TELEPHONIQUE - SOCIETE KELLAR – APPAREIL DE LEVAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 108 Arrêté N° 2023-0819 - AP 108 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 1.25 Mo
PROROGATION RUE DE COLOMBES ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE - RENOUVELLEMENT BRANCHEMENT ELECTRIQUE BASSE TENSION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE – ENTREPRISE CORETEL POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/NL – AP104 Arrêté N° 2023-0818 - AP 104 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 815.24 Ko
RUE VICTOR HUGO – OPERATION DE MAINTENANCE SUR ANTENNE GSM – SOCIETE OCCILEV – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP107 Arrêté N° 2023-0817 - AP 107 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 1.25 Mo
RUE PAUL NAPOLEON ROINARD - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE STPS POUR LE COMPTE D’ENEDIS – MODIFICATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP103 Arrêté N° 2023-0816 - AP 103 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 1.16 Mo
PROROGATION – RUE LOUIS BLANC / ALLEE LUCIEN OSTER / ALLEE SAINTE ODILE / AVENUE D’ALSACE / AVENUE DU GENERAL AUDRAN - NEUTRALISATION DE VOIRIE ET TROTTOIR – CREATION D’UN RESEAU D’EAU DE SEINE – SOCIETE FCTP – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP110 Arrêté N° 2023-0815 - AP 110 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 650.95 Ko
RUE DES VIEILLES VIGNES – CREATION D’UNE ENTREE CHARRETIERE – SOCIETE TRAMATER TP POUR LE COMPTE DE MONSIEUR LABADENS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – PV 002 Arrêté N° 2023-0814 - PV 002 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 753.9 Ko
RUE DE COLOMBES – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – MISE EN PLACE D’UNE BENNE – SCI COMLOMBES – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL- AP 106 Arrêté N° 2023-0813 - AP 106 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 1.24 Mo
PROROGATION ENTREPONT COROLLES - NEUTRALISATION D’UNE PARTIE DE VOIRIE – ZONE DE STOCKAGE – SOCIETE AGEMA – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP109 Arrêté N° 2023-0812 - AP 109 | Travaux Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 554.6 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LEDERMAN ET A MONSIEUR DERAMBARSH, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0820 | Divers Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 373.91 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LEDERMAN ET A MONSIEUR DERAMBARSH, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0811 | Divers Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 472.29 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LEDERMAN ET A MONSIEUR DERAMBARSH, ADJOINTS AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0808 | Divers Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 372.02 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LEDERMAN, ADJOINTE AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0807 | Divers Mise en ligne le mercredi 15 février 2023 | pdf 363.8 Ko
Délibération - 1 - Ouverture de séance Délibération N° 2023-1 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | 0 Ko
Délibération - 2 - Remplacement au sein du conseil d’administration de la SPL CEC Délibération N° 2023-2 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 417.46 Ko
Délibération - 3 - Cession d’un logement sis 89/91 boulevard de la Mission Marchand Délibération N° 2023-3 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 778.04 Ko
Délibération - 4 - Organisation de jeux concours Délibération N° 2023-4 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 604.68 Ko
Délibération - 5 - Vente d’un véhicule municipal Délibération N° 2023-5 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 502.28 Ko
Délibération - 6 - Partenariat avec Paris La Défense en matière de vidéoprotection Délibération N° 2023-6 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 630.41 Ko
Délibération - 7 - Mise en place et gestion d’un dispositif d’agents de médiation Délibération N° 2023-7 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 785.61 Ko
Délibération - 8 - Renouvellement du label information jeunesse Délibération N° 2023-8 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 773.56 Ko
Délibération - 9 - Partenariat avec l’Ambassade de la République de Corée pour la mise en place d’activités postscolaires Délibération N° 2023-9 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 606.76 Ko
Délibération - 10 - Convention de mise à disposition salle Destination Courbevoie Délibération N° 2023-10 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 557.03 Ko
Délibération - 11a - Garantie d'emprunt à Coallia Habitat Délibération N° 2023-11a | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 1.11 Mo
Délibération - 11b - Garantie d'emprunt à Seqens - 53 rue de la Sablière Délibération N° 2023-11b | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 1.21 Mo
Délibération - 11c - Garantie d'emprunt à Immobilière 3F - 26/28 rue Edith Cavell Délibération N° 2023-11c | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 1.16 Mo
Délibération - 11d - Garantie d'emprunt à Immobilière 3F - 4/6 rue Gaultier Délibération N° 2023-11d | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 1.16 Mo
Délibération - 12 - Attribution d’acomptes sur subventions Délibération N° 2023-12 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 723.33 Ko
Délibération - 13 - Concours d’écriture « Prix des Bruyères » Délibération N° 2023-13 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 543.34 Ko
Délibération - 14 - Entretien des voies communales et des espaces verts Délibération N° 2023-14 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 680.2 Ko
Délibération - 15 - Avenant à la DSP des marchés aux comestibles Délibération N° 2023-15 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 1.08 Mo
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 398 : titre de concession n°398 - Concessionnaire : Madame PANSART née RIVIERE PETIOT Catherine. Décision N° 398 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 265.64 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 2ème division intérieur n°66 : titre de concession n°46.223 – Concessionnaire : Monsieur VEILLAULT Maurice Décision N° 46.223 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.81 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division N extérieur n°30 : titre de concession n°46.222 – Concessionnaire : Monsieur MOTAGHIAN Hamid. Décision N° 46.222 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256.41 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2ème division intérieur n°24 : titre de concession n° 46.220 - Concessionnaire : Madame BASILE née MICHAS Laurence. Décision N° 46.220 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.07 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 34ème division intérieur n°32 bis : titre de concession n° 46.219 - Concessionnaire : Monsieur MOREAU Michel. Décision N° 46.219 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.37 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située division G intérieur n°41bis : titre de concession n° 46.211 - Concessionnaire : Monsieur CARBONNIER Daniel Décision N° 46.211 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.27 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 2 ème division intérieur n° 25 : titre de concession n° 46.210 - Concessionnaire : Madame BIGAREAU née KREIFA Louisa Décision N° 46.210 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.59 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée des Groues 35ème division n°18 : titre de concession n°46.206 – Concessionnaire : Monsieur BAILERA François. Décision N° 46.206 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division G intérieur n°52 : titre de concession n° 46.205 - Concessionnaire : Madame PROFIT née DELBOR Denise. Décision N° 46.205 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.92 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré Saint Lô n°104 : titre de concession n°46.204– Concessionnaire : Madame BOURLET née BAILLIEUX Adeline. Décision N° 46.204 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256.04 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue duRévérend-Père Cloarec, Division A intérieur n°12 : titre de concession n°46.203 – Concessionnaire : Monsieur DEHÉDIN Anthime Décision N° 46.203 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.62 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré du couchant n°70 : titre de concession n°46.202 – Concessionnaire : Monsieur CHEVRIER Pierre Décision N° 46.202 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.42 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division S extérieur n°30 : titre de concession n°46.201 – Concessionnaire : Madame CHENEBAULT née TRICOT Désirée Décision N° 46.201 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256.69 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division G intérieur « enfant » n°79 : titre de concession n°46.200 – Concessionnaire : Monsieur KERMAÏDIC Joël. Décision N° 46.200 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 257.96 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division A intérieur n°104 : titre de concession n°46.199 – Concessionnaire : Madame BOSC Jacqueline. Décision N° 46.199 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.2 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division G intérieur n°42 : titre de concession n° 46.198 - Concessionnaires : Madame DAHMANE Daiba. Décision N° 46.198 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 259.62 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division G intérieur n°37 : titre de concession n° 46.196 - Concessionnaire : Madame MARQUISET Sonia. Décision N° 46.196 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 259.17 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 42ème Division n°57 : titre de concession n°46.182 – Concessionnaire : Madame BERRUTO née AME Lucrezia. Décision N° 46.182 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.31 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division F intérieur n°98bis : titre de concession n°46.174 – Concessionnaire : Monsieur HANSE René. Décision N° 46.174 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.15 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 36ème division intérieur n°11 : titre de concession n°46.175 – Concessionnaire : Madame ROUAUD née ROBIC Carine Décision N° 46.175 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.76 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division E intérieur n°62bis : titre de concession n° 46.177 - Concessionnaire : Madame GAUDIN Sylvie. Décision N° 46.177 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.21 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division B intérieur n°66 : titre de concession n°46.178 – Concessionnaire : Madame NAJJAR née GORJUS Persis. Décision N° 46.178 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.93 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée des Groues 19ème division n°20 : titre de concession n°46.179 – Concessionnaire : Madame VAUCHER née SENOT Madeleine. Décision N° 46.179 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.38 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Carré Saint Lô n°81 : titre de concession n°46.180 – Concessionnaire : Madame CHABANNE née RICHARD Alphonsine. Décision N° 46.180 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.68 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°252 : titre de concession n°46.185 – Concessionnaire : Madame KHODJA née KOUMEDJKANE Jedjiga. Décision N° 46.185 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256.1 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Allée du Couchant n°227 : titre de concession n°46.186 – Concessionnaire : Monsieur LASPALLES Claude. Décision N° 46.186 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.87 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Allée des Fauvelles n°3bis : titre de concession n° 46.184 - Concessionnaire : Monsieur HAASE Pierre. Décision N° 46.184 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 257.42 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré Saint Lô n°85 : titre de concession n° 46.217 - Concessionnaire : Madame POIRIER née AUDEBERT Simonne. Décision N° 46.217 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 256.62 Ko
: Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division E intérieur n°124 : titre de concession n°46.218 – Concessionnaire : Madame JAFFRAIN née TROADEC Lucienne Décision N° 46.218 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.4 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division T intérieur n°113: titre de concession n°46.221 – Concessionnaire : Madame COUTURIER née SAGER Eliane. Décision N° 46.221 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.78 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans d’une case dans le columbarium située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 148 : titre de concession n° 148-22 - Concessionnaire : Madame Thérèse PORQUIER née MAINGNON Décision N° 148-22 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 263.85 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, division E intérieur n°17 : titre de concession n°46.187 –Concessionnaire : Madame DAUVIN née FERRIERE Ginette. Décision N° 46.187 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.9 Ko
Renouvellement par anticipation pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 41ème Division n°51 : titre de concession n°46.183 – Concessionnaire : Madame MARTINET née HUET Madeleine. Décision N° 46.183 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.79 Ko
Achat pour quinze ans d’une case dans le columbarium situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n° 329 : titre de concession n°329 - Concessionnaire : Madame BABIELLE Brigitte. Décision N° 329 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 264.13 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Carré du Couchant n°47 : titre de concession n° 46.193 - Concessionnaire : Madame BERTULOT née POCHAUVIN Christiane Décision N° 46.193 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.75 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, 36ème division intérieur n°40 : titre de concession n°46.195 – Concessionnaire : Monsieur LE NAOUR Pierre. Décision N° 46.195 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.35 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division H intérieur n°50bis : titre de concession n°46.192 – Concessionnaire : Madame DAIR Renée. Décision N° 46.192 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.52 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division F intérieur n°37bis : titre de concession n° 46.191 - Concessionnaire : Madame GAUVAIN Helena Décision N° 46.191 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 257.82 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située 19ème division extérieur n°24 : titre de concession n° 46.190 - Concessionnaire : Madame ABELLA Hélène. Décision N° 46.190 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 255.52 Ko
Achat pour quinze ans d’un cavurne situé dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, n°9 : titre de concession n° 9 - Concessionnaire : Monsieur Georges MOÏSE Décision N° 9 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 258.39 Ko
Achat d’une concession de quinze ans dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, située Division G intérieur n°55 : titre de concession n° 46.181 - Concessionnaire : Monsieur KODUA Francis Décision N° 46.181 Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 259.75 Ko
Renouvellement pour quinze ans de la concession de quinze ans située dans le cimetière rue du Révérend-Père Cloarec, Division D extérieur n°19 : titre de concession n°46.189 – Concessionnaire : Madame ANDRAULT née MALLET Christiane. Décision N° 46.189 | Divers Mise en ligne le mardi 14 février 2023 | pdf 254.32 Ko
RUE LOUIS BLANC – NEUTRALISATION DE CIRCULATION PIETONNE ET DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX SUR LE RESEAU HAUTE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP097 Arrêté N° 2023-0716 - AP 097 | Travaux Mise en ligne le lundi 13 février 2023 | pdf 801.45 Ko
DELEGATION A MADAME LEDERMAN ET A MONSIEUR DERAMBARSH, ADJOINTS AU MAIRE, POUR LA SIGNATURE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DU 20 FEVRIER 2023 AU 5 MARS 2023 INCLUS Arrêté N° ARR2023-0725 | Divers Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 448.02 Ko
RUE JEAN BART – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – REPARATION D’UN CABLE BASSE TENSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP094 Arrêté N° 0717 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 794.41 Ko
RUE GAULTIER ET RUE DE NORMANDIE – ECHAFAUDAGE ET BASE VIE DE CHANTIER – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE JARDIN POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE ARTESIA GESTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 062 Arrêté N° 0714 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 1.19 Mo
RUE EUGENE CARON, RUE DE NORMANDIE ET RUE GAULTIER – NEUTRALISATION PONCTUELLE DE CIRCULATION - RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SONDAGES GEOTECHNIQUES – ENTREPRISE GINGER POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL AP099 Arrêté N° 0712 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 983.37 Ko
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – RESTRICTION DE CIRCULATION - SOCIETE GH2E POUR LE COMPTE DE GRDF – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT GAZ – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP091 Arrêté N° 0713 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 923.61 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – STATIONNEMENT D’UN BUS – ASSOCIATION SLIDE SESSION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP098 Arrêté N° 0711 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 856.71 Ko
PROROGATION RUE ARMAND SILVESTRE – RAVALEMENT - ENTREPRISE FRAQUELLI SAS POUR LE COMPTE DU CABINET PARIS GTB – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP100 Arrêté N° 0710 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 799.46 Ko
RUE BERTHELOT – DECHETTERIE MOBILE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE SUEZ - DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL– AP 101 Arrêté N° 0709 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 797.9 Ko
BOULEVARD SAINT-DENIS – DECHETTERIE MOBILE – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT - ENTREPRISE SUEZ DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL– AP 102 Arrêté N° 0708 | Travaux Mise en ligne le jeudi 09 février 2023 | pdf 806.76 Ko
Bilan mensuel des analyses du contrôle sanitaire sur le réseau d'eau potable Autres publications N° décembre 2022 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 02 février 2023 | pdf 96.61 Ko
Bilan mensuel des analyses du contrôle sanitaire sur le réseau d'eau potable Autres publications N° novembre 2022 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 02 février 2023 | pdf 342.49 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE F&L RENOV - CHARGEMENT DE MATERIEL – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP093 Arrêté N° 2023-0589 - AP 093 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 1.27 Mo
RUE PAUL BERT – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ENTREPRISE SPAC POUR LE COMPTE DE GRDF – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT GAZ - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS /NL - AP 090 Arrêté N° 2023-0590 - AP 090 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 1 Mo
PROROGATION AVENUE DE LA RENAISSANCE – PALISSADE DE CHANTIER – TOUR HOPEN – ENTREPRISE EIFFAGE CONSTRUCTION GRANDS PROJETS - DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 089 Arrêté N° 2023-0591 - AP 089 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 983.34 Ko
RUE LAMBRECHTS – POSE D’UN ECHAFAUDAGE ET D’UNE BARAQUE DE CHANTIER – TRAVAUX SUR FACADE – SOCIETE OLT GESTION IMMOBILIERE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP095 Arrêté N° 2023-0592 - AP 095 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 1.3 Mo
AVENUE GALLIENI - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX DE CREATION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP076 Arrêté N° 2023-0593 - AP 076 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 910.73 Ko
DELEGATION DE SIGNATURE A MESDAMES MORELLE ET LIMOGE, ADJOINTES AU MAIRE Arrêté N° ARR2023-0598 | Divers Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 387.93 Ko
RUE DE BEZONS – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - LIVRAISON D’UN OSTEOMETRE – SOCIETE CST TRANSPORTS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP087 Arrêté N° 2023-0594 - AP 087 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 1.25 Mo
RUE EDITH CAVELL – RACCORDEMENT SUR RESEAU TELECOM – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – TP RESEAUX POUR LE COMPTE D’ORANGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL– AP082 Arrêté N° 2023-0595 - AP 082 | Travaux Mise en ligne le mercredi 01 février 2023 | pdf 985.38 Ko
RUE DU PRESIDENT KRUGER– AMENAGEMENT DU JARDIN DES TOURNELLES –SOCIETE ALLAVOINE PARCS ET JARDINS – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP088 Arrêté N° 0553 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 janvier 2023 | pdf 870.89 Ko
RUE DU PRESIDENT KRUGER – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE CPPR POUR LE COMPTE DU CABINET LE MANOIR – STOCKAGE ET WC CHIMIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 086 Arrêté N° 0552 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 janvier 2023 | pdf 1.42 Mo
RUE DU GENERAL AUDRAN, ALLEE MOZART – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – SONDAGES GEOTECHNIQUES – SOCIETE SAGA INGENIERIE POUR LE COMPTE DE LA VILLE – RG/NL – AP085 Arrêté N° 0555 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 janvier 2023 | pdf 764.3 Ko
RUE DE COLOMBES – AMENAGEMENT DU JARDIN DES TOURNELLES – SOCIETE ALLAVOINE PARCS ET JARDINS POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP084 Arrêté N° 0551 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 janvier 2023 | pdf 863.27 Ko
DIVERSES VOIES - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - POSE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION BORNE INCENDIE – SOCIETE CDA POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL - AP 083 Arrêté N° 0554 | Travaux Mise en ligne le lundi 30 janvier 2023 | pdf 1.18 Mo
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE ICART POUR LE COMPTE DE SFR– TRAVAUX DE BRANCHEMENT FIBRE OPTIQUE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP066 Arrêté N° 0539 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 953.24 Ko
RUE KLEBER - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX DE CREATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP080 Arrêté N° 0540 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 790.15 Ko
RUE DES FAUVELLES ET RUE DE BELFORT – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ELAGAGE – SOCIETE SMDA POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL– AP075 Arrêté N° 0541 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 652.46 Ko
RUE ADELAIDE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE 2TF POUR LE COMPTE DU SYNDIC DE COPROPRIETE C.M.B – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP073 Arrêté N° 0542 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 1.19 Mo
RUE ARLETTY, RUE DE L’ABREUVOIR – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – INTERVENTION RESEAU DANS UNE CHAMBRE – ENTREPRISE LINKETUD POUR COLT – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB–AP 063 Arrêté N° 0538 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 612.94 Ko
PARVIS DE L’ABBE PIERRE - RUE DES BOUDOUX - RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - MARCHE AUX PRODUCTEURS – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP081 Arrêté N° 0524 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 820.07 Ko
VOIE DES BATISSEURS - RESTRICTION DE CIRCULATION - ALIMENTATION DU SYSTEME D'ARROSAGE – SOCIETE EGM -BOTANICA – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL - AP079 Arrêté N° 0533 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 664.17 Ko
RUE DU 22 SEPTEMBRE – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP078 Arrêté N° 0530 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 1.13 Mo
PARVIS DU CENTRE EVENEMENTIEL – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – CROIX-ROUGE FRANCAISE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP077 Arrêté N° 0527 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 669.74 Ko
BOULEVARD ARISTIDE BRIAND, RUE DE COLOMBES, RUE DE L’ALMA ET RUE BAUDIN - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – TIRAGE DE CABLE – SOCIETE IELO-LIAZO POUR LE COMTE DE LA SOCIETE AXIANS FIBRE IDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 074 Arrêté N° 0526 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 764.17 Ko
AVENUE GAMBETTA – BENNE – GROUPEMENT D’ENTREPRISES – GC-TUN - RAZEL-BEC - EOLE – EVACUATION DE MATERIAUX DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 072 Arrêté N° 0529 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 1.08 Mo
RUE DE LA MUTUALITE ET RUE D’ABOUKIR – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – SOCIETE TETRA MEDIA FICTION – TOURNAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 071 Arrêté N° 0528 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 1.14 Mo
RUE ARMAND SILVESTRE – ECHAFAUDAGE – RAVALEMENT - SOCIETE SOARES HABITAT – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP070 Arrêté N° 0531 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 1.09 Mo
ENTREPONT COROLLES - NEUTRALISATION D’UNE PARTIE DE VOIRIE – ZONE DE STOCKAGE – SOCIETE AGEMA – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/VB - AP068 Arrêté N° 0525 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 760.62 Ko
CONTRE-ALLEE COUPOLE, RUE HENRI REGNAULT - RESTRICTION DE CIRCULATION - ASSERVISSEMENT DES FEUX A LA SORTIE DU TUNNEL DE LA CONTRE ALLEE COUPOLE – ENTREPRISE IDFT POUR PARIS LA DEFENSE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP067 Arrêté N° 0532 | Travaux Mise en ligne le vendredi 27 janvier 2023 | pdf 848.49 Ko
ARRÊTÉ PORTANT RESTRICTION DE VENTE À EMPORTER D’ALCOOL DU MARDI 31 JANVIER 2023 AU DIMANCHE 30 AVRIL 2023 Arrêté N° ARR2023-0522 | Divers Mise en ligne le jeudi 26 janvier 2023 | pdf 667.62 Ko
ARRÊTÉ RÈGLEMENTANT LES ATTROUPEMENTS ET RASSEMBLEMENTS NOCTURNES DE PERSONNES TOUS LES JOURS DE 22 HEURES À 6 HEURES DU MATIN JUSQU’AU 31 MARS 2023 Arrêté N° ARR2023-0521 | Divers Mise en ligne le jeudi 26 janvier 2023 | pdf 629.41 Ko
ARRÊTÉ PORTANT INTERDICTIONS LIÉES AU PROTOXYDE D’AZOTE Arrêté N° ARR2023-0520 | Divers Mise en ligne le jeudi 26 janvier 2023 | pdf 1.08 Mo
INTERDICTION DE CONSOMMATION DE BOISSONS ALCOOLISÉES ENTRE 16 HEURES ET 6 HEURES SUR CERTAINS SECTEURS DE LA VILLE DU VENDREDI 17 FÉVRIER 2023 AU LUNDI 06 MARS 2023 Arrêté N° ARR2023-0519 | Divers Mise en ligne le jeudi 26 janvier 2023 | pdf 942.69 Ko
RUE EDITH CAVELL – REPARATION TELECOM – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – GROUPE COSS POUR LE COMPTE D’INEO – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP044 Arrêté N° 2023-0430 - AP 044 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 911.06 Ko
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP043 Arrêté N° 2023-0403 - AP 043 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.29 Mo
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION – DIVERS TRAVAUX DE REPARATION OU D’ENTRETIEN ET INTERVENTIONS D’URGENCE - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – DIRECTION DE LA VOIRIE RG/VB AP 041 Arrêté N° 2023-0216 - AP 041 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.22 Mo
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION - PERIMETRE D'OPERATION D'INTERET NATIONAL DU QUARTIER D'AFFAIRES DE LA DEFENSE - INTERVENTIONS DE GESTION COURANTE, DE MISE EN SECURITE ET D'URGENCE RESTRICTION PROVISO Arrêté N° 2023-0214 - AP 039 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.48 Mo
VOIES COMMUNALES ET DEPARTEMENTALES DIVERSES HORS VOIES CLASSEES A GRANDE CIRCULATION – PERIMETRE D’OPERATION D’INTERET NATIONAL DU QUARTIER D’AFFAIRES DE LA DEFENSE – INTERVENTIONS POUR L’ORGANISATION ET LA LOGISTIQUE D’EVENEMENTS ET D’AN Arrêté N° 2023-0215 - AP 038 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.31 Mo
RUE DES BOUDOUX– PARVIS DE L’ABBE PIERRE –INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER - ENTREPRISE LOXAMEVENT POUR LE COMPTE DE LA VILLE – DEMONTAGE ET ENLEVEMENT DU SAPIN DE NOEL - DIRECTION DE LA VOIRIE – MD/VB – AP 036 Arrêté N° 2023-0147 - AP 036 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 697.9 Ko
RUE DE COLOMBES – SCI COMLOMBES – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP 032 Arrêté N° 2023-0137 - AP 032 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.04 Mo
AVENUE GAMBETTA – NEUTRALISATION DE CIRCULATION - DEPOSE DU HANGAR ACOUSTIQUE ET DE L’EMPRISE CHANTIER – ENTREPRISES DU GROUPEMENT EDEF VINCI CONSTRUCTION – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL AP030 Arrêté N° 2023-0203 - AP 030 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 816.01 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE – SOCIETE AMENAGEMENT ET RENOVATION DE L’HABITAT – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 029 Arrêté N° 2023-0204 - AP 029 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.06 Mo
Tarifs du spectacle d'Isabelle Adjani dans le Vertige Marilyn Décision N° DEC23012023SPL | Divers Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 324.76 Ko
RUE SEGOFFIN – SOCIETE ASSAINISSEMENT ET PROTECTION DE L’HABITAT – ECHAFAUDAGE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP 028 Arrêté N° 2023-0205 - AP 028 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.07 Mo
RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD ET AVENUE DE CHATEAU DU LOIR - INTERDICTION DE STATIONNEMENT – SOCIETE FULLPLAYERS - TOURNAGE DE FILM – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 027 Arrêté N° 2023-0091 - AP 027 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.17 Mo
AVENUE MARCEAU – BRANCHEMENT GAZ – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - SOCIETE AXEO OUEST IDF POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP 026 Arrêté N° 2023-0014 - AP 026 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 904.57 Ko
RUES KLEBER ET JOSEPH RIVIERE - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE BOUYGUES-ES POUR LE COMPTE DU SIPPEREC – TRAVAUX DE CREATION DE BORNES DE RECHARGE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE - OT/NL – AP025 Arrêté N° 2023-0013 - AP 025 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 835.72 Ko
RUE DE BEZONS – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - TRAVAUX D’ISOLATION – SOCIETE AD VALIDEM POUR LE COMPTE DU CABINET ASA GESTION IMMOBILIERE – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP024 Arrêté N° 2023-0012 - AP 024 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.09 Mo
RUE DU CLOS LUCE - NEUTRALISATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT – TRAVAUX SUR LE RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN – SOCIETE PARENGE POUR PARIS LA DEFENSE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP022 Arrêté N° 2023-0011 - AP 022 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 831.46 Ko
RUE VOLTA PROLONGEE– CHANTIER PARTICIPATIF DU SQUARE VOLTA - MISE EN PLACE DE DEUX BARNUMS – DIRECTION DE LA VOIRIE - HSNL - AP 020 Arrêté N° 2023-0018 - AP 020 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 571.4 Ko
RUE DE COLOMBES ET AVENUE DE LA REPUBLIQUE - RENOUVELLEMENT BRANCHEMENT ELECTRIQUE BASSE TENSION – INTERDICTION DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE – ENTREPRISE CORETEL POUR ENEDIS – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/NL – AP019 Arrêté N° 2023-0138 - AP 019 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 973.85 Ko
AVENUE DE L’ARCHE – RESTRICTION DE CIRCULATION – ENTREPRISE CIRCET FRANCE – REPARATION D’UNE FIBRE OPTIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 018 Arrêté N° 2023-0010 - AP 018 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 634.5 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE - SOCIETE TERCA POUR LE COMPTE D’ENEDIS – SUPPRESSION D’UN BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP017 Arrêté N° 2023-0005 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 919.64 Ko
RUE ARMAND SILVESTRE - TRAVAUX DE CREATION D’UN BRANCHEMENT GAZ – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION PIETONNE ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE STPS POUR LE COMPTE DE GRDF – DIRECTION DE LA VOIRIE –HS/MT/NL – AP016 Arrêté N° 2023-0006 - AP 016 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 924.47 Ko
RUE JOSEPH RIVIERE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – SOCIETE SERPOLLET POUR LE COMPTE D’ENEDIS – BRANCHEMENT ELECTRIQUE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 015 Arrêté N° 2023-0019 - AP 015 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 784.49 Ko
RUE CARPEAUX ET BOULEVARD SAINT-DENIS – ECHAFAUDAGE – TRAVAUX D’ETANCHEITE SUR TOITURE – SOCIETE REINHARDT TOITURE - DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP014 Arrêté N° 2023-0001 - AP 014 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 1.14 Mo
RUE DE COLOMBES- RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE – SOCIETE FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92– DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP013 Arrêté N° 2023-0008 - AP 013 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 823.91 Ko
RUE DE L’ABREUVOIR- RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE – SOCIETE FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP012 Arrêté N° 2023-0002 - AP 012 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 814.89 Ko
RUE FICATIER - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE – SOCIETE FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP011 Arrêté N° 2023-0009 - AP 011 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 807.3 Ko
AVENUE GAMBETTA - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – TRAVAUX D’ELAGAGE – SAS FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP 010 Arrêté N° 2023-0004 - AP 010 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 680.78 Ko
BOULEVARD DE LA MISSION MARCHAND - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT ET DE CIRCULATION PIETONNE – TRAVAUX D’ELAGAGE – SAS FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL– AP 009 Arrêté N° 2023-0003 - AP 009 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 827.11 Ko
AVENUE DE L’EUROPE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION - TRAVAUX D’ELAGAGE - SOCIETE FORET DE L’ILE DE FRANCE POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – HS/NL – AP 008 Arrêté N° 2023-0092 - AP 008 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 805.26 Ko
AVENUE DE LA REPUBLIQUE - BOULEVARD SAINT-DENIS - RUE BAUDIN - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ELAGAGE DES ARBRES – ENTREPRISE SMDA POUR LE COMPTE DE L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP007 Arrêté N° 2023-0020 - AP 007 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 835.27 Ko
RUE JOSEPH RIVIERE - INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT - SOCIETE ERTP POUR LE COMPTE D’ENEDIS – TRAVAUX DE CREATION D’UNE BORNE DE RECHARGE POUR LES VEHICULES ELECTRIQUES – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL – AP006 Arrêté N° 2023-0017 - AP 006 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 798.73 Ko
RUE DU MOULIN DES BRUYERES ANGLE RUE MICHEL RICARD – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER - BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL AP 002 Arrêté N° 2023-0015 - AP 002 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 553.9 Ko
BRETELLE SORTIE D6A - NEUTRALISATION DE VOIRIE – CREATION D’UN RESEAU D’EAU DE SEINE – SOCIETE DARRAS ET JOUANIN POUR LE COMPTE DE DALKIA – RG/VB AP069 Arrêté N° 2023-0487 - AP 069 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 696.49 Ko
AVENUE DE LA DIVISION LECLERC ET AVENUE ANDRE PROTHIN - NEUTRALISATION DE CIRCULATION ROUTIERE ET PIETONNE – ARRET TECHNIQUE FROID – SOCIETES AB CTIM ET SGBTU POUR LE COMPTE DE IDEX – RG/NL – AP058 Arrêté N° 2023-0475 - AP 058 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 828.36 Ko
RUE SEBASTOPOL - PLACE DE LA GARE DE COURBEVOIE – RESTRICTION DE CIRCULATION ROUTIERE, PIETONNE ET CYCLISTE – REQUALIFICATION DE LA RUE SEBASTOPOL – ENTREPRISES ASTEN TP, PRUNEVIEILLE, MARCEL VILLETTE POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE COURBEVOIE – DIR Arrêté N° 2023-0474 - AP 060 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 792.65 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN - LIAISON MEDIANE - RUE DE STRASBOURG – CHANTIER FLOWELL – RESTRICTION DE CIRCULATION – SOCIETE COLAS POUR L’EPI 78/92 – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP042 Arrêté N° 2023-0473 - AP 042 | Travaux Mise en ligne le mardi 24 janvier 2023 | pdf 780.94 Ko
AVENUE ANDRE PROTHIN – PALISSADE SUR TROTTOIR – TRAVAUX D’ETANCHEITE – SOCIETE SNA – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP033 Arrêté N° 0404 | Travaux Mise en ligne le vendredi 20 janvier 2023 | pdf 673.13 Ko
RUE VICTOR HUGO - NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – TRANSPORT DE MATERIEL AGENCE BANCAIRE - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/ML – AP 065 Arrêté N° 0429 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 1.02 Mo
RUE EDITH CAVELL – REPARATION TELECOM – RESTRICTION DE CIRCULATION PIETONNE – GROUPE COSS POUR LE COMPTE D’INEO – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/VB – AP044 Arrêté N° 0430 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 911.06 Ko
RUE JEAN BART – MISE EN SECURITE D’UN RESEAU GAZ – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNER - SOCIETE ITP POUR LE COMPTE DE GRDF– DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB – AP064 Arrêté N° 0431 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 738.95 Ko
ESPACE PUBLIC REFLET - RESTRICTION DE CIRCULATION – FERMETURE ALLEE MARVINGT – ENTREPRISE RAZEL BEC, MANI LIFT, ET VIOLA POUR PARIS LA DEFENSE – CREATION D’UN ESCALIER MONUMENTAL - DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL AP031 Arrêté N° 0401 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 729.38 Ko
BOULEVARD DE LA PAIX – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ ET ORANGE – REPARATION DE LA CANALISATION DE TRANSPORT D’ADDUCTION D’EAU POTABLE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL - AP 035 Arrêté N° 0410 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 780.2 Ko
RUE DE NORMANDIE - NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT – TRAVAUX DE CREATION D’ILOTS ANTI-STATIONNEMENT – SOCIETE EVVO POUR LA SCI COURBEVOIE NORMANDIE – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP047 Arrêté N° 0411 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 771.05 Ko
BOULEVARD PATRICK DEVEDJIAN, BOULEVARD DE NEUILLY, RUE LOUIS BLANC – TRAVAUX D’AMENAGEMENT CYCLABLE ET DE SECURITE, LIAISON BASSE – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/VB - AP 037 Arrêté N° 0412 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 1.07 Mo
RUE LOUIS BLANC – DEPOSE DE GROUPES FROIDS – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – APPAREIL DE LEVAGE – ENTREPRISE BONAL MANUTENTION – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL – AP034 Arrêté N° 0413 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 657.9 Ko
RUE MADIRAA – INTERDICTION DE STATIONNEMENT - BARAQUE DE CHANTIER ET BENNE – SOCIETE ENERPUR ETANCHEITE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP048 Arrêté N° 0414 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 1.21 Mo
AVENUE LEONARD DE VINCI – ANIMATION ESPACE INFO QUARTIER FAUBOURG DE L’ARCHE - MISE EN PLACE D’UN BARNUM SUR TROTTOIR – DIRECTION DE LA VOIRIE - HS/NL - AP 003 Arrêté N° 0415 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 574.02 Ko
RUE DU 22 SEPTEMBRE – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – MISE EN PLACE D’UNE BENNE – SOCIETE TRES ETANCHE – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL- AP 049 Arrêté N° 0416 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 1.09 Mo
PROROGATION RUE LAMBRECHTS – ECHAFAUDAGE – TRAVAUX SUR FACADE DU POSTE DE LA POLICE MUNICIPALE DE COURBEVOIE – E.C.B.M - DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/NL – AP050 Arrêté N° 0417 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 585.22 Ko
RUE DE COLOMBES – INTERDICTION PROVISOIRE DE STATIONNEMENT – MISE EN PLACE D’UNE BENNE – SCI COMLOMBES – DIRECTION DE LA VOIRIE – OT/VB- AP 040 Arrêté N° 0418 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 1.03 Mo
RUE JEAN-BAPTISTE CHARCOT - RESTRICTION PROVISOIRE DE CIRCULATION – TRAVAUX DE REMPLACEMENT D’UNE TIGE ALLONGEE SUR RESEAU D’EAU POTABLE - SOCIETE BIR POUR LE COMPTE DE SUEZ – DIRECTION DE LA VOIRIE HS/NL – AP 046 Arrêté N° 0419 | Travaux Mise en ligne le jeudi 19 janvier 2023 | pdf 796.68 Ko
BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU – INTERDICTION DE STATIONNEMENT – ECHAFAUDAGE - BARAQUE DE CHANTIER ET STOCKAGE – SOCIETE LUSO DECOR POUR LE COMPTE DU CABINET MORVAN ET EDGAR QUINET – DIRECTION DE LA VOIRIE – HS/NL – AP043 Arrêté N° 0403 | Travaux Mise en ligne le mercredi 18 janvier 2023 | pdf 1.29 Mo
DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR GIMONET, ADJOINT AU MAIRE Arrêté N° 2023-04 | Divers Mise en ligne le mercredi 18 janvier 2023 | pdf 368.59 Ko
RUE DES FAUVELLES – NEUTRALISATION DE STATIONNEMENT - ENLEVEMENT DES CONTAINERS AGRICOOL – SOCIETE AVB – DIRECTION DE LA VOIRIE – RG/NL– AP061 Arrêté N° 0292 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 janvier 2023 | pdf 1.09 Mo
LIAISON MEDIANE – NEUTRALISATION DE CIRCULATION – ENTREPRISES INFRANEO ET BG INGENIERIE POUR PARIS LA DEFENSE – INSPECTION DES EQUIPEMENTS DE SECURITE ET DU GENIE CIVIL – DIRECTION DE LA VOIRIE - RG/NL – AP 056 Arrêté N° 0293 | Travaux Mise en ligne le mardi 17 janvier 2023 | pdf 730.12 Ko
Déterminant une zone de contrôle temporaire autour de cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone Arrêté N° DDPP 2023-022 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le lundi 16 janvier 2023 | pdf 823.68 Ko
AVENUE GAMBETTA - NEUTRALISATION DE TROTTOIR – SUPPRESSION D’UN POSTE PROVISOIRE - EOLE – SOCIETE VBAF POUR LE COMPTE D’ENEDIS – RG/NL – AP001 Arrêté N° 2023-0016 - AP 001 | Travaux Mise en ligne le mardi 10 janvier 2023 | pdf 687.88 Ko
déterminant une zone de contrôle temporaire d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone Arrêté N° DDPP 2022-290 | Intercommunalité et autres publications Mise en ligne le jeudi 05 janvier 2023 | pdf 304.53 Ko
