Consultez l'ordre du jour du prochain conseil municipal.
Infos pratiques
Dates :
Dates en cours
- Le lundi 13 octobre 2025 à 18h00
- Le lundi 15 décembre 2025 à 18h00
Lieu : Salle Marius Guerre
Tarif : Condition d’accès (Gratuit)
Public concerné : FamilleJeune publicJeunesseSénior
Ordre du jour du conseil municipal du 13 octobre 2025
- Village Delage – Convention de PUP avec la société IN’LI
- Village Delage – Protocole préalable aux échanges fonciers entre la Ville et la société ENEDIS
- Astreintes financières en cas d’infraction au code de l’urbanisme
- Subventions aux associations
- Acquisition d’une portion de parcelle rue de Belfort
- Protocole d’accord transactionnel avec l’association Centre des Hautes Etudes de Management de Torah et de ses Valeurs
- Rapport de la commission communale pour l’accessibilité
- Charras – Acquisition d’un emplacement de stationnement au sein de la copropriété du Zodiaque
- Transfert de compétence « Réseau de chaleur et de froid urbain » au Syndicat GENERIA
- Rétrocession du droit au bail sis 49 rue de Bezons