Consultez l'ordre du jour du prochain conseil municipal.
Infos pratiques
Dates :
Dates en cours
- Le lundi 3 février 2025 à 18h00
- Le lundi 31 mars 2025 à 18h00
- Le mercredi 9 avril 2025 à 18h00
- Le lundi 23 juin 2025 à 18h00
- Le mercredi 2 juillet 2025 à 18h00
Dates passées
- Le lundi 25 novembre 2024 à 18h00
Lieu : Salle Marius Guerre
Tarif : Condition d’accès (Entrée libre)
Public concerné : EntrepriseFamilleJeune publicJeunesseSénior
Conseil municipal du 25 novembre 2024
Rendez-vous à 18 h à l’hôtel de ville de Courbevoie – salle Marius Guerre)
Ordre du jour
- 🟢 Ouverture de séance
- 🏙️ SIFUREP – Retrait de la Commune de Carrières-sur-Seine
- 🚗 Vente de véhicules municipaux
- ⚖️ Point-Justice de Courbevoie – Partenariat avec l’ADIL 92 et l’UDAF 92
- 🎯 Mise à disposition du stand de tir au Commissariat de police de Courbevoie
- 🍷 Tarif de prise en charge des personnes en situation d’ivresse publique et manifeste
- 🅿️ Tarifs du stationnement payant sur voirie et du FPS
- 🏫 Modification de périmètres scolaires
- 🥗 Charte d’engagement contre le gaspillage alimentaire dans les EHPAD
- 🌍 Rapport de développement durable
- 🏢 Dénomination de l’Espace Daudet et tarifs de mise à disposition des locaux
- 📄 Rapports d’activité des EPCI
- 💰 Décision modificative du budget 2024
- ✍️ Autorisations de dépenses
- 💸 Attribution d’acomptes de subventions pour 2025
- 🚍 Dénomination d’un arrêt de bus de la ligne 277 « Collège Georges Seurat »
- 📡 Mise en compatibilité du réseau Orange pour la réalisation du City Foot
- 🛠️ Réfection de la chaussée de la rue du Chemin Vert
- 🌊 Aménagement des berges de Seine
- 💵 Tarifs pour les services municipaux
- 🩺 Convention avec le CIG pour le paiement des honoraires des médecins
- 👩💻 Mise à disposition de personnel municipal auprès de l’Agence des communications mobiles opérationnelles et de secours
- ⚖️ Modification du régime indemnitaire du personnel
- 🛡️ Protection sociale complémentaire : participation employeur à la prévoyance
- 🏡 Allocation forfaitaire de télétravail
- 🎖️ Prime d’intéressement à la performance collective des services
- 🏟️ Convention de mise à disposition d’équipements sportifs
- 🏗️ Création de la Société publique locale d’aménagement Courbevoie – Charras
- ♀️♂️ Rapport égalité femmes – hommes
- 🔧 Achat et maintenance de matériels de cuisine et buanderie
- 🏥 Adhésion de la Ville au Réseau français des Villes-Santé de l’OMS
- 🚇 Ligne 15 ouest sud – Mise en compatibilité des réseaux
- 🏗️ Ligne 15 ouest du Grand Paris Express – Transfert de gestion des emprises de chantier
- 🚲 Subvention pour l’achat d’un vélo à assistance électrique
- 🛍️ Ouvertures dominicales des commerces
- 🏢 Rétrocession du fonds de commerce sis 12 avenue de la Liberté
- 🖋️ Décisions du Maire