Rôles et missions

Les missions des établissements d’accueil de jeunes enfants

  • Offrir aux familles une diversité dans les modes d’accueil qu’ils soient collectifs ou familiaux ;
  •  Permettre aux parents de concilier vie professionnelle et vie familiale ;
  •  Permettre aux parents d’avoir du temps pour eux ;
  •  Permettre aux parents de chercher un emploi ;
  •  Favoriser l’égalité dans le travail des femmes et des hommes ;
  •  Accueillir les enfants dont les parents sont dans une situation de précarité ;
  •  Permettre une première socialisation avant l’entrée à l’école maternelle.

Le rôle des établissements d’accueil de jeunes enfants dans la société

  • Veiller à  la santé, à la sécurité, au bien-être et au développement des enfants ;
  •  Concourir à l’intégration sociale des enfants en situation de handicap ou atteint d’une maladie chronique ;
  •  Faciliter la socialisation du jeune enfant ;
  •  Garantir un accueil de qualité aux familles par une prise en charge globale des besoins de leur enfant ;
  •  Etablir une relation de confiance entre les enfants, les parents et les professionnels ;
  •  Etre à l’écoute des parents ;
  •  Procurer à l’enfant un espace de jeu adapté à ses besoins et propice aux rencontres ;
  •  Offrir aux familles un service de qualité garanti par une équipe pédagogique pluridisciplinaire.

Prime de naissance : pour l'accueillir au mieux

La prime de naissance est versée à l’occasion de la naissance d’un 3ème enfant.

Conditions d’attribution

  • Etre domicilié sur la commune depuis au moins 3 ans et en justifier par la production de la taxe d’habitation des trois dernières années ;
  • Déposer la demande dans un délai de :
    • 3 mois après la naissance de l’enfant
    • 1 an après la naissance pour la famille dont l’enfant est en situation de handicap.

Télécharger la demande (pdf)

Conditions de versement

La prime de naissance est versée que pour la naissance du 3ème enfant. Son montant est fixé comme suit : 

Revenus annuels (montant retenus avant abattements)Montant de l’allocation
< à   22146 €300€
> à   22146,01 €/

Les familles dont l’enfant est en situation de handicap ne sont pas soumises aux conditions de ressources sous réserve de la production d’un justificatif établi par la MDPH (Maison Départementale pour les Personnes Handicapées).

Pièces à fournir à l’appui de la demande :

  • 1. Photocopie du livret de famille (parents, tous les enfants nés)
  • 2. Photocopie de la carte nationale d’identité ou du titre de séjour;
  • 3. Relevé d’identité bancaire
  • 4. Attestation sur l’honneur remplie et signée (ci-jointe)
  • 5. Photocopie des pièces pouvant établir la preuve d’un domicile à COURBEVOIE d’une façon continue depuis TROIS ANS : Photocopie des trois dernières taxes d’habitation
  • 6. Photocopie de l’avis d’imposition ou de non-imposition de l’année écoulée (N-1) et, selon les situations, les relevés d’indemnités journalières ou de chômage, les justificatifs de pensions diverses, revenus immobiliers …
  • 7. Photocopie d’un justificatif établi par la MDPH en cas d’enfant porteur d’handicap

Où dois-je déposer mon dossier ?

Les dossiers sont reçus exclusivement en mairie principale, sur rendez-vous au service "petite enfance" au 01 71 05 74 23.

Garde d'enfants de moins de 3 ans : besoin d'un coup de pouce ?

Les parents n’ayant pu obtenir une place en crèche peuvent prétendre percevoir une allocation pour le recrutement d’une personne à domicile ou le placement de leur enfant chez une assistante maternelle agrées et déclarées.

Une allocation municipale (dite AMGED) a été instituée en faveur des parents courbevoisiens n’ayant pu obtenir une place en crèche.

Cette allocation concerne les enfants âgés de 10 semaines à 3 ans et se distingue ainsi :

  • l’allocation municipale pour la garde d’enfant(s) au domicile des parents (GAD),
  • l’allocation municipale pour la garde d’enfant(s) au domicile d’un-e assistant-e maternel-le agréé-e libre

Conditions générales d’attribution

  • Cette allocation municipale est accordée dès lors qu’une place en structure collective ou familiale n’aura pu être proposée par la Ville.
  • Etre domicilié sur la commune depuis au moins 3 ans et en justifier par la production de la taxe d’habitation,
  • L’allocation est versé par famille, quel que soit le nombre d’enfants de moins de 3 ans gardés, 
  • Les deux parents ou le parent seul (famille monoparentale) justifie(nt) d’une activité professionnelle (au moins 3 jours par semaine),
  • Le montant de l’allocation est déterminé en fonction d’un barème fixé comme suit :

Allocation municipale pour la garde d'enfants au domicile des parents (GAD)

a1 - Revenus annuels (montant retenus avant abattements)Montant de l’allocation mensuelle
< à 22 146 €200 €
de 22 146 € à 80 000 €100 €
> 80 000,0170 €

Allocation municipale pour la garde d'enfant(s) au domicile d'une assistante maternelle agrée libre

a2 - Revenus annuels (montant retenus avant abattements)Montant de l’allocation mensuelle
< à 22 146 €200 €
de 22 146 € à 80 000 €100 €
> 80 000,0150 €

 La détermination du montant de l’allocation se fera également selon le nombre de jours de garde par semaine, soit :

  • 5 jours : 100 % du montant de l’allocation mensuelle,
  • 4 jours : 80 % du montant de l’allocation mensuelle,
  • 3 jours : 70 % du montant de l’allocation mensuelle,

Pas d’attribution de l’allocation pour une garde inférieure à 3 jours par semaine. 

Par ailleurs, le montant de l’allocation est calculé dans la limite des plafonds indiqués aux points a1 et a2 et ce, en tenant compte des autres aides éventuelles perçues par le foyer, et notamment des aides suivantes :

  • l’allocation versée par Pajemploi au titre du complément de libre choix du mode de garde,
  • l’allocation Bébédom92 versée par le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine,
  • la participation de l’employeur aux frais de garde.


Le montant de l’allocation municipale sera déterminé dans le respect d’un montant total d’aides cumulées de 800 €. 

Pour les parents qui ont recours à une garde partagée (qui consiste pour 2 familles domiciliées sur la commune, à employer un-e même professionnel-le et à en partager les charges afférentes), le montant de l’allocation est celui qui correspond à la tranche de revenus dans laquelle s’inscrit chaque famille, divisée par le nombre de foyers. 

Constitution du dossier

Les parents doivent procéder à l’embauche d’un-e professionnel-le pour la garde de leur(s) enfant(s) âgé(s) de 10 semaines à 3 ans au plus, non scolarisé(s). 
Pour être pris en compte, le dossier de demande de l’allocation devra comprendre obligatoirement les pièces suivantes :
 

  • Photocopie de la pièce d’identité du/des parent(s) ou carte de résident hors UE (validité inférieure à   10 ans) ou carte de résident de l’UE (5 à 10 ans),
  • Justificatif de domicile de moins de trois mois,
  • Les trois dernières taxes d’habitation,
  • 1 relevé d'identité bancaire
  • Photocopie du livret de famille (toutes les pages relatives au(x) parent(s) et à/aux (l’) enfant(s)),
  • Photocopie du jugement en cas de séparation ou divorce (précisant le montant de la pension alimentaire),
  • Photocopie du contrat de travail avec l’assistant-e maternel-le agréé-e libre / l’employé-e,
  • Photocopie de l’agrément de l’assistant-e maternel-le agréé-e  libre délivré par les services de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Département (uniquement pour la garde chez un-e assistant-e maternel-le-agrée-e libre),
  • Photocopie de l’avis d’imposition ou de non-imposition de l’année écoulée (N-1) et, selon les situations, les relevés d’indemnités journalières ou de chômage, les justificatifs de pensions diverses, revenus immobiliers ….,
  • Photocopie des revenus/compléments de revenus autres,
  • Photocopie des 3 derniers bulletins de salaire du /des parent(s) ainsi que celui du mois de décembre de l’année N-1,
  • Photocopie du K Bis pour les artisans et commerçants,
  • Attestation de l’employeur du/des parent(s) précisant le montant de l’aide éventuellement versée ou l’absence d’aide financière à la garde d’enfant,
  • Attestation de paiement des prestations familiales versées par la CAF,
  • Attestation de paiement de l’allocation Bébédom92,
  • Attestation sur l’honneur du/des parent(s) s’engageant à signaler au service gestionnaire, tout changement de sa/leur situation,
  • Et tous justificatifs que le service Petite Enfance jugera utiles selon les situations respectives des familles et non prévues au présent règlement.

La non-production desdites pièces entraînera l’interruption du versement de l’allocation et l’éventuelle reprise du versement ne produira aucun effet rétroactif

Où dois-je déposer mon dossier ?

Les dossiers sont reçus exclusivement en mairie principale, sur rendez-vous au service "petite enfance" au 01 71 05 74 23
 

Conditions de versement de l’allocation

Le dossier doit être déposé en mairie. Aucun dossier envoyé par mail ou par la poste ne sera traité. Le dossier doit être complet. 
L’allocation sera versée à trimestre échu.

Le droit au versement de l’allocation prendra effet à compter du 1er jour du mois suivant la date de dépôt du dossier (ex. : si dossier déposé le 09 mai, le droit à l’allocation prendra effet à compter du 1er juin). 

Les familles s’engagent à produire chaque mois, et au plus tard le 10 du mois, le bulletin de salaire du/de la professionnel-le. A défaut de la production dudit document, le versement de l’allocation sera suspendu et son éventuelle reprise sera effectuée sans aucun effet rétroactif.

Interruption ou suppression du versement de l’allocation

Le versement de l’allocation sera interrompu ou supprimé dans les cas suivants : Dès lors que les parents ne rempliront plus les conditions requises pour en bénéficier,

  • A défaut de présentation dans les délais impartis, des justificatifs prévus (ex. : bulletin de salaire),
  • Durant le congé parental d’éducation,
  • Dans le cas de l’attribution d’une place en structure d’accueil du jeune enfant,
  • Dans le cas d’un refus d’une place en structure d’accueil proposée par la direction de la petite enfance,
  • Dès l’entrée de l’enfant à l’école maternelle pour les moins de 3 ans,
  • A la date d’anniversaire des 3 ans de l’enfant ou au plus tard, au 1er juillet de l’année en cours.

Projet éducatif

Projet éducatif des Etablissements d’Accueils de Jeunes Enfants de la ville de Courbevoie

Les établissements d’accueil de jeunes enfants de la ville de Courbevoie, garant d’un service public de qualité pour tous les usagers, portent les valeurs républicaines telles que :

  • L’égalité devant le service public : accessibilité, traitement, information, transparence et règlement de fonctionnement ;
  • La laïcité et la neutralité : accueillir l’enfant et sa famille sans discrimination quelques soit leurs situations sociales, leurs cultures et leurs origines ;
  • La confiance et la fiabilité : discrétion professionnelle et respect du secret professionnel ;
  • La continuité et la mutabilité du service public pour répondre et s’adapter aux besoins évolutifs des familles de la commune.

1. Le respect des droits de l’Homme, du citoyen, de l’enfant

Notre projet éducatif s’inscrit dans le respect des droits fondamentaux de l’homme et se fonde sur la valeur universelle des droits de l’enfant. Nos références théoriques et nos valeurs sont mises au service de la qualité d’accueil des familles dans le respect de ces droits.

Ainsi, les professionnels du service Petite Enfance de la ville de Courbevoie s’engagent à respecter :

  • Les parents, détenteurs de l’autorité parentale, en tant que premiers éducateurs de leurs enfants ;
  • L’enfant, en tant que personne, dans une relation respectueuse de sa dimension psychique, de son corps et de sa dignité ;
  • Les règles de civilité et du bien vivre ensemble.

2. Le respect de l’individualité au sein de la collectivité

Le jeune enfant est une personne à part entière dont nous respectons l’histoire, la singularité et la personnalité en devenir.

Les professionnels offrent à chaque enfant des temps privilégiés individualisés tout au long de la journée lors des temps d’accueil, d’éveil, de jeux, de repas, de soins, d’accompagnement à l’endormissement, etc.

La personne de référence est garante de la prise en charge de l’enfant dans sa globalité et dans la continuité des soins qu’elle lui prodigue. Elle répond au besoin d’attachement de l’enfant en lui offrant une relation privilégiée et un accompagnement individualisé, en l’absence de ses parents.  

Afin de soutenir l’identité propre de chaque enfant, les professionnelles les encouragent avec bienveillance et valorisent leur désir d'apprendre, de découverte, de socialisation et d’autonomie tout en respectant les étapes de développement et rythmes propres à chacun.

Au sein du collectif, l’accompagnement individualisé se traduit notamment au travers des pratiques professionnelles suivantes :

  •  Appeler l’enfant par son prénom ;
  •  Définir des emplacements personnels au travers d’espaces nominatifs : casier, porte- manteaux, lit ;
  •  Proposer une poche à doudou ;
  •  Effectuer un accueil individualisé le matin et le soir ;
  •  Offrir dans la journée, des temps privilégiés pour chaque enfant au moment des jeux, des repas, des temps de soins, du sommeil…...
  • Le respect du rythme de développement global, de vie de chaque enfant en cohérence avec les besoins du groupe d’enfants dans  lequel il évolue.

3. La sécurité physique et affective au cœur de nos pratiques

La sécurité physique et affective joue un rôle indispensable pour le développement et l’épanouissement de l’enfant. Les professionnels garantissent la sécurité physique et affective de chaque enfant accueilli notamment à travers :

  • Une présence physique contenante et une disponibilité psychique : période d’adaptation, présence au sol à hauteur des enfants, réunions d’équipes régulières ;
  • Des repères spatiaux : aménagement de l’espace, accessibilité des objets transitionnels/tétines et des jeux dans la salle de vie ;
  • Des repères temporels : soins, repas, rituels quotidiens assurant une continuité pour les enfants ;
  • Un accompagnement individualisé de l’enfant : personne de référence, maternage, observation, verbalisation, évolution de l’aménagement de l’espace et des jeux à disposition adaptés à l’âge et aux besoins de chaque enfant ;
  • Un cadre pédagogique stable et structurant sur lequel les professionnels peuvent s’appuyer dans leurs pratiques quotidiennes et sécurisant pour les enfants (règles de sécurité, règles de vie en collectivité, pose de limites) ;
  • La qualité d’accueil des familles (période d’adaptation, transmissions quotidiennes) afin d’instaurer une relation de confiance autour de l’enfant et d’assurer le sentiment de continuité d’existence de l’enfant entre son domicile et l’établissement d’accueil.

Cet accompagnement bienveillant permet de développer et renforcer la confiance en soi du jeune enfant, socle indispensable à son autonomie physique et affective ultérieure.

4. Le soutien à la parentalité

Le soutien à la parentalité regroupe l’ensemble des dispositifs et actions mises en œuvre pour étayer et encourager les parents dans leurs fonctions parentales et les accompagner dans ce processus psychique du « devenir parents ». Cet accompagnement s’appuie sur une posture professionnelle de neutralité, de bienveillance et de non-jugement.

Le soutien à la parentalité commence par la mise en place d’un accompagnement en douceur lors de la séparation entre parent et enfant et l’instauration d’une relation de confiance. De la qualité d’accueil et de cette confiance établie entre parents et professionnels, dépendra le sentiment de sécurité psychique de l’enfant et son épanouissement.

Accompagner la parentalité au sein des établissements d’accueil du jeune enfant implique au préalable de reconnaître les parents comme premiers éducateurs de leur enfant et donc de respecter leurs choix et décisions. Le soutien à la parentalité se met en place lors des temps d’échanges réguliers individuels (admission, adaptation, transmissions, entretiens individuels...) et lors des temps d’échanges collectifs (réunions de parents, cafés de parents, conseils de structures…). 

Les parents peuvent bénéficier d’une écoute, d’un soutien dans les difficultés rencontrées et être accompagnés par une équipe pluridisciplinaire (puéricultrice, éducateur de jeunes enfants, infirmière, médecin, psychologue, ou assistant maternel pour l’accueil en crèche familiale …).

Tous ces dispositifs et actions menées au sein des structures renforcent la qualité du lien et la mise en place d’une relation de confiance avec les parents sécurisante pour l’enfant.

5. Le travail d’équipe

L’équipe pluridisciplinaire est composée de différents métiers (agent-es auprès d’enfants, agent-es techniques, auxiliaires de puériculture, éducateurs de jeunes enfants, infirmières, puéricultrices, médecins, psychologues ou assistant-es maternel-les pour l’accueil en crèche familiale…) permettant une prise en charge globale de l’enfant dans un intérêt commun : le bien-être de l’enfant accueilli et de sa famille.

Les pratiques professionnelles s’articulent autour du projet pédagogique de chaque structure et permettent à l’ensemble des professionnels d’harmoniser leurs pratiques autour d’un référentiel commun.

La cohérence d’équipe crée un cadre sécurisant et rassurant pour l’enfant et leurs parents. Elle passe notamment par la communication, des temps de réunions réguliers, des formations continues et des journées pédagogiques.

Le travail d’équipe participe à la qualité de l’accueil offert aux familles.

6. L’accueil des enfants en situation de handicap

La ville de Courbevoie favorise l’accueil des enfants en situation de handicap ou atteints de maladies chroniques afin d’offrir à tous les enfants un lieu d’éveil et de socialisation.  Cette volonté s’inscrit dans le cadre légal concernant les Etablissements d’Accueil de Jeunes enfants.

Au sein du Service Petite Enfance, un groupe de travail a été créé pour favoriser l’intégration des enfants en situation de handicap et leurs familles mais aussi affiner nos outils de dépistage et de prévention. L’identification d’une coordonnatrice Petite enfance / référent handicap et la création d’outils d’accompagnement des enfants en situation de handicap visent à améliorer la qualité de l’accueil proposé.

Le travail de partenariat est indispensable afin de partager nos expériences avec les différents acteurs intervenant auprès de l’enfant et de sa famille. Ces échanges pluridisciplinaires nous permettent de construire en collaboration avec les parents le projet de vie de l’enfant et de travailler la passerelle vers l’école maternelle.

Cet accueil des enfants en situation de handicap passe par des valeurs pédagogiques communes :

  • Un droit à l’équité dans la socialisation
  • Favoriser le vivre ensemble dès le plus jeune âge
  • Un accueil individualisé tenant compte des besoins spécifiques de chaque enfant
  • Le développement et la valorisation du potentiel et des compétences de l’enfant
  • Une aide apportée aux familles pour concilier vie professionnelle / vie familiale

Crèches vertes

Vendredi 24 janvier 2020, cinq crèches municipales de Courbevoie ont obtenu le Label Écolo-crèches : Les Angelots, Les Dominos, Les Fripounets, Le Front de Seine et Watteau.

Ce label vise à améliorer la qualité de vie des enfants et du personnel tout en réduisant l’impact du fonctionnement d’un multi-accueil sur l’environnement. En attendant que les autres crèches de la ville demandent le label, les bonnes pratiques adoptées par ces cinq crèches pionnières s’étendent déjà aux autres structures.

Ecolo-crèche, c’est quoi ?

Ecolo crèche est une association loi 1901, fondée en 2013. Elle soutient une démarche innovante, fondée sur une expérience associative de près de 15 ans dans le monde de la Petite Enfance et du développement durable. 
Réduire son impact sur la santé et l’environnement est la finalité première d’Ecolo crèche. Cette démarche est doublement bénéfique car elle permet aussi de réaliser des économies. En effet, la réduction des déchets à la source, le travail anti gaspillage alimentaire et le recul des consommations énergétiques sont autant de moyens de réduire les dépenses dans les établissements. 

Forte implication des équipes et des familles

Pour obtenir le label, les équipes des cinq crèches ont suivi plusieurs formations destinées à prendre en compte le développement durable au quotidien. L’environnement doit en effet être intégré dans l’ensemble des activités des structures : des repas servis au nettoyage des établissements en passant par les marchés publics. Ce travail transversal a nécessité un engagement collectif des services de la ville (petite enfance, cuisine centrale, développement durable, hygiène et santé et achats).
Les parents ont été informés dès le début de la démarche en participant à des réunions d’information. Des visites de la cuisine centrale et des ateliers participatifs ont aussi été organisés lors du forum de la famille.
L’écologie est intégrée dans l’éducation du jeune enfant, des jeux sont ainsi fabriqués avec du matériel recyclable apporté par les familles.

Une restauration de saison et en circuit court

Les repas servis aux enfants dans l’ensemble des établissements d’accueil de la petite-enfance sont réalisés, depuis janvier 2019, par la cuisine centrale de la ville. Ce fonctionnement en circuit court s’est accompagné de la création d’une Charte Alimentation et de l’édition d’un cahier des charges exigeant. Ainsi, Le bio est privilégié pour les aliments les plus consommés par les enfants et le label rouge pour les volailles. La saisonnalité des produits est aussi respectée. La commande directe des repas permet de réduire le gaspillage alimentaire.
Afin d’éviter les perturbateurs endocriniens, conformément à la charte adoptée en janvier 2019 par la ville, les établissements ont acheté de la vaisselle en verre.

Des produits d’entretien "faits maison"

Si l’hygiène et la propreté sont des impératifs pour les établissements accueillant de jeunes enfants, les produits utilisés pour le nettoyage peuvent être potentiellement nocifs pour l’environnement. Les personnels des crèches ont donc appris à réaliser eux-mêmes, à base de produits naturels, la lessive et les produits nettoyants (sols, plans de change, tables, jeux et jouets). Des nettoyeurs vapeur ont aussi été achetés.

Maîtriser les consommations d’eau et d’électricité

Des petits gestes du quotidien ont été adoptés pour réduire la consommation d’énergie. Ainsi, des affiches ont été installées afin de sensibiliser parents et professionnels sur l’importance d’éteindre la lumière des pièces inoccupées. Tous les appareils électriques qui peuvent l’être (bouilloire, imprimante, ordinateurs…) sont débranchés le soir. De même, la température (maximum 60°) et le nombre des lessives ont été réduits.

Plus d'informations sur le site label vie.

Événements dans les crèches

À venir.

Infos pratiques

Direction de la Petite enfance

Hôtel de ville, Place de l'Hôtel de ville 92400 Courbevoie

le service de la Petite Enfance reçoit uniquement sur rendez-vous.

Les lundis, mercredis, jeudis et vendredis de 8h30 à 17h30

Le mardi de 13h à 17h30

Fermé le mardi matin et le samedi

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