Conseil municipal du 19 juin 2023

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Conseil municipal du 19 juin 2023Événement passé

Salle Marius Guerre
Le conseil municipal se tiendra à 18 h 00 à l’Hôtel de Ville de Courbevoie dans la salle Marius Guerre. Consultez l'ordre du jour :

Ordre du jour

  • Ouverture de séance
  • Protection fonctionnelle à Madame d’ALIGNY
  • Cession du pavillon 4 rue de Rouen
  • Projet Seine Europe – Echange de fonciers avec Paris La Défense
  • Bilan des acquisitions et cessions foncières
  • Tarifs périscolaires et conditions générales d’inscription
  • Charte des conseils de quartier
  • Admissions en non-valeur
  • Comptes de gestion 2022
  • Comptes administratifs 2022
  • Affectation du résultat du compte administratif 2022
  • Budgets supplémentaires 2023
  • Tarifs des activités sportives
  • Rapports sur les délégations de services publics
  • Décisions et questions orales

Infos pratiques

Salle Marius Guerre
Place de l'Hôtel-de-Ville
92400 Courbevoie

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