Conseil Municipal

Consultez la liste de ses adjoints, des conseillers et les comptes-rendus des conseils municipaux de Courbevoie. Votre mairie

Conseil Municipal Événement passé

au Centre évènementiel et culturel – salle de réceptionCentre Evénementiel de Courbevoie
Le conseil municipal du 26 septembre 2022 se déroula à 18 h 00 au Centre évènementiel et culturel en salle de réception.

Consultez l'ordre du jour du conseil municipal​​​​​​​ :

Ordre du jour

  • Ouverture de séance
  • Procédure de reprise de sépultures
  • CMPP – Mise à disposition de locaux à l’association CEREP PHYMENTIN
  • Gestion de la crèche Les Bout’Chous
  • Groupement de commandes entre la Ville et le VAL pour le transport par autocars
  • Participation financière aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
  • Contrôle de l’obligation scolaire – Convention avec la CAF
  • Bourse à projets jeunes
  • Dissolution du Conseil consultatif de la jeunesse
  • Rapport de développement durable
  • Dénomination de la place de la rue Serpentine
  • Majoration de la taxe d’aménagement
  • Curviabus – Délégation de compétence à la Ville
  • Mission de surveillance et de sécurité incendie
  • Maintenance et modernisation des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques
  • Elections professionnelles – Mise en œuvre du vote électronique
  • Mise à disposition d’installations sportives à la société AVKS
  • Reconstruction du complexe sportif des Renardières
  • Nouvelle appellation de la Maison des projets
  • Adhésion à la centrale d’achats Seine-et-Yvelines Numérique
  • Questions orales

Infos pratiques

Centre Evénementiel de Courbevoie
7 boulevard Aristide Briand
92400 Courbevoie

48.899718,2.25893
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