Conseil Municipal du 13 octobre 2021

ORDRE DU JOUR

• Ouverture de séance
• Avis sur le projet de construction de l’ensemble immobilier « Les Miroirs »
• Partenariat pour le suivi des études de conception du projet du parc de l’esplanade de La Défense
• Modification de servitude de cour commune sur le terrain sis 19/21 avenue Dubonnet
• Village Delage – Convention de PUP avenue de l’Europe
• Acquisition foncière préalable à l’installation du centre technique municipal
• Cession des bâtiments sis 5 rue Adélaïde
• Cession du centre de vacances Les Goélands
• Réservation de places en crèches – Avenants
• Gestion de la crèche Les Galopins
• CAF – Convention territoriale globale
• Document d’information communal sur les risques majeurs
• Programme d’actions de prévention des inondations de la Seine et de la Marne
• Gestion du service de la fourrière
• Convention pour le fonctionnement de classes à horaires aménagés musique
• Renouvellement du label UNICEF « Ville amie des enfants »
• Charte d’engagement contre le gaspillage alimentaire dans la restauration hospitalière
• Rapport de développement durable
• Démocratie locale – Contrats de quartiers
• Garantie d’emprunt à la SA d’HLM Immobilière 3 F
• Taxe d’aménagement
• Décisions modificatives du budget 2021
• Débat d’orientations budgétaires 2022
• Dépôt d’oeuvres au musée Roybet Fould
• Groupement de commandes pour la fourniture de produits d’entretien
• Mise à disposition d’un agent de la Ville à la SPL
• Logements de fonctions : modifications
• Attribution de véhicules de fonctions
• Indemnités de fonctions aux élus
• Protection fonctionnelle au Maire
• Reconstruction du complexe sportif des Renardières
• Chartes du CMJ et du conseil participatif de la jeunesse
• Service territorial commun pour le partage d’un pôle cybersécurité
• Cession d’une licence IV
• Décisions et questions orales