Conseil Municipal du 13 octobre 2021

Conseil municipal du 13 octobre 2021 Votre mairie

Conseil Municipal du 13 octobre 2021Événement passé

Le conseil municipal se déroulera le mercredi 13 octobre à 18h en salle Marius Guerre de l’Hôtel de Ville de Courbevoie et en direct sur cette page.

ORDRE DU JOUR

  • Ouverture de séance
  • Avis sur le projet de construction de l’ensemble immobilier « Les Miroirs »
  • Partenariat pour le suivi des études de conception du projet du parc de l’esplanade de La Défense
  • Modification de servitude de cour commune sur le terrain sis 19/21 avenue Dubonnet
  • Village Delage – Convention de PUP avenue de l’Europe
  • Acquisition foncière préalable à l’installation du centre technique municipal
  • Cession des bâtiments sis 5 rue Adélaïde
  • Cession du centre de vacances Les Goélands
  • Réservation de places en crèches – Avenants
  • Gestion de la crèche Les Galopins
  • CAF – Convention territoriale globale
  • Document d’information communal sur les risques majeurs
  • Programme d’actions de prévention des inondations de la Seine et de la Marne
  • Gestion du service de la fourrière
  • Convention pour le fonctionnement de classes à horaires aménagés musique
  • Renouvellement du label UNICEF « Ville amie des enfants »
  • Charte d’engagement contre le gaspillage alimentaire dans la restauration hospitalière
  • Rapport de développement durable
  • Démocratie locale – Contrats de quartiers
  • Garantie d’emprunt à la SA d’HLM Immobilière 3 F
  • Taxe d’aménagement
  • Décisions modificatives du budget 2021
  • Débat d’orientations budgétaires 2022
  • Dépôt d’oeuvres au musée Roybet Fould
  • Groupement de commandes pour la fourniture de produits d’entretien
  • Mise à disposition d’un agent de la Ville à la SPL
  • Logements de fonctions : modifications
  • Attribution de véhicules de fonctions
  • Indemnités de fonctions aux élus
  • Protection fonctionnelle au Maire
  • Reconstruction du complexe sportif des Renardières
  • Chartes du CMJ et du conseil participatif de la jeunesse
  • Service territorial commun pour le partage d’un pôle cybersécurité
  • Cession d’une licence IV
  • Décisions et questions orales
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