Conseil municipal du 30 juin 2021

Conseil-municipal-du-30/06 Vivre à Courbevoie

Conseil municipal du 30 juin 2021Événement passé

Le conseil municipal se déroule aujourd'hui à 18h en salle Marius Guerre de l’Hôtel de Ville de Courbevoie et en direct sur cette page.

ORDRE DU JOUR

  • Ouverture de séance
  • Village Delage – Avenant à la convention de PUP n°2
  • Bilan des acquisitions et cessions foncières
  • Réservation de places en crèche
  • Gestion de la crèche Armand Silvestre
  • CAF – Convention territoriale globale
  • Stationnement payant – Rapport relatif aux recours administratifs
  • Conventions en matière de vidéoprotection
  • Organisation des études surveillées
  • Mise à disposition des locaux de l’école européenne
  • Ecole européenne – Transmission de données personnelles
  • Ecole européenne – Tarification de la restauration scolaire
  • Covid 19 – Soutien financier
  • Convention de financement de la gestion des déchets
  • Convention de prestations de service avec la SPL
  • Garanties d’emprunts à l’OPH de Courbevoie
  • Comptes de gestion 2020
  • Comptes administratifs 2020
  • Affectation du résultat du compte administratif 2020
  • Taxe foncière – Limitation de l’exonération
  • Décisions modificatives du budget 2021
  • Travaux – Missions de contrôle
  • Modification du tableau des effectifs
  • Groupement de commandes assurance statutaire
  • Modification du régime indemnitaire
  • Prime d’équipement informatique
  • Lancement du conseil local de santé mentale et du conseil local contre les violences faites aux femmes
  • Mise à disposition du boulodrome Lambrechts
  • Tarifs des activités sportives
  • Décisions et questions orales
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