Conseil municipal

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Conseil municipalÉvénement passé

Les points à l'ordre du jour de la séance du 14 avril 2021
  • Ouverture de séance
  • Désignation au sein de l’ICN Bussiness School
  • Regroupement des OPH – Représentation au sein de la SAC
  • Ligne 15 – Avis sur projet DUP et mise en compatibilité PLU
  • Village Delage – Charte de développement durable
  • Partenariat avec UFC Que Choisir
  • Dispositif de médiation avec l’OPH
  • DSP fourrière
  • Ecole Daudet – Installation d’un purificateur d’air
  • Tarification des activités périscolaires et de la restauration
  • Règlement du budget participatif
  • Groupement de commandes avec POLD
  • Subventions aux associations
  • Impôts locaux – Vote des taux 2021
  • Prestations pour l’exposition « Juana Romani »
  • Tarifs du centre culturel et du conservatoire
  • Licence entrepreneur de spectacles
  • Ménage des locaux – Groupement de commandes avec le VAL et la SPL
  • Covid-19 – Exonération de redevances
  • Organisation de séances d’aviron
  • Maintenance du complexe omnisports Charras
  • Reconstruction du complexe sportif des Renardières
  • Concours étiquette vin de Courbevoie
  • Subvention pour l’achat d’un vélo à assistance électrique
  • CPE – Transaction avec la société ENGIE
  • Obtention et valorisation des CEE
  • Avenant DSP chauffage
  • Partenariat avec la CCI
  • Partenariat avec la Chambre des métiers
  • Rapports de la commission d’accessibilité
  • Décisions et questions orales
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