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Ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2010
A 20h en salle du Conseil
- Ouverture de séance
- Election de délégués du conseil au sein de divers organismes
- Acquisition d'un terrain situé 34, rue Jean-Pierre Timbaud et angle rue du Président Krüger
- Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées sur Courbevoie par la ville et les aménageurs de ZAC (Zone d'aménagement Concerté) - année 2009
- ZAC Rouget de l'Isle : remise gratuite à la ville par l'aménageur de divers ouvrages de voirie
- SIPPEREC : adhésion des communes de Marolles-en-Brie, Elancourt et Périgny-sur-Yerres et de la communauté de communes du Plateau Briard
- Instruction d’une demande de déclaration d’intérêt général pour le projet sportif et culturel « ARENA 92»
- Syndicat intercommunal d'études et de projets du territoire des deux Seine
- Sol, sursol et sous-sol de la rue au droit de la copropriété du 1-2 rue Adolphe Lalyre - Protocole d'accord ville / Syndicat des copropriétaires - Abrogation délibération n°13 du 27 juin 2007
- Entretien des espaces verts - Autorisation de signature des marchés
- Entretien des voies communales - Autorisation de signature des marchés
- Modalités de rémunération des études surveillées effectuées par le personnel enseignant
- Etudes surveillées : convention avec l'Education Nationale
- Repas adultes dans les écoles : tarifs
- Récompenses pour les bacheliers avec mention "Bien" ou "Très bien"
- Achat de trousses et calculettes pour les écoles
- Club House et salle de danse de la patinoire municipale : tarifs de location à compter du 1er septembre 2010
- Cotisation foncière des entreprises ; exonérations en faveur de certaines entreprises de spectacle
- Subvention d'équipement et garanties d'emprunt au profit de l'Office Public de l'Habitat - Courbevoie Habitat pour la réhabilitation de logements rue de l'Alma et rue Victor Hugo
- Subvention d'équipement au Rugby Club de Courbevoie
- Subvention d'équipement à Courbevoie Sports Cyclisme
- Demande de subvention - réhabilitation des locaux et gradins au stade Isambert
- Attributions de subventions à diverses associations
- Décision modificative
- Règlement du concours de la bibliothèque de quartier Jean-Baptiste Charcot "Le courrier des lecteurs"
- Convention SIPPEREC : pré-étude de potentiel de production d'électricité à partir d'équipements solaires photovoltaïques sur les bâtiments de la Commune
- Entretien ménager et vitrerie dans les bâtiments communaux - Autorisation de signature des marchés
- Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
- Extension de l'application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) aux agents de catégorie B
- Modification du régime indemnitaire : transposition de la prime de technicité forfaitaire des personnels des bibliothèques
- Logements de fonction :
- A - Utilité de service : Mise à jour de la liste des emplois dont les titulaires bénéficient d'un logement moyennant redevance et prestations accessoires et des logements ainsi concédés
- B – Nécessité absolue de service : Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à une concession gratuite de logement et des logements ainsi concédés
- Participation du Conseil Général au recrutement temporaire d'un agent dans le cadre du "fonds d'intervention pour les situations à risque"
- Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Autorisation de signature des marchés
- Eventuellement Questions Orales
L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.
L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.
