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Ordre du jour du Conseil municipal du 8 octobre 2008
A 20h en salle du Conseil
- Ouverture de séance
- Délégation ; article L 2122-22 du code général des collectivités locales ; complément
- ZAC Danton et des Fauvelles ; acquisitions et cessions Ville et Semcodan
- POS Partiel n° 1 ; emplacement réservé n° 96 ; mise en demeure d'acquérir ; propriété sise 97, rue de Normandie
- Dénomination du nouveau lycée des Renardières : Lucie Aubrac
- Distribution par concession d'énergies calorifique et frigorifique dans une partie du territoire de la ville de Courbevoie ; avenant n° 4
- Passage Ravry ; enfouissement des réseaux électriques aériens ; demande de subventions au SIPPEREC et au Conseil Général des Hauts-de-Seine
- Environnement ; élaboration d'une carte de bruit
- Parcs de stationnement municipaux : suppression de la caution et création d'un tarif pour le remplacement des cartes d'accès, modification des contrats types de location d'emplacements
- Tarifs 2009 pour les services municipaux ; occupation du domaine public, curvia bus et stationnement
- Parc municipal de stationnement Camille Claudel ; fixation des tarifs et approbation du modèle type de contrat de location d'emplacement de stationnement non affecté
- Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du Carré Saint-Lô ; résiliation du marché
- Aménagements sur berges de Seine sur le territoire de la commune ; convention de financement avec le Conseil Général
- Fourniture, maintenance, gestion informatisée et lavage des conteneurs de la commune ; autorisation de signature du marché
- Collecte, évacuation et traitement des objets encombrants, évacuation et traitement des déchets des services municipaux et du cimetière ; autorisation de signature du marché
- Collecte et évacuation des ordures ménagères et de la collecte sélective sur l'ensemble du territoire de la commune ; autorisation de signature du marché
- Fourniture, location, pose, raccordement, entretien et dépose des illuminations de Noël et remise en état ; autorisation de signature du marché
- Entretien et exploitation des installations d'éclairage public et de la signalisation tricolore et lumineuse ; avenant n° 1
- Désignation d'un délégué pour siéger au conseil d'école de la maternelle issue de la fusion des écoles Florian et Victor Hugo
- Bureau Information Jeunesse Multimédia – Convention relative au soutien de la région Ile de France pour l'organisation d'une action sur l'Europe
- Gestion d'une structure d'accueil petite enfance "Armand Silvestre". Délégation de service public. Principe et mise en concurrence
- Tarif de la taxe d'inhumation par corps à compter de l'exercice 2009
- Assurances Contrat Dommages aux Biens n°B 05 SMACL Avenant n°2
- Transfert des garanties d'emprunts accordées a la SA HLM Coopération et Famille au profit de la SA HLM Logement Francilien
- Attribution de subventions à diverses associations pour 2008
- Décision modificative
- Mise à disposition de locaux au profit des associations Ciroco, Antenne Courbevoie-La Garenne de Protection civile des Hauts-de-Seine, Croix Rouge Française – Délégation de Courbevoie, Bridge Club de Courbevoie
- Mise à disposition de locaux au profit de l'association "Centre Culturel de Courbevoie". Avenant n°1 à la convention du 28 février 2006
- Entretien et dépannage des ascenseurs, monte-charges et escaliers mécaniques de la Ville ; avenant n° 3
- Maintenance, entretien et réparation du matériel de cuisine et de buanderie dans les bâtiments communaux ; lot n° 1 ; avenant n° 2
- Tarifs 2009 pour le prêt de matériel du service des ateliers municipaux
- Logements par utilité de service ; mise à jour de la liste des logements concédés moyennant redevance et prestations accessoires
- Remboursement des frais de déplacement des élus municipaux effectués dans le cadre de l'exercice de leur mandat
- Attribution de l'indemnité de conseil au Trésorier Principal Municipal
- Renouvellement de la mise à disposition de fonctionnaires de la Ville auprès de l'établissement public "VAL de Courbevoie" ; convention à intervenir entre la Ville de Courbevoie et cet établissement public
- Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville
- Conseils de quartier ; création et désignation des représentants du conseil municipal
- Renouvellement du bail des locaux du commissariat de police des Pléiades
- Eventuellement Questions Orales
L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.
L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.
