Accueil > La Mairie > Le Conseil municipal > Comptes-rendus des séances >
Ordre du jour du Conseil municipal du 4 mars 2009
A 20h en salle du Conseil
- Ouverture de séance
- Elections de délégués du conseil au sein de différents organismes
- Indemnité de fonction des élus locaux
- Autorisation donnée au Ministère de la Justice pour le dépôt d'une déclaration préalable et d'une demande d'autorisation d'aménager un ERP pour la restructuration du Tribunal d'Instance de Courbevoie situé 25 rue du Président Krüger
- Dénomination d'équipements et d'espaces publics
- Avis sur les statuts du S.I.C.U.D.E.F
- Projet d'aménagement des berges de Seine ; enquête publique ; avis du Conseil Municipal
- Désaffichage et enlèvement des graffitis sur les bâtiments communaux et bâtiments privés ; autorisation de signature du marché
- Modification des statuts de VAL Courbevoie ; désignation de deux élus municipaux au Conseil d'Administration
- Avenant n° 3 de transfert au lot n° 2 de réservation de places de crèche dans des structures d'accueil collectif de la petite enfance
- Orientations budgétaires 2009
- Autorisations spéciales de dépenses en section d'investissement avant adoption du budget primitif 2009
- Acomptes sur subvention de fonctionnement 2009 ; conventions de partenariat
- Mise à disposition de stations fixes d'enregistrement des données personnelles pour les nouveaux titres d'identité et de voyage
- SIGEIF ; adhésion de la Ville de Jouy-en-Josas
- Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections prud'homales
- Désignation de délégués : Club des Genêts d'Or, Club des Saisons, Club Joie de Vivre, Club Art de Vivre, Club Schweitzer
- Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la livraison de repas en liaison froide ; autorisation de signature de la convention
- Eventuellement Questions Orales
L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.
L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.
