AccueilLa Mairie > Le Conseil municipal > Comptes-rendus des séances >


Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mars 2008

Envoyer cette page � un ami

A 20h en salle du Conseil

  • Communications au conseil
  • Délégation de compétences au Maire en application du code des marchés publics
  • Délégation au Maire pour la saisine de la commission consultative des services publics locaux
  • Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués
  • Création de deux postes de collaborateurs de cabinet
  • Election de délégués du Conseil à différents organismes
  • Subvention exceptionnelle à l'association "La Ligue Nationale contre le cancer"
  • Acomptes sur les subventions de fonctionnement 2008
  • Achats d'équipements et de logiciels informatiques ; lot 1 ; avenant n° 1 de transfert

L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.


L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.

fin

Recherche

Newsletters

S'inscrire

Retrouvez nous sur facebook

Agenda

Calendrier du mois en cours par semaines (en lignes) et par jour, du lundi (colonne 1) au dimanche (colonne 7)
http://www.ville-courbevoie.fr/fileadmin/template/main/imgs/cal_arrow_gauche.gif Mai 2012 http://www.ville-courbevoie.fr/fileadmin/template/main/imgs/cal_arrow_droite.gif
LMMJVSD