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Ordre du jour du Conseil municipal du 31 mai 2010
A 20h en salle du Conseil
- Ouverture de séance
- Affectation du résultat du compte administratif 2009 – Budget stationnement payant hors-voirie
- Demandes de subventions au Conseil Général des Hauts-de-Seine dans le cadre de manifestations organisées par la Ville
- Attributions de subventions à diverses associations
- Décision modificative
- Convention de partenariat entre la ville et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris pour la mise en œuvre de la conciergerie d’entreprise PREDICI
- Convention de partenariat entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris pour la mise en place d'un "Observatoire des locaux commerciaux"
- Convention de partenariat entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris pour la redynamisation du commerce
- Deuxième convention de partenariat entre la Ville et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hauts-de-Seine pour la mise en œuvre de l'opération "Charte Qualité Confiance" CAP Accueil-Conseil
- Dérogation au principe du repos dominical présentée par la société B FOR BANK
- Construction d'un bâtiment à usage associatif et de centre de loisirs pour le V.A.L. ; extension de l'école maternelle Louis Hubert Allié, création d'une crèche familiale, extension et création des squares Krüger et des Brunettes ; rémunération des maîtres d'œuvre membres des jurys de concours
- Reconstruction du bâtiment principal du stade en un ensemble de locaux festifs intégrant un parc de stationnement de 380 places environ ; maîtrise d'œuvre ; résiliation du marché
- Extension de l'application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) à l'ensemble des agents de catégorie B
-Extension des cas de recours aux astreintes et permanences
-Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
-Eventuellement Questions Orales
L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.
L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.
