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Ordre du jour du Conseil municipal du 25 mai 2009
A 20h en salle du Conseil
- Ouverture de séance
- Délégation article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales ; complément
- Débat sur les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la SEMCODAN
- Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées sur Courbevoie par la Ville et les aménageurs de ZAC (Zone d’Aménagement Concerté) – année 2008
- Plan Régional pour la Qualité de l’air
- Accord-cadre pour la fourniture de végétaux ; autorisation de signature des accords-cadre
- Activités scolaires et périscolaires : modalités de fonctionnement et tarifs
- Taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour l’année 2008
- Réforme des vacations funéraires- Avis sur le taux unitaire
- Subvention d’équipement Toute l’Enfance en Plein Air
- Attribution de subventions à diverses associations pour 2009
- Décision modificative
- Distributeurs de boissons, de confiseries et d'articles de natation ; Tarif d’occupation du domaine public
- Mise en œuvre du contrat d’avenir et du contrat d’accompagnement dans l’emploi au sein des services municipaux
- Mise à disposition de personnel municipal auprès de l’association Centre Culturel de Courbevoie
- Modalités de mise en œuvre de l’action sociale pour le personnel municipal
- Nouvelles modalités d’application de la journée de solidarité dans les services municipaux
- Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
- Eventuellement Questions Orales
L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.
L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.
