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Ordre du jour du Conseil municipal du 25 juin 2008
A 20h en salle du Conseil
- Communications au Conseil
- Règlement intérieur du conseil municipal
- Désignation d'un délégué pour siéger au conseil d'administration du Centre Hospitalier de Puteaux
- Désignation de délégués pour siéger à la commission communale des impôts directs
- Désignation du correspondant sécurité routière élu municipal en charge des questions de sécurité routière à Courbevoie
- Avis sur le projet de décret modifiant le décret n° 2006-1142 du 13 septembre 2006 portant création de l'établissement public foncier des Hauts-de-Seine
- Acquisition amiable des lots de copropriété n°s 8 et 20 de la propriété sise 5, rue Adélaïde
- ZAC Danton et des Fauvelles ; acquisitions et cessions Ville et SEMCODAN
- Mise en vente sur adjudication de propriétés communales
- Pavillon 4, villa des Lilas ; mise à disposition temporaire du "CEAS 92" pour l'opération Eté Amitié
- Autorisation pour le dépôt d'une demande de permis de construire pour l'installation de modules préfabriqués au 51, rue des Fauvelles
- Autorisation pour le dépôt d'une demande d'aménagement d'un établissement recevant du public pour l'installation du Point d'Accès au Droit au 39, rue Victor Hugo
- Autorisation donnée à la société SOCLIC pour le dépôt d'une déclaration préalable pour l'installation d'un poste électrique de livraison et de transformation situé 42, rue Baudin
- Autorisation pour le dépôt d'une demande de permis de démolir pour les préfabriqués de l'école Théophile Gautier située 182, boulevard Saint-Denis
- Entrée de Ville "Pont de Courbevoie" ; désaffectation et déclassement du domaine public d'une partie de la parcelle cadastrée section AL n° 9 et autorisation donnée à la société QUATUOR pour le dépôt d'une demande de permis de construire
- Dénomination d'une crèche sise 12, rue de Bitche
- Mission d'étude pour l'élaboration du P.L.U ; avenant n° 5
- Avenant n° 2 au Contrat Programme de Durée-Barème D conclu avec l'organisme Eco Emballages
- Fourniture de carburant ; avenant n° 1
- Remplacement et mise aux normes des matériels de péage des parkings publics municipaux ; autorisation de signature des marchés
- Tonte des pelouses sur l'ensemble du territoire de la commune ; autorisation de signature du marché
- Fourniture, installation et maintenance d'un système de gestion informatisée de l'accès aux services scolaires et périscolaires de la Ville de Courbevoie ; avenant n° 1
- Fourniture et livraison de livres scolaires ; autorisation de signature des marchés
- Achat et livraison de jeux pédagogiques et jouets ; autorisation de signature des marchés
- Fourniture et livraison de petites fournitures à caractère scolaire, artistique et de loisirs éducatifs ; autorisation de signature du marché
- Suppression de la part "Trésor Public" due par les adhérents à Courbevoie Sport Tennis ; révision de la subvention attribuée à l'association
- Tarifs des tennis Jean Borotra 2008 – 2009
- Tarifs de la piscine et de la patinoire 2008 – 2009
- Location des équipements sportifs ; fixation des tarifs 2008 – 2009 ; adoption et définition des occupations gratuites
- Stage sportif à Freudenstadt ; tarif 2008
- Tarifs pour l'accès au "Club d'Initiation Sportive" (C.I.S.) ; année 2008 – 2009
- Gestion d'une structure d'accueil petite enfance "Le Petit prince" sise 6 promenade du Millénaire à Courbevoie ; délégation de service public ; choix du délégataire
- Remboursement des frais de réparation du pavillon sis 44 rue Jean Bart suite à la démolition du 41/43 rue Kilford
- Demande de subvention gymnase Camille Claudel
- Approbation du compte de gestion 2007 - Budget ville
- Approbation du compte de gestion 2007 - Budget assainissement
- Approbation du compte de gestion 2007 – Budget cantine
- Approbation du compte de gestion 2007 – Budget du stationnement payant hors-voirie
- Approbation du compte administratif 2007 – Budget ville
- Approbation du compte administratif 2007 – Budget assainissement
- Approbation du compte administratif 2007 – Budget cantine
- Approbation du compte administratif 2007 – Budget du stationnement payant hors-voirie
- Affectation du résultat du compte administratif 2007 - Budget ville
- Affectation du résultat du compte administratif 2007 - Budget assainissement
- Affectation du résultat du compte administratif 2007 - Budget cantine
- Affectation du résultat du compte administratif 2007 - Budget stationnement payant hors-voirie
- Adhésion au dispositif P@ss92 pour l'année scolaire 2008 – 2009
- Subvention d'équipement Paroisse protestante luthérienne
- Attribution de subventions à diverses associations pour 2008
- Décision modificative
- Tarifs du Conservatoire Municipal de musique année 2008-2009
- SIPPEREC ; approbation du nouvel acte constitutif du groupement de commandes pour les services de communications électroniques
- Mise à disposition des données numériques et alphanumériques concernant l'électricité, les réseaux urbains de communications électroniques et les services de communication audiovisuelle ; convention avec le SIPPEREC
- Mise à disposition des données numériques géoréférencées relatives aux ouvrages de transport de gaz naturel ; convention avec GRT Gaz
- Entretien et maintenance des systèmes de sécurité incendie ; avenant n° 2
- Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la maison de l'emploi ; avenant n° 1 ; avant projet définitif
- Extension des écoles élémentaires Logie et Anatole France ; avenant n° 1 au lot n° 1
- Construction de l'école mixte Camille Claudel, d'une salle de sports et d'un parc de stationnement ; avenant n° 4
- Travaux de réaménagement de l'ancienne gendarmerie en poste de police municipale ; mission de coordination sécurité et protection de la santé ; avenant n ° 1
- Maîtrise d'œuvre pour la reconstruction du bâtiment principal du stade en un ensemble de locaux festifs intégrant un parc de stationnement de 380 places environ ; avenant n° 3 modifiant l'avant projet définitif
- Création d'un comité technique paritaire commun à la Ville de Courbevoie, au Centre Communal d'Action Sociale et à la Caisse des Ecoles
- Compensation pour perte de revenus accordée aux élus municipaux dans le cadre de l'exercice de leur mandat
- Fixation du taux de rémunération des vacations effectuées dans le cadre des activités du service des permis de construire ; commissions de sécurité
- Fixation du taux de rémunération des vacations effectuées par les éducateurs sportifs de la piscine municipale dans le cadre de cours individuels de natation
- Fixation du taux de rémunération des vacations d'enseignement effectuées dans le cadre des activités accessoires du Conservatoire de Musique de Courbevoie
- Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville
- Participation du Conseil Général au recrutement temporaire d'un agent dans le cadre du "Fonds d'intervention pour les situations à risque"
- Atelier Théâtre Citoyen ; tarifs de l'adhésion annuelle
L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.
L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.
