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Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre 2008
A 20h en salle du Conseil
- Ouverture de séance
- Demande de classement du site de La Défense en zone touristique
- Cession gratuite à la Ville d'un terrain nu sis 28 à 32, rue Hudri
- Acquisition amiable du lot de copropriété n° 101 de la propriété sise 12-14, rue de Colombes
- Redevance pour franchissement de la rue Adolphe Lalyre par l'immeuble de la copropriété 1-2 rue Adolphe Lalyre ; avenant n°3 à la convention du 11 juillet 1969
- Rapport 2007 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement
- Mission d'information et d'évaluation : conséquences pour Courbevoie de l'opération d'intérêt national de La Défense
- Couvre-feu nocturne sur les aéroports franciliens
- Règlement communal de publicité, des enseignes et pré-enseignes :
- demande auprès du Préfet de réviser le règlement et de constituer un groupe de travail
- modification du nombre et désignation des représentants du Conseil Municipal à ce groupe de travail
- Avis sur la demande d'autorisation d'exploiter une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement par la SCI Europe Avenue – Bâtiment A – avenue de l'Europe – rue des Minimes à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine)
- Nettoiement de divers sites et lavages de rues ; déclaration sans suite d'une procédure ; avenant n° 3 au marché n° 05M216
- Exploitation des parcs de stationnement Marceau et Camille Claudel ; autorisation de signature des marchés
- Entretien et maintenance de jeux d'enfants, aires de jeux et mobiliers dans divers lieux publics ; avenant n°2
- Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (P.D.I.P.R.)
- Transfert d'activités vers V.A.L. Courbevoie
- Tarif des frais de restauration collective pour l'année civile 2009
- Désignation de délégués au conseil d'administration du collège Alfred de Vigny
- Subvention exceptionnelle à l'école privée Sainte-Geneviève
- Subvention exceptionnelle au Club 92
- Tarifs pour la location du Club House de la patinoire et de la salle de danse ; année 2009
- Tarifs 2009 pour la location de salles à usage non-sportif au sein des équipements sportifs communaux
- Tarifs de la piscine été 2009
- Signature d'un contrat de partenariat avec les clubs sportifs
- Subventions exceptionnelles aux associations sportives ayant pratiqué une réduction de 15%
- Modification du règlement de fonctionnement des structures d'accueil petite enfance
- Réservation de places de crèche dans les structures d'accueil collectif "Baby Cool" et "Les Lutins" ; autorisation de signature du marché
- Présentation du rapport de la commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées
- Compte de gestion des immeubles communaux gérés par l'OPHLM de Courbevoie pour l'exercice 2007
- Tarifs administratifs année civile 2009
- Tarifs des salles et buffet du 11 novembre 2009
- Signature d'une convention quadripartite pour le versment d'un fonds de roulement à l'EPGD
- Rapport annuel sur les délégations de services publics
- Rapport 2007 retraçant l'activité des établissements publics de coopération intercommunale
- Rapport 2007 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
- Admissions en non valeurs de produits irrécouvrables
- Taxe professionnelle : exonération en faveur de certaines entreprises de spectacles
- Acomptes sur les subventions de fonctionnement 2009 ; conventions de partenariat
- Amicale des Officiers Anciens Combattants du Régiment des Cosaques de sa Majesté de la Garde Impériale Russe et de leurs Descendants : aide financière accordée par la Fédération de Russie
- Tarifs 2009 pour les marchés aux comestibles ; droits de place des commerçants
- Maison des Associations ; occupation des salles pour l'année 2009
- Mise à disposition de locaux au profit de l'association CIROCO
- Tarifs de la bibliothèque municipale pour l'année civile 2009
- Cession d'un piano demi-queue de marque Grotrian-Steinweg
- Convention d'objectifs avec le Département des Hauts-de-Seine ; soutien financier pour le conservatoire de musique
- Mise à disposition de locaux au profit de l'association "Centre Culturel de Courbevoie" ; avenant n°2 à la convention du 28 février 2006
- Convention Ville/Union des Femmes Artistes Musiciennes (UFAM) ; mise à disposition des salles du conservatoire de musique
- Maintenance d'un serveur Motorola ; autorisation de signature du marché
- Maintenance d'un serveur Bull ; autorisation de signature du marché
- Elaboration, mise en œuvre et financement de l'Agenda 21 local de Courbevoie
- Aménagement de la maison de l'emploi et de l'entreprise ; autorisation de signature du marché
- Fourniture de chauffage et répartition des charges en découlant concernant les locaux du 31 avenue Marceau ; convention avec l'Office Public de l'Habitat de Courbevoie
- Achat de produits et matériels d'entretien pour l'ensemble des services municipaux ; avenant n°3 au lot n°1
- Mission de programmation pour la création d'un gymnase et d'un parking dans le cadre du projet urbain "Entrée de ville – Pont de Courbevoie" ; avenant n°1
- Entretien ménager et entretien de la vitrerie dans divers bâtiments communaux ; avenant n°1 au lot n°1
- Construction de l'école mixte Camille Claudel, d'une salle de sport et d'un parc de stationnement ; avenant n° 5
- Réhabilitation partielle de l'école Rouget de l'Isle ; autorisation de signature du marché
- Autorisations spéciales de dépenses en section d'investissement avant adoption du budget primitif 2009
- Décision modificative
- Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à une concession gratuite de logement et des logements ainsi concédés
- Assurance statutaire des agents permanents de la Ville de Courbevoie affiliés à la C.N.R.A.C.L. ; autorisation de signature du marché
- Mise en place de l'indemnité de sujetion spéciale des conservateurs du patrimoine
- Attribution des compléments de rémunération aux personnels du conservatoire de musique issus de la municipalisation du 1er juillet 2003
- Mise à disposition de fonctionnaires de la Ville auprès de la Maison de l'Emploi, de la Formation et des Entreprises Rives de Seine : convention à intervenir entre la Ville de Courbevoie et ce groupement d'intérêt public
- Mise à disposition de personnel municipal auprès de l'établissement public "Val de Courbevoie" : convention à intervenir entre la Ville et cet établissement public
- Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville
- Téléalarme : tarifs à compter du 1er janvier 2009
- Subvention de l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'égalité des Chances (ACSE)
- Subvention de l'Etat pour l'action "Brevet de Sécurité Routière" (B.S.R.)
- Convention de partenariat entre la Ville et l'Association pour la Promotion des Travailleurs Migrants (A.P.T.M.)
- Eventuellement Questions Orales
L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.
L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.
