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Ordre du jour du Conseil municipal du 14 avril 2008
A 20h en salle du Conseil
- Communications au Conseil
- Création de commissions municipales
- Election de délégués du Conseil à différents organismes
- Réglement intérieur du conseil municipal
- Droit à la formation des élus locaux
- Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées sur Courbevoie par la Ville et les aménageurs de ZAC (Zone d'aménagement concerté), année 2007
- ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) Danton et des Fauvelles ; liquidation amiable de la SEMCODAN ; actes d'acquisition et de cession
- S.I.G.E.I.F., adhésion de la commune de SERVON (Seine et Marne)
- Atelier théatre citoyen, fixation du tarif du séjour à Avignon
- Classement d'office du passage Ravry dans le domaine public communal
- Convention avec l'EPAD, mission de télégestion de 13 escaliers mécaniques et de 2 ascenseurs situés dans le quartier du Faubourg de l'Arche
- Travaux neufs et de réparation de clôtures métalliques extérieures et serrurerie, avenant n°2
- Avis sur la demande d'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement par la SAS TOURS DE LEVALLOIS 164/166 rue Jules Guesde et 80/82 quai Michelet ZAC Front de Seine à Levallois-Perret (Hauts de Seine)
- Fourniture de beurre, œufs, fromages et produits dérivés ; autorisation de signature du marché
- Fourniture de denrées alimentaires ; avenant n° 2 au lot n°3 (volailles fraîches)
- Constitution de provisions selon les modalités prévues par les nomenclatures M14 et M4
- Vote du Budget Primitif 2008 - Ville
- Impôts locaux, vote des taux pour 2008
- Vote du Budget Primitif 2008 du service cantine
- Vote du Budget Primitif 2008 du service annexe de l'assainissement
- Vote du taux de la redevance d'assainissement pour 2008
- Vote du Budget Primitif 2008 du service du stationnement payant hors voirie
- Attribution de subventions à divers établissements communaux et associations pour 2008
- Subvention exceptionnelle à Courbevoie Sports
- Subvention exceptionnelle à l'école privée Sainte-Geneviève
- Décision modificative
- Dérogation au principe du repos dominical présentée par la société AGF Informatique
- Règlement 2008 ; 7émes rencontres du Livre d'Histoire ; remboursement des frais engagés par les auteurs invités aux rencontres du Livre d'Histoire
- Travaux de peinture, de ravalement et de revêtement de sol dans divers bâtiments de la Ville de Courbevoie ; autorisation préalable de signature des marchés
- Maintenance, entretien et réparation du matériel de cuisine et de buanderie dans les bâtiments communaux ; avenant n° 1 au lot n° 1 (divers bâtiments communaux)
- Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la Maison de l'emploi ; avenant n°1, avant projet définitif
- Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination relative à la réhabilitation du stade municipal de Courbevoie en un ensemble de locaux festifs et à la réalisation d'un parc de stationnement ; autorisation préalable de signature du marché
- Dotation vestimentaire du personnel municipal ; autorisation de signature des marchés
- Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville
L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.
L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.
