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A 20h en salle du Conseil

- Ouverture de séance

- Débat sur les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes et la gestion de la Ville

- Mission d'information et d'évaluation : conséquences pour Courbevoie de l'opération d'intérêt national de La Défense

- Rapport 2008 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement

- Acquisition amiable des terrains nus situés 150-152 rue Armand-Silvestre et 30-32 boulevard Georges Clémenceau

- Terrain 8-10 boulevard de la Mission Marchand : mise à disposition au profit du Conseil Général des Hauts-de-Seine

- Vente par la Ville du logement 14, rue de Rouen

- Elaboration d'un PLH (programme local de l'habitat)

- Syndicat mixte des Hauts-de-Seine pour l'élimination des ordures ménagères (SYELOM) ; marché pour l'enlèvement, le transport et l'élimination des déchets d'activité de soins à risque infectieux (DASRI)

- Avis sur la demande d'autorisation d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement par la société TOTAL S.A., 2, place Jean Millier – La Défense 6 à Courbevoie (Hauts-de-Seine)

- Adhésion à la charte régionale de la biodiversité et des milieux naturels

- Projet de règlement communal révisé de publicité enseignes et pré-enseignes

- Entretien et dépannage des ascenseurs, monte-charge et escaliers mécaniques de la ville - Autorisation de signature du marché

- Exploitation des parcs de stationnement - Autorisation de signature des marchés

- Entretien et exploitation des installations d’éclairage public, de signalisation tricolore et lumineuse - Autorisation de signature des marchés

- Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du Carré Saint Lô - Choix du maître d’œuvre - Autorisation de signature du marché

- Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du square et de l’avenue de Château du Loir - Autorisation de signature du marché

- Tarifs pour les services municipaux à compter du 1er janvier 2010 - stationnement

- Attribution de subvention à l'association Espaces pour 2009

- Vente de repas au self municipal et autres destinataires - tarifs à compter du 1er janvier 2010

- Locaux 4, allée de Champagne ; mise à disposition de l'Académie de Billard de Courbevoie-La Défense

- Réservation de places de crèches dans les structures d’accueil collectif "Baby Cool" et "Les Lutins" - avenant n°1

- Convention de partenariat entre la Ville et le collège Alfred de Vigny pour la mise en place d'une action autour de la parentalité

- Approbation de la convention d’objectifs et de financement proposée par la SNCF

- Don de matériel à l’association I.D.E.A.L. (Initiative d’Entraide aux Libertés)

- Signature d'une charte de qualité comptable avec la Direction Départementale des Finances Publiques

- Durée d'amortissement des biens gérés en M4

- Ajustement de l'état de l'actif du budget de la Ville et du budget annexe Stationnement payant hors-voirie

- Autorisations spéciales de dépenses en section d'investissement avant adoption du budget primitif 2010

- Convention financière avec la SA HLM Immobilière Moulin Vert pour l'acquisition de 85 logements PLS 159-167 rue Jean-Baptiste Charcot

- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

- Rapport 2008 retraçant l'activité des établissements publics de coopération intercommunale

- Rapport 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

- Compte de gestion des immeubles communaux gérés par l'Office Public de l'Habitat de Courbevoie pour l'exercice 2008

- Remplacement de divers indices dans la formule de révision des prix de plusieurs marchés publics

- Attribution de subventions pour 2009 et d'acomptes sur subventions pour 2010

- Assurance de la flotte automobile et risques annexes - Avenant n°1

- Décision modificative

- Tarifs pour les droits de place pratiqués sur les marchés aux comestibles à compter du 1er janvier 2010

- Approbation des statuts de l’association « Partenaires pour l’emploi - Mission Locale Rives de Seine » et désignation des représentants de la ville

- Maison des associations ; tarifs d'occupation des salles à compter du 1er janvier 2010

- Tarifs de la bibliothèque municipale à compter du 1er janvier 2010

- Fixation de tarifs de produits culturels mis en vente au musée Roybet Fould

- Demande d'adhésion de la ville de Courbevoie au Comité 21 ou Comité français pour l'environnement et le développement durable

- Adoption du règlement du label "Courbevoie et développement durable"

- Convention de partenariat pédagogique entre la ville et l’association Léonard de Vinci pour la formation de retour à l'emploi

- Réalisation du Bilan Carbone® "patrimoine et services" de la ville et du bilan Carbone® "territoire" de Courbevoie

- Maîtrise d’œuvre pour des travaux de passage en liaison froide des offices de réchauffage de quatre écoles maternelles - Autorisation de signature des marchés

- Maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du Chalet Les Bartavelles - Autorisation de signature du marché

- Convention d'adhésion au service prévention, hygiène et sécurité du CIG pour l'inspection et le conseil en prévention des risques professionnels

- Indemnité des enseignants chargés d’accompagner les enfants en classes d'environnement

- Attribution de la majoration spéciale pour travail intensif

- Modification du tableau des effectifs du personnel municipal

- Téléalarme ; tarifs à compter du 1er janvier 2010 ; approbation du contrat type de mise à disposition des appareils de téléalarme

- Sorties pour les aînés ; tarifs à compter du 1er février 2010

- Voyages pour les aînés - tarifs 2010

- Point d'Accès au Droit : avenant n° 1 à la convention entre la Ville et Maison de la Famille

- Point d'Accès au Droit : convention de partenariat entre la Ville et l'Association pour la Promotion des Travailleurs Migrants (APTM)

- Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Autorisation de signature des marchés

- Eventuellement Questions Orales