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Ordre du jour du Conseil municipal du 8 mars 2010
A 20h en salle du Conseil
- Ouverture de séance
- Désignation des membres de droit de l’Association Courbevoisienne d’Aide aux Handicapés Déficients Mentaux
- Autorisation pour le dépôt d’une autorisation d’urbanisme relative à la rénovation d’un immeuble sis 80-82 rue du Moulin des Bruyères et 41 rue Faidherbe
- Entrée de ville du "Pont de Courbevoie" - acquisition amiable des lots de copropriété n°12 et 21 de la propriété située 3 boulevard de Verdun
- Curviabus - transport à la demande – approbation de la convention de délégation de compétence du syndicat des transports d'Ile de France
- Participation de la ville aux frais de fonctionnement des écoles privées
- Orientations budgétaires 2010
- Autorisations spéciales de dépenses en section d’investissement avant adoption du budget primitif 2010
- Transfert des garanties d’emprunts accordées à la SA HLM Coopération et Famille au profit de la SA HLM Logement Francilien, modification
- Assurances - Contrat Dommages aux Biens n° B 05 SMACL - Avenant n°5
- Subventions 2010 et acomptes
- Modification réglementaire intervenue en matière de prime de service et de rendement
- Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à une concession gratuite de logement et des logements ainsi concédés
- Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
- Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'accompagnement des communes de Courbevoie et Puteaux dans la définition et la mise en œuvre d'une intercommunalité
- Eventuellement Questions Orales
L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.
L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.
