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Conseil municipal du 14 avril 2008 : 1

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L'An Deux Mil Huit, le 14 avril à 20 h 00, le Conseil Municipal de Courbevoie dûment convoqué le 8 avril, s'est assemblé dans la salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Maire, Député des Hauts-de-Seine.

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

Le Conseil, conformément à l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, nomme  à l'unanimité M. DENEULIN en qualité de secrétaire de séance. Puis il procède à l'unanimité à la désignation de deux scrutateurs : M. MOURY, Mme JACQUET-KABACOFF. Le secrétaire procède à l'appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice et 46 présents à l'ouverture de cette séance.

ETAIENT PRESENTS :

M. KOSSOWSKI, Mme DESHAYES, M. ACCART, Mme LIMOGE, M. VAGNER, Mme LEVENTIC, M. GIMONET, M. BORDEAUX, Mme SERMADIRAS, Mme ROUSSEAU-CHARBONNEAUX, M. JEAN, M. CHAMBERS, M. BAUER, Mme COSSIER, Mme PERNOT, M. ROLLET, Adjoints au Maire, M. SAINT GABRIEL, Mme RADENAC, M. DESESMAISON, Mme DIDELOT, Mme BERNARD, Mme BORAGNO, Mme RENAULT, Mme DORE, M. FICHANT, Mme CATINAUD, M. de COMPIEGNE, M. MOURY, Mme JACOB CHAILLET, Mme MOISSON, Melle ROYER, M. MONGIN, M. DENEULIN, Mme TROUILLET (arrivée à 20h22), M. PEYROT, Melle DEVILLARS, M. SPIRI, M. SUISSE, M. KLEIN, M. LASSERRE, Mme PARIS, Mme FASSHAUER, Mme BOUCHERIE, Mme JACQUET-KABACOFF (départ à 0h53 le 15 avril),  M. LENOEL,  M. BOLLI, Mme VOLARD,  Conseillers Municipaux.

EXCUSES AVEC MANDAT :

M. POUJADE qui a donné procuration à M. BORDEAUX
M. COURTES qui a donné procuration à M. KOSSOWSKI
M. CESARI qui a donné procuration à M. VAGNER
Mme MARNAS qui a donné procuration à M. CHAMBERS
Mme LEVAXELAIRE qui a donné procuration à M. FICHANT
Mme TROUILLET qui a donné procuration à M. DENEULIN jusqu'à 20h22
Mme JACQUET-KABACOFF qui a donné procuration à M. LASSERRE à partir de 0h53 le 15 avril

ABSENT :

M. ROUSSELET

Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement délibérer aux termes de l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales.

Le Conseil prend connaissance des listes des décisions prises en vertu de la délégation relative à l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions qui ont été précédemment affichées en Mairie) :

  • 08040    03/04/08    Achat d'une concession de quinze ans dans le cimetière rue  du Révérend-Père Cloarec, située division C n° 42 : Titre de concession n° 41.190
    - Concessionnaire : Madame Marcelle  DAGUSE. 

DECISIONS POUR LES MARCHES
  • 05/03/08    17.826,00    SUPERSOL
    Réfection des courts de tennis Jean Borotra 
  • 07/03/08    16.000,00    JARDIN D'HELENE
    Fourniture et livraison de compositions florales et fleurs coupées
  • 02/04/08    19.500,00    EBONY
    Achat de matériels de soin et de produits pharmaceutiques - lot 1 produits de soin
  •  02/04/08    18.500,00    PHARMACIE DE LA LEGION D'HONNEUR
    Achat de matériels de soin et de produits pharmaceutiques - lot 2 produits pharmaceutiques
  •  04/04/08    22.196,00    SATORI
    Contrat de mise à disposition du logiciel 3ème acte 


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