L'An Deux Mil Huit, le 14 avril à 20 h 00, le Conseil Municipal de Courbevoie dûment convoqué le 8 avril, s'est assemblé dans la salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Maire, Député des Hauts-de-Seine.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
Le Conseil, conformément à l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, nomme à l'unanimité M. DENEULIN en qualité de secrétaire de séance. Puis il procède à l'unanimité à la désignation de deux scrutateurs : M. MOURY, Mme JACQUET-KABACOFF. Le secrétaire procède à l'appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice et 46 présents à l'ouverture de cette séance.
M. KOSSOWSKI, Mme DESHAYES, M. ACCART, Mme LIMOGE, M. VAGNER, Mme LEVENTIC, M. GIMONET, M. BORDEAUX, Mme SERMADIRAS, Mme ROUSSEAU-CHARBONNEAUX, M. JEAN, M. CHAMBERS, M. BAUER, Mme COSSIER, Mme PERNOT, M. ROLLET, Adjoints au Maire, M. SAINT GABRIEL, Mme RADENAC, M. DESESMAISON, Mme DIDELOT, Mme BERNARD, Mme BORAGNO, Mme RENAULT, Mme DORE, M. FICHANT, Mme CATINAUD, M. de COMPIEGNE, M. MOURY, Mme JACOB CHAILLET, Mme MOISSON, Melle ROYER, M. MONGIN, M. DENEULIN, Mme TROUILLET (arrivée à 20h22), M. PEYROT, Melle DEVILLARS, M. SPIRI, M. SUISSE, M. KLEIN, M. LASSERRE, Mme PARIS, Mme FASSHAUER, Mme BOUCHERIE, Mme JACQUET-KABACOFF (départ à 0h53 le 15 avril), M. LENOEL, M. BOLLI, Mme VOLARD, Conseillers Municipaux.
M. POUJADE qui a donné procuration à M. BORDEAUX
M. COURTES qui a donné procuration à M. KOSSOWSKI
M. CESARI qui a donné procuration à M. VAGNER
Mme MARNAS qui a donné procuration à M. CHAMBERS
Mme LEVAXELAIRE qui a donné procuration à M. FICHANT
Mme TROUILLET qui a donné procuration à M. DENEULIN jusqu'à 20h22
Mme JACQUET-KABACOFF qui a donné procuration à M. LASSERRE à partir de 0h53 le 15 avril
M. ROUSSELET
Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement délibérer aux termes de l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Le Conseil prend connaissance des listes des décisions prises en vertu de la délégation relative à l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions qui ont été précédemment affichées en Mairie) :
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