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L'An Deux Mil Huit, le huit octobre à 20h00, le Conseil Municipal de Courbevoie dûment convoqué le 30 septembre, s'est assemblé dans la salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Maire, Député des Hauts-de-Seine.

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

Le Conseil, conformément à l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, nomme à l'unanimité Madame MOISSON en qualité de secrétaire de séance. Le secrétaire procède à l'appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice et 44 présents à l'ouverture de cette séance.


ETAIENT PRESENTS : M. KOSSOWSKI, Mme DESHAYES, M. ACCART, Mme LIMOGE, M. VAGNER, Mme LEVENTIC, M. GIMONET, M. BORDEAUX, Mme SERMADIRAS, Mme ROUSSEAU-CHARBONNEAUX (arrivée à 20 h 04), M. JEAN, M. CHAMBERS, M. BAUER, Mme COSSIER, Mme PERNOT, M. ROLLET, Adjoints au Maire, M. SAINT GABRIEL, M. POUJADE, Mme RADENAC, M. COURTES, M. DESESMAISON, Mme DIDELOT, Mme BERNARD, Mme BORAGNO, Mme RENAULT, M. CESARI (arrivé à 21 h 36), Mme DORE, M. FICHANT, Mme CATINAUD (arrivée à 20 h 04), M. de COMPIEGNE, M. ROUSSELET, M. MOURY, Mme JACOB CHAILLET (départ à 2 h 30 le 9 octobre), Mme MOISSON, Melle ROYER, M. MONGIN, M. DENEULIN, Mme TROUILLET (arrivée à 20 h 14), M. PEYROT, M. SUISSE, M. KLEIN, M. LASSERRE, Mme PARIS, Mme FASSHAUER, Mme BOUCHERIE, M. LENOEL, M. BOLLI, Mme VOLARD, Conseillers Municipaux.


EXCUSES AVEC MANDAT :

Madame ROUSSEAU-CHARBONNEAUX qui a donné procuration à Madame LEVENTIC jusqu'à 20 h 04
Monsieur CESARI qui a donné procuration à Monsieur CHAMBERS jusqu'à 21 h 36
Madame MARNAS qui a donné procuration à Monsieur CESARI à partir de 21 h 36
Madame LEVAXELAIRE qui a donné procuration à Monsieur FICHANT
Madame JACOB CHAILLET qui a donné procuration à Monsieur DENEULIN à partir de 2 h 30 le 9 octobre
Mademoiselle DEVILLARS qui a donné procuration à Madame COSSIER
Monsieur SPIRI qui a donné procuration à Madame PERNOT
Madame JACQUET-KABACOFF qui a donné procuration à Madame FASSHAUER

ABSENTS :

Madame CATINAUD jusqu'à 20 h 04
Madame MARNAS jusqu'à 21 h 36
Madame TROUILLET jusqu'à 20 h 14

Lesquels forment la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal et peuvent valablement délibérer aux termes de l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales.

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