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Ordres du jour et comptes-rendus du Conseil municipal
2012
Date du prochain conseil municipal :
Prochainement
11 avril
- Ordre du jour (pdf)
- Compte-rendu (pdf)
- Annexe 1 au compte-rendu (pdf)
- Annexe 2 au compte-rendu (pdf)
- Annexe 3 au compte-rendu (pdf)
5 mars
2011
20 décembre
7 novembre
3 octobre
27 juin
17 juin
- Ordre du jour (pdf)
- Procès verbal (pdf)
- Annexe du procès verbal (pdf)
- Annexe : "élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs (pdf)"
6 avril
9 février
2010
13 décembre
19 octobre
27 septembre
30 juin
31 mai
14 avril
8 mars
2009
14 décembre
12 octobre
8 juillet
29 juin
25 mai
30 mars
4 mars
2008
15 décembre
8 octobre
8 juillet
25 juin
14 avril
31 mars
15 mars
18 février
> Archives 2007 (pdf)
L'article L 2121-7 du code général des collectivités territoriales précise que le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. Les séances sont publiques et chacun peut y assister.
L'ordre du jour fait l'objet d'un affichage dans les halls de l'Hôtel de Ville, les mairies de quartier et sur les panneaux d'affichage administratif de la Ville. Les comptes-rendus des séances de Conseil, une fois signés par le maire et le secrétaire de séance désigné au début de chaque Conseil, sont affichés, dans ces mêmes lieux.
