Formulaires
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Les formulaires à remplir en ligne se trouvent en fin de page
VAL : fiche famille 2009/2010
A télécharger pour une première inscription au VAL sur l'année scolaire
Poids: 101,KB Format: PDF
VAL : Conditions d'inscription 2009/2010
A télécharger et à signer pour une première inscription au Val sur l'année scolaire
Poids: 128,KB Format: PDF
VAL : fiche de renseignements 2009/2010
A télécharger pour une première inscription au Val sur l'année scolaire
Poids: 114,KB Format: PDF
VAL : fiche quotient familial 2009/2010
A remplir pour une première inscription au Val sur l'année scolaire
Poids: 75,5KB Format: PDF
VAL : fiche d'inscription accueil de loisirs 2009/2010
Pour l'accueil de loisirs uniquement.
Poids: 143,KB Format: PDF
Enseignement - Inscriptions cantine, garderie et études dirigées 2009/2010
Poids: 400,KB Format: PDF
Marchés - demande d'emplacement
A renvoyer à :
Maison de l'entreprise, du commerce et de l'artisanat
Service commerce et artisanat
31 avenue Marceau
92400 Courbevoie
Poids: 81,6KB Format: PDF
Risques naturels et technologiques - fiche d'état
Attention, vous devez joindre à ce formulaire les quatre documents à télécharger sur la page http://www.ville-courbevoie.fr/cadre/urbanisme/risques/ : l'information sur les risques et les trois plans qui suivent.
A remettre au géomètre ou au notaire
Poids: 81,6KB Format: PDF
Benne - autorisation d'occupation du domaine
A renvoyer par télécopie au 01 71 05 72 30 ou par courrier :
Monsieur le Maire
Direction générale des services techniques
Hôtel de Ville
92401 Courbevoie cedex
Poids: 33,9KB Format: PDF
Ravalement - déclaration
CERFA 13404*01 actualisé le 1er octobre 2007
A renvoyer par télécopie au 01 71 05 72 30 ou par courrier à Monsieur le Maire
Direction générale des services techniques
Hôtel de Ville
92401 Courbevoie cedex
Poids: 657,KB Format: PDF
Echafaudage - demande d'autorisation
Délai minimum de 15 jour.
A renvoyer par télécopie au 01 71 05 72 30 ou par courrier :
Monsieur le Maire
Direction générale des services techniques
Hôtel de Ville
92401 Courbevoie cedex
Poids: 78,3KB Format: PDF
Graffitis - demande d'effacement
A renvoyer par télécopie au 01 71 05 72 30 ou par courrier :
Monsieur le Maire
Direction générale des services techniques
Hôtel de Ville
92401 Courbevoie cedex
Poids: 80,8KB Format: PDF
Déménagement - demande d'autorisation de stationnement génant
A renvoyer par télécopie au 01 71 05 72 30
par mail: voirieexterieur@ville-courbevoie.fr
ou par courrier :
Monsieur le Maire
Direction générale des services techniques
Hôtel de Ville
92401 Courbevoie cedex
Poids: 43,7KB Format: PDF
Formulaires en ligne
> Demander un acte de naissance
Des formulaires événementiels sont régulièrement mis en ligne pour l'inscription à certaines manifestations (jobs d'été...) ou concours (jardins et balcons fleuris...). Surveillez les pages d'actualité du site.
